Cyril Pellevat

Cyril Pellevat, né le à Annemasse (Haute-Savoie), est un homme politique français. Il est élu maire d'Arthaz-Pont-Notre-Dame en mars 2008, sénateur de la Haute-Savoie en septembre 2014 et conseiller régional en décembre 2015.

Cyril Pellevat

Cyril Pellevat en 2014.
Fonctions
Sénateur français
En fonction depuis le
(7 ans, 11 mois et 3 jours)
Élection 28 septembre 2014
Réélection 27 septembre 2020
Circonscription Haute-Savoie
Groupe politique UMP (2014-2015)
LR (depuis 2015)
Prédécesseur Pierre Hérisson
Vice-président de la commission des Affaires européennes du Sénat
En fonction depuis le
(4 ans, 11 mois et 5 jours)
Président Jean Bizet
Conseiller régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
En fonction depuis le
(6 ans, 8 mois et 3 jours)
Élection 13 décembre 2015
Réélection 27 juin 2021
Président Laurent Wauquiez
Maire de Arthaz-Pont-Notre-Dame

(8 ans, 5 mois et 15 jours)
Élection 16 mars 2008
Réélection 23 mars 2014
Prédécesseur Yves Rosset
Successeur Alain Ciabattini
Biographie
Date de naissance
Lieu de naissance Annemasse (Haute-Savoie)
Nationalité Française
Parti politique Les Républicains
Diplômé de IUT d'Annecy
ESGCI
MBA ESG
Profession Directeur Administratif et Financier

Biographie

Famille

Cyril Pellevat est le fils d'Andre et de Chantal, il a deux sœurs aînées, Nathalie et Valerie. Il est marié et père de deux filles. Ses parents ont longtemps été agriculteurs avant que son père rejoigne l'ONU à Genève. Son père a été premier adjoint de la commune d'Arthaz Pont-Notre-Dame. Membre du club de football Arthaz-Sports, il passe d'entraîneur à président.[réf. nécessaire]

Études

Après son baccalauréat, Cyril Pellevat a étudié l'organisation et la gestion de production à l'IUT d'Annecy, avant d'intégrer un master en marketing et commerce international à l'ESGCI, une école de commerce privée de Paris[réf. nécessaire].

En 2005, il complète son cursus par un MBA dans la gestion des ressources humaines aux MBA ESG, où il obtient la mention bien[réf. nécessaire].

Carrière professionnelle

En 2006, il commence sa carrière professionnelle dans la société genevoise Firmenich, l'un des leaders mondiaux dans les domaines de la parfumerie et des arômes en tant qu'assistant ressources humaines. Il monte progressivement les échelons pour devenir en 2009 chef de projet ressources humaines dans les applications SIRH[réf. nécessaire].

En 2011, il quitte Firmenich pour rejoindre I'Union des associations européennes de football (UEFA) où il devient le responsable ressources humaines chargé des processus de rémunérations, de l'équipe administrative et de la mise en œuvre du SIRH[1].

Depuis décembre 2014 il est chef de l'administration de la Fondation UEFA pour l'enfance[2]. Celle-ci a pour but de venir en aide aux enfants et de défendre leurs droits, par exemple par le biais du sport et du football en particulier, en apportant son soutien notamment dans les domaines de la santé de l’enfant, l’éducation des enfants, l’accès au sport, le développement personnel de l’enfant, l’intégration des minorités ainsi que la défense des droits de l’enfant.

Spécialisé dans le volet social du football, il intervient régulièrement lors de conférences qui abordent ces thématiques.[3],[4],[5]

Ici a l'inauguration d'un terrain de football financé par la fondation UEFA pour l'enfance dans le quartier difficile de Madrid Canada Real.
Ici avec le conseil d'administration de la fondation UEFA pour l'enfance.

Il donne également des conférences à la International Sports Marketing Chair de l'ESSEC Business School[réf. nécessaire].

Ascension politique locale et nationale

En mars 2008, il se présente aux élections municipales contre deux autres listes menées l'une par le maire sortant, Yves Rosset, et la seconde par le premier adjoint sortant. Sa liste « Arthaz A'venir » arrive en tête des suffrages des le premier tour. Le deuxième tour le voit s'opposer au maire sortant, la troisième liste s'étant retirée. Élu avec 53 % des voix, il devient maire de la commune d'Arthaz-Pont-Notre-Dame à l'âge de 27 ans, ce qui fait de lui le plus jeune maire de Haute-Savoie.

En mars 2014, il est réélu avec près de 67 % des suffrages. Il est également vice-président de la communauté de communes Arve et Salève chargé des finances, des zones d'activités et de la communication[6].

