Grand Cahors

Le Grand Cahors est une communauté d'agglomération française, située dans le département du Lot et la région Occitanie.

Le Grand Cahors
Administration
Pays France
Région Occitanie
Département Lot
Forme Communauté d'agglomération
Siège Cahors
Communes 36
Président Jean-Marc Vayssouze-Faure (PS)
Budget 29 000 000  (2012)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 200023737
Démographie
Population 41 795 hab. (2019)
Densité 70 hab./km2
Géographie
Superficie 593,20 km2
Localisation

Localisation dans le Lot.
Liens
Site web grandcahors.fr/
Fiche Banatic Données en ligne

    Historique

    Territoire communautaire

    Composition

    La communauté d'agglomération est composée des 36 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Cahors
    (siège)
    46042 Cadurciens 64,72 19 937 (2019) 308
    Arcambal 46007 Arcambalais 23,11 983 (2019) 43
    Bellefont-La Rauze 46156 38,22 1 226 (2019) 32
    Boissières 46032 Boissiériens 13,03 403 (2019) 31
    Bouziès 46037 8,2 92 (2019) 11
    Cabrerets 46040 Cabrerétiens 43,38 225 (2019) 5,2
    Caillac 46044 Caillacois 7,44 597 (2019) 80
    Calamane 46046 Calamanais 7,6 457 (2019) 60
    Catus 46064 Catusiens 21,32 896 (2019) 42
    Cieurac 46070 Cieuracois 18,7 587 (2019) 31
    Crayssac 46080 Crayssacois 14,95 778 (2019) 52
    Douelle 46088 Douelliens 8,77 822 (2019) 94
    Espère 46095 Espérois 6,31 1 041 (2019) 165
    Fontanes 46109 Fontaniens 16,44 501 (2019) 30
    Francoulès 46112 Francoulésiens 13,61 240 (2019) 18
    Gigouzac 46119 Gigouzacois 9,91 292 (2019) 29
    Les Junies 46134 Junicois 13,06 274 (2019) 21
    Labastide-du-Vert 46136 Vertiens 10,44 270 (2019) 26
    Labastide-Marnhac 46137 Marnhaciens 28,87 1 244 (2019) 43
    Lamagdelaine 46149 Lamagdelainois 10,58 695 (2019) 66
    Lherm 46171 Lhermois 13,47 227 (2019) 17
    Maxou 46188 Maxoucois 12,59 300 (2019) 24
    Mechmont 46190 Mechmontois 6,71 129 (2019) 19
    Mercuès 46191 Mercuésiens 7,24 1 140 (2019) 157
    Le Montat 46197 Montatois 22,54 1 062 (2019) 47
    Montgesty 46205 Montgesticois 11,88 325 (2019) 27
    Nuzéjouls 46211 Nuzéjoliens 4,74 353 (2019) 74
    Pontcirq 46223 Pontcirquois 8,94 175 (2019) 20
    Pradines 46224 Pradinois 16,49 3 562 (2019) 216
    Saint-Cirq-Lapopie 46256 Saint-Cirquois 17,89 200 (2019) 11
    Saint-Denis-Catus 46264 Saint-Daunisiens 10,78 200 (2019) 19
    Saint Géry-Vers 46268 31,52 893 (2019) 28
    Saint-Médard 46280 Médardiens 11,78 178 (2019) 15
    Saint-Pierre-Lafeuille 46340 Saint-Pierriens 8,52 365 (2019) 43
    Tour-de-Faure 46320 Tourdefaurois 8,77 317 (2019) 36
    Trespoux-Rassiels 46322 Trespouziens 20,7 809 (2019) 39

    Démographie

    Évolution démographique
    1968 1975 1982 1990 1999 2007 2012 2018 2019
    29 48631 81634 10836 07037 85840 05941 30241 60741 795
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Sources : Insee[2])

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Cahors[1].

    Les élus

    Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 72 conseillers[3], représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

    Ils sont répartis comme suit[3] :

    Nombre de conseillersCommunes
    24Cahors
    4Pradines
    2Arcambal, Bellefont-La Rauze, Catus,
    Douelle, Espère, Labastide-Marnhac, Mercuès,
    Le Montat, Saint Géry-Vers, Trespoux-Rassiels
    1 (+1 suppléant)les autres communes

    Présidence

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2010 En cours
    (au 15 juillet 2020)
    Jean-Marc Vayssouze-Faure[4] PS Maire de Cahors (2008 → )
    Les données manquantes sont à compléter.

