Domaine Saint-Pierre de Tourtour

Le Domaine Saint-Pierre de Tourtour est un hameau[1] particulièrement important, à cheval sur les communes de Tourtour et Ampus dans le Var.

Tourtour-Ampus

Vue sur le lac de St-Pierre et le village de Tourtour.
Administration
Pays France
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département Var
Arrondissement Draguignan
Canton Salernes (Tourtour) ;
Draguignan (Ampus)
Intercommunalité Communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon (Tourtour) ;
Dracénie Provence Verdon agglomération (ex-Communauté d'Agglomération Dracénoise) (Ampus)
Commune Tourtour et Ampus
Code postal Tourtour : 83690 et Ampus : 83111
Code commune Tourtour : 83139 et Ampus : 83003
Géographie
Coordonnées 43° 35′ 52″ nord, 6° 19′ 50″ est
Altitude Min. Lac : 654 - Régie : 712 m
Max. Château d'eau 80 m3 : 774 m
Localisation
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Tourtour-Ampus
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Tourtour-Ampus
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Tourtour-Ampus
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Tourtour-Ampus

    Il constitue un groupe d'habitations divisé en cinq îlots dénommés « la Bastide », « le Flayosquet », « Trigance », « Résidence Saint Pierre », « Centre hippique » et pourrait, compte tenu du nombre de ses constructions (233 sur Tourtour avec 19 lots de plus de 1 200 m2 non construits, et 2 lots sur Ampus, avec 8 lots restant à construire), être classé dans la catégorie des zones urbaines.

    Localisation

    L’implantation de la commune de Tourtour sur le haut d'une colline lui vaut son appellation de « Village dans le ciel »[2],[3],[4].

    Le village s’est construit sur le passage des eaux de source qui alimente huit fontaines et un moulin à huile toujours en activité ; la source principale s’appelle le Saint-Rosaire[5]. Le village a une vue directe sur tout le moyen Var jusqu'à la montagne Sainte-Victoire.

    La commune est membre de l'association « Les Plus Beaux Villages de France, créée en 1982 afin de promouvoir les arguments touristiques de petites communes rurales riches d'un patrimoine de qualité[6].

    Elle s'étend sur 28,7 km2[7] et comporte trois hameaux : celui des Mandins, le Domaine des Treilles, et le « Domaine de Saint Pierre de Tourtour »[8] géré dans le cadre d'un statut de copropriété au sens de la loi du 10 juillet 1965 modifiée.

    Le plus important de ces deux hameaux, celui de « Saint-Pierre de Tourtour », est un ensemble résidentiel intégré dans un site forestier avec un lac artificiel, plan d'eau d'une superficie de près de 2 hectares, et 2 petits étangs et un plus important affecté en réserve de protection incendie. Des équipements sportifs et de loisirs intégrés complètent les aménagements[9] : piscine commune ; 4 courts de tennis ; terrains de Boules ; un ancien « centre hippique » favorisant les rencontres, les spectacles et le ping pong ; une « maison des jeunes » avec accès internet (Wi-Fi)…

    • Entrée et régie Domaine.
    • Ancien centre hippique.
    • Vue sur le lac.
    • Le lac dans le paysage.

    La copropriété du domaine Saint-Pierre est située sur les territoires des communes de Tourtour, au sud, et d'Ampus[10], au nord, en bordure, de part et d'autre, dans sa partie nord, du chemin départemental no 51 à 3,5 km à l'est de Tourtour et à 3,5 km à l'ouest d'Ampus. Sa superficie d'ensemble est de 136 hectares 14 ares et 7 centiares : soit respectivement 92 hectares 38 ares et 1 centiare sur la commune de Tourtour et 43 hectares, 76 ares et 6 centiares au lieu-dit « Les Grands puits » sur la commune d’Ampus[11].

    Communes limitrophes

    Sites pittoresques et géologiques
    Histoire de Tourtour

    Les balcons de tuf[12] des phases froides du Quaternaire, accumulation de la fin du Néolithique, constitués par la plate-forme occupée par le petit lac artificiel qui domine l’établissement "Campagne Saint-Pierre"[13], ont été étudiés par André Taxil, préhistorien au Centre de documentation archéologique du Var[14],[15],[16],[17].

    L'Abbaye de Florièyes et la chapelle Notre-Dame de Florielle, non protégées au titre des Monuments historiques (France), en bordure de la « Florielle » se situent le long de l'ancienne voie romaine (Via Julia Augusta)[18] entre Tourtour et Flayosc (Var). Elle surplombe la Florièye, (ou Florielle, ou Floriye, ou Florièges)[19], petit cours d'eau parfois très encaissé qui se jette dans l'Argens. Dans le vallon étroit et pauvre de Florièye, les moines élèvent des maisons de bois avant de dresser les premiers murs de leur abbaye. Puis la décision est prise de déménager vers Le Thoronet (1146) lorsque les bâtiments de l'abbaye du Thoronet furent aptes à accueillir la communauté.

    Le patrimoine naturel, la faune et la flore

    Les communes de Tourtour et Ampus bénéficient de sites d’importance communautaire, avec des Zones Natura 2000 et de ZNIEFF (Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique), qui concernent l'environnement de Saint Pierre mais pas le domaine Saint Pierre lui-même, ni ses perspectives éventuelles d'extension sur la commune d'Ampus[20],[21].

    Constitution et conception du domaine
    Plan général du Domaine St-Pierre

    Le projet initial, selon l'arrêté préfectoral d'accord préalable du 03 octobre 1963[22], comportait la construction de 300 maisons d'habitation avec un ensemble de parties communes[23], construction artisanales en style d’architecture provençale, avec terrain privatif attenant et l'aménagement de parties communes et équipements communs en propriété indivise entre les propriétaires des 300 lots constitués à raison de 1/300e pour chacun[24].

    Création d'Adrien Beaumont (également créateur et promoteur des Issambres dans les années 1950). Sa volonté de construire des lotissements en harmonie avec la nature s’exprime parfaitement dans sa célèbre devise : « Une maison dans un jardin, un jardin dans un parc »[25],[26]. L’organisation de l’espace à partir de 1963, sous la forme d’un village respectueux de l’environnement avait déjà pris en compte dès cette création les données environnementales qui aujourd’hui s’imposent ailleurs dans le cadre de la Loi montagne[27] et en matière de hameau, évitant ainsi le mitage des constructions, ou périurbanisation[28],[29].

    Le statut de copropriété du Domaine Saint Pierre n'est donc ni une "copropriété horizontale"[30], ni un lotissement qui impliquerait la gestion par une Association syndicale[31].

    Sous la direction d'Adrien Beaumont, la maîtrise d'œuvre des travaux a été assurée par M. Sonntag, pour l'aménagement des espaces et des équipements et équipements collectifs (La construction de la régie (1962-1963), la maison des jeunes[32], le centre équestre, les Tennis, la piscine...) et M. J.M. Hellet architecte D.E.S.A. qui a conçu et dirigé les travaux de construction des groupes d'habitations.

    La publicité au niveau européen (Allemagne, Angleterre, Belgique, Espagne, Hollande, Italie, Suisse) a été à la fois originale et efficace. Trois des « Mas de saint Pierre de Tourtour » étaient en effet à gagner, il suffisait pour cela de ranger par ordre d'importance les sept éléments constitutifs du bonheur[33] : Les lots à gagner étaient "La Bergerie"[34], "Le Bonheur" et le "Mas Samingo"[35].

    Les villas groupées type Jonquille (retirées ensuite du catalogue) répondaient au désir de la société d’investissement et de participation (SIP) de mettre sur le marché quelques villas d'un prix plus modeste afin de s'attirer une clientèle plus large et éventuellement plus jeune.

