Noblesse d'Empire

Joachim Murat en prince du Premier Empire, par le baron Gérard.

En 1804 apparaissent les premières créations de titres de princes dans la famille impériale. En 1806 sont créés des titres de ducs et en 1808 les titres de comte, baron et chevalier.

Anne Sandrine de Luca, dans sa thèse de doctorat en Histoire du droit et des institutions (2006), considère que « La noblesse d’Empire est un phénomène juridique avant d’être un phénomène social.»[5].

• L’article 3 du sénatus-consulte du 14 août 1806 reconnait à l’Empereur la faculté d’accorder des titres[6].
• Un décret de l’Empereur du 1^er mars 1808 confirmait la création de titres impériaux[7]. Un second décret du même jour organisa la formation de majorats attachés aux titres[8] et la création d’un Conseil du sceau des titres chargé d'instruire toutes les affaires relatives aux titres et aux majorats et de sceller et expédier les lettres patentes nécessaires[9].

Le but de Napoléon Ier, dans la droite ligne de la création de la légion d'honneur et des sénatoreries viagères, est d'instaurer une nouvelle élite stable et fidèle au régime impérial.

Ces titres décernés ne constituaient pas un ordre social et ne disposaient pas de privilèges (sur le plan juridique, la noblesse en tant qu’ordre social privilégié, est abolie depuis 1790)[10] à l’exception du majorat (qui était nécessaire pour que le titre puisse échoir aux héritiers successifs) qui était un ensemble de biens fonciers ou de rentes immobilisées, inaliénables et produisant un revenu fixé dont le montant était proportionnel au degré d'importance du titre de distinction. Échappant au partage successoral, ce majorat était transmis solidairement avec le titre, selon les règles de la succession en descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, par primogéniture masculine[11].

Le décret du 1^er mars 1808 concernant les titres accordés par l'empereur mentionne les « titres » (princes, ducs, comtes, barons, chevalier) accordés aux « titulaires » mais ne contient pas le mot « noblesse »[7].

Lors de la Restauration, la charte constitutionnelle, octroyée par le roi Louis XVIII le 4 juin 1814, qualifie, en son article 71, la noblesse d'Empire[2]^,[3] de « nouvelle noblesse » :

« La noblesse ancienne reprend ses titres. La nouvelle conserve les siens. Le Roi fait des nobles a volonté : il ne leur accorde que des rangs et des honneurs, sans aucune exception des charges et des devoirs de la société[4]. »

Les Archives nationales indiquent que « c’est dans cet article qu’apparaissent pour la première fois indirectement les mots « noblesse d’Empire ». [...] Désormais titres et noblesses étaient distincts. »[12]

L'expression « Noblesse d'Empire » a été consacrée par l'historiographie contemporaine à travers les publications de nombreux auteurs

Jean Tulard, historien et spécialiste du Premier Empire, dans son ouvrage Napoléon et la noblesse d'Empire (2003) qualifie de « noblesse d'Empire »[13] et de « nouvelle noblesse »[14] les bénéfiaires des titres accordés sous le Premier Empire. Il précise la différence entre les titres impériaux et la noblesse d'Ancien Régime :

« Cambacérès parle de « distinctions nécessaires », de « titres impériaux », du « nouvel ordre des choses », mais n’emploie jamais le mot de « noblesse ». On ne le trouve pas davantage dans les statuts (...) "Or sous l’Empire, poursuit l’auteur, il en va différemment, Napoléon peut conférer des titres, il ne peut anoblir. « Lorsqu’il n’y a plus de roturiers on ne fait plus de nobles à volonté (...) Il n’y a pas anoblissement de la part de l’Empereur, mais simplement distribution de récompenses (le mot est dans le second statut) sous forme de titres décoratifs rappelant ceux de la noblesse d’Ancien Régime. Ou Il fonde une « classe titrée », selon une expression de 1813 et non « un ordre de la noblesse »[1]. »

L’historien du droit Frédéric Bluche dans son ouvrage Le Bonapartisme : aux origines de la droite autoritaire, 1800-1850 (1980) écrit :

