Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

Le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon (CNSMD de Lyon ou Conservatoire national supérieur musique et danse de Lyon) est un établissement public à caractère administratif qui dispense un enseignement professionnel de la musique et de la danse, membre associé à l'université de Lyon. Il abrite la médiathèque Nadia-Boulanger.

Cour du bâtiment principal CNSMD de Lyon, avec vue sur le bâtiment abritant le département danse

Histoire
Fondation	18 février 1980

Statut
Type	Grande école
Forme juridique	Autre établissement public national d'enseignement (d)
Disciplines	Musique, Danse
Nom officiel	Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon (depuis 2009)
Régime linguistique	Français
Fondateur	Pierre Cochereau
Présidente	Carine Soulay (d) (depuis 2022)
Directeur	Mathieu Ferey (depuis 2019)
Directrice adjointe	Coralie Waluga (depuis 2019)
Membre de	Université de Lyon, Collège des hautes études Lyon sciences, Association européenne des conservatoires, académies de musique et Musikhochschulen (en)
Site web	www.cnsmd-lyon.fr

Chiffres-clés
Étudiants	643 (2020)
Effectif	189 enseignant ou enseignante (2020), 69 agent administratif (2020)
Budget	15 000 000 d’euros (2020)

Localisation
Pays	France
Campus	Clos des Deux-Amants (depuis 1988), Grenier d'abondance (depuis 1993)
Localisation	9e arrondissement de Lyon, 1er arrondissement de Lyon

Historique

Origines

À la suite du déménagement du conservatoire de musique de Lyon de la rue de l'Angile à la montée de Fourvière, des personnalités lyonnaises telles que René Brot et Simone du Breuil souhaitent dès 1977 transformer les locaux libérés en un conservatoire supérieur et sollicitent le Premier ministre, Raymond Barre, le ministre de la Culture et de la Communication, Jean-Philippe Lecat, et la ville de Lyon. Le 21 septembre 1978, Raymond Barre officialise la décision de créer à Lyon un second CNSM[1].

Le 3 août 1979, une association loi de 1901 pour le développement et le rayonnement du Conservatoire national supérieur à Lyon est créée sous la présidence d'Olivier Philip alors préfet du Rhône. Pierre Cochereau assure la direction de l'établissement à partir du 1^er juillet 1979[1].

L'établissement ouvre ses portes en octobre 1979 avec 46 étudiants répartis dans un nombre de classes limitées (violon, alto, violoncelle, contrebasse, harpe, piano, direction de choeur, histoire de l'art, formation musicale et pratiques collectives)[1]. Un deuxième concours d'entrée est organisé en février 1980 pour compléter les effectifs[2].

1980-2009 : Conservatoire national supérieur de musique de Lyon

Le Conservatoire national supérieur de musique de Lyon est créé par décret du 18 février 1980[3]. Les membres du conseil d'administration sont nommés le 19 novembre 1980 et l'inauguration officielle se déroule le 28 novembre 1980 en présence du Premier ministre Raymond Barre[2].

Le nombre de classes augmente progressivement en s'élargissant aux disciplines suivantes[2] :

1980 : flûte, hautbois, clarinette, basson français, cor et écriture musicale ;
1981 : trompette, trombone, percussions, accompagnement au piano, ethnomusicologie et pédagogie ;
1982 : clavecin.

Le département danse est créé en janvier 1984 et s'installe provisoirement au 40ter rue Vaubecour dans le 2^e arrondissement de Lyon[4]. Après le décès de Pierre Cochereau, Gilbert Amy prend la direction de l'établissement en juin 1984[5]. En janvier 1985, la classe d'orgue, délocalisée à Toulouse, ouvre sous la direction de Xavier Darasse[4].