    La copropriété du Domaine de Saint Pierre de Tourtour était initialement régie par un cahier des charges approuvé suivant arrêté préfectoral de M. Le Préfet du Var du 5 octobre 1963. Il est aujourd'hui géré dans le cadre du règlement de copropriété et ses annexes du 08 juin 2006 et ses modificatifs publiés et enregistrés le 13 mars 2012[36]. Enfin, l’assemblée générale du 04 août 2007 a, sur proposition du Conseil syndical, approuvé un "Règlement intérieur de la copropriété".

    C’est à partir de la position de la Direction départementale de l’équipement (DDE), du Var à Toulon[37], que les conditions d’instruction administrative des autorisations de construire sur le Domaine Saint Pierre de Tourtour sont passées de la notion « d’ensemble immobilier » à la notion traditionnelle de « construction individuelle ».

    Au 31 mars 2013, à la suite de divisions de parcelles qui ont été autorisées de façon exceptionnelle, au fait que certaines constructions ont été réalisées à cheval sur 2 lots de terrains, à des acquisitions faites par le Syndicat des copropriétaires, à la décision de l'assemblée d'intégrer le centre hippique aux parties communes, la copropriété Domaine saint Pierre se trouve composée de 233 mas construits (et deux en cours de construction), de 3 garages construits sur les 3 lots et de 19 terrains privatifs de plus de 1 200 m2 non bâtis sur la commune de Tourtour, ainsi que 8 lots en lotissement[38], situés sur la commune d'Ampus, qui appartiennent au Syndicat, en ce non compris la forêt d'Ampus qui demeure un lot distinct[39], dont la gestion a été intégrée à la copropriété au même titre que l'ensemble des lots[40].

    Réseau hydraulique spécifique au domaine

    La production et l'alimentation en eau potable par le réseau d'eau privé du syndicat des copropriétaires du domaine Saint Pierre sont gérées en interne, avec l'assistance d'entreprises spécialisées privées. Il n'y a donc pas de facturation de l'eau qui dessert les villas du domaine, mais uniquement des charges d'entretien du réseau d'alimentation et d'électricité des moyens de production d'eau (forages[41]) réparties en fonction des consommations de chaque lot.

    Le contrôle sanitaire des eaux de consommation du domaine et la délivrance d'attestation de conformité sanitaire sont assurés par l’agence régionale de santé[42] (ARS) qui effectue systématiquement des contrôles sur la qualité de l’eau potable, dans les mêmes conditions que pour la population alimentée par le réseau public du village de Tourtour[43].

    Généralités :

    Trois châteaux d’eau desservent l’ensemble des villas du Domaine.

    • Le château d'eau du Flayosquet (560 m3) est en deux compartiments, à la cote de niveau 735 m.
    • Le château d’eau dit « 80 m3 » qui n’a pour fonction que de donner plus de pression pour certaines villas (réservoir à flanc de colline), à la cote de niveau 774 m.
    • Le château d’eau de Bargème est constitué de deux compartiments l’un de 319 m3 et le second de 107 m3. Le réservoir de 80 m3 est à 760 m d’altitude.

    Un bassin situé sous la station de pompage, près du lac, d’une contenance de 40 m3, alimenté par la source de Saint Pierre.

    • Les ressources en eau[44],[45]:
      • Forage Nord : (altitude 693 m et profondeur 45 m). La pompe de forage mise en place débite environ 20 m3 d'eau par heure environ.
        • Coordonnées Lat / long : X = 43,60195°; Y = 06,32797°; Z = 698.
      • Forage de Trigance : (altitude 710 m et profondeur 65 m). La pompe installée débite 15 m3 d'eau par heure environ.
        • Coordonnées Lat / long : X = 43,59839°; Y = 06,33543°; Z = 709.
      • Forage de Bargème : (altitude 710 m). La pompe en place produit 4 m3 d'eau par heure environ et alimente si besoin les étangs.
        • Coordonnées Lat / long : X = 43,59142°; Y = 06,33571°; Z = 708.
      • La station de pompage (altitude 660 m) : La source (hydrologie) de Saint Pierre, commune avec l’établissement "Campagne Saint-Pierre" alimente un bassin situé sous la station de pompage. Elle est réservée au Domaine de 18 h à 6 h du matin. De 6 h à 18 h, elle est à la disposition de l’établissement "Campagne Saint-Pierre".
        • Coordonnées Lat / long : X = 43,59323°; Y = 06,32943°; Z = 660.
      • 1 puits à eau ayant une capacité de production de 4 m3 d’eau par heure, en bordure du CD 51[46].

    Hydrographie et les eaux souterraines sur la commune

    Cours d'eau sur la commune ou à son aval[47] :

    Assainissement – eaux usées
    Réseau collectif 44 lots

    Il s'agissait d'une zone naturelle classée IINA au plan d'occupation des sols initial, le Domaine de Saint-Pierre de Tourtour ayant connu une urbanisation dans la proportion des 3/4 environ du programme initialement prévu dans les années 1960 à 80 sous forme d'un ensemble résidentiel en copropriété.

    Les eaux et matières usées des villas sont obligatoirement reçues et traitées dans des fosses septiques ou stations semi-collectives conformes à la réglementation en vigueur[57]. Les effluents de ces fosses ainsi que les eaux ménagères (après dégraissage et décantation) sont évacués dans des drains réglementaires. Les eaux pluviales sont acheminées dans les fossés en bordure des voies. Cette eau de pluie contribue, avec la source, à alimenter le lac et les étangs.

    Quelques lots ont également un "système d’assainissement autonome regroupé" (44 lots) ou "collectifs de proximité" (6 lots sur la commune de Tourtour et 8 lots sur la commune d'Ampus)[58].

    Des études ont été réalisées et des réflexions menées sur les possibilités techniques d'amélioration du réseau d'assainissement des constructions du domaine[59]. Le classement actuel, prévu au plan d'occupation des sols (P.O.S.), en zone d'assainissement non collectif, a finalement été maintenu par l'assemblée générale du 02 août 2014 du "Syndicat des copropriétaires du domaine Saint Pierre", notamment en raison de la configuration des différents sites composant le domaine.

    Des contrôles réglementaires des assainissements non collectifs sont effectués par le Service public d'assainissement non collectif (S.P.A.N.C.) en conformité avec la réglementation en vigueur :

    Protection incendie sur l’ensemble du Domaine (Tourtour et Ampus)
    Mesures de prévention incendie

    Il est prévu, dans le but d’autodéfense contre les risques d’incendie, des zones vertes « PARE-FEU » qui sont entièrement et régulièrement débroussaillées conformément aux prescriptions réglementaires[63]. Sur les voies du Domaine, des bouches d'incendie sont installées[64].

    Le syndicat des copropriétaires est tenu à l’entretien de ces zones "Pare-feu"[65],[66].

    Une réserve d’incendie est aménagée près du réservoir principal et deux autres réserves très importantes sont constituées ("Point d'eau naturel ou artificiel” (PENA) :

    • par le lac artificiel avec son plan d’eau d’une superficie de près de 2 hectares, alimenté par les eaux de pluie et la source commune "auberge Saint-Pierre" et "Domaine Saint Pierre",
    • par l'étang d'environ 800 m2, situé sous l'allée des Tamaris, alimenté par les eaux de pluie mais également par le forage de Bargème. La digue a été surélevée à la demande du SDIS afin d'accroître le volume de stockage d'eau qui sert à la fois de bassin de rétention des eaux pluviales et de réserve d'eau renforçant les moyens de défense de la forêt contre les incendies et lutte contre l'incendie en général.

