Stéphane Noël

Stéphane Noël, né le à Sainte-Foy-lès-Lyon, est un magistrat français, président du tribunal judiciaire de Paris depuis le [1].

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Stéphane Noël
Fonctions
Président du tribunal judiciaire de Paris
depuis le
Jean-Michel Hayat
Président
Tribunal de grande instance de Créteil (d)
-
Procureur général
Cour d'appel de Bourges
-
Gérard Loubens (d)
Éric de Montgolfier
Président
Tribunal de grande instance de Belley (d)
-
Biographie
Naissance
Nationalité
Formation
Activité
Autres informations
A travaillé pour
Distinctions

Carrière

Stéphane Noël est diplômé de l'institut d'études politiques de Lyon et est issu de l'École nationale de la magistrature (promotion 1990-1992).

Il est nommé juge des enfants en 1992 puis magistrat placé auprès de la cour d’appel de Lyon de septembre 1994 à mars 1997.

Il est nommé juge d’instruction au tribunal de grande instance de Lyon (mars 1997- novembre 2000). Lors de ce passage, il est saisi, le 22 juillet 1999, d'une information contre X pour destruction volontaire par incendie pour l'incendie de la bibliothèque universitaire de Lyon II et III dans la nuit du 11 au 12 juin 1999. Le 5 décembre 2001, la justice lyonnaise rend une ordonnance de non-lieu, n'étant pas parvenue à identifier les responsables[2].

Il est nommé président du tribunal de grande instance de Belley de décembre 2000 jusqu’à septembre 2002.

De 2002 à 2008, il va travailler auprès de trois ministres nommés par les présidents Jacques Chirac et Nicolas sarkozy :

  • en septembre 2002, il rejoint le cabinet de Christian Jacob, ministre délégué à la Famille, en qualité de conseiller technique pour les affaires juridiques,
  • en avril 2004, il rejoint le cabinet de Dominique Perben, ministre de la justice, puis de son successeur Pascal Clément, en qualité de conseiller pour les affaires civiles,
  • en juin 2007, il rejoint le cabinet de Rachida Dati, ministre de la justice en qualité de conseiller puis de directeur adjoint de cabinet, particulièrement chargé de la réforme de la carte judiciaire et des services judiciaires.

En juillet 2008, il est nommé procureur général près la cour d’appel de Bourges[3].

En février 2012, il rejoint l’inspection générale des services judiciaires (IGSJ) en qualité d’inspecteur général adjoint.

En décembre 2015, il est nommé président du tribunal de grande instance de Créteil.

Le 13 novembre 2019, il est nommé conseiller à la Cour de cassation[4], sur proposition du CSM, pour exercer les fonctions de président[5] du tribunal judiciaire de Paris[6],[7],[8]. En cette qualité, il est chef d’établissement du nouveau palais de justice de Paris[N 1] : le tribunal de Paris conçu par Renzo Piano, situé dans le quartier des Batignolles (Paris 17e).

Décorations

Notes et références

Notes
  1. Stéphane Noël (président), Rémi Heitz (procureur de la République), Jean-François Bohnert (procureur de la République financier) et Jean-François Ricard (procureur de la République antiterroriste).

Références
  1. Décret du 13 novembre 2019 portant nomination (magistrature)
  2. « L'incendie de la bibliothèque universitaire de Lyon pourrait être d'origine criminelle. », Le Monde.fr,‎ (lire en ligne, consulté le )
  3. Décret de nomination sur Legifrance.
  4. Legifrance, décret de nomination
  5. Ordre des avocats de Paris, « Stéphane Noël, nouveau président du Tribunal grande instance de Paris », sur avocatparis.org,‎ (lire en ligne)
  6. Paule Gonzalès, « La perte de confiance dans une justice efficace entraine une perte de confiance dans l’Etat », Le Figaro,‎ (lire en ligne)
  7. Sophie Tardy-Joubert, « L’institution judiciaire repose sur l’engagement des professionnels », Les Petites Affiches,‎ (lire en ligne)
  8. Violette Lazard et Mathieu Delahousse, « Un vent mauvais souffle sur la justice », Nouvelobs,‎ (lire en ligne)
  9. Décret du 30 décembre 2017 portant promotion et nomination
  10. Décret du 14 novembre 2006 portant promotion et nomination

Liens externes

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