Chefferies traditionnelles au Cameroun

Les chefferies traditionnelles au Cameroun sont un échelon de l'organisation administrative au Cameroun. Elles sont régies par un décret de 1977[2]. La loi constitutionnelle du 18 janvier 1996 assure la représentation des chefferies traditionnelles en prévoyant leur présence dans les conseils régionaux.

Ensemble architectural de la chefferie de Bafut (Région du Nord-Ouest[1])

Les chefferies peuvent être du premier, deuxième ou troisième degré selon leur importance territoriale ou historique.

Origine des chefferies

Les chefferies traditionnelles du Cameroun sont à l'origine des micro-états, ou des états vassaux d'états pré-coloniaux. Elles pouvaient prendre trois formes :

  • Nord (peuples peuls) : grands lamidats féodaux "tout-puissants" ;
  • Ouest (Grassland) : les chefferies tirent leur pouvoir d'une longue tradition rituelle ;
  • Est, Centre et Sud : chefferies patriarcales, pouvoir d'arbitrage entre individus.

Statut administratif des chefs traditionnels

À l'époque coloniale, les puissances européennes qui se sont succédé au Cameroun s'appuieront sur celles-ci pour asseoir leur pouvoir, le chef traditionnel devenant alors l'indispensable auxiliaire entre la population et le pouvoir colonial.

À l'indépendance, Ahidjo s'appuiera sur ces chefferies pour conserver la maîtrise du territoire national, en s'assurant la loyauté des chefs traditionnels par un système clientéliste. Ceux-ci étaient membres de droit du bureau local du parti présidentiel.

En 1977, toutefois, un nouveau statut est adopté qui transfère certains pouvoirs administratifs aux maires.

Aujourd'hui, les chefs ont un statut d'auxiliaire administratif. Ils servent de lien entre l'administration et les populations du village et ont encore autorité pour rendre la justice traditionnelle (notamment pour les affaires foncières et civiles, dont les successions), même si la suppression de cette compétence est réclamée par diverses associations de défense des droits de l'homme[3].

Nomination

Les chefs traditionnels sont nommés sur avis des « notables » de la chefferie. L'autorité administrative entérine ensuite leur nomination, laquelle est publiée au journal officiel. Toutefois, il arrive que l'administration refuse le choix des notables et imposent un autre chef. Ce cas reste toutefois très rare.

À la tête de la Chefferie, la succession va du père à son descendant direct (fils du défunt chef). Ce successeur est choisi par son père avant sa mort.

Catégorie de chefferies

Les chefferies sont catégorisées en degré selon leur taille et leur hiérarchie historique :

  • Premier degré : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du deuxième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites départementales ;
  • Deuxième degré : Chefferie qui couvre au moins deux chefferies du troisième degré et dont le territoire ne peut aller au-delà des limites d'arrondissements ;
  • Troisième degré : village, en milieu rural ou quartier, en milieu urbain.

Ces degrés représentent la hiérarchie des chefferies entre elles.

Nombres de chefferies de 1er et 2nd degré

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012 [4] 80 chefferies de premier degré et 862 chefferies de deuxième degré.

Région chef-lieu Nombre de chefferie de 1er degré Nombre de chefferie de 2nd degré
AdamaouaNgaoundéré617
CentreYaoundé7166
EstBertoua759
Extrême-NordMaroua19159
LittoralDouala1150
NordGaroua533
Nord-OuestBamenda5123
OuestBafoussam11108
SudEbolowa3105
Sud-OuestBuéa642
TOTAL80862

Pouvoirs des chefferies

Influence traditionnelle

Les chefs traditionnels conservent une forte influence morale et spirituelle sur leurs administrés. Néanmoins, du fait de l'absence de nombreux chefs de leurs villages (ceux-ci étant par ailleurs fonctionnaires, hommes d'affaires, etc.[5]), les chefferies perdent peu à peu de leur influence, souvent au profit des élus locaux, comme les maires ou les députés.