    De petits abris renferment par ailleurs les appareils de défense rapide contre l’incendie.

    • Moyens humains et matériels spécifiques au Domaine adaptés à l'importance et la configuration du hameau et de son environnement.
    • Moyens humains et matériels de la commune de Tourtour : le service de protection incendie au village de Tourtour.
    • Moyens humains et matériels de la commune d’Ampus : le Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de Draguignan[67].
    La Tour de Guet
    Servitudes de passage du SDIS
    • La vigie sur la commune d’Ampus. Le domaine Saint Pierre, perché à 700 m d'altitude est dominé par la « Tour de guet », dispositif essentiel de lutte contre l'incendie » du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var[68]. Adrien Beaumont et Anne Gruner Schlumberger (Domaine des Treilles), soucieux des mesures de protection incendie pour leurs domaines respectifs ont contribué à la réalisation, avec le SDIS, de la piste d'accès K618 à la Tour de Guet, avec une servitude de passage sur le domaine Saint Pierre, pour l'accès à ce dispositif de surveillance. Cette tour offre une vue exceptionnelle sur des espaces très importants s'étendant jusqu'à Aix-en-Provence :
      • La Tour de Guet[69] a été réalisée, en limite du domaine, par le Conseil général (SDIS), à l'altitude 856 m NGF. Caractéristiques : hauteur 24 mètres,
      • Relais radio Sivom alimenté par batteries et panneaux solaires,
      • Une piste d’hélicoptère est prévue près de la citerne haute.
    • Travaux effectués et réserves d’eau ("Point d'eau naturel ou artificiel"[70] (PENA)[71] dont dispose le SDIS pour la protection incendie :
      • La piste d’accès à la tour de Guet entretenue par le Conseil général pour l’ensemble des communes
      • 2 citernes de 30 000 litres ont été installées : une à proximité de la Tour de Guet à côté d’une piste d’atterrissage d’hélicoptère du SDIS, et une autre en bordure du CD 51,
      • 1 puits ayant une capacité de production de 4 m3 d’eau par heure, à proximité du départ de la piste de la Tour de guet, à moins de 100 mètres du CD 51, soit 96 m3 par jour. Il est alimenté par le "ruban vert" dont la source se trouve sous le petit pont,
      • 1 piscine commune de 425 m3 et 73 piscines privées sur le domaine,
      • 3 étangs bordent l’allée des Tamaris,
      • 1 lac artificiel avec son plan d’eau d’une superficie de près de 2 hectares.
    • Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) :
      • Pompiers de Tourtour, caserne de Bonnefoy.
    • Travaux réalisés par ERDF :
      • Par délibération de l'assemblée générale des copropriétaires en date du 7 août 2010, l'Assemblée générale a accepté la convention de servitude avec ERDF pour l'enfouissement de la ligne Haute Tension au niveau de la piste incendie entre la route départementale no 51 et le poste de raccordement électrique situé sur le domaine, commune d'Ampus[72].

    Schéma Départemental Territorial d'Aménagement Numérique, et téléphone mobile

    L'arrivée de la fibre optique a été développée jusqu'au village de Tourtour et le sera jusqu'au domaine Saint Pierre distant de 2,5 km. Lors de l'élaboration du Schéma Départemental Territorial d'Aménagement Numérique, le domaine n'avait en effet pas été identifié comme une zone insuffisamment desservie. Ce point sera désormais pris en compte dans le cadre de la maintenance du schéma et abordé avec les différents opérateurs.

    Dans le département du Var[73],[74], le déploiement de la fibre est en cours dans la zone d'initiative privée avec un objectif de couverture d'ici 2020 (ce sera le cas notamment pour l'ensemble des communes de la "Communauté d'agglomération dracénoise"). Pour la zone d'initiative publique, le déploiement est annoncé pour 2023.

    Antenne relais au lieu-dit Grand Puits.

    Concernant le téléphone mobile, un relais GSM 4G regroupant les opérateurs Orange, Free, Bouygues et SFR permet d'annuler la Zone blanche de St Pierre et d'élargir la couverture actuelle du village.

    Le recensement des infrastructures opéré lors de l'élaboration du schéma précité fait apparaître que le point haut de la tour de guet (propriété du Service départemental d'incendie et de secours-SDIS), située sur la commune d'Ampus, dispose également d'une antenne 2G utilisée par l'opérateur SFR ainsi qu'un antenne Bouygues 4G. Le Département devait interroger le SDIS ainsi que les opérateurs pour savoir si ces antennes peuvent être utilisables pour apporter des services aux résidents du domaine"[75].

    L'opérateur Free a d'autre part installé une antenne relais au lieu-dit Grand Puits, pour relayer celle en 4G de Montferrat[76],[77].

    Par ailleurs, Tourtour est référencé dans PanneauPocket[78], application no 1 française des solutions d'informations et d'alertes.

    Urbanisme

    Le domaine Saint Pierre étant à cheval sur les communes de Tourtour et Ampus, la copropriété est très attentive au fait d'assurer la cohérence des règles d'urbanisme qui s'imposent à l'ensemble des copropriétaires du domaine, ce qui justifie parfois des exigences spécifiques par rapport aux obligations règlementaires[79].

    La forme urbaine groupée (même s'il est coupé par le CD 51) de l'ensemble immobilier, constitué par un grand nombre de constructions à dominante d'habitations, confère bien au Domaine Saint Pierre la définition d' "ensemble urbain". Il remplit les conditions de "groupe d'habitation composé d'au moins 5 constructions avec cercles sécants de 25 m de rayon" (selon les directives 2014 de la DREAL PACA)[80].

    La Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové a certes modifié l’article L. 123-1-5 du code de l’urbanisme et supprime le Coefficient d'occupation des sols (COS), c’est-à-dire la proportion de mètres carrés constructibles attachée à chaque terrain (qui est de 0,15 pour la zone du domaine), mais cette suppression du COS ne s’applique pas aux Plans d’Occupation des Sols (POS) qui restent régis, en vertu de l’article L.123-19 du code de l’urbanisme, par l’article L.123-1 dans sa rédaction antérieure à la Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU)[81].

    En outre les résolutions adoptées par l’assemblée générale du 03 août 2014 ont maintenu cette proportion de construction sur Tourtour et Ampus, et ont même exprimé le souhait de revoir à la hausse les possibilités d’agrandissement plutôt qu’une Densification urbaine, ce afin de conserver l’homogénéité de l’architecture des constructions sur l’ensemble du domaine.

    Dans le même esprit, cette même assemblée générale a rappelé que "chaque construction, avec toutes ses dépendances forme un tout indivisible avec le terrain de la ou les parcelles sur lequel elle a été édifiée. Il ne peut donc y avoir, à défaut d'autorisation de l'assemblée prise à la majorité de l'article 26 de la Loi no 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, ni division de parcelle, ni d'autorisation de cession séparée qui aurait pour effet de créer des lots d'une surface inférieure de 1 500 m2, et ce quel que soit le mode d'assainissement pour le traitement des eaux usées, qu'il soit collectif, semi-collectif[82] ou de dispositifs d'assainissement non collectif[83].

    Plan local d'urbanisme (PLU) de Tourtour

    Le plan d'occupation des sols initial : La commune disposait d'un plan d'occupation des sols (POS)[84] et a engagé la procédure d'élaboration d'un plan local d'urbanisme (PLU)[85].