    Compétences

    Le Grand Cahors exerce :

    • des compétences obligatoires :
      • développement économique ;
      • aménagement de l’espace communautaire ;
      • équilibre social de l’habitat ;
      • transport collectif ; Évidence
      • politique de la ville dans la communauté ;
    • des compétences optionnelles :
      • voirie d'intérêt communautaire ;
      • enseignement supérieur.

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[1].

    Cette section est consacrée aux finances locales du Grand Cahors de 2017 à 2020[Note 1].

    Budget général

    Pour l'exercice 2020, le compte administratif du budget du Grand Cahors s'établit à 50 880 000  en dépenses et 53 262 000  en recettes :

    • les dépenses se répartissent en 39 091 000  de charges de fonctionnement et 11 789 000  d'emplois d'investissement ;
    • les recettes proviennent des 41 972 000  de produits de fonctionnement et de 11 290 000  de ressources d'investissement.
    Évolution du fonctionnement et de l'investissement de 2017 à 2020
    G0a - Évolution de la section fonctionnement du Grand Cahors
    Valeurs en million d'euros (M€)
    Le Grand Cahors, Valeur totale : Produits Charges
    G0b - Évolution de la section investissement du Grand Cahors
    Valeurs en million d'euros (M€)
    Le Grand Cahors, Valeur totale : Emplois Ressources

    Fonctionnement

    T1p - Section de fonctionnement du Grand Cahors en 2020
    Le Grand Cahors
    (€/hab.)
    Résultat comptable 67 
    Charges de personnels 389 
    Achats et charges ext. 255 
    Impôts locaux 339 
    Autres impôts 261 

    Pour le groupement du Grand Cahors en 2020, la section de fonctionnement[Note 2] se répartit en 39 091 000  de charges (910  par habitant) pour 41 972 000  de produits (977  par habitant), soit un solde de la section de fonctionnement de 2 882 000  (67  par habitant) :

    La dotation globale de fonctionnement est quasiment égale à celle versée en 2019.

    Évolution des produits et charges de fonctionnement de 2017 à 2020
    G1a - Évolution des produits de fonctionnement pour le groupement Le Grand Cahors
    Valeurs en million d'euros (M€)
    Le Grand Cahors, Valeur totale : Impôts Locaux autres impôts et taxes dotation globale de fonctionnement
    G1b1 - Évolution des charges de personnel et externes pour le groupement Le Grand Cahors
    Valeurs en million d'euros (M€)
    Le Grand Cahors, Valeur totale : Charges de personnel achats et charges externes
    G1b2 - Évolution des charges financières et des subventions versées pour le groupement Le Grand Cahors
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    Le Grand Cahors, Valeur totale : charges financières subventions versées

    Fiscalité

    Les taux des taxes ci-dessous sont votés par de la Le Grand Cahors :

    Investissement

    T3p - Investissement du Grand Cahors en 2020
    Le Grand Cahors
    (€/hab.)
    Dépenses d'équipement 173 
    Remboursements d'emprunts 81 
    Nouvelles dettes 59 
    subventions reçues 36 

    Cette section détaille les investissements[Note 10] réalisés par le groupement du Grand Cahors.

    Les emplois d'investissement en 2020 comprenaient par ordre d'importance :

    • des dépenses d'équipement[Note 11] pour une valeur de 7 447 000  (63 %), soit 173  par habitant ;
    • des remboursements d'emprunts[Note 12] pour 3 480 000  (30 %), soit 81  par habitant.

    Les ressources en investissement du groupement Le Grand Cahors se répartissent principalement en :

    • nouvelles dettes pour un montant de 2 540 000  (22 %), soit 59  par habitant ;
    • subventions reçues pour une somme de 1 561 000  (14 %), soit 36  par habitant.
    Évolution de l'investissement de 2017 à 2020
    G3a - Évolution des emplois d'investissement pour le groupement Le Grand Cahors
    Valeurs en million d'euros (M€)
    Le Grand Cahors, Valeur totale : Dépenses d'équipement Remboursements d'emprunts
    G3b - Évolution des ressources d'investissement pour le groupement Le Grand Cahors
    Valeurs en millier d'euros (k€)
    Le Grand Cahors, Valeur totale : Nouvelles dettes subventions reçues Fonds de compensation pour la TVA

    Endettement

    T4p - Endettement et capacité d'autofinancement Le Grand Cahors en 2020
    Le Grand Cahors
    (€/hab.)
    Encours de la dette 1 023 
    annuité de la dette 111 
    Capacité d'autofinancement 139 