Le 18 février 1988, les nouveaux locaux aménagés au clos des Deux-Amants, quai Chauveau dans le 9^e arrondissement de Lyon, sont inaugurés par Raymond Barre, François Léotard, Francisque Collomb et Gilbert Amy. Outre l'ouverture de classes de chant, basson allemand[6] et tuba, cet emménagement permet la création de deux nouveaux départements à la rentrée suivante[4] :

le département de musique ancienne conduit par Gérard Geay[7] ;
le département Sonvs confié à Denis Lorrain et Philippe Manoury, dédié à la composition « sous son double rapport électroacoustique et instrumental ou vocal »[7].

L'atelier instrumental du XX^e siècle, futur Atelier XX-21, est créé en 1991[8], alors que la classe d'orgue rejoint Lyon[9]. Les studios aménagés pour le département danse au grenier d'abondance sont inaugurés le 5 juin 1993, puis le grand orgue Grenzing de l'amphithéâtre Xavier-Darasse le 16 juin 1993[alpha 1]. La formation diplômante au certificat d'aptitude de professeur de musique ouvre en 1995[8].

À la suite de la nomination d'Henry Fourès comme directeur en septembre 2000[10], le projet d'établissement s'oriente vers la création et l'international. L'atelier d'improvisation est créé sous la houlette de Jacques Di Donato[11].

En 2003, un diplôme de culture musicale est créé ainsi que la formation diplômante au certificat d'aptitude de professeur de danse. La classe de musique à l'image ouvre l'année suivante[9].

À la suite de la réforme licence-master-doctorat, l'organisation des études est remaniée en 2008[9].

Depuis 2009 : Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon

À la suite du décret n^o 2009-201 du 18 février 2009, la danse fait officiellement son apparition dans le titre de l'établissement qui devient Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon. Cependant, le logotype de l'établissement intègre le « D » de la danse dès 2001[12]^,[alpha 2].

Faisant suite à la mise en place de la réforme licence-master-doctorat, le conservatoire met en place des formations de troisième cycle[9] :

2011 : un doctorat de musique « Recherche et pratique » avec l'école doctorale n^o 484 « Lettres, Langues, Linguistique & Arts » ;
2012 : un Artist-Diploma permettant « de développer un projet personnalisé dans le domaine de l’interprétation, de la création, de la diffusion artistique », en faisant « une place à l’invention artistique libre, sans formalisation d’une thèse de format universitaire »[13].

En janvier 2013, le CNSMD de Lyon rejoint le Collège des hautes études Lyon sciences, aux côtés de l’École centrale de Lyon, l’École normale supérieure de Lyon, l'Institut d'études politiques de Lyon, l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement, puis à partir de 2018 de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne[9].

L'établissement met également en place des programmes internationaux[9] :

2014 : CoPeCo (Contemporary Performance and Composition) en coopération avec l'Académie estonienne de musique et de théâtre, la Hochschule für Musik und Theater Hamburg et l'École royale supérieure de musique de Stockholm ;
2018 : InMICS (International Master in Composition for Screen) en coopération avec l'Académie royale des beaux-arts de Gand (Haute École de Gand), la faculté de musique de l'Université de Montréal et le Conservatoire Giovanni Battista Martini de Bologne[13].

En septembre 2018, un post-diplôme « Recherche et création artistique » est créé avec l'École nationale supérieure des beaux-arts de Lyon, l'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre, puis à partir de 2019 la CinéFabrique[9].

Enseignement

Généralités

Le CNSMD de Lyon propose un enseignement destiné aux futurs professionnels, accessible sur concours.

Les études s’organisent en trois cycles distincts, s'inscrivant dans schéma LMD, menant à l'obtention des diplômes suivants[9] :

