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Il est nécessaire d'avoir certaines connaissances pour lire et interpréter correctement les données présentées dans les différents types de plans topographiques. Les arpentages fonciers les plus fréquents visent soit à fixer les bornes et les limites d'une propriété privée ou à délimiter le domaine public. L'acquisition des connaissances nécessaires vous aidera à lire et à interpréter facilement les plans cadastraux à des fins diverses.
Étapes
Méthode 1
Méthode 1 sur 2:Comprendre le système de bornage et d'arpentage
Méthode 1
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1Procurez-vous le bon rapport de délimitation. Le système de bornage et d'arpentage est utilisé principalement pour la définition des limites des propriétés privées. Lorsqu'il s'agit du domaine public, les règles et les procédures sont différentes. Par conséquent, avant de pouvoir lire un procès-verbal de bornage, vous devez d'abord charger un géomètre-expert de procéder au bornage de votre terrain et d'établir un procès-verbal.
- Généralement, une personne choisit de faire un tel relevé pour plusieurs raisons, par exemple pour déterminer l'emplacement d'une clôture, localiser des canalisations électriques, appliquer le règlement de zonage lors de la construction d'une piscine, d'une plateforme ou pour d'autres raisons [1] .
- Les enquêtes publiques sont plutôt employées dans les procédures de délimitation du domaine public [2] .
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2Familiarisez-vous avec les relèvements au compas. Sur les plans, les points sont identifiés par un relèvement et une distance [3] . La mesure des angles est réalisée en degrés et permet une précision très élevée, car chaque degré est divisible en minutes (1/60 de 1°) et en secondes (1/60 d'une minute). Ainsi, les 360° du compas peuvent être divisés en 1 296 000 secondes [4] .
- Un angle comportant des degrés, des minutes et des secondes est écrit sous la forme suivante : 40° 59' 59". Vous lirez cet exemple en disant : 40 degrés, 59 minutes et 59 secondes. Il suffit d'ajouter à cet angle une seconde pour obtenir 41°.
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3Familiarisez-vous avec la notation des relèvements. Le traçage d'un relèvement sous la forme d'un secteur angulaire seul peut donner lieu à des confusions. Pour cette raison, les relèvements sont notés d'une manière particulière. La notation commence soit avec N pour le nord ou S pour le sud [5] . Pour indiquer la valeur de l'angle par rapport au nord ou au sud, la direction sera suivie par les degrés du compas et par la lettre O pour l'ouest ou E pour l'est [6] .
- Par exemple, N 15° 20' O. O signifie que l'angle 15 degrés et 20 minutes est compté à partir du nord vers l'ouest. Notez que 20' représentent 1/3 de degré [7] . Ainsi, vous avez l'orientation exacte de la ligne de relèvement.
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4Relevez la distance. Notez l'angle, mais vous devez aussi connaitre la distance pour déterminer la position d'un point sur la droite que vous venez de définir. Dans les pays anglo-saxons, en particulier aux États-Unis, la majorité des géomètres expriment les distances en pieds. Toutefois, pour plus de précision, ils peuvent parfois diviser un pied en centièmes plutôt qu'en pouces. Ailleurs, les distances sont exprimées en unités du système international (SI), c'est-à-dire en mètres et décimales de mètres [8] .
- Sachez que lorsqu'un pied est divisé en 100 parties, un centième de pied vaut pratiquement 1/8e de pouce [9] .
- Toujours aux États-Unis, un acte notarié très ancien peut contenir des distances exprimées en chainons ou en perches. Sachez qu'un chainon vaut 0,201 m et qu'une perche est égale à 5,029 m. D'autre part, une perche vaut 16,5 pieds et un chainon 7,92 pouces. Un arpenteur-géomètre-expert fera les conversions pour vous.
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5Lisez la notation complète d'une ligne de délimitation. Avec tous les éléments en place, vous pouvez maintenant comprendre la notation d'une ligne comme N 15° 20' O 154 m. Cela signifie qu'en commençant à partir du nord, vous mesurez un angle de 15 degrés et 20 minutes vers l'ouest, puis vous vous déplacez de 154 mètres dans cette direction, ce qui vous donne une ligne de démarcation. Dans d'autres pays, la distance est exprimée en mètres. Chaque mesure en relèvement distance représente une ligne.