    L'endettement du groupement Le Grand Cahors au peut s'évaluer à partir de trois critères : l'encours de la dette[Note 13], l'annuité de la dette[Note 14] et sa capacité de désendettement[Note 15] :

    • l'encours de la dette pour une somme de 43 945 000 , soit 1 023  par habitant ;
    • l'annuité de la dette pour 4 748 000 , soit 111  par habitant ;
    • la capacité d'autofinancement (CAF) pour 5 950 000 , soit 139  par habitant. La capacité de désendettement est d'environ 7 années en 2020. Sur une période de 4 années, ce ratio présente un minimum d'environ 7 années en 2020 et un maximum d'environ 13 années en 2018.
    Évolution de la capacité d'autofinancement (CAF) et de l'encours de la dette de 2017 à 2020

    Les courbes G4a et G4b présentent l'historique des dettes du groupement Le Grand Cahors.

    G4a - Capacité d'autofinancement et encours total de la dette du groupement Le Grand Cahors
    Valeurs en euros
    Le Grand Cahors, Par habitant : CAF Encours total de la dette
    G4b - Nombre d'années pour rembourser la dette en fonction de la CAF du Grand Cahors
    Valeurs en années
    Le Grand Cahors,  : Ratio = Encours de la dette / CAF

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes

    1. Cette section est réalisée à partir des données des données du site data.gouv.fr du ministère de l'Économie et des Finances. Pour constituer cette partie, l'outil Finances locales version 4.1.0 : Yin Yang Tau a effectué la synthèse du tableau des groupements de communes pour les lignes concernant Le Grand Cahors. Finances locales est un logiciel libre distribué en copyleft sous licence GNU GPL version 3.
    2. La « section de fonctionnement » est constituée des dépenses courantes et récurrentes nécessaires au bon fonctionnement des services du groupement et à la mise en œuvre des actions décidées par les élus, mais sans influence sur la consistance du patrimoine du groupement. Y figure aussi le remboursement des intérêts des emprunts. Elle enregistre également les recettes fiscales, les dotations et participations de l’État ainsi que les recettes d’exploitation des services du groupement.
    3. Les « charges de personnel » regroupent les frais de rémunération des employés du groupement.
    4. Le poste « achats et charges externes » regroupe les achats non stockés de matières et fournitures (eau, énergie...), le petit matériel, les achats de crédits-bails, les locations, primes d'assurances...
    5. Les « charges financières » correspondent à la rémunération des ressources d'emprunt.
    6. Les « subventions versées » rassemblent l'ensemble des subventions à des associations votées par le conseil communautaire.
    7. Les « impôts locaux » désignent les impôts prélevés par les collectivités territoriales pour alimenter leur budget. Ils regroupent les impôts fonciers, la taxe d'habitation ou encore, pour les entreprises, les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée.
    8. Les « autres impôts » couvrent certains impôts et taxes autres que les impôts locaux.
    9. Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État au budget des collectivités territoriales.
    10. La section « investissement » concerne essentiellement les opérations visant à acquérir des équipements d’envergure et aussi au remboursement du capital de la dette.
    11. Les « dépenses d’équipement » servent à financer des projets d’envergure ayant pour objet d’augmenter la valeur du patrimoine du groupement et d’améliorer la qualité des équipements municipaux, voire d’en créer de nouveaux.
    12. Les « remboursements d'emprunts » représentent les sommes affectées par le groupement au remboursement du capital de la dette.
    13. L'« encours de la dette » représente la somme que le groupement doit aux banques au de l'année considérée
    14. L'« annuité de la dette » équivaut à la somme des intérêts d'emprunts du groupement et du montant de remboursement du capital au cours de l'année
    15. La « capacité de désendettement » est basée sur le ratio suivant défini par la formule : ratio = encours de la dettecapacité d'autofinancement. Ce ratio montre, à un instant donné, le nombre d'années qui seraient nécessaires au remboursement des dettes en considérant les ressources du groupement Le Grand Cahors.

    Références

    1. « Fiche signalétique - CA du Grand Cahors (N° SIREN : 200023737). », sur Banatic, (consulté le )
    2. « Population en historique depuis 1968 - CA du Grand Cahors (200023737). », sur Insee, (consulté le )
    3. « Conseil communautaire du 15 juillet 2020. » [PDF], sur le site de la communauté d'agglomération (consulté le )
    4. « Grand Cahors : Jean-Marc Vayssouze réélu président sans surprise. », sur La Dépêche, (consulté le )
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