Liffré-Cormier Communauté
Liffré-Cormier Communauté est une intercommunalité française, située dans le département d'Ille-et-Vilaine et la région Bretagne.
Liffré-Cormier Communauté | |
Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Bretagne |
Département | Ille-et-Vilaine |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Liffré |
Communes | 9 |
Président | Stéphane Piquet (DVG) |
Date de création | 2000 |
Code SIREN | 243500774 |
Démographie | |
Population | 26 236 hab. (2018) |
Densité | 104 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 252,30 km2 |
Localisation | |
Localisation en Ille-et-Vilaine. | |
Liens | |
Site web | https://www.liffre-cormier.fr/ |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
Créée en 2000 sous le nom de Pays de Liffré, elle succède au SIVOM du secteur de Liffré créé en 1972. Elle prend le nom de « Liffré-Cormier Communauté » en 2017 à la suite de l'extension de son périmètre[1].
Histoire
La communauté de communes a pour origine le SIVOM du secteur de Liffré. Créé en 1972, le SIVOM est composé de huit communes (Chasné-sur-Illet, Dourdain, Ercé-près-Liffré, La Bouëxière, Liffré, Livré-sur-Changeon, Saint-Sulpice-la-Forêt et Thorigné-sur-Vilaine) et a pour objet principal la construction du collège public de Liffré[2]. La première délibération du SIVOM date du sous la présidence de Jean Pavy, maire de La Bouëxière.
En 1991, Thorigné-Fouillard quitte le SIVOM. En 1993, c'est au tour de Livré-sur-Changeon puis de Saint-Sulpice-la-Forêt de se retirer du SIVOM[2].
La communauté de communes du Pays de Liffré est créée le par les communes de Liffré, Dourdain, Chasné-sur-Illet et Ercé-près-Liffré[3].
La Bouëxière, qui n'a pas intégré le Pays de Liffré en , fait le choix de rejoindre la communauté de communes le .
À la suite de la loi NOTRe de , les communes de Gosné, Livré-sur-Changeon, Mézières-sur-Couesnon et Saint-Aubin-du-Cormier délibèrent et expriment unanimement le choix de rejoindre Liffré. Ces quatre communes représentent ensemble 65 % de la population de la COM'Onze. Les sept autres communes de la communauté de communes COM'Onze, représentant 35 % de la population, expriment le choix de rejoindre Fougères.
Devant cette situation et retenant le principe de ne pas couper le territoire, le préfet propose le sa carte à la Commission départementale de coopération intercommunale, en intégrant l'ensemble de la Com'Onze au sein de Fougères Agglomération[4].
Le Jérôme Bégasse, maire de Saint-Aubin-du-Cormier, démissionne avec son équipe municipale[5], provoquant de nouvelles élections municipales. Il sollicite le renouvellement de la confiance de sa population, tout en affirmant sa position vis-à-vis de l'intercommunalité.
Les élections municipales de à Saint-Aubin-du-Cormier sont l'occasion d'un débat et d'un vote de la population sur l'intercommunalité, les deux listes opposées ayant des positions divergentes sur ce sujet. Dans les 8 autres communes volontaires pour constituer ensemble une communauté de communes est organisée en une votation citoyenne. Avec 36 % du corps électoral mobilisé, soit 5 406 votants, et 93,2 % de oui, le soutien au projet porté par les équipes municipales est massif[6].
Le la liste conduite par Jérôme Bégasse emporte 56,86 % des voix, après une campagne municipale centrée sur le sujet de l'intercommunalité[7].
Le , la Commission départementale de coopération intercommunale, composée d'élus du département, est de nouveau réunie par le préfet. Un amendement modifiant la carte proposée par le préfet recueille 33 voix sur les 47 membres de la CDCI, soit plus de 70 %, et permet aux neuf communes de constituer ensemble une communauté de communes[8],[9].
Au les communes de Gosné, Livré-sur-Changeon, Mézières-sur-Couesnon et Saint-Aubin-du-Cormier rejoignent le Pays de Liffré qui prend le nom de Liffré-Cormier Communauté.
Territoire communautaire
Géographie
Située dans le centre du département d'Ille-et-Vilaine, l'intercommunalité Liffré-Cormier Communauté regroupe 9 communes et s'étend sur 252,3 km2[10].