- Lorsque vous terminez la définition de la première ligne, vous devez passer à la ligne suivante, qui sera repérée sous la même forme. Pour continuer l'opération, il sera nécessaire de trouver une autre direction en mesurant un autre angle et parcourir une certaine distance dans cette direction pour définir une autre ligne de délimitation.
- Par exemple, si la propriété a la forme d'un rectangle parfait, la première ligne reliera un point de votre allée au point suivant et la ligne suivante sera vraisemblablement perpendiculaire à la précédente.
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6Trouvez le point de départ. À présent que vous pouvez lire les notations, il s'agit de trouver le point de départ exact sur le plan de bornage, en recherchant le premier point de station qui a servi à faire les relevés [10] . Une fois que ce point est repéré, il suffit de suivre exactement les angles et les distances pour trouver les limites exactes de la propriété.
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7Déchiffrez la légende. Comme de nombreuses cartes, votre plan pourrait contenir une légende. Généralement, cette légende contient des symboles pour repérer les ruisseaux, les gazoducs, les conduites d'eau, etc. Ces symboles sont très importants pour déterminer les servitudes ou trancher en cas de doute à propos d'une conduite défectueuse, pour savoir si elle passe par votre propriété, par celle du voisin ou par le domaine public.Publicité
Méthode 2
Méthode 2 sur 2:Connaitre le système d'arpentage des terres domaniales
Méthode 2
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1Familiarisez-vous avec les méridiens principaux et les lignes de base. Le système d'arpentage des terres domaniales sert exclusivement à délimiter les terres publiques appartenant à l'État. Il diffère du système de bornage utilisé pour la délimitation des propriétés privées. Dans cette partie, nous allons examiner le système américain qui représente un bon exemple. Ailleurs, les méthodes peuvent différer, mais le principe reste pratiquement le même. Le système en question comprend trente-sept lignes orientées nord-sud et leurs lignes de base orientées d'est en ouest [11] . Dans ce système, le territoire des États-Unis est divisé par une grille formée par ces lignes concourantes.
- Étant donné que chaque arpentage a été conduit séparément, les lignes qui correspondent aux méridiens principaux ont été souvent choisies arbitrairement sans respecter des intervalles réguliers [12] .
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2Trouvez le canton (township). Le réseau d'arpentage divise les terres en parcelles carrées ayant une superficie unitaire de 6 miles carrés (15,539 km2). Chaque parcelle représente une unité cadastrale appelée canton [13] . En tenant compte du point de départ de l'arpentage, vous pouvez trouver le canton qui correspond à la notation donnée.
- La notation peut ressembler à ceci : « T32N, R18E ». Elle renvoie au 32e canton (T32) situé au nord du point de départ et à la 18e rangée (R18) à l'est du point de départ [14] . Une rangée signifie simplement une colonne de cantons [15] .
- Pour trouver le bon canton, il vous suffit de compter les lignes et les colonnes à partir du point de départ [16] .
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3Identifiez la section. Chaque canton est divisé en trente-six sections égales, chacune faisant un mille carré ou 640 acres (2,59 km2 [17] ). Les sections du canton sont numérotées en commençant par le coin supérieur droit et en allant de droite vers la gauche pour arriver à la ligne en dessous et continuer de gauche à droite, puis de la droite vers la gauche dans la troisième ligne, etc [18] .
- Par exemple, les sections de la colonne la plus à droite d'un canton seront numérotées dans l'ordre décroissant suivant : 1, 12, 13, 24, 25 et 36.
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4Trouvez le quart d'une section. La délimitation des parcelles domaniales est réalisée en divisant chaque section en quatre [19] . Cette opération aboutit à la délimitation de quatre quadrants par section. Ces quadrants sont repérés par des notations qui utilisent les points cardinaux [20] .
- Par exemple, le quart supérieur gauche d'une section est décrit comme étant le quart NW (W pour ouest), qui vaut 160 acres (0,6475 km2 [21] ).