« Par principe il ne s’agit pas d’une noblesse privilégiée. Il s’agit de titres destinés à récompenser des services éminents civils autant que militaires, rendus à l’Etat[15] (...) Il faut enfin distinguer un but politique avoué qui est peut-être plus important : détruire l’influence autonome de l’ancienne aristocratie[16] (...) La seule noblesse reconnue est désormais celle de l’Empire[17]. »

Régis Valette dans son ouvrage Catalogue de la noblesse française subsistante (2002) écrit quant à lui :

« La noblesse d'Empire : L'appellation est controversée puisque le mot noblesse n'apparaît pas une seule fois dans les textes de Napoléon instituant en 1808 ce que l'on appelle généralement la noblesse d'Empire. (...). Certes ces titres ne sont susceptibles de devenir héréditaires qu'après des formalités assez lourdes, mais une nouvelle noblesse est née et c'est un fait historique d'importance[18]. »

L’universitaire et juriste Marc Bouvet dans son ouvrage Le Conseil d'État sous la Monarchie de Juillet (2001) écrit :

« On peut classer les nobles selon trois origines : noblesse ancienne acquise avant 1789, noblesse d’Empire obtenue entre 1808 et 1814, et noblesse récente obtenue depuis la Restauration[19]. »

L'historienne Natalie Petiteau dans son ouvrage Élites et mobilités : la noblesse d'Empire au XIX^e siècle, 1808-1914 (1997) analyse en ces termes l'« intégration » instituée par l'article 71 de la Charte :

« Continuateur du régime précédent en matière de droit nobiliaire, Louis XVIII est du reste le premier à donner officiellement au groupe des titrés impériaux le nom de « noblesse » : les anoblis de Napoléon reçoivent ainsi une véritable bénédiction royale et peuvent être rassurés sur leur sort face à un monarque fidèle à une interprétation sans restriction de l'article 71 de la Charte [20]. »

D'autres auteurs, en désaccord avec cette historiographie, font un clair distinguo entre les titres octroyés sous l'Empire et la noblesse

Ainsi, l'universitaire et juriste Alain Texier, dans son ouvrage Qu'est-ce que la noblesse ? (1995), n'évoque pas la notion de noblesse d'Empire. Tout au long de la section qu'il a consacrée au droit qui leur est applicable, il parle des « titrés » de l'Empire[21]. Il précise notamment :

« Avec la création des titres impériaux est née la distinction entre titres de noblesse qui supposent la noblesse pour toute la famille (Ancien Régime et, pour la plupart, ceux de la Restauration), et titres nobiliaires qui sont sans noblesse attachée et n'honorent qu'une personne par génération (XIX^e siècle sauf Restauration). En 1814, le commissaire du roi près la Commission du sceau écrivait : « les titres créés par le dernier gouvernement n'ont point attribué la noblesse aux familles, mais seulement des titres personnels devenus ou susceptibles de devenir transmissibles à l'aîné seulement », et en séance du 16 septembre 1814 la Commission du sceau ajoutait : « tandis que la noblesse conférée par le roi est transmissible à toute la descendance »[22]. »

Il écrit également :

« Napoléon tenait trop à se situer dans la ligne de la Révolution pour tenter de ressusciter la noblesse. Tout au plus - et c'était déjà beaucoup - créa-t-on des titres dits « titres impériaux », sans noblesse attachée. On n'en veut pour preuve que la transmission du titre de mâle en mâle par ordre de primogéniture, alors que les autres descendants ne recevaient ni titre, ni noblesse héréditaires. Si on retirait le titre impérial, il ne restait qu'un citoyen comme les autres. Au contraire, comme l'a montré Levesque, sous l'Ancien Régime et la Restauration, si on retirait le titre, il restait un noble et ses descendants, décorés simultanément du titre d'écuyer à l'infini. La Restauration ne changea rien. L'article 71 de la charte du 4 juin 1814 dispose : « La noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens »[23]. »

Il écrit aussi :

« (...) l'Empire n'a pas abrogé la loi abolitive [loi d'abolition de la noblesse] du 23 juin 1790[24]. »

Il ajoute qu'il ne faut pas confondre ce qu'il appelle les titres nobiliaires qui relèvent du droit nobiliaire et qui ne décorent qu'un seul titulaire par génération comme sous l'Empire avec les titres de noblesse de l'Ancien Régime[25].

