Communauté de communes de Sélestat

La Communauté de communes de Sélestat est une communauté de communes située dans le département du Bas-Rhin et la région Grand Est qui regroupe 12 communes pour une population de 36 028 habitants.

Communauté de communes de Sélestat
Administration
Pays France
Région Grand Est
Département Bas-Rhin
Forme Communauté de communes
Siège Sélestat
Communes 12
Président Olivier Sohler
Budget 20 441 840 €
Date de création
Code SIREN 246700967
Démographie
Population 36 854 hab. (2018)
Densité 221 hab./km2
Géographie
Superficie 166,40 km2
Localisation
Liens
Site web www.cc-selestat.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Composition

    La communauté de communes est composée des 12 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee    		 Gentilé Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Sélestat
    (siège)    		 67462 Sélestadiens 44,4 19 242 (2019) 433
    Baldenheim 67019 Baldenheimois 9,44 1 182 (2019) 125
    Châtenois 67073 14,57 4 199 (2019) 288
    Dieffenthal 67094 Dieffenthalois 1,51 253 (2019) 168
    Ebersheim 67115 Ebersheimois 13,66 2 287 (2019) 167
    Ebersmunster 67116 Ebersmonastériens 7,39 528 (2019) 71
    Kintzheim 67239 Kintzheimiens 18,78 1 660 (2019) 88
    Mussig 67310 Mussigeois 11,73 1 169 (2019) 100
    Muttersholtz 67311 Muttersholtzois 12,67 2 136 (2019) 169
    Orschwiller 67362 Orschwillerois 6,32 589 (2019) 93
    Scherwiller 67445 Scherwillerois 18,08 3 217 (2019) 178
    La Vancelle 67505 Vancellois 7,88 401 (2019) 51

    Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes

    Historique

    La Communauté de communes de Sélestat a été créée le par arrêté préfectoral. Elle succède au SIVOM de Sélestat créé en 1969.

    Administration

    La communauté de communes de Sélestat a son siège à Sélestat, rue Louis Lang.

    Depuis 2001, son président est Marcel Bauer, maire de Sélestat. En outre, la Communauté de communes est administrée par un conseil de communauté qui dispose des mêmes attributions qu’un conseil municipal. Les statuts de la Communauté de communes prévoient que chaque commune est représentée en fonction du nombre de ses habitants avec un délégué par tranche de 1000 habitants.

    Il y a actuellement 38 délégués, dont 18 pour la seule ville de Sélestat. Ces délégués sont choisis au sein des conseils municipaux respectifs des communes membres.

    Liste des présidents du SIVOM puis de la CCS
    Liste des présidents du SIVOM puis de la CCS
    PériodeIdentitéFonction
    1969-1983Maurice KublerMaire de Sélestat
    1983-1989Eugène GriesmarPremier adjoint au maire de Sélestat
    1989-1995Gilbert EstèveMaire de Sélestat
    Le SIVOM devient Communauté de communes
    1995-1996Gilbert Estève[1]Maire de Sélestat
    1996-2001Pierre GierschMaire de Sélestat
    2001-2020Marcel BauerMaire de Sélestat
    2020 - Olivier Sohler Maire de Scherwiller

    Transports

    La communauté de communes est devenue Autorité organisatrice de la mobilité (AOM).

    Impact énergétique et climatique
    Décomposition des émissions de dioxyde de carbone des transports en cinq facteurs (maîtrise de la croissance de la demande — pour le transport de voyageurs et de marchandises —, report modal vers les modes les plus économes en énergie et les moins émetteurs, optimisation de l’utilisation des véhicules — c'est-à-dire du taux d'occupation —, amélioration de la performance énergétique des véhicules et décarbonation de l’énergie), inscrits dans la stratégie nationale bas carbone[2],[3].
    Énergie finale et gaz à effet de serre des transports en 2019[4]
    - Transports routiers Autres transports
    Carburant (GWh) 420 1
    Électricité (GWh) 0 9
    Gaz à effet de serre (ktéqCO2) 107 0

    Environnement

    Déchets

    Une décharge est implantée à Châtenois, au lieu-dit Zollhausmatten.

    Énergie et climat

    Dans le cadre du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) du Grand Est, ATMO Grand Est tient à jour les statistiques énergétiques[5] des établissements publics de coopération intercommunale de la collectivité européenne d'Alsace sous forme de diagramme de flux[4].

    L'énergie finale annuelle, consommée en 2019, est exprimée en gigawatts-heure[Note 1],[Note 2].

    Consommation d'énergie finale en 2019[4]
    - GWh
    Électricité 278
    Carburants ou combustibles 852
    Chaleur primaire 28
    TOTAL 1 158

    L'énergie produite en 2019 est également exprimée en gigawatts-heure.

    Production d'énergie en 2019[4]
    - GWh
    Électricité 7
    Carburants ou combustibles 121
    Chaleur primaire 23
    TOTAL 151

    Les gaz à effet de serre sont exprimés en kilotonnes équivalent CO2.

    Émissions de gaz à effet de serre en 2019[4]
    - ktéqCO2
    Liées à l'énergie 195
    Non liées à l'énergie 50

    Notes et références

    Notes
    1. L'énergie grise n'est pas prise en compte, pas plus que ne le sont les soutes aériennes internationales.
    2. Remarquons qu'une énergie exprimée en GWh, et rapportée à une durée d'une année, correspond formellement à une puissance exprimée en GWh/an, d'une valeur d'environ 114 kW.

    Références
    1. décédé le 22.06.1996 en cours de mandat
    2. Aurélien Bigo, Les transports face au défi de la transition énergétique. Explorations entre passé et avenir, technologie et sobriété, accélération et ralentissement (thèse de doctorat en sciences économiques), Institut polytechnique de Paris, , 340 p., PDF (lire en ligne), p. 33, 98.
    3. « Stratégie nationale bas carbone » [PDF], sur Ministère de l'Écologie (France), , p. 81.
    4. « Communauté de communes de Sélestat - Diagramme de flux » [PNG], sur ATMO Grand Est, .
    5. [vidéo] ATMO Grand Est, L'inventaire des consommations et productions d'énergies : comment ça fonctionne ? sur YouTube.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes
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