Pouvoir juridique

En 1963, la cour suprême du Cameroun a jugé que partout où il a été légiféré, la loi l'emporte sur la coutume[6]. Elle ne s'applique que dans les vides législatifs. De même, la coutume ne peut aller contre la constitution.

En matière foncière, la coutume a longtemps été utilisée faute de droit écrit, mais la loi a prévu la transformation de la propriété coutumière en titre foncier sous peine de déchéance[7].

Les litiges coutumiers peuvent être tranchés par des tribunaux coutumiers, mais ceux-ci sont appelés à disparaître au profit des tribunaux de premier degré.

Critique de l'institution cheffale

Les critiques de l'institution soulignent en général la perception comme quoi elle aurait un caractère anachronique et son caractère anti-démocratique.

Par ailleurs, il a été régulièrement soulevé le caractère anti-constitutionnel de l'institution, puisque celle-ci prévoit que les individus naissent libres et égaux en droit, principe incompatible avec le principe d'hérédité de la plupart des chefferies.

Les principales chefferies par région

Adamaoua

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012 6 chefferies de premier degré et 17 chefferies de deuxième degré pour la région de l’Adamaoua. Dans cette région, les chefferies sont principalement appelées des Lamidats.

Département Arrondissement Dénomination Nom du chef Degré Nombre d’habitants
DjéremTibatiLamidat de TibatiVacant122.210
Faro-et-DéoTignèreLamidat de TignèreYerima Baba Daïrou110.732
Faro-et-DéoMayo-BaléoLamidat de KontchaYerima Bakari Dewa11.520
Mayo-BanyoBanyoLamidat de BanyoMohaman Gabdo Yaya134.980
MbéréMeigangaChefferie de MeigangaMoussa155.728
VinaNgaoundéréLamidat de NgaoundéréMohamadou Hayatou Issa1107.35

Centre

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012 7 chefferies de premier degré et 166 chefferies de deuxième degré pour la région du Centre.

Département Arrondissement Dénomination de la chefferie Nom du chef Degré Nombre d’habitants
Haute-SanagaLembe-YezoumYezoumSoumbou Angoula12.710
MfoundiYaoundé IIIEfoulanM.T Assiga1739.200
LekiéObalaEndingdingTsala Ndzomo119.955
LekiéOkolaMvog-Ndama IJean-Marie Mama110.645
Nyong-et-KelléÉsékaNdog-Ndjoue IGabriel Matip17.350
Nyong-et-KelléBot-MakakNdog-Béa NordLouis Mbem124.512
Mbam-et-KimNgoroSanagaMveimani Sombo Amba111.983

Est

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 7 chefferies de premier degré et 59 chefferies de deuxième degré pour la région de l’ Est.

Département Arrondissement Dénomination Nom du chef Degré Nombre d’habitants
Haut-NyongAngossasMaka-MboangJean-Claude Balla 1er114.131
Haut-NyongAtokMaka-BebendVacant114.141
Haut-NyongNguelemendoukaOmvang-SekondaRené Ze Nguele18.925
Haut-NyongNguelemendoukaEbessepGrégoire Langoul110.341
Haut-NyongLomiéNdzimou ?18.400
KadeyBatouriKako-MbonjoVacant111.546
KadeyKetteBayaMbele Banga1 ?

Extrême-Nord

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 19 chefferies de premier degré et 159 chefferies de deuxième degré pour la région de l’Extrême-Nord.

