Communauté de communes du canton de Modane

La Communauté de communes du canton de Modane, aussi appelée Terra Modana, est une ancienne intercommunalité française située dans le département de la Savoie en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Terra Modana
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Savoie
Forme Communauté de communes
Siège Modane
Communes 7
Président Christian Simon (DVG)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247300353
Démographie
Population 6 244 hab. (2011)
Densité 27 hab./km2
Géographie
Superficie 230,9 km2
Liens
Site web www.canton-de-modane.com
Fiche Banatic Données en ligne

    Histoire

    Le Syndicat intercommunal du canton de Modane (1966-2013)

    Créé le , le Syndicat Intercommunal du Canton de Modane (SICM) a eu pour première mission d'être une interface administrative qui puisse permettre de fédérer les communes du canton autour de deux grands projets d'investissement, à savoir :

    • la construction du premier collège de Haute-Maurienne
    • la construction de la piscine.

    Durant la dernière décennie, suivant la volonté des élus représentant les communes au comité syndical et à la faveur des politiques européennes et françaises en matière d'aménagement du territoire, le syndicat intercommunal s'est vu déléguer un nombre croissant de compétences.

    Ces dernières s'appliquent à des domaines aussi variés que :

    • la conduite d'opérations de construction / rénovation immobilière,
    • la promotion touristique dans le cadre du contrat de Plan État Région,
    • la promotion culturelle et des loisirs (gestion de l'école de musique)
    • l'assainissement cantonal,
    • la gestion d'équipements sportifs (gymnase, piscine)
    • l'environnement

    La communauté de communes Terra Modana

    Dans le cadre du schéma départemental de coopération intercommunale, la communauté de communes Terra Modana est créée à partir du Syndicat intercommunal du canton de Modane et en absorbant l'ancienne Communauté de communes de la Norma. La Communauté de communes Terra Modana a été créée par un arrêté préfectoral du .

    Elle disparait le au soir, remplacée par la communauté de communes de Haute Maurienne-Vanoise.

    Composition

    L'intercommunalité regroupe les communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Modane
    (siège)
    73157Modanais71,043 239 (2014)46


    Aussois73023Aussoyens41,94644 (2014)15
    Avrieux73026Avrionlins37,85401 (2014)11
    Fourneaux73117Forniolins5,04661 (2014)131
    Freney73119Fénelins11,13105 (2014)9,4
    Saint-André73223Saintandrenins30,84482 (2014)16
    Villarodin-Bourget73322Bourgeates33,08514 (2014)16

    Démographie

    Évolution de la population
    1968 1975 1982 1990 1999 2010
    9 9468 2297 9837 2556 5476 430
    (Sources : Nombre retenu à partir de 1990 : Population sans doubles comptes)

    Pyramide des âges

    Pyramide des âges de la Communauté de communes Terra Modana en 2010 en pourcentages[1].
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,4 
    90 ans ou +
    1,0 
    7,4 
    75 à 89 ans
    10,4 
    15,7 
    60 à 74 ans
    17,0 
    22,2 
    45 à 59 ans
    20,7 
    19,9 
    30 à 44 ans
    20,0 
    16,3 
    15 à 29 ans
    13,7 
    18,0 
    0 à 14 ans
    17,2 
    Pyramide des âges en Savoie en 2010 en pourcentages[2].
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,4 
    90 ans ou +
    1,1 
    6,3 
    75 à 89 ans
    9,5 
    13,8 
    60 à 74 ans
    14,7 
    20,9 
    45 à 59 ans
    20,4 
    21,2 
    30 à 44 ans
    20,2 
    18,2 
    15 à 29 ans
    16,5 
    19,4 
    0 à 14 ans
    17,5 

    Administration

    Statut

    Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN 000 000 000. Son activité est enregistrée sous le code APE ???

    Présidents

    Liste des présidents successifs.
    Période Identité Étiquette Qualité
    2014 en cours Christian Simon DVG 4e adjoint au maire de Modane
    Les données manquantes sont à compléter.

    Conseil communautaire

    À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1 000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de vingt-trois conseillers communautaires qui sont répartis comme suit :

    Nombre de conseillersCommunes
    11Modane
    3Aussois et Fourneaux
    2Saint-André et Villarodin-Bourget
    1Avrieux et Freney

    Bureau

    Le conseil communautaire élit un président et six vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président.

    Composition du Bureau
    renouvelé en
    Nom Fonction Qualité
    Christian Simon Président 4e adjoint au Maire de Modane
    François Chemin 1er vice-président Maire de Fourneaux
    Jean-Claude Raffin 2e vice-président Maire de Modane
    Laurence Billard-Vincendet 3e vice-présidente 1re adjointe au maire de Villarodin-Bourget
    Gilles Margueron 4e vice-président Maire de Villarodin-Bourget
    Pascal Poilane 5e vice-président Adjoint au maire d'Aussois
    Xavier Lett 6e Vice-Président Conseiller municipal de Modane
    Conseiller général du Canton de Modane

    Compétences

    Les actions qu'entreprend la Communauté de communes Terra Modana sont celles que les communes ont souhaité lui transférer. Ces dernières sont définies dans ses statuts.

    Identité visuelle

    La Communauté de communes Terra Modana s’est dotée d’un logotype.


    Liens externes

    Articles connexes

    Références et notes

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