    Pour mémoire, extraits du plan d'occupation des sols (POS) de la commune[86] pour le secteur du domaine Saint Pierre de Tourtour :

    • Caractère de la zone :
      • "Il s’agit d’une zone naturelle constituée par le Domaine Saint-Pierre de Tourtour ayant connu une urbanisation dans la proportion des ¾ environ du programme prévu dans les années 1960 à 1980 sous forme d’un ensemble résidentiel en copropriété. De récentes perspectives d’un complément de ressources en eau permettent d’envisager l’achèvement de sa viabilité et de constructions dans l’esprit du programme initial. L’urbanisation nouvelle pourra s’y réaliser soit sous forme de constructions individuelles isolées, soit dans le cadre d’opérations d’ensemble, soit au terme d’une procédure de Z.A.C."[87],[88].

    La Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Loi ALUR) du 24 mars 2014 avait en effet organisé la disparition programmée des POS[89], qui, s'ils n'étaient pas été transformés en PLU, devenaient caducs à compter du 26 mars 2017[90]. Dans un tel cas, le règlement national d'urbanisme (RNU) s'appliquait alors[91], mais le règlement du POS continuait néanmoins d'être appliqué si une procédure d'adoption de PLU ou de PLUI était en cours.

    Le plan local d'urbanisme : Le conseil municipal du 9 février 2018 a approuvé le « Bilan de la concertation » concernant le plan local d'urbanisme et l'« Arrêt du Projet de plan local d'urbanisme »[92] l'approbation du PLU est intervenue par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22 mars 2019[93],[94],[95].

    Par délibération du 25 novembre 2021 le Conseil municipal a décidé d'engager une mise à jour et des modifications du plan local d'urbanisme, approuvé le 22 mars 2019, afin notamment de prendre en compte de nouvelles dispositions réglementaires issues de :

    Afin de se prémunir contre les risques éventuels de mise en œuvre des plans locaux d'urbanisme (PLU) (qui ont abrogé les plans d’occupation des sols), l’assemblée générale de la copropriété "Domaine Saint Pierre de Tourtour", a décidé de s’opposer à des mesures éventuelles qui pourraient avoir pour effet, en cas de division des lots, d’encourager la réduction des surfaces à moins de 1 500 m2 (surfaces minimales calquées sur des plus petits lots restant à construire sur la commune d’Ampus) pour pouvoir construire.

    L’objectif est d’éviter les divisions parcellaires à visée purement spéculative qui auraient pour effet de mettre à la charge de la copropriété les conséquences de l’augmentation du nombre de constructions autorisées par les arrêtés préfectoraux de constitution initiale de la copropriété, eu égard aux conséquences financières qui seraient mises à la charge de la copropriété (besoins en eaux, incidences sur les installations techniques, capacité de la piscine et des tennis…) et l’incidence sur le mode de vie à la copropriété. Les perspectives éventuelles d’extension sur Ampus sont, elles, prévues par A. Beaumont depuis l’origine du projet.

    L’assemblée générale a de ce fait réaffirmé la primauté du cahier des charges par rapport aux plans d’occupation des sols et / ou plans locaux d’urbanisme[96].

    La zone Uh précisée au PLU représente la délimitation du quartier d'habitation à caractère résidentiel de la copropriété du Domaine Saint Pierre. Il s'agit d'une zone urbaine située dans un cadre naturel et boisé à préserver. Le réglement précise les conditions de construction ou d'extension à l'article Uh 2 "Occupations et utilisation du sol soumises à conditions particulières"[97].

    Selon le plan local d'urbanisme le domaine a une capacité d'accueil maximale de 308 logements sans extension de la zone urbanisée. Les nouveaux logements générés par le PLU (résidences principales et secondaires) sont évalués à 67 en zone Nh2. Cette augmentation est basée sur le comblement des dents creuses[98].

    Après avoir vainement espéré son rattachement à la Communauté d'agglomération dracénoise (CAD), la commune de Tourtour a contribué à la constitution d'une communauté de communes du Haut-Var dénommée[99] « Communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon (LGV) » qui comprend désormais 16 communes : Aiguines ; Artignosc-sur-Verdon ; Aups ; Baudinard-sur-Verdon ; Bauduen ; Brenon ; Châteauvieux ; La Martre ; Le Bourguet ; Moissac-Bellevue ; Les Salles-sur-Verdon ; Régusse ; Tourtour ; Trigance ; Vérignon ; Villecroze[100]. Cette communauté de communes concernerait donc un territoire de 540,48 km2 et une population (en 2017) de 8 202 habitants[101].

    Un projet de périmètre de schéma de cohérence territoriale (SCOT) Var Ouest concernant Sillans, Salernes, Villecroze, Tourtour, Aups, Moissac, Régusse, Artignosc, Bauduen[102] avait été envisagé mais n'a pas eu de suite, du fait du rattachement à la CAD de Saint-Antonin-du-Var; Salernes; Sillans-la-Cascade et des perspectives de la constitution de la communauté de communes Lac et Gorges du Verdon.

    De ce fait un SCOT spécifique aux 16 communes a été engagé selon le périmètre fixé par le préfet du Var le 22 juin 2018[103].

    Plan local d'urbanisme (PLU) d'Ampus

    La commune possédait, elle aussi, un plan d'occupation des sols[104] qui est resté en application jusqu'à l'approbation du plan local d'urbanisme (PLU). Cette approbation est intervenue le 25 juillet 2017, à l'issue d'une enquête publique[105],[106] dont les conclusions ont été remises au maire le 16 juin 2017 par le Commissaire enquêteur, M. René Leestmans.

    Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) est désormais en vigueur avec effet au 1er septembre 2017[107],[108]. Les documents d'urbanismes sont consultables sur le site internet, onglet urbanisme de la commune[109],[110],[111],[112],[113].

    Le domaine Saint Pierre est concerné principalement par deux zones constructibles et une zone naturelle :

    • Zone UD (Chapitre IV du règlement) : La zone UD correspond à des secteurs urbains éloignés du centre villageois, dédiés à l'habitat.
    Ces groupes d'habitations ont pour vocation de rester un espace résidentiel, pouvant accueillir quelques constructions supplémentaires, de façon mesurée, à vocation d'habitat[114].
    PLU Ampus sur la partie du Domaine Saint Pierre de Tourtour.
    PLU Ampus Zone 2Ab Extrait PLU avec cotes approx.
    • Zone 2AU (Chapitre II du règlement) : Cette zone, éventuellement non ou insuffisamment équipée, est destinée à constituer des réserves foncières pour des extensions de l'urbanisation à long terme. Elle comprend deux secteurs :
    Zone 2AUa : correspond à l'extension du Quartier de la Glione,
    Zone 2AUb : correspond à l'extension du domaine de Saint-Pierre de Tourtour. Sa surface a été évaluée à 3,15 hectares dans le rapport du commissaire enquêteur.
    Elle correspond à un secteur à urbaniser à long terme, c'est-à-dire dont l'urbanisation est fermée et subordonnée à une modification ou à une révision du PLU.
    • Zone N (Chapitre II du règlement) : La zone N est une zone naturelle, réservée pour la protection de la nature, la conservation des paysages et la qualité de l’environnement.

    Ampus est par ailleurs membre de la Dracénie Provence Verdon agglomération (ex Communauté d'agglomération dracénoise) représentant 107 815 habitants en 2016[115], répartis dans 23 communes.

    Le domaine Saint Pierre de Tourtour s'étend sur la commune d'Ampus où 2 constructions ont été réalisées et un lotissement de 8 lots a été aménagé, en application de l'arrêté du Maire d'Ampus du 21 novembre 2008, pour de nouvelles constructions. La loi ALUR (Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové) a fait tomber les règlements au bout de 10 ans, les communes ayant toutefois la possibilité de mettre en place dans les PLU des coefficients d'emprise au sol relativement bas afin d'éviter une trop forte densification et un découpage trop important en petites parcelles. En outre le règlement de copropriété peut imposer des contraintes supplémentaires telle que la surface de chaque lot dans le cas présent fixée au minimum à 1 500 m2.