Composition
La communauté de communes est composée des 9 communes suivantes :
Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
---|---|---|---|---|---|
Liffré (siège) |
35152 | Liffréens | 66,86 | 7 949 (2019) | 119 |
La Bouëxière | 35031 | Bouexièrais | 49,68 | 4 526 (2019) | 91 |
Chasné-sur-Illet | 35067 | Chasnéens | 9,47 | 1 598 (2019) | 169 |
Dourdain | 35101 | Dourdanais | 13,8 | 1 195 (2019) | 87 |
Ercé-près-Liffré | 35107 | Ercéens | 15,78 | 1 949 (2019) | 124 |
Gosné | 35121 | Gosnéens | 18,14 | 2 000 (2019) | 110 |
Livré-sur-Changeon | 35154 | Livréens | 26,37 | 1 718 (2019) | 65 |
Mézières-sur-Couesnon | 35178 | Mézièrais | 24,74 | 1 799 (2019) | 73 |
Saint-Aubin-du-Cormier | 35253 | Saint-Aubinais | 27,41 | 4 006 (2019) | 146 |
Liffré-Cormier Communauté est un des EPCI adhérent au Pays de Rennes.
Démographie
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est à Liffré, 24 rue La Fontaine[3].
Tendances politiques
Commune | Maire | Étiquette | |
---|---|---|---|
Chasné-sur-Illet | Benoît Michot | SE | |
Dourdain | Isabelle Courtigné | PS | |
Ercé-près-Liffré | Bertrand Chevestrier | SE | |
Gosné | Jean Dupire | DVG | |
La Bouëxière | Stéphane Piquet | DVG | |
Liffré | Guillaume Bégué | PS | |
Livré-sur-Changeon | Emmanuel Fraud | SE | |
Mézières-sur-Couesnon | Olivier Barbette | DVD | |
Saint-Aubin-du-Cormier | Jérôme Bégasse | DVG |
Conseil communautaire
Les 37 conseillers titulaires de Liffré-Cormier Communauté sont ainsi répartis selon le droit commun comme suit[13] :
Nombre de délégués | Communes |
---|---|
10 | Liffré |
7 | La Bouëxière |
6 | Saint-Aubin-du-Cormier |
3 | Gosné |
2 | Chasné-sur-Illet, Dourdain, Ercé-près-Liffré, Livré-sur-Changeon, Mézières-sur-Couesnon |
Élus
La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire constitué en 2020 de 37 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chacune des communes membres.
À la suite des élections municipales de 2020 en Ille-et-Vilaine, le conseil communautaire du a élu son président, Stéphane Piquet, maire de La Bouëxière, ainsi que ses 11 vice-présidents.
Attributions | Identité | Qualité | |
---|---|---|---|
1er | Économie, emploi, formation et agriculture | Guillaume Bégué | Maire de Liffré |
2e | Sport, santé, bien-être et tourisme | Jérôme Bégasse | Maire de Saint-Aubin-du-Cormier |
3e | Petite enfance, CIAS et gens du voyage | Anne-Laure Ouled-Sghaïer | Adjointe au maire de Liffré |
4e | Finances et contractualisation, conseil de développement | Yves Le Roux | Adjoint au maire de Saint-Aubin-du-Cormier |
5e | Transitions écologiques, PCAET et plan alimentaire territorial | Sylvie Prétot-Tillmann | Conseillère municipale de La Bouëxière |
6e | Enfance et jeunesse | Emmanuel Fraud | Maire de Livré-sur-Changeon |
7e | Suivi du PLH, habitat, ADS, PLU et guichet unique | Claire Bridel | 1re adjointe au maire de Liffré |
8e | Transports et mobilité | David Veillaux | 1er adjoint au maire de Gosné |
9e | Moyens généraux des bâtiments intercommunaux, mutualisation et informatique | Ronan Salaün | Conseiller municipal de Liffré |
10e | Culture, communication, écoles de musique et réseau des médiathèques | Sarah Chyra | Adjointe au maire de Mézières-sur-Couesnon |
11e | Aménagement et entretien des zones d’activités, fibre | Benoît Michot | Maire de Chasné-sur-Illet |
CCD | Ruralité, chemins de randonnée et espèces invasives | Cédric Denoual | 1er adjoint au maire de Dourdain |
Ensemble, ils forment le bureau communautaire pour la période 2020-2026.