Premier cycle :
- diplôme d'État de professeur de musique (diplôme national), disciplines accompagnement, création musicale contemporaine, culture musicale, direction d'ensembles, écriture et enseignement instrumental ou vocal[14],
- diplôme de premier cycle supérieur métiers de la culture musicale (diplôme d'établissement),
- diplôme national supérieur professionnel de danseur (diplôme national)[14],
- diplôme national supérieur professionnel de musicien (diplôme national), disciplines chef d’ensembles vocaux et instrumentaux, instrumentiste-chanteur et métiers de la création musicale[14],
- licence arts, lettres, langues (diplôme national de licence délivré par l'université Lumière Lyon 2), mentions musicologie et arts du spectacle vivant ;
Deuxième cycle :
- certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse (diplôme national), disciplines danse classique, danse contemporaine et danse jazz[14],
- certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique (diplôme national), disciplines accompagnement, création musicale contemporaine, culture musicale, direction d'ensembles, écriture, enseignement instrumental ou vocal et formation musicale[14],
- diplôme de deuxième cycle supérieur métiers de la création musicale (diplôme d'établissement valant grade de master)[14],
- diplôme de deuxième cycle supérieur métiers de la culture musicale (diplôme d'établissement valant grade de master)[14],
- diplôme de deuxième cycle supérieur musicien-interprète (diplôme d'établissement valant grade de master)[14],
- diplôme de deuxième cycle supérieur musicien-performeur (diplôme d'établissement valant grade de master)[14],
- diplôme de deuxième cycle supérieur pédagogie, enseignement musique (diplôme d'établissement valant grade de master)[14] ;
Troisième cycle :
- Artist-diploma CréationS (diplôme d'établissement),
- Artist-diploma violon soliste (diplôme d'établissement),
- doctorat de musique recherche et pratique (diplôme national de doctorat délivré par l'Université de Lyon).

Campus

1979-1988 : rue de l'Angile

Le conservatoire est initialement installé rue de l'Angile, dans le 5^e arrondissement, à l'arrière du Palais Bondy. Ces locaux venaient d'être libérés par le conservatoire de musique de Lyon, futur conservatoire national de région puis conservatoire à rayonnement régional, transféré dans la montée de Fourvière. Outre la salle Witkowski et la salle Molière, les locaux sont étroits et sont un frein au développement de l'établissement[15].

Depuis 1988 : clos des Deux-Amants

Le site principal de l'établissement est situé depuis 1988 au nord du quartier du Vieux Lyon, quai Chauveau, dans le 9^e arrondissement de Lyon[4].

Ces bâtiments historiques du clos des Deux-Amants, dont l'agencement actuel est dû à l’architecte Chabrol (milieu du XIX^e siècle), abritèrent précédemment une communauté religieuse, le Couvent des Dames de Sainte-Élisabeth (XVII^e siècle), puis après la Révolution l'École nationale vétérinaire de Lyon[16]. À la suite d'un concours d'architecte lancé le 24 novembre 1982 remporté par Espace Construit[alpha 3], ils furent rénovés entre 1985 et 1988 ; la première pierre fut posée par Jack Lang le 28 novembre 1985[16].

Ils abritent notamment 110 salles d’enseignement pour la musique, un auditorium de 280 places, un petit auditorium de 50 places, un amphithéâtre accueillant le grand orgue Grenzing, des studios de composition et la médiathèque Nadia-Boulanger[9].

Vue depuis les toits de la basilique Notre-Dame de Fourvière
Vue depuis du quai Saint-Vincent
Façade principale
Cour du cloître
Détail du portique
Galerie du cloître
Statue dans l'atrium
Grand orgue Grenzing
Couloir
Médiathèque Nadia-Boulanger

Depuis 1993 : grenier d'abondance

Depuis 1993, le département danse occupe des studios aménagés au grenier d'abondance[8], quai Saint-Vincent, sur la rive gauche de la Saône, au pied de la Croix-Rousse, quasiment en face du site principal. Le conservatoire y dispose initialement de quatre studios de danse et y partage les locaux avec la direction régionale des Affaires culturelles d'Auvergne-Rhône-Alpes[17].

Façade principale
Avant-corps central en façade
Studio de danse
Studio de danse

Organisation

Le décret n^o 2009-201 du 18 février 2009 prévoit que le CNSMD de Lyon est un établissement public à caractère administratif placé sous la tutelle du ministère de la Culture[18], exercée par la direction générale de la Création artistique.

Conseil d'administration

L'établissement est administré par un conseil d'administration dont le président est nommé par décret pour un mandat de trois ans renouvelable[19].