Il précise encore :

« L'Empire n'édicta aucune disposition applicable à la noblesse puisqu'il n'y a pas de noblesse d'Empire. Des textes de valeur non constitutionnelle réglementèrent la situation des titres impériaux[26]. »

Philippe du Puy de Clinchamps, spécialiste de la noblesse française et auteur d'ouvrages sur cette dernière, écrit dans le "Que sais-je ?" sur La noblesse (1959) :

« Napoléon Ier n'anoblissait pas ceux qu'il honorait d'un de ses titres. (...). En outre, ces titres décoratifs n'étaient pas héréditaires en eux-mêmes. Pour pouvoir échoir aux héritiers successifs du premier décoré, il fallait que ce dernier en fît la demande et obtînt l'autorisation de constituer un majorat[27]. »

Sur l'article 71 de la charte du 4 juin 1814 il écrit :

« Délaissant les titres de fonction de l'Empire, Louis XVIII rétablissait l'anoblissement sans que celui-ci soit obligatoirement lié à l'octroi d'un titre. C'était revenir à la coutume ancienne qui faisait deux choses totalement différentes de la qualité noble et du titre de dignité. (...). La presque totalité de l'ancienne noblesse était, on le sait, sans titre régulier. Au contraire, l'Empire disparu n'avait accordé que des titres et aucun anoblissement[28]. »

Les Archives nationales précisent dans leur présentation du fonds sur les Titres et armoiries du Premier Empire et période postérieure[12] que :

« Il n’était pas question de « noblesse » (le mot ne figure jamais dans la législation du premier Empire) ; il existe d’ailleurs une différence fondamentale entre le titre, qui ne concerne qu’une personne à la fois, mâle, et la noblesse qui concerne toute une famille, filles comprises. »

François de Coustin, essayiste et auteur de l'ouvrage Gens de noblesse aujourd'hui écrit :

« Les anoblis de la Restauration sont nobles, les autres, qu'ils soient issus de l'Empire, de la monarchie de Juillet ou du Second Empire, sont porteurs de titres nobiliaires, le plus souvent sans noblesse attachée, même si l'usage veut qu'ils soient considérés comme aussi nobles que les familles dont la noblesse remonte à l'Ancien Régime[29]. »

Éric Mension-Rigau, dans l'un de ses ouvrages intitulé Enquête sur la noblesse dans un passage qu'il nomme Les titrés d'Empire, écrit :

« Napoléon, s'il est un admirateur des coutumes de l'Ancien Régime, est attaché à l'idée d'égalité et surtout conscient du poids, dans l'opinion, des préjugés antinobiliaires. C'est pourquoi il s'est toujours défendu d'être un « faiseur de nobles ». Il maintient l'abolition de la noblesse et le mot ne figure nulle part dans la législation impériale publiée au Bulletin des lois. Il ne décerne que des titres impériaux, décoratifs, simples distinctions honorifiques[30]. »

La noblesse d'Empire est constituée de 22,5 % de nobles d'Ancien régime (proportion qui s’élève même à 40 % à partir de la catégorie des comtes), de 58 % de bourgeois et 19,5 % venu par l'armée des classes populaires[31].

Au total, environ 3 300 titres seront décernés, récompensant exploits militaires et services civils, se répartissant en 34 princes et ducs, 417 comtes, 1 550 barons et 1 317 chevaliers.

E. Campardon a dressé une Liste des nobles d’Empire en 1889, que Jean Tulard a publiée, apportant des corrections, en 2003 dans l'ouvrage Napoléon et la noblesse d’Empire[32].