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5Trouvez le seizième d'une section. Pour pousser la subdivision encore plus loin, chaque quart de section peut lui-même être divisé en quarts, qui sont désignés selon le même principe décrit précédemment. Ainsi, la surface de chaque parcelle devient égale à 40 acres (0,1619 km2 [22] ).
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6Faites la synthèse. Lorsque vous lisez un rapport d'arpentage, vous rencontrerez des notations de ce type pour identifier les parcelles de terrain. Par exemple, vous pouvez voir « SE 1/4, SW 1/4, S24, T32N, R18E ». Pour lire ces données, vous devez commencer par la dernière coordonnée (R18E) et progresser vers la première coordonnée (SE 1/4). Souvenez-vous que « R18E » signifie la 18e colonne à l'est du point de départ, suivie par le 32e canton au nord du point de départ. Ensuite, vous trouvez la section 24 (S24) du canton en question. En continuant, vous rencontrez le quart sud-ouest (SW 1/4) de cette section et enfin le quart sud-est (SE 1/4) du quart de la section considérée [23] .
- Le système d'arpentage est souvent utilisé pour décrire précisément des parcelles domaniales protégées, des parcs, des zones humides, etc. De nombreuses terres domaniales, qui sont tombées dans le domaine privé, gardent souvent des règles de division similaires quand il s'agit de zonage [24] .
- Souvent, les arpentages publics donnent plus facilement des points de départ parce que les lignes de démarcation sont repérées par des bornes ou des marques permanentes [25] .
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Conseils
- Vous pouvez marcher dans la propriété en consultant le plan de bornage pour avoir une meilleure idée sur les limites.
- Veillez à vous adresser à un arpenteur-géomètre enregistré et habilité à travailler dans votre région.
- Si vous utilisez un compas, sachez que la direction du nord magnétique varie par rapport à celle du nord géographique, selon les régions et l'époque. L'angle entre le nord vrai et le nord magnétique est appelé déclinaison. Votre arpenteur peut inclure sur le plan une flèche orientée vers le nord pour indiquer la déclinaison. Le Centre de données géographiques nationales de l'Agence américaine d'observation océanique et atmosphérique (NOAA) met à la disposition du public une calculatrice en ligne pour déterminer la déclinaison. Cette calculatrice est disponible à l'adresse suivante : http://www.ngdc.noaa.gov/geomag-web/#declination.
- Normalement, chaque pays possède une administration du cadastre et de la topographie. Aux États-Unis, il s'agit du Bureau de gestion du territoire (Bureau of land management/BLM) qui est chargé officiellement de la conservation de l'ensemble des rapports et des plans d'arpentage des terres domaniales [26] .
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Références
- ↑ http://www.ccland.com/whysurvey.php
- ↑ http://nationalmap.gov/small_scale/a_plss.html
- ↑ http://www.iammea.org/ggingras/cad115/m&b_description.htm
- ↑ http://www.iammea.org/ggingras/cad115/m&b_description.htm
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- ↑ http://nationalmap.gov/small_scale/a_plss.html
- ↑ http://www.blm.gov/cadastral/meridians/pmmap.jpg
- ↑ http://nationalmap.gov/small_scale/a_plss.html
- ↑ http://dnr.wi.gov/topic/forestmanagement/documents/plsstutorial.pdf
- ↑ http://nationalmap.gov/small_scale/a_plss.html
- ↑ http://dnr.wi.gov/topic/forestmanagement/documents/plsstutorial.pdf
- ↑ http://nationalmap.gov/small_scale/a_plss.html
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- ↑ http://nationalmap.gov/small_scale/a_plss.html
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- ↑ http://dnr.wi.gov/topic/forestmanagement/documents/plsstutorial.pdf
- ↑ http://nationalmap.gov/small_scale/a_plss.html
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- ↑ http://nationalmap.gov/small_scale/a_plss.html
- ↑ http://oak.snr.missouri.edu/for2542/Handouts/plss.pdf
- ↑ http://nationalmap.gov/small_scale/a_plss.html
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