Liste des présidents successifs du conseil d'administration
Nom	Début du mandat	Fin du mandat	Références
Pierre Doueil	20 novembre 1980	19 novembre 1983	[20]
Francis Jeanson	31 octobre 1984	30 octobre 1987	[21]
Hugues Taÿ	22 janvier 1988	14 mai 1994	[22]^,[23]
Michel Cusin	1^er septembre 1994	31 août 1997	[24]
Roland Tissot	5 mai 1998	28 novembre 2000	[25]
Daniel Goudineau	29 novembre 2000	22 juin 2010	[26]^,[27]^,[28]^,[29]
Yves Rolland	23 juin 2010	22 juin 2013	[30]
Catherine Tsekenis	21 février 2014	30 juin 2019	[31]^,[32]
Anne Poursin	16 décembre 2019	23 septembre 2021	[33]
Carine Soulay	8 février 2022	7 février 2025	[34]

Direction

L'établissement est dirigé par un directeur, nommé pour une durée de trois ans renouvelable deux fois par arrêté du ministre chargé de la culture et assisté par un conseil pédagogique[35].

Liste des directeurs successifs
Nom	Début du mandat	Fin du mandat	Références
Pierre Cochereau	18 février 1980	6 mars 1984
Gilbert Amy	1^er juin 1984	31 août 2000	[5]^,[36]^,[37]^,[38]
Henry Fourès	1^er septembre 2000	31 août 2009	[10]^,[39]^,[40]
Géry Moutier	1^er septembre 2009	7 octobre 2018	[41]^,[42]^,[43]
Mathieu Ferey	2 janvier 2019	1^er janvier 2025	[44]^,[45]

Direction pédagogique

Le comité de direction comprend trois directeurs pédagogiques : Susanne van Els, directrice des études musicales, Kylie Walters, directrice des études chorégraphiques, et Anne de Fornel, directrice de la recherche[9]. Les enseignements sont regroupés dans douze départements pédagogiques placés sous la responsabilité de chefs de département[9] :

Danse ;
Bois (Jérôme Guichard) ;
Claviers (NN) ;
Cordes (Françoise Gnéri) ;
Cuivres (David Guerrier) ;
Voix et direction de chœur (Laurent Pillot) ;
Musique ancienne (Anne Delafosse) ;
Musique de chambre (Fabrice Le Bihan) ;
Création musicale (Jean Geoffroy) ;
Culture musicale (NN) ;
Pédagogie :
- Formation à l'enseignement de la musique (Karine Hahn),
- Formation à l'enseignement de l'art chorégraphique (Anahi Renaud).

Personnalités liées

Notes et références

Notes

L’amphithéâtre Chabrol est renommé amphithéâtre Xavier-Darasse à la suite de la disparition de ce dernier le 24 novembre 1992.
Le logotype fait apparaître dans ses différentes versions depuis 2001 la mention « Conservatoire national supérieur musique et danse », qui diffère de l'intitulé officiel.
Marc Duplantier, Emmanuel Gallet, Pierre-André Lablaude et Emmanuel Rey.

Références

Sabatier 2005, p. 3.
Sabatier 2005, p. 4.
art. 1 Décret n^o 80-153 du 18 février 1980.
Sabatier 2005, p. 5.
Décret du 11 mai 1984.
Sabatier 2005, p. 52.
Amy & Sabatier 2005, p. 25.
Sabatier 2005, p. 6.
Site officiel.
Décret du 24 août 2000.
Sabatier 2005, p. 7.
Sabatier 2005, p. 238.
Moutier 2017.
Arrêté du 22 juillet 2021.
Sabatier 2005, p. 191.
Sabatier 2005, p. 192-194.
Sabatier 2005, p. 196.
art. 1 Décret n^o 2009-201 du 18 février 2009.
art. 7-8 Décret n^o 2009-201 du 18 février 2009.
Décret du 20 novembre 1980.
Décret du 31 octobre 1984.
Décret du 22 janvier 1988.
Décret du 15 mai 1991.
Décret du 1^er septembre 1994.
Décret du 5 mai 1998.
Décret du 29 novembre 2000.
Décret du 16 juillet 2004.
Décret du 21 août 2007.
Décret du 29 mai 2009.
Décret du 23 juin 2010.
Décret du 21 février 2014.
Décret du 13 mars 2017.
Décret du 16 décembre 2019.
Décret du 8 février 2022.
art. 13-14 Décret n^o 2009-201 du 18 février 2009.
Décret du 20 décembre 1989.
Décret du 1^er septembre 1994.
Décret du 27 novembre 1997.
Décret du 3 octobre 2003.
Décret du 5 décembre 2006.
Décret du 26 août 2009.
Décret du 14 septembre 2012.
Décret du 8 octobre 2015.
Arrêté du 2 janvier 2019.
Arrêté du 20 décembre 2021.