Département Arrondissement Dénomination Nom du chef Degré Nombre d’habitants
DiamareMarouaLamidat de MarouaBakari Yerima Bouba1130.585
DiamaréBogoLamidat de BogoAhmadou Ousmanou147.019
Mayo-TsanagaMokoloLamidat de MokoloYacuba M Murtula112.841
Mayo-TsanagaMokoloLamidat de Matakam-sudDjeguele Zogue1106.385
Mayo-DanayYagouaChefferie de YagouaLitassou Makaïni160.766
Mayo-DanayKar-HayChefferie de DoukoulaLuc Ayang137.985
Mayo-DanayKalfouChefferie de KalfouYerima Hamadou Tomboutou113.900
Mayo-SavaMagaChefferie de GuirvindigAmpou Agourda127.875
Mayo-SavaMoraSultanat de WandalaEl Hadj Yerima Brahim Boukar148.175
Mayo-KaniKaéléChefferie de KaéléEl Hadj Abubakar Wabi116.710
Mayo-KaniKaéléChefferie de MidjivingMoussa Lame111.881
Mayo-KaniKaéléLamidat de DoumrouAminou Ahmadou16.750
Mayo-KaniPohriChefferie de BiziliDakreo Dourga18.150
Mayo-KaniGuidiguisLamidat de GuidiguisSadou112.275
Mayo-KaniMindifLamidat de MIndifOumarou173.230
Mayo-KaniMoutourwaChefferie de MoutourwaBassoro Diwaoui117.150
Logone-et-ChariLogone-BirniSultanat de Logone-BirniMahamat B Marouf124.835
Logone-et-ChariKoussériSultanat de KoussériMahamat ABBA II114.675
Logone-et-ChariGoulfeySultanat de GoulfeyAli Mahamat119.250

Littoral

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 11 chefferies de premier degré et 50 chefferies de deuxième degré pour la région du Littoral.

Département Arrondissement Dénomination Nom du chef Degré Nombre d’habitants
MoungoMelongChefferie de MboMbappe Pandong136.253
MoungoNjombe-PenjaChefferie Bonkenng-PenjaDieudonné Dissake151.256
MoungoMbangaChefferie BalongMagellan Moukete Ngoh1152.163
Moungo Dibombari Chefferie Pongo TH Toto Bekombo 1 9.178
Sanaga-MaritimeÉdéaChefferie Édéa-BakokoWilliam Ndong-Tsombe111.296
WouriDouala 1erChefferie BellEboumbou Douala Manga Bell118.265
WouriDouala 1erChefferie AkwaDin Dika156.138
WouriDouala 1erChefferie DeïdoEkwalla Essaka Ekwalla122.156
WouriDouala 3eChefferie BakokoS. Madiba Songue1 ?
WouriDouala 3eChefferie BassaGaston Mbody Epee135.248
WouriDouala 4eChefferie Belle-BelleMbappe Bwanga120.956

Moungo

Nord

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 5 chefferies de premier degré et 33 chefferies de deuxième degré pour la région du Nord.

Département Arrondissement Dénomination Nom du chef Degré Nombre d’habitants
BénouéGarouaLamidat de GarouaIbrahim El Rachidine1106.575
BénouéBibemiLamidat de BibemiDaouda Aladji126.618
Mayo-ReyRey-BoubaLamidat de Rey-BoubaAboubakary Abdoulaye175.150
Mayo-LoutiFiguilChefferie de LamMONGLO SINGAI Charles118.150
Mayo-LoutiMayo-OuloChefferie de Mayo-OuloAhmadou babale117.135

Nord-Ouest

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 5 chefferies de premier degré et 123 chefferies de deuxième degré pour la région du Nord-Ouest. Dans cette région, les chefferies sont principalement appelées des fondoms et le chef traditionnel est appelé fon.

Département Arrondissement Dénomination Nom du chef Degré Nombre d’habitants
MezamBamendaChefferie MankonAngwafor III131.255
MezamBaliChefferie Bali-NyonghaGanyonga III Bikaï128.276
MezamBafutChefferie BafutJohn Neba Abuabi II131.253
BuiKumboChefferie NsoP. Wirba Mbinglo1158.553
BoyoFundongChefferie KomVincent Yuh II173.703

Ouest

La région est le berceau du Royaume bamoun et des Bamilékés. Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 11 chefferies de premier degré et 123 chefferies de deuxième degré pour la région de l’Ouest. La plupart de ces chefferies sont Bamilékés.

