Communauté de communes Sumène Artense

La communauté de communes Sumène Artense est une communauté de communes française, située dans le département du Cantal et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Administration
Communauté de communes Sumène Artense

Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Cantal
Forme	Communauté de communes
Siège	Champs-sur-Tarentaine-Marchal
Communes	16
Président	Marc Maisonneuve (PS)
Date de création	30 décembre 1999
Code SIREN	241501055
Démographie
Population	8 343 hab. (2019)
Densité	26 hab./km²
Géographie
Superficie	324,60 km²
Localisation
Localisation dans le Cantal.
Liens
Site web	sumene-artense.com/
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

Historique

Elle est créée le 30 décembre 1999.

Le 31 décembre 2015, les communes de Beaulieu et Lanobre rejoignent la communauté de communes[1].

Le 7 mars 2016, la commission départementale de coopération intercommunale du Cantal, réunie pour examiner le projet de schéma départemental de coopération intercommunale[2], propose, après examen des amendements[3], de fusionner la communauté de communes Sumène Artense avec sa voisine, la communauté de communes du Pays Gentiane, auxquelles s'ajouterait Lugarde, détachée de la communauté de communes du Cézallier[4].

Le rejet du projet de fusion par les élus communautaires et les communes de Sumène Artense entraîne son abandon[5].

Territoire communautaire

Géographie

Elle est située dans le nord du Cantal, dans la région de l'Artense.

Composition

La communauté de communes est composée des 16 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Champs-sur-Tarentaine-Marchal (siège)	15038	Champsois	60,32	‍1 030 (2019)	17
Antignac	15008	Antignacais	16,02	‍285 (2019)	18
Bassignac	15019	Bassignacois	11,95	‍235 (2019)	20
Beaulieu	15020		7,64	‍97 (2019)	13
Champagnac	15037	Champagnaçais	28,01	‍1 056 (2019)	38
Lanobre	15092	Lanobréens	40,99	‍1 405 (2019)	34
Madic	15111	Madicois	6,63	‍208 (2019)	31
La Monselie	15128		9,49	‍120 (2019)	13
Le Monteil	15131	Montellois	23,47	‍286 (2019)	12
Saignes	15169	Saignois	6,81	‍820 (2019)	120
Saint-Pierre	15206		14,27	‍142 (2019)	10
Sauvat	15223		14,48	‍214 (2019)	15
Trémouille	15240	Trémouillais	29,09	‍173 (2019)	5,9
Vebret	15250		24,43	‍509 (2019)	21
Veyrières	15254	Veyrièrois	13,67	‍119 (2019)	8,7
Ydes	15265	Ydois	17,36	‍1 644 (2019)	95

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2008	2013	2019
10 529	9 843	9 663	9 492	9 023	8 644	8 503	8 343

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2022.
(Source : Insee[6])

Administration

Siège

Son siège est situé à Champs-sur-Tarentaine-Marchal.

Les élus

À la suite des élections municipales et communautaires de mars 2020, le conseil communautaire de la communauté de communes du Pays de Sumène Artense se compose de 34 conseillers[7] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit[7] :

Nombre de conseillers	Communes
6	Ydes
5	Lanobre
4	Champagnac, Champs-sur-Tarentaine-Marchal
3	Saignes
2	Vebret
1 (+1 suppléant)	les 10 autres communes

Présidence

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2014	En cours (au 17 juillet 2020)	Marc Maisonneuve[8]	PS	maire de Bassignac conseiller régional d'Auvergne (2010-2015)

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Notes et références

Notes

Références

Arrêté n° 205-1640 du 17 décembre 2015., Recueil des Actes Administratifs du Cantal n° 67 du 23 décembre 2015, p 186-187-188
Projet de schéma de coopération intercommunale du Cantal
CDCI du 7 mars 2016 - Liste des amemdements soumis à l'avis de la commission
Carte issue de la CDCI du 7 mars 2016
Neuf intercommunalités dans le Cantal au 1er janvier 2017, La Montagne, 28 septembre 2016.
« Population en historique depuis 1968 - CC Sumène - Artense (241501055). », sur Insee, 27 juin 2022 (consulté le 29 juin 2022)
« Arrêté du 16 octobre 2019 fixant le nombre et la répartition des sièges au conseil communautaire de la Communauté de communes Sumène Artense », sur Préfecture du Cantal, 18 octobre 2019 (consulté le 20 octobre 2019), p. 5-6
« Marc Maisonneuve reconduit à la tête de la communauté de communes Sumène-Artense (Cantal) », sur La Montagne, 16 juillet 2020 (consulté le 17 juillet 2020)

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

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[augment-1] Arrêté n° 205-1640 du 17 décembre 2015., Recueil des Actes Administratifs du Cantal n° 67 du 23 décembre 2015, p 186-187-188

[2] Projet de schéma de coopération intercommunale du Cantal

[3] CDCI du 7 mars 2016 - Liste des amemdements soumis à l'avis de la commission

[4] Carte issue de la CDCI du 7 mars 2016

[5] Neuf intercommunalités dans le Cantal au 1er janvier 2017, La Montagne, 28 septembre 2016.

[6] « Population en historique depuis 1968 - CC Sumène - Artense (241501055). », sur Insee, 27 juin 2022 (consulté le 29 juin 2022)

[conseil-7] « Arrêté du 16 octobre 2019 fixant le nombre et la répartition des sièges au conseil communautaire de la Communauté de communes Sumène Artense », sur Préfecture du Cantal, 18 octobre 2019 (consulté le 20 octobre 2019), p. 5-6

[8] « Marc Maisonneuve reconduit à la tête de la communauté de communes Sumène-Artense (Cantal) », sur La Montagne, 16 juillet 2020 (consulté le 17 juillet 2020)