Annexes

: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

Bibliographie

[Amy & Sabatier 2005] Gilbert Amy et François Sabatier, « Entretien avec Gilbert Amy », dans François Sabatier (coord.), 25 ans CNSMD Lyon, Lyon, Symétrie, octobre 2005, 257 p. (ISBN 978-2-9143731-9-7, BNF 40067701), p. 23-27.
[Clavel 2016] Pascale Clavel (préf. Géry Moutier), L'invisible se voit : Les étudiants du CNSMD de Lyon à l'ouvrage, Lyon, Fleur de boutasse, mars 2016, 104 p. (ISBN 978-2-9555505-0-2)
[Moutier 2017] Géry Moutier, « CNSMD de Lyon : Préparer les artistes au monde de demain », Ministère de la Culture, 26 septembre 2017.
[Poirier 2021] Alain Poirier (coord.) (préf. Roselyne Bachelot-Narquin), 40 ans, Lyon, Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon, janvier 2021, 440 p. (ISBN 978-2-9570529-1-2, BNF 46697287)
[Sabatier 2005] François Sabatier (coord.) (préf. Renaud Donnedieu de Vabres), 25 ans CNSMD Lyon, Lyon, Symétrie, octobre 2005, 257 p. (ISBN 978-2-914373-19-7, BNF 40067701).

Création et statuts

France. « Décret n^o 80-153 du 18 février 1980 portant création à Lyon d'un Conservatoire national supérieur de musique » [lire en ligne]
France. « Décret n^o 80-154 du 18 février 1980 portant statut des Conservatoires nationaux supérieurs de musique de Paris et de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret n^o 2009-201 du 18 février 2009 portant statut des conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse de Paris et de Lyon » [lire en ligne]

Nominations présidence

France. « Décret du 20 novembre 1980 M. Doueil Pierre est nommé président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 31 octobre 1984 M. Jeanson Francis est nommé président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 22 janvier 1988 portant nomination du président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 15 mai 1991 portant nomination du président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 1^er septembre 1994 portant nomination du président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 5 mai 1998 portant nomination du président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 29 novembre 2000 portant nomination du président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 16 juillet 2004 portant nomination du président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 21 août 2007 portant nomination du président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon - M. Goudineau (Daniel) » [lire en ligne]
France. « Décret du 29 mai 2009 portant nomination du président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon - M. Goudineau (Daniel) » [lire en ligne]
France. « Décret du 23 juin 2010 portant nomination du président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon - M. Rolland (Yves) » [lire en ligne]
France. « Décret du 21 février 2014 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon - Mme TSEKENIS (Catherine) » [lire en ligne]
France. « Décret du 13 mars 2017 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon - Mme TSEKENIS (Catherine) » [lire en ligne]
France. « Décret du 16 décembre 2019 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 8 février 2022 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon - Mme SOULAY (Carine) » [lire en ligne]

