Chuelles

La commune de Chuelles se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret[1], dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 79,6 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 16,4 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 8,1 km de Château-Renard, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Courtenay[5] dont elle est éloignée de 8,0 km[6].

Les communes les plus proches sont : La Selle-en-Hermoy (5,4 km), Chantecoq (5,5 km), Thorailles (5,6 km), Saint-Firmin-des-Bois (5,6 km), Courtemaux (5,7 km), Saint-Hilaire-les-Andrésis (6,5 km), Triguères (7 km), Saint-Loup-de-Gonois (7,1 km), Louzouer (7,4 km), Courtenay (8 km) et Château-Renard (8,1 km)[7]. Plus loin, on trouve Sens à 37 km au nord-est et Montargis à 20 km à l'ouest.

Carte de la commune de Chuelles et des communes limitrophes

	Chantecoq Courtemaux La Selle-en-Hermoy	Chantecoq	Saint-Hilaire-les-Andrésis
	La Selle-en-Hermoy	N	Courtenay
		O    CHUELLES    E
		S
	Saint-Firmin-des-Bois	Château-Renard	Triguères

En plus de sa mairie et son église, le bourg possède des commerces de proximité essentiels : un boulanger-pâtissier, une épicerie, un bar, une annexe postale, deux garages réparations autos, un cabinet d'infirmier et une école élémentaire.

Le village de Chuelles est situé sur un plateau calcaire très caillouteux fait de (silex), les terres agricoles sont plus ou moins arides, longtemps connues pour l'élevage du mouton, contrairement aux localités des vallées qui l'entourent, où les bovins étaient l'élevage principal[8].

De nombreux petits puits de pétrole parsèment le paysage. Il y a une petite station pétrolière sur la D 35 au sud du bourg.

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[9].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est des alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°366 - Courtenay » de la carte géologique au 1/50 000^ème du département du Loiret[10]^,[11] et sa notice associée[12].

Carte géologique de la commune

Ère	Période	Époque	Formations géologiques
Cénozoïque (0 - 66.0)	Quaternaire (0 - 2.58)	Holocène	FC  : alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, Holocène
		Pléistocène	qCS  : colluvions à silex de versant, Quaternaires qOE  : Limons et Loess, Quaternaire
	Néogène (2.58 - 23.03)	Pliocène	non présent
		Miocène	non présent
	Paléogène (23.03 - 66.0)	Oligocène	non présent
		Éocène	e4PN  : poudingue de Nemours, Paléocène-Éocène inférieur
		Paléocène	e1-4Rc  : complexe argilo-sableux à silex = argiles à silex, Paléocène-Éocène inférieur
Mésozoïque (66.0 - 252.17)	Crétacé (66.0 - ≃145.0)		c4Cr  : craie blanche à silex, Santonien

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 30,82 km²[13]^,[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 30,93 km²[11]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 43 mètres. L'altitude du territoire varie entre 138 m et 181 m[16].

Le ru de la Vallée-Saint-Jacques, petit affluent en rive droite de la Cléry elle-même affluent de l'Yonne, prend naissance sur la commune au nord du bourg, vers les Davids, et coule vers le nord pour confluer à Chantecoq. C'est un cours d'eau saisonnier pour l'essentiel de son parcours. Aucun cours d'eau permanent n'arrose la commune.

• 
  Puits dans le bourg
• 
  Fontaine dans le bourg

La commune comprend un grand nombre de hameaux, lieux-dits et fermes isolées, ainsi que des lotissements modernes de maisons individuelles isolés en pleine nature (la Boulassière avec une centaine de maisons dans les bois sur la route de Saint-Firmin, le Bois des Dodinets ou le Bois du Verger sur la route de Château-Renard, et d'autres). La campagne est donc sillonnée par de nombreuses petites routes formant un réseau très intriqué, dont un certain nombre ne servent qu'à desservir cet habitat dispersé - par exemple la petite route dans l'ouest de la commune qui forme une boucle de 4 km entre la D 35 en direction de La Selle-en-Hermoy à la D 37 en direction de Château-Renard est la seule voie de desserte pour les neuf hameaux et un puits de pétrole.

Les lieux-dits suivis d'un astérisque sont situés à l'écart de la route indiquée.

• Il est à noter que le hameau dit la Gare de Chuelles est sur la commune de Triguères et non celle de Chuelles.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Chuelles ne comprend pas de ZNIEFF[17].

Chuelles est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2]^,[22]^,[23]^,[24]. La commune est en outre hors attraction des villes[25]^,[26].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (90,6 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (90,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (85,5 %), forêts (5,7 %), zones agricoles hétérogènes (5,1 %), zones urbanisées (3,7 %)[27].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

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  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Le conseil municipal prescrit l'élaboration d'une carte communale le 23 février 2004. Après une enquête publique qui se déroule du 15 novembre au 15 décembre 2005, le document est approuvé le 21 février 2006. Une révision du document est approuvée le 28 octobre 2011[28].

Chuelles, panneaux de directions dans un
carrefour rural, rue de Douchy.