    La commune bénéficiera par conséquent du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Dracénie[116] en cours d'instruction.

    Le Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la CAD, arrêté par le Préfet le 11 juillet 2002, épouse le périmètre de la Communauté d’Agglomération Dracénoise[117]. La commune d’Ampus dépend donc du schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Dracénie[118].

    Dans le cadre de l'instruction du SCOT, une permanence a été assurée à la mairie d'Ampus le 26 mars 2009 pour expliquer "L'articulation et la cohérence des différentes démarches engagées par la CAD dans le cadre du SCOT.

    Transports en Provence-Alpes-Côte d'Azur
    • Transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    La Région est responsable de trois réseaux de transports collectifs : Les lignes interurbaines :

    Abri bus à St Pierre de Tourtour
    Gare routière de Draguignan
    Deux arrêts de bus se trouvent sur la commune de Tourtour, l’un au niveau du rond-point de Sainte Anne au village historique, et l’autre au hameau du domaine Saint Pierre de Tourtour, au niveau de la régie du Domaine.
    Les habitants du Domaine ont la possibilité d'utiliser le « service de Transport à la demande », du réseau régional Zou ![121] offrant la possibilité de se déplacer du lundi au samedi de 8 h 30 à 17 h 30 (Réservation obligatoire avant 17h la veille du trajet et avant 17h le vendredi pour un trajet le lundi au no 09 70 83 03 80 : Horaires : 8h-12h30 et 13h30-18h). Les arrêts sont fixés à l’avance. Le véhicule est équipé pour les personnes à mobilité réduite et le billet se prend directement auprès du chauffeur.
    Deux autres lignes d’autobus fonctionnent en période scolaire, la no 2121 relie Saint Pierre de Tourtour et Tourtour à Aups et la no 1225 relie Tourtour à Lorgues.
    Aéroport de Nice-Côte d'Azur desservi par certaines lignes du réseau Lignes d'Azur
    * Quelques distances : Ampus (5 km); Aups (13 km); Salernes (14 km); Draguignan (18 km); Gare des Arcs-Draguignan (29 km)[126].
    Malheureusement pour les habitants du domaine le cloisonnement du fonctionnement des collectivités territoriales (Dracénie Provence Verdon agglomération / Communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon et l'absence de "Compétence transports" de la Communauté de communes L.G.V. n'a pas encore permis d'étendre à Tourtour les possibilités d'utilisation du réseau TED bus[127]. Actuellement, losqu'il s'agit de se rendre à Draguignan, Ampus, la Gare des Arcs - Draguignan... un changement à Villecroze ou Salernes est nécessaire.

    Une ligne de bus est mise à disposition des collégiens se rendant à Draguignan[128]. Une ligne régulière entre Ampus (sauf actuellement pour les lots d'Ampus du Domaine) et Draguignan est en service, avec deux allers-retours par jour en semaine, et un aller-retour le samedi[129]. Les bus de la ligne 5 des Transports en Dracénie relient en effet la commune d'Ampus à Draguignan.

    TGV en provenance de Lille et à destination de Nice marquant son arrêt en Gare des Arcs - Draguignan

    Animations et vie du domaine
    'Concerts au bord du lac en août de chaque année, dans le cadre du festival "Piano dans le ciel"[131] de Luc Baiwir, et manifestations diverses[132]
    • en 2016, avec Ashot Khatchatourian au piano, Elena Lavrenov, violon
    • en 2016, avec Susan Gonzalez, soprano et Ashot Khatchatourian au piano
    • en 2017, avec Françoise Viatour, (chant) & Lucie Dehli (Jazz-Vocals)
    • en 2017, Luc Baiwir (piano et claviers) Ecce Terra, avec Lucie Dehli (Jazz-Vocals)
    • en 2018, Michel Pellegrino et Swing du Sud (Jazz manouche)

    Le club de loisirs s'est finalement transformé, le 16 mai 2016, en association dénommée "Saint-Pierre de toutcoeur" (ASPDTC)[133] dont l'objet est d'organiser des manifestations festives, culturelles, sociales, éducatives et sportives[134],[135].

    Un concert organisé dans le cadre du 8e festival « Piano dans le ciel » de Luc BAIWIR, au bord du lac de Saint Pierre le 05 août 2016, avec Susan Gonzalez, soprano (venue spécialement de New York) Classiques et comédies musicales américaines. Avec la participation de Ashot Khatchatourian au piano, Elena Lavrenov, violon, Luc Baiwir au piano.

    Très attaché à Tourtour Luc Baiwir a réalisé un court métrage sur le village qui est en ligne sur Youtube[136].

    En août 2016, un "petit rallye pédestre" a été organisé[137] en proposant un parcours à travers les chemins en partie sud du domaine (côté lac et piscine commune). Les petites équipes de 4 personnes maximum (adultes et / ou enfants) doivent répondre à chacune des 14 énigmes et des prix sont distribués en fonction du nombre de bonnes réponses.

    En 2017, le 9e festival « Piano dans le ciel » s'est déroulé dans l'église Saint-Denis à Tourtour les 31 juillet et 2 août, et au bord du lac de Saint Pierre le 4 août 2017.

    En 2018 l'association Saint-Pierre de Toutcoeur a organisé un concert de jazz manouche au bord du lac le 3 août.

    En 2019, soirée de gala avec Denis Gautier Big Bang, un spectacle le vendredi 02 août au lac de Saint-Pierre.

    Des artistes, vivant sur le domaine, exposent par ailleurs régulièrement dans l'accueil de la Régie où sur le site internet de l'association[138].

    Commerce et services

    Au village historique d'Ampus :

    • Quelques commerces de proximité sont présents sur la commune, dans les domaines de l'alimentaire (épicerie, boulangerie), ainsi qu'une boucherie « ambulante », certains jours de la semaine[139].
    • Des bars et restaurants : Restaurant Bistrot Les Braconniers, Restaurant Pizzeria, Café Bar Brasserie[140].
    • La Poste.

    Sur la commune de Tourtour : Commerces et services de proximité[141] :

    • Épicerie[142],
    • Domaine de Beauveset, exploitation agricole biologique qui s’est ouverte sur l’hébergement et l’événementiel[143],
    • Boulangerie,
    • Poste,
    • Château de Taurenne, Producteur d'huile d'olive A.O.C Provence,
    • Le marché à Tourtour a lieu le mercredi et le samedi[144].
    • Restaurants et gîtes :
    au village historique :
    • Tourtour dispose de 3 hôtels (La Bastide de Tourtour[145], La Petite Auberge[146], Le Mas des collines[147] et 11 restaurants (La Farigoulette, La Table, La Mimounia, L'Alechou, Le Relais de St-Denis, La Place[148],
    • deux traiteurs (Tartines d'ici, La Mimounia).
    au domaine Saint Pierre de Tourtour :
    • Un restaurant « Les pins tranquilles »Un restaurant « Les pins tranquilles »[149],[150],[151],
    • des gîtes à la Villa Bellavista[152],
    • et à proximité du domaine des « Chambres d'hôtes Saint Pierre »[153].

    Cultes

    Ampus :

    Tourtour :

    • Église Saint Denis[158] ;
    • Chapelle de la Sainte-Trinité (durant l'hiver).

    Santé

    Les communes d'Ampus[159],[160] et de Tourtour[161],[162] ne disposent pas de pharmacie. Les plus proches se trouvant à Flayosc, Aups, Salernes.