- Mandat 2016-2020 (suite élargissement)
- Président : Loïg Chesnais-Girard
- 1er vice-président : Stéphane Piquet
- 2e vice-président : Jérôme Bégasse
- 3e vice-président : Ronan Salaün
- 4e vice-présidente : Véronique Le Pannetier-Ruffault
- 5e vice-président : Emmanuel Fraud
- 6e vice-président : Guillaume Bégué
- 7e vice-président : Yves Le Roux
- 8e vice-président : Gilbert Le Rousseau
- 9e vice-présidente : Anne-Laure Ouled-Sghaïer
- 10e vice-président : Stéphane Desjardins
- 11e vice-président : Benoît Michot
- Mandat 2014-2016
- Président : Loïg Chesnais-Girard
- 1er vice-président : Stéphane Piquet (La Bouëxière)
- 2e vice-président : Ronan Salaün (Liffré)
- 3e vice-présidente : Isabelle Courtigne (Dourdain)
- 4e vice-président : Gilbert Le Rousseau (La Bouëxière)
- 5e vice-président : Guillaume Bégué (Liffré)
- 6e vice-présidente : Marie-Pierre Ransonnette (Liffré)
- 7e vice-président : Dominique Gaudin (Chasné-sur-Illet)
- 8e vice-président : Stéphane Desjardins (Ercé-près-Liffré)
- Mandat 2008-2014
- Président : Loïg Chesnais-Girard ;
- 1re vice-présidente : Annie Pivette ;
- 2e vice-président : Stéphane Piquet ;
- 3e vice-président : Yves Halochet ;
- 4e vice-président : Guy Vannier ;
- 5e vice-président : Jean Jousseaume ;
- 6e vice-présidente : Aline Guilbert.
Liste des présidents
Compétences déléguées
- Actions de développement économique
- Création, aménagement et gestion des zones d'activités d'intérêt communautaire
- Action de développement économique d'intérêt communautaire
- Promotion économique de Liffré-Cormier Communauté
- Soutien aux manifestations économiques d'intérêt communautaire
- Développement des actions visant à soutenir et à favoriser l'emploi en concertation avec les structures et partenaires, notamment l'ANPE et la mission Locale.
- Aménagement de l'espace
- Adhésion au Syndicat Mixte chargé de l'élaboration et du suivi du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays de Rennes (SCoT du Pays de Rennes).
- Déclinaison du SCoT du Pays de Rennes par l'élaboration, l'approbation, le suivi et la révision d'un schéma de secteur sur le périmètre de la communauté de communes.
- Consultation de la Communauté de Communes lors de l'élaboration des PLU des communes membres.
- Commercialisation du Parc d'Activités de Sévailles, 16 ha le long de l'A 84.
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Mise en place d'un service à caractère industriel et commercial chargé du contrôle de conception, réalisation et contrôle du bon fonctionnement des systèmes d'assainissement non collectif.
- Collecte et traitement des ordures ménagères (gestion confiée au SMICTOM des Forêts).
- Politique de logement et du cadre de vie
- Élaboration du PLH
- Création, aménagement et gestion d'un terrain d'accueil pour les gens du voyages, situé sur la commune de Liffré conformément au schéma départemental d'accueil des gens du voyage d'Ille-et-Vilaine.
- Action sociale d'intérêt communautaire via le CIAS (Centre Intercommunal d'Action Sociale du Liffré-Cormier Communauté)
- Petite enfance (0 - 3 ans)
- RIPAME.
- Crèches et micro-crèches.
- Soutien aux haltes-garderies associatives.
- Personnes âgées
- Service d'aide et d'accompagnement à domicile.
- Suivi des dossiers APA.
- Coordination et organisation d'animations d'intérêt communautaire en direction des personnes âgées.
Le CIAS anime par ailleurs le Conseil intercommunal de Sécurité et de Prévention de la délinquance.
- Action culturelle d'intérêt communautaire
- École de Musique
- Mise en réseau des bibliothèques et médiathèques municipales par un logiciel ad hoc.
- Compétence Sport et Culture
- Actions en faveur du développement du sport
- Piscine intercommunale [18]
- Compétence Tourisme
- Actions en faveur de la promotion du territoire communautaire.
Régime fiscal et budget
Liffré-Cormier Communauté est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.
Jusqu'en 2012, la communauté de communes du Pays de Liffré percevait la CFE de zone sur les zones d'activités d'intérêt intercommunale et taxes additionnelles.
Endettement
Endettement de la communauté 2007-2014
2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | |||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Encours de la dette en milliers d'euros | 9 | 2 | 0 | 492 | 859 | 805 | 1 052 | 979 | ||
annuité en milliers d'euros | 10 | 8 | 2 | 10 | 42 | 78 | 72 | 97 | ||
Encours de la dette par habitant en euros | 1 | 0 | 0 | 33 | 57 | 53 | 69 | 64 | ||
annuité par habitant en euros | 1 | 1 | 0 | 1 | 3 | 5 | 5 | 6 | ||
Sources des données : Ministère des finances[19] |
Charges de personnel
Charges de personnel de 2007-2014
2007 | 2008 | 2009 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | |
---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Charges de personnel en milliers d'euros | 333 | 376 | 460 | 543 | 683 | 766 | 803 | 993 |
Charges de personnel par habitant en euros | 32 | 26 | 31 | 36 | 45 | 51 | 53 | 65 |
Projets et réalisations
Développement économique
Liffré-Cormier Communauté bénéficie d'une dynamique économique forte, résultant de dizaines d'années d'efforts en matière d'aménagement et de politique foncière. La volonté des élus est de poursuivre cette politique qui, par l'accueil d'activités économiques, permet d'assurer un développement harmonieux du territoire et d'offrir des emplois de proximité à sa population.
