Courtelevant

Courtelevant est une commune française située dans le département du Territoire de Belfort en région Bourgogne-Franche-Comté.

Courtelevant

Vue générale (2004).

Héraldique
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Territoire de Belfort
Arrondissement Belfort
Intercommunalité Communauté de communes du Sud Territoire
Maire
Mandat 		Bernard Valkre
2020-2026
Code postal 90100
Code commune 90028
Démographie
Gentilé Courtelevanais
Population
municipale 		388 hab. (2019 )
Densité 67 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 30′ 58″ nord, 7° 04′ 52″ est
Altitude Min. 385 m
Max. 454 m
Superficie 5,82 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Delle
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Courtelevant
Géolocalisation sur la carte : France
Courtelevant
Géolocalisation sur la carte : Territoire de Belfort
Courtelevant
Géolocalisation sur la carte : Bourgogne-Franche-Comté
Courtelevant

    Géographie

    Localisation

    La commune de Courtelevant se trouve dans le département du Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté[1].

    Elle se situe à 28,7 km par la route[Note 1] de Belfort[2], préfecture du département. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Delle[1].

    Les communes les plus proches[Note 2] sont[3] : Florimont (1,1 km), Courcelles (2,1 km), Réchésy (2,7 km), Lepuix-Neuf (2,9 km), Faverois (3,4 km), Suarce (5,2 km), Joncherey (6,0 km), Delle (6,3 km).

    Suarce Lepuix-Neuf
    Florimont N Réchésy
    O    Courtelevant    E
    S
    Courcelles

    Urbanisme

    Typologie

    Courtelevant est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3],[4],[5],[6]. La commune est en outre hors attraction des villes[7],[8].

    Occupation des sols
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (56,6 % en 2018), néanmoins en diminution par rapport à 1990 (59,4 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (36 %), terres arables (32,3 %), prairies (20,2 %), zones urbanisées (6,5 %), zones agricoles hétérogènes (4,1 %), eaux continentales[Note 4] (0,9 %)[9].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[10].

    Logement
    Évolution du nombre de logements entre 1968 et 2017[I 1].
    19681975198219901999200720122017
    7095112120134158183195

    En 2017, parmi ces logements : 93,2 % étaient des résidences principales, 1,4 % des résidences secondaires et 5,5 % des logements vacants. Ces logements étaient à 84,8 % des maisons individuelles et à 15,2 % des appartements[I 2].

    La proportion des résidences principales, propriétés de leurs occupants était de 86,9 %, en hausse par rapport à 2007 (81,0 %)[I 3].

    Toponymie
    • Curati de Courteleuans (1294), Dom. Petri curati de Courteleuans (1295), Herbestorf (1303), Curteleuan (1313), Herpstorff (1576), Courtelvant (1793).
    • En allemand : Hebsdorf[11].

    Histoire

    La voie romaine qui reliait Mandeure à Augst, près de Bâle, passait sur le territoire de Courtelevant. Le nom du village viendrait du latin curtis accolé au nom d'homme germanique "Hilbung". En 1262, Courtelevant possédait déjà une église. Pendant la période où Ferrette faisait partie des possessions autrichiennes, le village était connu sous son nom allemand de Herbsdorf (même étymologie que le nom français). Au cours de la guerre de Trente Ans la contrée fut ravagée par les Suédois et Courtelevant était sur leur chemin. Le traité de Westphalie de 1648 consacra le rattachement de la région à la France. L'église Saint-Étienne a été restaurée en 1812. Le moulin de Courtelevant (à 4 niveaux) est un témoin d'une activité qui était très répandue jusqu'au XIXe siècle : l'utilisation de la force de l'eau à l’aide d’une roue à augets de 5 mètres de diamètre pour faire tourner les meules d'un moulin à farine. Construit dans les années 1600, il est détruit par un incendie en 1855 et arrête sa production en 1882. En 1988 l’association des « amis du moulin » est créée pour la restauration, l’entretien et l’animation du lieu. Il est maintenant aménagé en musée et présente au public différents aspects des techniques utilisées avant le grand développement industriel.[réf. nécessaire]

    Politique et administration

    Découpage territorial

    La commune de Courtelevant est membre de la communauté de communes du Sud Territoire[12], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Delle. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[13].

    Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Belfort, à la circonscription administrative de l'État du Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté[12].

    Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Delle pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[12], et de la deuxième circonscription de l'Aube pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[14].

    Élections municipales et communautaires
    La mairie.

    Élections de 2020

    Le conseil municipal de Courtelevant, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[15] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[16]. Le nombre d'habitants de la commune étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal est de 11[17]. La totalité des onze candidats en lice[18] est élue dès le premier tour, le , avec un taux de participation de 59,46 %[19].

    Bernard Valkre est élu nouveau maire de la commune le [20],[Note 5].

    Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[22]. Un siège étant attribué à la commune au sein de la communauté de communes du Sud Territoire, c'est le maire qui représente la commune au conseil communautaire.