Nominations direction

France. « Décret du 11 mai 1984 nommant le directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 20 décembre 1989 portant nomination du directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 1^er septembre 1994 portant renouvellement dans des fonctions du directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 27 novembre 1997 portant renouvellement dans ses fonctions du directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 24 août 2000 portant nomination du directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 3 octobre 2003 portant nomination du directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 5 décembre 2006 portant nomination du directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon - M. Fourès (Henry) » [lire en ligne]
France. « Décret du 26 août 2009 portant cessation de fonctions et nomination du directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon » [lire en ligne]
France. « Décret du 14 septembre 2012 portant nomination du directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon - M. Moutier (Géry) » [lire en ligne]
France. « Décret du 8 octobre 2015 portant nomination du directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon - M. MOUTIER (Géry) » [lire en ligne]
France. « Arrêté du 2 janvier 2019 portant nomination du directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon » [lire en ligne]
France. « Arrêté du 20 décembre 2021 portant nomination du directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon » [lire en ligne]

Accréditations

France. « Arrêté du 22 juillet 2021 accréditant le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux » [lire en ligne]

Liens externes

(fr + en) Site officiel

Ressource relative à la vie publique :
- Nominations au Journal officiel

Ressource relative à la musique :
- MusicBrainz

Ressource relative aux organisations :
- SIREN

Notices d'autorité :

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[10] L’amphithéâtre Chabrol est renommé amphithéâtre Xavier-Darasse à la suite de la disparition de ce dernier le 24 novembre 1992.

[14] Le logotype fait apparaître dans ses différentes versions depuis 2001 la mention « Conservatoire national supérieur musique et danse », qui diffère de l'intitulé officiel.

[19] Marc Duplantier, Emmanuel Gallet, Pierre-André Lablaude et Emmanuel Rey.

[Sabatier20053-1] Sabatier 2005, p. 3.

[Sabatier20054-2] Sabatier 2005, p. 4.

[3] rt. 1 Décret n^o 80-153 du 18 février 1980.

[Sabatier20055-4] Sabatier 2005, p. 5.

[DécretAmy1984-5] Décret du 11 mai 1984.

[Sabatier200552-6] Sabatier 2005, p. 52.

[Amy_&_Sabatier2005Amy_&_Sabatier25-7] Amy & Sabatier 2005, p. 25.

[Sabatier20056-8] Sabatier 2005, p. 6.

[Site_officielsite_officiel-9] Site officiel.

[MCCB0000529D-11] Décret du 24 août 2000.

[Sabatier20057-12] Sabatier 2005, p. 7.

[Sabatier2005238-13] Sabatier 2005, p. 238.

[Moutier2017-15] Moutier 2017.

[ArrêtéAccréditation-16] Arrêté du 22 juillet 2021.

[Sabatier2005191-17] Sabatier 2005, p. 191.

[Sabatier2005192-194-18] Sabatier 2005, p. 192-194.

[Sabatier2005196-20] Sabatier 2005, p. 196.

[21] rt. 1 Décret n^o 2009-201 du 18 février 2009.

[22] rt. 7-8 Décret n^o 2009-201 du 18 février 2009.

[23] Décret du 20 novembre 1980.

[24] Décret du 31 octobre 1984.

[25] Décret du 22 janvier 1988.

[26] Décret du 15 mai 1991.

[27] Décret du 1^er septembre 1994.

[28] Décret du 5 mai 1998.

[29] Décret du 29 novembre 2000.

[30] Décret du 16 juillet 2004.

[31] Décret du 21 août 2007.

[32] Décret du 29 mai 2009.

[33] Décret du 23 juin 2010.

[34] Décret du 21 février 2014.

[35] Décret du 13 mars 2017.

[36] Décret du 16 décembre 2019.

[37] Décret du 8 février 2022.

[38] rt. 13-14 Décret n^o 2009-201 du 18 février 2009.

[39] Décret du 20 décembre 1989.

[40] Décret du 1^er septembre 1994.

[41] Décret du 27 novembre 1997.

[42] Décret du 3 octobre 2003.

[43] Décret du 5 décembre 2006.

[44] Décret du 26 août 2009.

[45] Décret du 14 septembre 2012.

[46] Décret du 8 octobre 2015.

[47] Arrêté du 2 janvier 2019.

[48] Arrêté du 20 décembre 2021.