Le village est traversé par deux petites départementales : la D 35 de direction générale sud-est / nord-ouest allant de Douchy à La Selle-en-Hermoy et Ferrières-en-Gâtinais au-delà ; et la D37 allant de Courtenay au nord-est à Château-Renard au sud. La N 60 de Montargis à Courtenay, et au-delà d'Orléans à Sens, passe au coin nord-ouest de la commune. Par ailleurs l'ancienne voie antique (pré-romaine) passant par Triguères pour relier la Loire à Sens et au-delà, maintenant la D 162 de Triguères à Courtenay, sert de limite sud-est de commune avec celle de Triguères sur environ 2,2 km. La D 816 part du village vers le nord et Chantecoq. Une autre petite route fréquemment empruntée localement est la route de Montcorbon et Villefranche vers le sud-est.

En 2016, Chuelles est desservie par la ligne régulière n°4 du réseau d'autocars interurbains Ulys qui relie Courtenay à Montargis[29]. Cette ligne propose un nombre de dessertes variable en fonction des jours ouvrables de la semaine[30]. Des correspondances SNCF, avec le Transilien et le réseau Amelys sont assurées à la gare de Montargis.À compter du 1^er janvier 2017, la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du 7 août 2015[31].

La commune de Chuelles est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[32]. Entre 1989 et 2019, trois arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[33].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[34].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[35]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[36].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[37]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[33].

La paroisse et bourg de Chuelles acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[38] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[39]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[40].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[41].

Le 1^er décembre 2009, un arrêté préfectoral transforme le SIVOM du canton de Château-Renard, créé le 2 avril 1968, en Communauté de Communes de Château-Renard qui comprend dix communes dont Chuelles[42]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 3].

Le 1^er janvier 2017, la communauté de communes du Betz et de la Cléry (CCBC) et la communauté de communes de Château-Renard (CCCR) fusionnent pour donner naissance à la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO). À l’occasion de cette fusion, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de la 3CBO, fait partie intégrante de la nouvelle entité créée[43].

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Chuelles était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[44] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[45].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Chuelles est alors incluse dans le canton de Courtenay, le district de Montargis et le département du Loiret[46].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[47]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[48]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[49]. L'acte II intervient en 2003-2006[50], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Chuelles aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune de Chuelles est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[62], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Chuelles, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[63], pour un mandat de six ans renouvelable[64]. Il est composé de 15 membres[65]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

En 2016, la commune est membre du syndicat d'aménagement rural (SAR) des cantons de Courtenay et Château-Renard. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 4] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des journaux-magazines et du verre en points d’apport volontaire[68]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferrailles, cartons, cartouches/capsules, déchets dangereux). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Courtenay[69]. Le SAR n’assure pas le traitement, ni la valorisation des déchets collectés qui sont effectués par le SMIRTOM et différents prestataires. Le SMIRTOM de Montargis procède à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[70].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[71]. À l'occasion de la création de la 3CBO, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de cette nouvelle structure, est dissout par arrêté préfectoral du 28 décembre 2016 et les personnels, biens et équipements font désormais partie intégrante de la nouvelle communauté de communes[43].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[72]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat des eaux de la Cléry et du Betz, un syndicat créé en 2013 desservant quinze communes : Bazoches-sur-le-Betz, Le Bignon-Mirabeau, Chantecoq, La Chapelle-Saint-Sépulcre, Chevannes, Chevry-sous-le-Bignon, Chuelles, Courtemaux, Ervauville, Foucherolles, Griselles, Louzouer, Mérinville, Pers-en-Gâtinais, Rosoy-le-Vieil, Saint-Hilaire-les-Andrésis, Saint-Loup-de-Gonois, La Selle-en-Hermoy, La Selle-sur-le-Bied, Thorailles[73]^,[74]^,[75]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[76]^,[77].

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[78], est assurée par la commune elle-même[79]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le 1^er janvier 1987 et dont la capacité nominale de traitement est de 817 EH, soit 105 m³/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Chuelles [80]^,[81].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[82]. Le Syndicat mixte d'Aménagement Rural des cantons de Courtenay et de Château-Renard a créé un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[83]^,[84]. Depuis le 1^er janvier 2017, le SPANC est assuré par la 3CBO, dont la création a été accompagnée de la dissolution du Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay[43].

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[85]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[86]. Le prix au m³ est calculé pour une consommation annuelle de 120 m³ (référence INSEE)[87].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[98]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[99].

En 2019, la commune comptait 1 215 habitants[Note 5], en augmentation de 4,11 % par rapport à 2013 (Loiret : +2,23 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Histogramme de l'évolution démographique

• L'intersection du 48^e parallèle nord et du 3^e méridien à l'est de Greenwich se trouve sur le territoire de la commune[103].
• Le menhir de Chuelles, au lieu-dit La Duranterie. Autre nom : menhir de Traîne-Cul (cf. Inventaire de Francis-Cahuzac).
• Un dolmen est également signalé au sud de la Duranterie, mais il s'agit peut-être d'un seul et même monument ?

• Notes

• Cartes

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).

• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)

• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)

• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

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