Hiérarchie nobiliaire du Premier Empire
Chevalier	Baron	Comte	Duc	Prince

À l'intérieur de ce groupe, la hiérarchie des titres accordés d'office à certains en fonction de leur appartenance à la famille impériale, de leur grade dans l'armée ou de leur carrière administrative (administration civile ou religieuse) réplique celle de l'ancienne noblesse :

• Le titre de prince est destiné aux membres de la famille impériale et à certains ministres d'État ou maréchaux ;
• Le titre de duc de l'Empire est attribué aux principaux dignitaires, aux ministres d'État et aux maréchaux ;
• Le titre de comte de l'Empire, obtenu par les ministres, sénateurs, archevêques, conseillers d'État et le président du Corps législatif ;
• Le titre de baron de l'Empire est accordé au président de la Cour des comptes, aux président et aux premiers procureurs de la Cour de cassation, aux évêques, aux députés, aux maires des 37 « bonnes villes » et à de nombreux généraux ;
• Le titre de chevalier de l'Empire ferme le ban de la hiérarchie. Le chevalier d'Empire possédait le premier degré de la noblesse sans devoir pour autant être titulaire de la Légion d'honneur. De 1808 à 1814, 1 600 titres de chevalier furent créés.

Les fonctions énumérées permettent une obtention quasi-automatique du titre après un examen de la carrière et des mœurs des individus concernés. Cette noblesse est surtout une noblesse de service, en grande majorité constituée de militaires (67,9 %) auxquels s'adjoignent des fonctionnaires (22 %) et des nobles d'Ancien Régime. Cette noblesse n'est pas abolie par la suite mais disparaît progressivement pour des raisons naturelles en raison du grand nombre de militaires qui la composent.^{[réf. nécessaire]}

Ducs

Ornements des ducs

Les duchés grands-fiefs[41] sont sis en dehors de l'Empire (Italie, en particulier), mais les titres de duc de l'Empire qui y correspondent ne comportent pas de droits de souveraineté. Les titres de victoires sont comparables aux titres princiers de la même catégorie. D'autres titres s'appuient sur le seul patronyme (Dalberg, Decrès) ou le nom d'un château (château de Navarre).

Un titre ducal ne devient héréditaire que si son titulaire justifie de 200 000 francs de revenus annuels et qu'il constitue un majorat, un ensemble inaliénable de biens fonciers. Ce titre ne fut attribué qu'à des ministres, généraux, maréchaux d'Empire ou encore à l'impératice Josephine après son divorce.

Le 21 juin 1815, le général Girard, le dernier, a été créé duc de Ligny[42]^,[43] par décret impérial ; mais il est mort six jours après, sans avoir reçu ses lettres patentes : le titre est resté inachevé.