En 2007, le Pays de Liffré comptait six emplois pour dix actifs (4 216 emplois pour 6 881 actifs).
Une enquête réalisée par les services de Liffré-Cormier Communauté début 2017 sur 20 % des emplois privés du territoire montre sa forte attractivité. En effet sur environ 1 000 salariés nous observons que 35 % habitent le territoire de Liffré-Cormier Communauté, 16,6 % habitent Rennes Métropole, 16 % habitent la CC du Val d’Ille-Aubigné, 9 % habitent Fougères Agglomération, 6 % habitent Vitré Agglomération et le reste se répartit sur l’ensemble du territoire départemental et marginalement au-delà.
Liffré-Cormier Communauté perçoit l'ensemble de la fiscalité des entreprises depuis le . Une redistribution de la croissance des recettes fiscales depuis 2013 est opérée entre le Pays de Liffré et ses communes membres, avec un double objectif : financer les projets et actions du Pays de Liffré d'une part et réduire les écarts de richesse entre les communes d'autre part.
Les deux parcs d'activités en cours de commercialisation par Liffré-Cormier Communauté sont Sévailles à Liffré et La Mottais à Saint Aubin du Cormier, en plus des zones artisanales gérées par les communes.
Tourisme
Liffré-Cormier Communauté offre un territoire riche de 7 000 ha de forêts domaniales (Forêt domaniale de Rennes, forêt domaniale de Liffré et Forêt de Haute-Sève), de nombreux étangs et d'un paysage de bocage riche grâce à son patrimoine de haies encore très présentes. Liffré-Cormier Communauté s'appuie sur plusieurs sites principaux que sont l'étang de Chevré, le château de Saint-Aubin-du-Cormier, la Mi-Forêt (forêt et accrobranche) et le Relais des Cultures (centre de culture gallèse).
Centres équestres, sites de randonnées, circuits de VTT et de promenades, parcours sportif et parcours écologique en forêt, piscine.
Transport
Liffré-Cormier Communauté bénéficie du passage de l'A84 sur son territoire, et est desservi par trois échangeurs. Le territoire est desservi par les cars BreizhGo, gérés par le Conseil régional de Bretagne. Initié en un service d'été de transport intracommunautaire permet d'offrir une solution de mobilité pour les habitants du Pays de Liffré entre chacune des communes (commerces, services, piscine...) et vers la ligne BreizhGo 9a Fougères - Rennes. Ce service fonctionne pendant les vacances scolaires tout au long de l'année, vacances scolaires et week-ends inclus.
Notes et références
- « Arrêté n° 2016-20336 portant extension du périmètre de la communauté de communes du Pays de Liffré aux communes de Gosné, Livré-sur-Changeon, Mézières-sur-Couesnon et Saint-Aubin-du-Cormier », sur http://www.ille-et-vilaine.gouv.fr,
- « La Fondation de Liffré-Cormier Communauté », Le journal de la communauté de communes du Pays de Liffré, no 22,
- « CC Liffré-Cormier Communauté (N° SIREN : 243500774) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
- « Le préfet maintient tout le pays de St Aubin du Cormier avec Fougères Agglomération », sur www.lachroniquerepublicaine.fr,
- « Le maire de Saint Aubin du Cormier démissionne », sur www.ouest-france.fr,
- « Un oui massif à l'union Saint Aubin Liffré », sur www.lachroniquerepublicaine.fr,
- « Jérôme Bégasse réélu maire de Saint Aubin du Cormier », sur www.ouest-france.fr,
- « Loi Notre : Saint Aubin et les communes en colère vont rejoindre Liffré », sur www.ouest-france.fr,
- « Réforme territoriale, les réactions après la décision de la CDCI », sur www.lachroniquerepublicaine.fr,
- « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le )
- Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
- « Population en historique depuis 1968 - CC Liffré-Cormier Communauté (243500774). », sur Insee, (consulté le )
- Le Conseil communautaire, sur liffre-cormier.fr
- « Les élus communautaires : Le bureau communautaire », sur liffre-cormier.fr, (consulté le ).
- « Clément Théaudin réélu à l’unanimité président du Sivom », Ouest-France,
- Réélu le 5 janvier 2017 : Benoit Fouque, « Loïg Chesnais-Girard élu président de Liffré-Cormier communauté », La Chronique républicaine, (lire en ligne, consulté le )
- Benoit Fouque, « Un nouveau président à Liffré-Cormier communauté », La Chronique républicaine, (lire en ligne)
- « La communauté de communes prend la compétence piscine », sur www.ouest-france.fr, (consulté le )