Durant ces mandats, il porte le projet de la réalisation d'un centre intergénérationnel intégrant les premiers logements aidés de la commune, une maison de santé pluridisciplinaire et une micro-crèche[7]. Il entame la sécurisation du centre-village, réalise un nouveau groupe scolaire[8] et procède a l'acquisition de nombreuses réserves foncières notamment au centre-village et dans le secteur des Rafforts.

Il s'est opposé avec succès a un grand projet de carrière de la société Vinci sur le territoire de la commune qui menaçait une nappe phréatique alimentant en eau les habitants de l'agglomération annemassienne et d'Arthaz[9]. Il a été filmé dans un documentaire de D8, Enquête d'actualité roms, les gens du voyages pourquoi tant de haine, alors qu'il s'opposait à l'installation illicite d'un campement sur sa commune[10]. Touché par le cumul de mandats, il doit démissionner du conseil municipal et abandonner sa fonction de maire le 18 aout 2016.

En janvier 2010, Jean-Claude Carle alors tête de liste départementale pour les élections régionales le sollicite pour faire partie de sa liste, proposition qu'il accepte, mais à condition d'être en position non éligible car il souhaite se consacrer entièrement à son mandat de maire[11].

Renaud Muselier, tête de liste Rhone-Alpes-PACA-Corse pour les élections européenne de mai 2014, le sollicite pour faire partie de sa liste[12]. Son profil de jeune maire d'une commune frontalière, bilingue en anglais, lui paraît intéressant[réf. nécessaire].

À la suite de la décision du sénateur Pierre Hérisson de ne pas briguer un nouveau mandat, Cyril Pellevat se présente aux élections sénatoriales de septembre 2014[13]. Le mode de scrutin étant passé de scrutin majoritaire plurinominal au scrutin à la proportionnelle avec listes paritaire, la commission nationale d'investiture de l'UMP a décidé de n'investir que le candidat sortant Jean-Claude Carle et ne lui délivre pas d'investiture officiel. Il se présente contre la liste UMP officielle, mais avec le soutien du président de l'UMP de Haute-Savoie et ancien président de l'Assemblée nationale Bernard Accoyer, et celui du comité départemental[réf. nécessaire][14]. Sa liste « renouvellement et proximité » composée d'Annabel André-Laurent, adjointe au maire d'Annecy et conseillère régionale ; Bertrand Mauris-Demourioux, maire de Marignier ; Stéphanie Piedvin, adjointe au maire de Passy et Jean-Luc Bidal, maire de Sciez recueille 21,82 % des suffrages et termine en seconde position. Élu le 28 septembre 2014, à l'âge de 33 ans, il est le 2e plus jeune sénateur de France et de l'histoire de la Ve République (le premier étant le sénateur du Var, David Rachline, membre du FN).

Lors de la séance d'élection du président du Sénat, le mercredi 1er octobre 2014, il fait partie du bureau d'âge, étant l'un des six plus jeunes sénateurs de France. Avec 8 de ces collègues "Les Républicains" il crée "Génération 2014" groupe des nouveaux sénateurs de moins de cinquante ans[15]

À la suite de la désignation de Laurent Wauquiez à la tête de liste de la nouvelle région Rhône-Alpes Auvergne au début de l'année 2015, celui-ci lui demande de devenir l'un des cinq chefs de file départementaux pour les élections régionales des 6 et 13 décembre 2015[16]. Les listes LR-UDI-MoDem l'emportent, il devient le 13 décembre conseiller régional.

Touché par le cumul de mandats, il doit démissionner du conseil municipal et abandonner sa fonction de maire le 31 août 2016 [17].

Ensemble de la liste Les Républicains Haute-Savoie pour les régionales.
Rencontre des jeunes sénateurs de la génération 2014 avec Nicolas Sarkozy.

Dans le cadre de la primaire de la droite et du centre des 20 et 27 novembre 2016, il soutient l'ancien ministre de l'Agriculture et actuel député de l'Eure Bruno Le Maire[18]. En septembre 2016, il est nommé avec plusieurs personnalités délégué général au projet de la campagne[19].

Il parraine Laurent Wauquiez pour le congrès des Républicains de 2017, scrutin lors duquel est élu le président du parti[20].

À l'occasion de l'élection du président du Sénat de 2014 et 2017 il soutient Gérard Larcher et vote pour lui, il fait d'ailleurs partie de la génération montante fédérée autour de Gérard Larcher [21],[22].