    Liste des maires
    Liste des maires successifs[23]
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1791   Joseph Fleury (1752-1810)   Laboureur
    années 1790   Donzé   Officier public
    années 1790   Jean Pierre Rheyne   Officier public
    années 1790   Etienne Bouvet   Officier public
    années 1790   Jean Pierre Fleury   Officier public, agent municipal
    années 1790   Jean Claude Maillard   Officier public
    fin années 1790 / début années 1800   Antoine Carillon   peut être géomètre arpenteur, cultivateur
    1820   Henri Fleury (1775-1836)   Lieutenant d'Artillerie

    Chevalier de la Légion d'Honneur

    années 1830 (recensement 1836)   Joseph Fleury (1770 - ?)   Laboureur
    années 1840 (recensement 1841)   Joseph Marion   Meunier
    années 1840   Pierre Joseph Fleury   Cultivateur
    fin années 1840 / début années 1850 (recensement 1851)   Antoine Cordonnier   Cultivateur propriétaire
    années 1850 (recensement 1856)   Pierre Eugène Rheyne    
    années 1860   Henri Fleury (1821-1872)   Cultivateur propriétaire
    années 1870   Joseph Gros    
    années 1880 - 1890   Hubert Cordonnier    
    mai 1900   Henri Marion    
    1927   Joseph Graber   Fermier
    1930, 1933 - ...   Albert Altenbach   Agent d'assurance; liquidateur judiciaire
    avant 1995   Robert Reguillot PS  
    2014 23 mai 2020[20] Daniel Frery    
    23 mai 2020[20] En cours Bernard Valkre    

    Jumelages

    Au 16 mars 2021, Courtelevant n'est jumelée avec aucune commune[24]

    Équipements et services publics

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[25]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[26].

    En 2019, la commune comptait 388 habitants[Note 6], en diminution de 8,49 % par rapport à 2013 (Territoire de Belfort : −2,08 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    259304324357377371375392354
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    301311366322295312307310268
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    262244265197194190195208212
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    229217294337353375373371434
    2014 2019 - - - - - - -
    419388-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[27] puis Insee à partir de 2006[28].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments
    L'église Saint-Étienne
    et son clocher en bâtière.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes
    1. La distance est mesurée entre chefs-lieux de communes par la voie routière et évaluée à l'aide d'un calculateur d'itinéraires.
    2. Les distances sont mesurées entre chef-lieux de communes à vol d'oiseau.
    3. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    4. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    5. Le site web de la communauté de communes indique de façon erronée le nom de Jean-Marc Laibe[21]
    6. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.

    Insee
    1. LOG T1 - Évolution du nombre de logements par catégorie en historique depuis 1968.
    2. LOG T2 - Catégories et types de logements.
    3. LOG T7 - Résidences principales selon le statut d'occupation.

    Autres sources
    1. « Métadonnées de la commune de Courtelevant », sur le site de l'Insee (consulté le ).
    2. « Distance entre Courtelevant et Belfort », sur https://fr.distance.to (consulté le ).
    3. « Communes les plus proches de Courtelevant », sur www.villorama.com (consulté le ).
    4. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    5. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    6. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    7. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
    8. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
    9. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le )
    10. IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
    11. Dictionnaire topographique du département du Haut-Rhin - Georges Stoffel (1868).
    12. « Code officiel géographique- Rattachements de la commune de Courtelevant », sur le site de l'Insee (consulté le ).
    13. « communauté de communes du Sud Territoire - fiche descriptive au 01 octobre 2020 », sur https://www.banatic.interieur.gouv.fr/ (consulté le ).
    14. « Découpage électoral du Territoire de Belfort (avant et après la réforme de 2010) », sur http://www.politiquemania.com/ (consulté le ).
    15. Article L. 252 du Code électoral.
    16. « Municipales : le mode de scrutin dans les communes de moins de 1000 habitants », sur le site gouvernemental vie-publique.fr, (consulté le ).
    17. art L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales.
    18. « Candidatures au 1er tour pour Courtelevant », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le ).
    19. « Résultats du 1er tour pour Courtelevant », sur le site du ministère de l'Intérieur (consulté le ).
    20. « Répertoire national des élus - version du 3 septembre 2020 », sur https://www.data.gouv.fr/ (consulté le ).
    21. « Accueil > La CCST > Communes > Courtelevant », sur le site de la communauté de communes du Sud Territoire (consulté le ).
    22. « Conseillers communautaires : les règles de l'élection », sur le site gouvernemental vie-publique.fr (consulté le ).
    23. Registres d'état-civil de la commune de Courtelevant (Archives départementales du Territoire de Belfort) ; archives départementales relevées par l'association de bénévoles LISA 90 ; recensements communaux (Archives départementales du Territoire de Belfort), association LISA.
    24. « Atlas français de la coopération décentralisée et des autres actions extérieures », sur le site du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères (consulté le ).
    25. L'organisation du recensement, sur insee.fr.
    26. Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
    27. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
    28. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019.
    29. « Moulin Marion », notice no PA00101159, base Mérimée, ministère français de la Culture.
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