Département Arrondissement Dénomination Nom du chef Degré Nombre d’habitants
BamboutosBabadjouChefferie BabadjouJean-Marie Penandjo120.977
BamboutosBatchamChefferie BangangJoseph Momo130.985
BamboutosBatchamChefferie BatchamAdrien Djeutsa Sonkoué129.155
MenouaDschangChefferie FotoGuy Bertrand Momo Soffack Ier1 ?
MenouaNkong-NiChefferie BafouVictor Kana147.753
Haut-NkamBankaChefferie BankaDavid Monkam Tienttche17.071
Haut-NkamBanaChefferie BanaSikam Happi V15.053
MifiBamougoumChefferie BamougoumJacques Fotso Kankeu125.281
NdéBangangtéChefferie BangangtéNjih Mohnlu Seidou Pokam129.135
NounFoumbanSultanat BamounMohamed Nabil Nforifoum Mbombo Njoya1210.000
Koung-KhiPoumogneChefferie BandjounHonoré Djomo Kamga148.758

Sud

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 3 chefferies de premier degré et 105 chefferies de deuxième degré pour la région du Sud.

Département Arrondissement Dénomination Nom du chef Degré Nombre d’habitants
Dja-et-LoboBengbisChefferie Bulu de BengbisÉtienne Enondji Mvomo17.995
Dja-et-LoboSangmélimaChefferie Ndou-LibiThérèse Eloumba Medjo18.075
OcéanLolodorfChefferie Ngoumba-FangAndré Mienam Vilmorin110.982

Sud-Ouest

Le ministère de l’administration territoriale et de la décentralisation du Cameroun (MINAT) dénombre en octobre 2012, 6 chefferies de premier degré et 142 chefferies de deuxième degré pour la région du Sud-Ouest.

Département Arrondissement Dénomination Nom du chef Degré Nombre d’habitants
FakoLimbéChefferie BakweriVacant131.785
FakoBuéaChefferie BakweriSamuel Endeley120.758
MemeKumbaChefferie BafawVictor Mukete142.133
ManyuMamféChefferie BayangiGodson Orock Oben110.577
LebialemFontemChefferie FontemLucas Fontem Njifua116.076
LebialemWabaneChefferie BamumbuLekunze Nebongwe II117.198

Annexes

Articles connexes

Bibliographie

  • Hilaire Kouomegne Noubissi , Décentralisation et centralisation au Cameroun. L'exemple de la répartition des compétences entre l'État et les collectivités locales, Université Panthéon-Sorbonne/Université de Yaoundé II, 2012, 443 p. (thèse de droit public)
  • Robert K. Kpwang, La chefferie « traditionnelle » dans les sociétés de la grande zone forestière du Sud-Cameroun : (1850-2010), L'Harmattan, 2011, 490 p. (ISBN 9782296459397)
  • Joseph Owona, Les systèmes politiques précoloniaux au Cameroun, L'Harmattan, 2015, 107 p. (ISBN 978-2-343-07294-4)

Liens externes

Notes et références

  1. « La chefferie de Bafut », proposée à l'inscription sur la liste du Patrimoine mondial
  2. Décret 77/245 du 15 juillet 1977 - JOC 01/08/1977
  3. FIDH : « la torture au Cameroun : une réalité « banale », une impunité systématique ».
  4. « Annuaire des chefferies traditionnelles de 1er et 2nd degrés (MINAT, octobre 2012) », sur http://minatd.cm (consulté le )
  5. Chefferies traditionnelles : Les étudiants du Sud dénoncent leur élite
  6. CS/COR arrêté du 23 avril 1963
  7. Décret 76/165 du 26 avril 1976 et Ordonnance 74/01 du 6 juillet 1974
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