Au Sénat

Au mois de mai 2015, dans le cadre de sa vice-présidence de la délégation aux droits des femmes il est désigné rapporteur du rapport d'information sur « Les modes d'accueil des jeunes enfants : un enjeu de l'égalité entre les femmes et les hommes ». Il formulera 11 recommandations[23] dont :

  • réforme du congé parental d'éducation, qui deviendrait modulable tout au long de la vie, sous la forme d'une nouvelle garantie sociale;
  • harmonisation des normes d'hygiène et de sécurité,
  • lancement d'une campagne nationale sur les métiers de la petite enfance, diligentée conjointement par le ministère des Affaires sociales et de la Santé et le ministère de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social;
  • que les caisses d'allocations familiales soient explicitement missionnées pour inciter les collectivités territoriales à mettre en place des dispositifs d'accueil à horaires larges et flexibles;
  • soutient des initiatives des entreprises dont l'objectif est de permettre un meilleur équilibre des temps, dans la perspective d'améliorer l'égalité entre les hommes et les femmes.
  • poursuite du ciblage des crédits en faveur de l'accueil des jeunes enfants, en fonction des besoins identifiés dans les schémas départementaux des services aux familles.

Il intervient sur de nombreux dossiers liés aux collectivités territoriales telles que les rythmes scolaires, la taxe sur les terrains à bâtir et sur la désertification médicale[24],[25]. Il n'obtient pas leurs retraits mais de nombreuses avances de la part du gouvernement sur la pérennisation des financements des rythmes scolaires[26] et sur une limitation et l'aménagement du champ d'application de la taxe sur les terrains[27].

Au mois d'avril 2016, dans le cadre de la commission de l'aménagement du territoire et de développement durable, il est nommé rapporteur de la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l’usage de drones civils des sénateurs Xavier Pintat et Jacques Gautier[28]. La proposition de loi a été adopté à l'unanimité ce qui est assez rare pour être souligné[29],[30],[31].

Dans le cadre de la commission de l'aménagement du territoire et de développement durable, il est également rapporteur d'un dossier sur l'aménagement aéroportuaire du territoire ou il mene de nombreuses auditions.

À l'occasion de l'étude du projet de loi « pour une société numérique » d'Axelle Lemaire, il milite pour un amendement sur la liberté de panorama, en déclarant: « la restriction de la liberté de panorama à des fins non lucratives et même à des fins non commerciales n’est en effet pas justifiée[32]. »

Le , il lance avec son collègue conseiller national Suisse Philippe Nantermod, une démarche inédite transfrontalière pour l’assurance sociale des frontaliers avec le dépôt d'une proposition de résolution au Sénat[33],[34],[35],[36].

Le 28 juin 2016, il dépose une proposition de résolution en vue d’accroître la coopération franco-suisse en matière de sécurité. Notamment sur l’échange d’informations sur les fichiers S. Cette proposition de résolution en vue d’améliorer les relations transfrontalières sur les questions de sécurité fait suite à des discussions engagées avec le conseiller d’État suisse chargé du département de la sécurité et de l’économie Pierre Maudet[37].

Le 26 octobre 2016, il est nommé par les membres de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable rapporteur au fond du projet de loi n° 47 (2016-2017) de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne dit Loi montagne acte II[38],[39],[40],[41].

Au mois de février 2018, il est nommé par la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable afin d'établir à la suite de la publication du « Plan national d’actions 2018-2023 sur le loup et les activités d’élevage » un rapport d'information qui vise à susciter une prise de conscience de la désespérance du monde pastoral, sans remettre en cause la présence du loup, espèce protégée en France. Le rapport est intitulé : « Politique du loup : défendre un pastoralisme au service de la biodiversité »[42],[43],[44],[45].

Le département de la Haute-Savoie étant touché régulièrement par l'installation illicite des gens du voyage, il dépose avec ces collègues sénateurs une proposition de loi le [46] qui « vise à soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d'accueil des gens du voyage ». Le texte est adopté définitivement le .

Il publie avec des collègues le un rapport intitulé, « Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne »[47],[48].

Il est membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF), depuis 2015.

Détails des fonctions et des mandats

Fonctions locales

Fonctions régionales

  • Conseiller régional depuis le 13 décembre 2015[50]
  • 1er vice-président de la commission Relations Internationales et accords agricoles
  • Membre de la commission Santé, famille, politique, en faveur des personnes en situation de handicap
  • Président du comité de pilotage du RER Sud Leman (anciennement ligne du Tonkin).