    Établissements hospitaliers à Draguignan, Brignoles, Centre hospitalier intercommunal Toulon-La Seyne-sur-Mer[163]. L'hôpital le plus proche se trouve à Draguignan (Centre hospitalier de la Dracénie), est à 16 km[164]. Il dispose d'équipes médicales dans la plupart des disciplines[165] : pôles médico-technique ; santé mentale ; cancérologie ; gériatrie ; femme-mère-enfant ; médecine-urgences ; interventionnel.

    La polyclinique Notre-Dame (clinique chirurgicale), établissement privé[166], se trouve également à Draguignan.

    Une maison de Santé Pluriprofessionnelle[167] est en cours de construction à Aups[168], en milieu rural, intégrant des paramédicaux et un lieu ressource "Social et solidaire". Elle devrait ouvrir début 2020.

    Professionnels de santé à Ampus :

    • Médecin[169], infirmière et kinésithérapeute sont présents sur la commune.

    Professionnels de santé à Tourtour :

    • Médecin à Tourtour[170].
    • Cabinet d'ostéopathie, de psychologie clinicienne et de thérapie sexofonctionnelle[171].
    • Infirmières[172].

    Budget et fiscalité

    Ressources et fiscalité

    Les données consolidées « Budget principal et budgets annexes » des communes de Tourtour[173],[174] et d’Ampus[175],[176] sont les suivantes, en 2020 :

    Superficie, nombre d'habitants et fiscalité 2020.
    Postes Ampus[177] Ampus Taux imposition en % Tourtour Tourtour Taux imposition en % Dracénie Provence Verdon (ex CAD) Dracénie Provence Verdon Taux imposition en % LGV LGV Taux imposition en %
    Surface en km2 82,77 28,69 914,71 540,48
    Nombre de communes 19 16
    Nombre d’habitants en 2020 958 595 110 019 9 203
    Taxe d’habitation en €uros par habitant (y compris THLV) 178 € 10,45 1 021 € 18,99 131 € 7,22 42 € 1,50
    Taxe foncière sur les propriétés bâties en €uros par habitant 184 € 15,50 458 € 12,50 35 € 2,50 21 € 1,05
    Taxe foncière sur les propriétés non bâties en €uros par habitant 17 € 47,80 62 € 114,72 1 € 3,89 1 € 4,26
    Taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties 0 € 0,00 0 € 0,00 3 € 35,33 5 € 35,33
    Cotisation foncière des entreprises (fiscalité prof. unique ou de zone) 0 € 0,00 0 € 0,00 60 € 28,30 71 € 25,88
    Cotisation foncière des entreprises (fiscalité des éoliennes) 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00
    Endettement en €uros par habitant 289[178] € 1 368[179] € 453[180] € 161[181] €
    Source : Ministère de l’Économie et des Finances[182],[183]

    Fiscalité 2020

    En 2020, sur les 595 habitants que compte Tourtour, le domaine Saint Pierre contribue donc, avec ses 233 constructions, à un apport de près de la moitié des recettes de la commune de Tourtour.

    Budget et fiscalité de la communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon

    Il existe deux modes de financement de l’intercommunalité : la « fiscalité additionnelle » et la « fiscalité professionnelle unique ». La Communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon a, elle, opté pour le régime de la fiscalité professionnelle unique (FPU)[184]

    En 2016, le budget de la communauté de communes n'intégrait pas les apports des 5 communes intégrées au 1er janvier 2017[185] :

    Éléments de fiscalité locale Comparaison 2016 et 2020
    Postes 2016 (population de 8 160 habitants) en €uros par habitant en 2016 2020 (population de 9 243 habitants) en €uros par habitant en 2020
    Produits de fonctionnement 2 898 000 € 352 € 5 731 000 € 620 €
    Charges de fonctionnement 2 194 000 € 266 € 5 499 000 € 595 €
    Ressources d’investissement 151 000 € 18 € 3 343 000 € 362 €
    Emplois d’investissement 114 000 € 14 € 2 438 000 € 264 €
    Dette 130 000 € 16 € 1 485 000 € 161 €
    Source : Ministère de l’Économie et des Finances[186]

    Budget et fiscalité 2016 et 2020 de la Dracénie Provence Verdon agglomération (ex-Communauté d'Agglomération Dracénoise)
    Éléments de fiscalité locale Comparaison 2016 et 2020
    Postes 2016 (population de 107 815 habitants) en €uros par habitant en 2016 2020 (population de 109 489 habitants) en €uros par habitant en 2020
    Produits de fonctionnement 59 792 000 € 555 € 84 229 000 € 769 €
    Charges de fonctionnement 54 551 000 € 506 € 77 695 000 € 710 €
    Ressources d’investissement 11 629 000 € 108 € 28 120 000 € 257 €
    Emplois d’investissement 11 564 000 € 107 € 26 131 000 € 239 €
    Dette 36 691 000 € 340 € 49 587 000 € 453 €
    Source : Ministère de l’Économie et des Finances[186]

