Conseil municipal
Le conseil municipal ou conseil communal est une assemblée délibérant sur la politique menée par la municipalité d'une commune. D'un pays à un autre, voire d'une subdivision administrative à l'autre dans certains pays, la désignation de ses membres, leurs droits et devoirs sont différents.
- Algérie : assemblée populaire communale
- Allemagne : Gemeinderat
- Autriche : Gemeinderat
- Belgique : conseil communal
- Brésil : câmara de vereadores
- Bulgarie : conseil municipal
- Burkina Faso : conseil municipal
- Canada : conseil municipal
- Île-du-Prince-Édouard : conseil municipal
- Nouveau-Brunswick : conseil municipal
- Québec : conseil municipal
- Chili : Conseil municipal (es)
- Colombie : Conseil municipal (es)
- Côte d'Ivoire : conseil municipal
- Danemark : conseil municipal
- Espagne : pleno del ayuntamiento
- Finlande : conseil municipal
- France : conseil municipal
- Grèce : conseil municipal
- Inde : municipalité
- Irlande : conseil municipal
- Italie : conseil communal (it) - terme officiel en français dans la Vallée d'Aoste[1]
- Lettonie : conseil municipal
- Lituanie : conseil municipal
- Luxembourg : conseil communal
- Maroc : conseil communal
- Monaco : conseil communal
- Norvège : kommunestyre
- Pays-Bas : gemeenteraad
- Pérou : Conseil municipal (es)
- Pologne : conseil municipal
- Roumanie : conseil municipal
- Suède: conseil municipal
- Suisse : voir Conseil municipal (Suisse) .
- Tunisie : conseil municipal
Notes et références
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