sénatus-consulte

Du latin senatusconsultum → voir sénat et consult.

sénatus-consulte \se.na.ty.kɔ̃.sylt\ masculin

1. (Antiquité) Décision du sénat de Rome.
   • Le sénat avait coutume de confirmer les plébiscites ; mais à présent le peuple s’attribue le pouvoir de confirmer ou de rejeter les sénatus-consultes. — (Fénelon, Essai philosophique sur le gouvernement civil, 1721, chapitre XIII)
   • Mais, pour assurer la ville de Rome contre ces troupes, on fit le célèbre sénatus-consulte, que l’on voit encore gravé sur le chemin de Rimini à Césène, par lequel on dévouait aux dieux infernaux, et l’on déclarait sacrilège et parricide quiconque, avec une légion, avec une armée, ou avec une cohorte, passerait le Rubicon. — (Montesquieu, Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence, 1734, chapitre XI)
   • Claude alors se rendit bien volontiers à cette aimable insistance, entra au sénat et obtint de lui un sénatus-consulte autorisant pour l’avenir les mariages entre oncle et nièce. — (Pierre Renucci, Claude, Perrin, Paris, 2012, page 141)
2. (Histoire) (France) Décision, décret du sénat conservateur du premier Empire ou du second Empire.
   • Mais tout à coup, le 8 janvier, on mit une grande affiche à la mairie, où l’on voyait que l’Empereur allait lever, avec un sénatus-consulte, comme on disait dans ce temps-là, d’abord 150000 conscrits de 1813, ensuite 100 cohortes du premier ban de 1812. — (Erckmann-Chatrian, Histoire d’un conscrit de 1813, J. Hetzel, 1864)

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• Tout ou partie de cet article est extrait du Dictionnaire de la langue française, par Émile Littré (1872-1877), mais l’article a pu être modifié depuis. (sénatus-consulte)