    Bibliographie

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes

      Références
      1. Définition de la notion de hameau
      2. Tourtour, village dans le ciel, et son patrimoine architectural et paysager
      3. Reportage vidéo sur Tourtour, sur "Azur-TV"
      4. Tourtour dans la sélection du concours 2015 "le village préféré des français"
      5. Gorges du Verdon et Lac de sainte Croix : Tourtour
      6. « Qui sommes nous ? », sur le site de l'association. Consulté le 28 octobre 2014
      7. Le village de Tourtour
      8. Loi no 65-557 du 10 juillet 1965 copropriété des immeubles bâtis
      9. Des équipements sportifs et de loisirs nombreux
      10. Tourtour, le village dans le ciel, sur le webzine de la dracénie et du Var Est
      11. Source : Règlement de copropriété du Domaine de Saint-Pierre de Tourtour, approuvé par l’assemblée générale du 06 août 2005, Annexe no 2
      12. Barrages de tufs calcaires et cascades dans le Centre-Var : rapport avec les eaux des sources karstiques, historique et déclin actuel : IV - Le déclin des sites, 1) La fin des grandes accumulations holocènes
      13. Ancienne appellation " Auberge Saint Pierre"
      14. Anne Gruner Schlumberger, Les treilles, Histoire naturelle et humaine d’un dessein, Fribourg (Suisse), Fondation éducation et recherches pour les Treilles à Tourtour (Var), et réalisé par les Services de l’Office du livre à Fribourg, , 263 p.
        Pages 22 à 33 : Une particularité : les balcons de tuf, par Raymond Boyer
      15. Raymond Boyer et Guy Desirat, Un habitat médiéval inédit : Arquinaut (commune de Tourtour, Var). Travaux d’approche, Fédération historique de Provence,
        Fascicule 141, Tome 35, p. 281. Dans le contexte archéologique des sites environnants, seul celui de saint Pierre (commune de Tourtour) a fait l’objet de fouilles effectuées par André Taxil, préhistorien au Centre de documentation archéologique du Var
      16. Barrages de tufs calcaires et cascades dans le Centre-Var : rapport avec les eaux des sources karstiques, historique et déclin actuel. Travertins holocènes et sites préhistoriques, p.30
      17. Travertins holocènes et sites préhistoriques : exemples dans le Var et les Bouches-du-Rhône : Les tufs de Saint Pierre, par J. Courtin, A. D'Anna - Méditerranée - Année 1986 - Volume 57 - Numéro 57 - p. 31-38
      18. La « voie romaine » : Via Julia Augusta
      19. « « Tourtour notre village », site personnel consacré au village de Tourtour Le village, les rues, les monuments, le patrimoine, (Les églises, les chapelles) : L’Abbaye de Florièye. »
      20. Site de la Direction Régionale de l’Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) et Inventaires et protections réglementaires de l'environnement de Tourtour
      21. Inventaires et protections réglementaires de l'environnement d'Ampus
      22. Historique du Domaine
      23. Arrêté préfectoral du permis de construire du 28 décembre 1964
      24. A l'origine il était fait état d'une "limite de 396 points d'habitation prévus pour l'ensemble du Domaine" : source : Assemblée générale du 07 janvier 1978 avec la CO.G.I.C.A.
      25. Photos de Les Issambres : Promenade Adrien Beaumont (1894-1986).
      26. Exposition promenade Adrien Beaumont
      27. Communes soumises à la loi littorale et la loi montagne : Tourtour et Ampus
      28. Arrêtés préfectoraux des 05 octobre 1963 donnant accord préalable à la Société Saint-Pierre de Tourtour ; 20 décembre 1964 délivré à la Société Saint-Pierre de Tourtour, concernant le Hameau « La Bastide – Tranche no 1 » ; 28 décembre 1964 délivré à la Société Saint-Pierre de Tourtour, en vue de l’édification d’une 1re tranche de travaux concernant la construction de 100 pavillons individuels répartis en 2 îlots « Le Floyosquet » et « La Bastide », sur un terrain 135 ha 8 a, sis à Tourtour ; 11 octobre 1965 délivré à la Société Saint-Pierre de Tourtour, en vue de la construction de 118 pavillons individuels répartis en deux îlots dénommés « La résidence de Saint Pierre » et « Trigance », sur un terrain de 135 ha 8 a, sis partie sur le territoire de la commune d’Ampus, lieudit « Grands Puits »; 27 octobre 1966 ; 26 août 1971 délivré à la Société Saint-Pierre de Tourtour, en vue de modifier le plan de masse et divers types de maisons, en vue de l’édification de 48 maisons supplémentaires ; 22 mai 1974 transférant le permis de construire du 26 août 1971 à la société d’investissement et de participation (SIP) ; 20 avril 1978 délivré à la société d’investissement et de participation (SIP) en vue de modifier le plan de masse et divers types de maisons ; 04 décembre 1979 délivré à la société d’investissement et de participation (SIP) en vue de l’ablotissement des lots no 238 et 239, no 150 et 151, de l’extension des maisons édifiées sur les lots no 101, 99, 241, 144, 313 et 237 et de modifier divers types de construction ; 20 mai 1980 délivré à la société d’investissement et de participation (SIP) en vue de l’extension de la maison édifiée sur le lot no 187 ; et enfin l'arrêté du 02 décembre 2008 délivré par le maire d'Ampus au syndicat des copropriétaires du Domaine saint Pierre de Tourtour pour l’autorisation de lotissement de 8 parcelles sur la commune d’Ampus sous le nom de « Le hameau de Trigance », (reprenant l’appellation d’origine)
      29. Article L145-3 - III Lorsque la commune est dotée d'un plan local d'urbanisme ou d'une carte communale, ce document peut délimiter les hameaux et groupes de constructions traditionnelles ou d'habitations existants en continuité desquels il prévoit une extension de l'urbanisation, en prenant en compte les caractéristiques traditionnelles de l'habitat, les constructions implantées et l'existence de voies et réseaux. Lorsque la commune n'est pas dotée d'un plan local d'urbanisme ou d'une carte communale, les notions de hameaux et de groupes de constructions traditionnelles ou d'habitations existants doivent être interprétées en prenant en compte les critères mentionnés à l'alinéa précédent
      30. Quelles sont les différences entre copropriété horizontale et verticale ?
      31. Copropriété horizontale et lotissement : les différences
      32. Le Théâtre de Verdure de Tourtour était en travaux, le "Festival CourtsCourts" de courts métrages de Tourtour avait donc permis d'accueilli en 2013 et 2014, à la Maison des Jeunes du Domaine de St Pierre de Tourtour.
      33. Geneviève Fenoll, Présidente du Club du Domaine Saint-Pierre de Tourtour, Bulletin no 6 été 2008 du Club du Domaine « Loisirs, Cultures et Quiétude », page 1
      34. avec une cuisine aménagée à la provençale, des pierres apparentes pour sa construction... et même des moutons dans la bergerie attenante
      35. Chacune de ces villas offerte avec une voiture et sa consommation d'essence, la layette pour le bébé pour une année entière
      36. Modificatif qui, officialise les différentes modifications votées par l'assemblée générale de 2009, 2010 et 2011
      37. Exprimée par courrier du 14 février 1983, réf. DOC/1-JT/MS, au président de l’association syndicale du domaine de St Pierre de Tourtour
      38. Plan du lotissement Composition des lots selon le permis d'aménager accordé suivant arrêté du Maire d'Ampus du 21 novembre 2008 : lot no 293 : 2 522 m2; lot no 294 : 2 827 m2; lot no 295 : 2 369 m2; lot no 296 : 1 561 m2; lot no 324 : 1 667 m2; lot no 325 : 1 549 m2; lot no 326 : 1 533 m2; lot no 327 : 1 520 m2
      39. Cette partie du domaine, sur la commune d'Ampus, est essentiellement composée de bois, et compte, au 31 mars 2013, 2 villas et un lotissement de 8 lots à construire
      40. Cahier des charges d'un lotissement, de la loi ALUR à la loi ELAN
      41. Arrêté préfectoral du 2 juin 2015 autorisant l'utilisation de l'eau de deux forages privés (forage Nord et forage de Trigance) pour alimenter en eau destinée à la consommation humaine du domaine de Saint-Pierre sur la commune de Tourtour, Agence Régionle de Santé PACA, Délégation territoriale du Var
      42. Dans le secteur « santé-environnement », sa compétence s’étend à la qualité de l'eau d'alimentation humaine
      43. Ministère chargé de la santé - Résultats des analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
      44. Critères administratifs : Saisir une partie du nom de la commune : Tourtour : Domaine Saint Pierre : 09977X0049/S SAINT-PIERRE ; 09977X0050/S Forage Nord ; 09977X0051/S Forage Trigance ; 09977X0052/S Forage Bargème