Fonctions parlementaires

  • Sénateur de la Haute-Savoie depuis le [51] ;
  • Secrétaire de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire[52] ;
  • Vice-Président de la commission des affaires européennes[51] ;
  • Vice-Président de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes[53] ;
  • Membre du Conseil National de la Montagne[54].
  • Membre de la commission spéciale sur le projet de loi portant suppression des surtranspositions des directives en droit français[51]
  • Membre du Comité de massif du massif des Alpes
  • Membre de la Commission départementale de la coopération intercommunale [51]
  • Membre de la Commission nationale consultative des gens du voyage

Groupe d'étude

  • Président du groupe d'études développement économique de la montagne[55]
  • Membre du groupe d'études Communications électronique et Poste[56]
  • Membre du groupe d'études énergie

Groupes interparlementaires d'amitié

Rencontre avec Claude Hêche, président du Conseil des États, et Gérard Larcher, président du Sénat.
  • Président du groupe France-Jordanie [57]
  • Président délégué du groupe France-Afrique centrale (Ouganda)[58]
  • Vice-Président du groupe d'amitié France - Suisse[59],[60],[61]

Autres fonctions

  • Vice-Président de la Mission d'information "Transports aériens et aménagement des territoires"[62]
  • Membre Mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIè siècle : opportunité de croissance et de développement[51]
  • Membre de la mission d'information « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? »[51]
  • Membre de la mission commune d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays[63]
  • Membre de la Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays[64]
  • Membre de la Mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017[65]
  • Membre de la Mission commune d'information sur la commande publique[66]
  • Membre du bureau de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)[67]
  • Membre de la mission d’information sur l’accord de mars 2016 entre l’Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés[68]
  • Membre de la Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