Titre	Personnalité	Date	Observations
Duc de Dantzig	François Joseph Lefebvre	27/05/1807	Éteint avec l'unique titulaire en 1835.
Duc de Padoue	Jean-Thomas Arrighi de Casanova	19/03/1808	Éteint avec son fils en 1888.
Duc d'Auerstaedt	Louis Nicolas Davout	28/03/1808	Éteint avec son fils en 1853, en même temps que le titre de prince d'Eckmühl (voir plus haut). Réversion en 1864 du seul titre ducal au profit d'un neveu du premier duc, Léopold Davout. Ce second titre ducal est toujours porté par les Davout.
Duc de Parme	Jean-Jacques-Régis de Cambacérès	24/04/1808	Dit duc de Cambacérès à partir de 1815[44]. Éteint en 1824. Réversion en 1857 du titre de duc (de Cambacérès) au profit de son neveu Marie Jean Pierre Hubert de Cambacérès (seconde extinction en 1881).
Duc de Plaisance	Charles-François Lebrun	24/04/1808	Éteint avec son petit-fils en 1872. Réversion en 1872 au profit du gendre du troisième duc, Louis Armand Joseph de Maillé de La Tour-Landry (seconde extinction en 1926).
Duc de Rivoli	André Masséna	24/04/1808	Transmissible à son fils cadet, François Victor Masséna, par dispositions spéciales de Louis XVIII en 1818 ; ce titre ducal ne devait pas être réuni à celui de prince d'Essling (voir plus haut) tant qu'il existerait deux branches au sein de la maison Masséna ; réunion des deux titres de 1821 à 1863 et depuis 1898. Toujours porté par le prince d'Essling.
Duc de Castiglione	Charles Pierre François Augereau	26/04/1808	Éteint avec l'unique titulaire en 1816.
Duc de Frioul	Géraud Christophe Michel Duroc	05/1808	Transmissible à sa fille Hortense Eugénie Marie-des-Neiges de Michel du Roc, par dispositions spéciales ; éteint avec cette dernière en 1829.
Duc de Valmy	François Christophe Kellermann	05/1808	Éteint avec son petit-fils en 1868.
Duc de Rovigo	Anne Jean Marie René Savary	05/1808	Éteint avec son fils en 1888.
Duc d'Elchingen	Michel Ney	6/06/1808	Transmissible à son fils cadet, Michel Louis Félix Ney, par dispositions spéciales ; ce titre ducal ne devait pas être réuni à celui de prince de la Moskowa (voir plus haut) tant qu'il existerait deux branches au sein de la maison Ney ; réunion des deux titres en 1928 ; éteint avec le dernier prince de la Moskowa en 1969.
Duc de Vicence	Armand de Caulaincourt	07/06/1808	Éteint avec son fils en 1896.
Duc de Montebello	Jean Lannes	15/06/1808	Toujours porté.
Duc de Raguse	Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont	28/06/1808	Éteint avec l'unique titulaire en 1852.
Duc de Dalmatie	Jean-de-Dieu Soult	29/06/1808	Éteint avec son fils en 1857[45].
Duc de Conegliano	Bon Adrien Jeannot de Moncey	2/07/1808	Éteint en 1842. Réversion accordée par avance par Charles X en 1825, en l'absence de toute descendance mâle de Moncey, au profit de son gendre Alphonse Duchesne de Gillevoisin (seconde extinction en 1901).
Duc de Trévise	Adolphe Édouard Casimir Joseph Mortier	2/07/1808	Éteint avec son arrière-petit-fils en 1946.
Duc de Bellune	Claude-Victor Perrin	10/09/1808	Éteint avec son arrière-petit-fils en 1917[46].
Duc de Tarente	Étienne Jacques Joseph Macdonald	9/12/1808	Éteint avec son petit-fils en 1912.
Duc d'Abrantès	Jean Andoche Junot	15/01/1809	Éteint avec son petit-fils en 1859. Réversion en 1869 au profit du gendre du troisième duc, Maurice Le Ray (seconde extinction en 1982).
Duc d'Istrie	Jean-Baptiste Bessières	28/05/1809	Éteint avec son fils en 1856.
Duc d'Otrante	Joseph Fouché	15/08/1809	Atteint par la loi des régicides du 12 janvier 1816, Fouché n'est plus autorisé à résider en France et se fait naturaliser autrichien en 1818[47] ; sa descendance demeure en France jusqu'en 1886 et continue en Suède, où elle relève de la « noblesse non introduite » (Ointroducerad Adels (sv)). Subsistance controversée : titre « contesté »[48], porté en Suède[N. 1], de nos jours encore, par la famille Fouché d'Otrante[50] — certains auteurs le présentent comme un titre régulier, tandis que d'autres l'ignorent[N. 2] ; en effet, les juristes n'ont pas un avis unanime sur la question de la perte d'un titre et des effets juridiques, en matière nobiliaire, de la perte de la nationalité française[N. 3].
Duc de Cadore	Jean-Baptiste Nompère de Champagny	15/08/1809	Éteint avec son cinquième fils en 1893[56].
Duc de Feltre	Henri Jacques Guillaume Clarke	15/08/1809	Éteint avec son fils en 1852. Réversion en 1864 au profit d'un arrière-petit-fils en ligne féminine du premier duc, Charles-Marie-Michel de Goyon (seconde extinction en 2021).
Duc de Gaëte	Martin Michel Charles Gaudin	15/08/1809	Éteint avec l'unique titulaire en 1841.
Duc de Massa	Claude Ambroise Regnier	15/08/1809	Éteint avec son arrière-petit-fils en 1962.
Duc de Bassano	Hugues-Bernard Maret	15/09/1809	Éteint avec son petit-fils en 1906.
Duc de Navarre	L'impératrice Joséphine[57]	9/04/1810	Ce titre, accordé à l'ex-épouse de l'empereur, tire son nom de celui du château de Navarre. Transmissible à la descendance mâle de son fils Eugène de Beauharnais, par dispositions spéciales ; transmission du majorat non autorisée par le ministre des Finances en 1853 (décision confirmée par décret en Conseil d'État du 10 août 1858) aux Beauharnais, princes français devenus ducs bavarois de Leuchtenberg puis princes Romanovsky et Altesses impériales russes, du fait de leur impossibilité de prêter serment en raison de la perte de la nationalité française — « qui, d'ailleurs, ne se présentent pas au titre de Français [...], ne sont pas aptes à réclamer les biens composant la dotation affectée au titre de duc de Navarre »[N. 4]. La maison de Beauharnais est toujours représentée.
Duc de Dalberg	Emmerich Joseph de Dalberg	14/04/1810	Éteint avec l'unique titulaire en 1833.
Duc de Reggio	Nicolas Charles Oudinot	14/04/1810	Succession par adoption par le dernier descendant mâle et légitime du premier duc de son fils naturel en 1956[59]. Toujours porté.
Duc d'Albufera	Louis Gabriel Suchet	24/01/1812	Toujours porté.
Duc Decrès	Denis Decrès	28/04/1813	Éteint avec l'unique titulaire en 1820.