Notes et références

  1. « Les politiques sportives en France: Cyril Pellevat, de l'UEFA au Sénat », sur politiques-sportives.blogspot.ch (consulté le )
  2. « Le sénateur travaille à l'UEFA », sur www.lacote.ch (consulté le )
  3. « Sport et réfugié(e)s : une solution pour l’inclusion sociale ? | IRIS », sur www.iris-france.org (consulté le )
  4. « Le Football pour l'Amitié du Programme social destiné aux enfants de Gazprom International, inscrit dans le LIVRE GUINNESS DES RECORDS® », sur www.lelezard.com (consulté le )
  5. « Football pour l’Amitié - R.Carlos : « Je suis ravi de participer à ces activités » », sur Onze Mondial, (consulté le )
  6. « Arthaz-Pont-Notre-Dame (74380) : résultats élections régionales 2015 », sur francetv info (consulté le )
  7. « Municipales : Cyril Pellevat en piste pour 2014 », sur www.lemessager.fr (consulté le )
  8. Le Messager, « Il n’y aura finalement pas de carrière à Arthaz ! », sur Le Messager (consulté le )
  9. En quête d’actualité, « Roms, gens du voyage : pourquoi tant de haine ? », D8.
  10. Ministère de l'Intérieur, « Résultats des élections régionales 2010 », sur http://www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats/Regionales/elecresult__regionales_2010 (consulté le )
  11. Ministère de l'Intérieur, « Résultats des élections européennes 2014 », sur http://www.interieur.gouv.fr/Elections/Les-resultats/Europeennes/elecresult__ER2014 (consulté le )
  12. « Elections sénatoriales: une stabilité qui pourrait être bousculée », sur tdg.ch/ (consulté le )
  13. « Sénatoriales : Cyril Pellevat candidat dissident face à Jean-Claude Carle », sur www.lasavoie.fr (consulté le )
  14. « Les sénateurs de Génération 2014 vont déjeuner avec Sarkozy et Fillon », sur L'Opinion, (consulté le )
  15. « Découvrez les chefs de file départementaux de Wauquiez », sur www.leprogres.fr (consulté le )
  16. Le Messager, « Les derniers travaux du maire d’Arthaz-Pont-Notre-Dame avant sa démission » (consulté le )
  17. Pierre Breteau et Adrien Sénécat, « Primaire de la droite et du centre : qui soutient qui ? », Le Monde.fr, (ISSN 1950-6244, lire en ligne, consulté le )
  18. « Équipe politique autour de Bruno Le Maire », brunolemaire.fr, consulté le 19 septembre 2016.
  19. Ludovic Vigogne, « La liste des 136 parrains de Laurent Wauquiez », lopinion.fr, 11 octobre 2017.
  20. « À droite, une génération montante fédérée autour de Gérard Larcher », FIGARO, (lire en ligne, consulté le )
  21. Public Sénat, « ★ Présidence du Sénat: Cyril Pellevat votera Gérard Larcher », (consulté le )
  22. « Les modes d'accueil des jeunes enfants : un enjeu de l'égalité entre les femmes et les hommes », sur www.senat.fr (consulté le ).
  23. « Cyril Pellevat : « C’est à l’offre de soins de s’adapter au milieu rural et non l’inverse » - Groupe Les Républicains Sénat », sur www.lesrepublicains-senat.fr (consulté le )
  24. « Séance du 7 avril 2016 (compte rendu intégral des débats) », sur www.senat.fr (consulté le )
  25. « Site du sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  26. « Site du sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  27. « Renforcer la sécurité de l’usage des drones civils - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le ).
  28. « Renforcer la sécurité de l’usage des drones civils - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  29. « Drones civils : la navette parlementaire arrive au Palais-Bourbon », sur ITespresso.fr, (consulté le )
  30. Guillaume Champeau, « Le Sénat adopte une régulation des drones : déclaration, transpondeur, bridage… - Politique - Numerama », sur Numerama, (consulté le )
  31. Marc Rees, « Deux sénateurs militent pour une vraie liberté de panorama », sur www.nextinpact.com (consulté le ).
  32. Sénat français, « Coordination avec la Suisse des assurances sociales des travailleurs frontalier - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le ).
  33. Le Messager, « Genevois : deux élus français et suisse font cause commune pour les frontaliers », sur Le Messager (consulté le ).
  34. Agefi SA, « Démarche politique transfrontalière inédite pour l’assurance sociale des frontaliers », sur www.agefi.com (consulté le ).
  35. Le Messager, « Les frontaliers au chômage sont à nouveau employables », sur Le Messager (consulté le ).
  36. Le Messager, « Sécurité : le sénateur Pellevat appelle à un renforcement de la coopération franco-suisse » (consulté le )
  37. « La loi montagne votée à l’Assemblée nationale », Le Dauphiné, (lire en ligne, consulté le )
  38. Nathalie Grynszpan, « INVITÉ - Cyril Pellevat, sénateur LR de Haute-Savoie, rapporteur de la Loi Montagne II au Sénat », France Bleu, (lire en ligne, consulté le )
  39. « La loi montagne examinée au Sénat », Le Dauphiné, (lire en ligne, consulté le )
  40. « Encore des soucis pour le maintien des offices de tourisme en stations », Le Dauphiné, (lire en ligne, consulté le )
  41. « Politique du loup : défendre un pastoralisme au service de la biodiversité - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  42. « Loup : un rapport montre ses dents | ECO Savoie Mont Blanc », ECO Savoie Mont Blanc, (lire en ligne, consulté le )
  43. Alexandre Poussart et Jules Duribreu, « Pour le Sénat, le plan loup du gouvernement ne sera pas efficace », Public Sénat, (lire en ligne, consulté le )
  44. Benoît Jourdain, « Le plan loup de Nicolas Hulot déjà dans le collimateur », Le Figaro, (lire en ligne, consulté le )
  45. « Interventions : M. Cyril PELLEVAT : Accueil des gens du voyage », sur www.senat.fr (consulté le )
  46. « Intelligence artificielle : l'urgence d'une ambition européenne - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  47. Cyril Pellevat, « Bâtir une intelligence artificielle qui inspirera confiance » [PDF], Tribunes, sur www.trombinoscope.com, La revue du Tronbinoscope.
  48. « Cyril Pellevat a démissionné de son mandat de maire » (consulté le )
  49. « PELLEVAT Cyril », sur www.auvergnerhonealpes.eu (consulté le )
  50. Sénat français, « M. Cyril Pellevat, sénateur de la Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes) - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  51. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, Composition, senat.fr.
  52. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, Composition de la délégation, senat.fr.
  53. « Cyril Pellevat nommé au Conseil national de la montagne », sur www.ledauphine.com (consulté le )
  54. Sénat français, « Groupe d'études Développement économique de la montagne - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  55. Sénat français, « Groupe d'études Communications électroniques et Poste - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  56. Sénat français, « Membres du groupe France-Jordanie - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  57. Sénat français, « Membres du groupe France-Afrique centrale - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  58. Sénat français, « Membres du groupe France-Suisse - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  59. « Les frontaliers ont leur représentant au Sénat », sur tdg.ch/ (consulté le )
  60. « Le maire d’Arthaz aime la Suisse », sur tdg.ch/ (consulté le )
  61. « M. Cyril Pellevat, sénateur de la Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes) - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  62. « index - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  63. Commission d'enquête sur la réalité du détournement du crédit d'impôt recherche de son objet et de ses incidences sur la situation de l'emploi et de la recherche dans notre pays, Composition, senat.fr.
  64. http://www.senat.fr/commission/missions/democratie/index.html
  65. « Mission commune d'information sur la commande publique - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  66. « Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
  67. « Mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en œuvre de cet accord - Sénat », sur www.senat.fr (consulté le )
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