N'ont pas été ducs

• Jean-Baptiste Jourdan, maréchal d'Empire. Durant tout l'Empire, Jourdan aura espéré, en vain, le titre de duc de Fleurus ; mais Napoléon se méfiait de ce général républicain[60] auréolé de sa victoire de Fleurus. L’Empereur fit remarquer à Lannes au sujet de ce titre convoité par Jourdan « qu'il [Jourdan] aurait un titre plus beau que le mien car je n’ai jamais remporté une victoire ayant sauvé la France[61] »
• Guillaume Marie-Anne Brune, maréchal d'Empire qui avait également le tort d'être républicain.

Comtes, barons et chevaliers

Armoiries d'un comte de l'Empire (Pierre-Louis Roederer)

Le titre de comte (comme les titres inférieurs) se porte, par principe, devant le patronyme. Il est soumis aux mêmes règles que le titre de duc, mais avec une obligation de revenus de seulement 30 000 francs. Les sénateurs, les ministres, les archevêques sont tous comtes. De 1808 à 1814, 388 titres de comte sont ainsi créés.

Pour obtenir un titre de baron, il faut justifier de revenus supérieurs à 15 000 francs. Les maires des grandes villes et les évêques obtiennent automatiquement ce titre. Un grand nombre de généraux sont également titrés baron de l'Empire comme Louis de Lauberdière, Louis Lepic, Marie-Antoine de Reiset, Jean-Baptiste Eblé, Marcellin Marbot et Louis Gay. Un très faible nombre de colonels est nommé à ce « grade nobiliaire », mentionnons Joachim Hippolyte Lepic (plus tard nommé maréchal de camp) et Claude Testot-Ferry issu de la Garde impériale. De 1808 à 1814, 1 090 titres de baron sont créés.

Pour porter le titre de chevalier, il fallait justifier 3 000 francs de revenus. Le chevalier d'Empire possédait le premier degré de la noblesse sans devoir pour autant être titulaire de la Légion d'honneur. De 1808 à 1814, 1 600 titres de chevalier furent créés. Beaucoup de chevaliers de la Légion d'honneur recevaient le titre de chevalier d'Empire, mais il fallait trois générations de chevaliers successifs par lettres patentes pour qu'il devienne héréditaire. La famille Flury-Herard fut la dernière à obtenir confirmation du titre de chevalier selon cette disposition[63].

Napoléon autorisa les souverains qu'il avait créés parmi ses sujets à conférer des titres. Tous n'avaient pas les mêmes droits : alors que les rois Joseph et Murat étaient autorisés à créer des titres mais aussi à rétablir dans ses titres l'ancienne noblesse de leurs États (royaume de Naples et royaume d'Espagne), Louis Bonaparte, roi de Hollande, avait eu l'interdiction de reconnaître l'ancienne noblesse.

Les souverains des États vassaux pouvaient créer les mêmes titres que ceux existant dans l'Empire (ducs, comtes, barons), mais également celui de marquis ; ils n'avaient pas le droit de créer de prince.

Adrien Twent (nl) (1745-1816), ministre de l'Intérieur, comte de Rozenbourg (1810), comte de l'Empire (1811), titres éteints en 1893 avec son petit-fils.