      45. Réseau hydraulique du domaine Saint Pierre; Alimentation en eau; Ressources en eau; Assainissement; Protection incendie, pp. 25 à 27
      46. La source "Le ruban vert" se trouve sous le petit pont, près du départ de la piste de la Tour de Guet sur le CD 51
      47. L'eau dans la commune
      48. Ruisseau de Thuéry, (Y5111120)
      49. Vallon des Mandins (Y5111100)
      50. Vallon de l'hôpital (Y5111160)
      51. Vallon de Font Lachade (Y5201020)
      52. Vallon de Lapié (Y5201040)
      53. Alimentation en eau potable lieu-dit "Grand Puits"-Ampus
      54. Périmètres de protection du forage de Ravel
      55. Périmètres de protection des forages, p.3
      56. Contrat de Rivière Nartuby–Dossier Minute-S.I.A.N.–Octobre 2007: Commune d’Ampus : Source de Béou Boutéou, Puits des Bœufs, Forage de Ravel, Forages de Lentier, p 37
      57. 83139 - b) Tourtour : Document d'urbanisme Territoire Communal ; 83139 - c) Tourtour : Texte : Pièces écrites Territoire Communal ; 83139 - d) Tourtour : Cartographie : Données géographiques Territoire Communal. Document n+ 3 Règlement. Chapitre II Dispositions applicables à la zone IINA. : Section I - Nature de l’occupation et de l’utilisation du sol : desserte des réseaux. 2. Assainissement : 2.1. Eaux usées : Toute construction ou installation nouvelle à usage d'habitation ou abritant des activités existantes à la date de publication du présent P.O.S. doit être raccordée au réseau public ou collectif d'assainissement. En l'absence de réseau collectif d'assainissement, l'assainissement individuel est autorisé, les eaux et matières usées doivent alors être dirigées sur des dispositifs de traitement : fosses septiques ou appareils équivalents et évacuées conformément aux exigences des textes réglementaires en vigueur. L'évacuation des eaux et matières usées dans les fossés, caniveaux ou réseaux pluviaux est interdite.
      58. Il s’agit de systèmes mis en place dans un secteur où le raccordement à un réseau collectif n’est pas réalisable et où la surface des parcelles ne permet pas d’assurer l’implantation et le bon fonctionnement d’un système individuel. Ainsi les eaux usées de plusieurs villas sont regroupées et traitées communément.
      59. Études SAEGE de janvier 2009; de la Sud Assainissement & Environnement (SAE) du 17 juin 2009; de SOLéO Environnement et CD Ingénieries d'avril 2010; de Géo Var du 11 mai 2013; de la Société Locale Publique (SPL), cette dernière étude transmise au syndic de la copropriété le 16 juin 2013 à la suite de la réunion publique du 11 juin 2013 relative au projet de Plan local d'urbanisme de Tourtour
      60. Le SPANC de la CAD
      61. SPANC de la CC L.G.V.
      62. Le SIVOM du Haut Var assurera la gestion de l'élimination et la valorisation des déchets ménagers de toutes les communes regroupées, ainsi que le Plan Intercommunal de Débroussaillement et d'Aménagement des Forêts (PIDAF) sur le territoire
      63. Débroussaillement : une obligation légale
      64. En Belgique et en Suisse, on les nomme des "hydrants". Elles sont couramment appelés borne d'incendie et bouche d’incendie en France, borne hydrante ou poteau d’incendie en Suisse, borne-fontaine au Québec. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place par les communes, ensembles immobiliers, établissements recevant du public...
      65. Extrait du règlement de copropriété du Domaine Saint Pierre – page 15 -, approuvé par l’assemblée générale du 06 août 2005
      66. Extrait du règlement intérieur du Domaine Saint Pierre, approuvé par l’assemblée générale du 04 août 2007 et affiché à la régie
      67. Guide DFCI 2013 - L'État dans le Var : Protection de la forêt contre l’incendie, Préfecture du Var, Guide des équipements de Défense de la Forêt Contre les Incendies (DFCI) – DDSIS du Var - 2013
      68. (fr+en) « Site officiel des Sapeurs Pompiers du Var », sur SDIS 83
      69. Parcelle no 429 - Feuille 000 H 01 AMPUS (83111) Piste de la Tour de Guet no 399, section H ; Tour de Guet parcelles nos 428-429, section H
      70. Type de point d'eau et caractéristiques
      71. Arrêté Préfectoral no 2017/01 du 8 février 2017 portant approbation du Règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie du Var. Fiche technique "Les plates forme d'aspirations", pages 74 à 83 ; L'aménagement d'un point d'eau incendie, pages 89 à 91
      72. Modificatif du règlement de copropriété publié et enregistré le 13 mars 2010 : Résolution no 20 pages 9 et 10.
      73. Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique du Var
      74. Var très haut débit, rapport décembre 2014
      75. Lettre du 03 juillet 2015 réf. PTDV/LT_PF/LG_15/73_SG751, pour le Président du Conseil Départemental du Var, le Directeur Général Adjoint, Délégué Général aux Routes, Transports, Forêts et aux Affaires Maritimes, Paul THOMAS DESESSART à M. Olivier Audibert-Troin, alors Député du Var
      76. Dossier d'information Free mobile
      77. Couverture 4G mobile Free
      78. PanneauPocket
      79. dom saint pierre de tourtour, 83690 Tourtour, sur Géoportail de l'urbanisme
      80. Urbanisme, planification et projets d’aménagement
      81. Les POS étant appelés à disparaître en principe le 1er janvier 2016 ou au plus tard le 27 mars 2017, le COS ne va donc pas disparaître totalement avant 2017
      82. Pour certains lots regroupés sur un équipement commun
      83. Pour l'essentiel du domaine du fait de sa configuration
      84. 83139 a) Tourtour POS 20110722, Document d’urbanisme : POS Modification Simplifiée du 22 juillet 2011 Cahier des charges. , 83139 b) Tourtour POS 20110722, Document d’urbanisme Territoire communal. Modification Simplifiée du 22 juillet 2011 : Carte des zonages actuels de la commune 83139 – c) Tourtour Texte, Pièces écrites Territoire communal 83139 – d) Tourtour, Données géographiques Territoire communal. Cartographie Tourtour, Servitudes d’utilité publique Protection des bois et forêts soumises au régime forestier, Monuments historiques inscrits, Protection des Eaux, Voisinage des cimetières Liste des Servitudes « Cartographie de Tourtour » [PDF], plan d’urbanisme sur le territoire communal de Tourtour, sur sigvar.fr, Système d'information géographique sur le Var, - Plan d’occupation des sols généralisé, échelle 1/10000e
      85. Le feuilleton du PLU de Tourtour, par Gilbert Giraud
      86. Extrait du POS approuvé par DCM du 14 octobre 1994 : Chapitre II, Dispositions applicables à la zone IINA. Document no 3 Règlement
      87. POS approuvé par DMC du 18-(10-1994; Révision partielle 28-06-2000; Modifications 06-03-2001, 14-06-2002, 13-08-2003, 2010 (Zonage du hameau de Beauvezet)
      88. Document d’urbanisme : POS Modification Simplifiée du 22 juillet 2011 : Carte des zonages actuels de la commune] 83139 – c) Tourtour Texte, Pièces écrites Territoire communal d) Tourtour, Données géographiques Territoire communal. Cartographie Tourtour, Servitudes d’utilité publique : Protection des bois et forêts soumises au régime forestier, Monuments historiques inscrits, Protection des Eaux, Voisinage des cimetières Liste des Servitudes] Cartographie de Tourtour (téléchargeable) (Pdf) janvier 2004 Plan d’urbanisme sur le territoire communal de Tourtour], Plan d’occupation des sols généralisé échelle 1/10000e
      89. DDT61, « Les procédures d’élaboration et d’évolution des PLU et des POS », La planification territoriale, Préfecture de la Sarthe, (consulté le ).
      90. Articles L. 174-1 et L. 174-3 du Code de l'urbanisme sur Légifrance.
      91. Article L. 174-1 du Code de l'urbanisme sur Légifrance.
      92. Le Plan local d'urbanisme est désormais opposable aux tiers
      93. Approbation du PLU
      94. Documents d'urbanisme de Tourtour, sur www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
      95. TOURTOUR Plan Local d’Urbanisme Réglement partie écrite Document no 4.1.1 Règlement du PLU : Domaine Saint Pierre : Zone Uh, pp. 45 à 55
      96. L’Assemblée générale du 07 août 2010 a complété le règlement de copropriété comme suit : Allotissement – subdivision : (p. 14 du règlement approuvé par l’assemblée générale du 06 août 2005) : « Il est bien spécifié que chaque construction avec toutes ses dépendances forme un tout indivisible avec le terrain de la ou des parcelles sur lequel elle a été édifiée. Il ne peut y avoir, à défaut d’autorisation de l’assemblée prise à la majorité de l’article 26, ni division de parcelle, ni autorisation de cession séparée qui aurait pour effet de créer des lots d’une surface inférieure à 1 500 m2, et ce quel que soit le mode d’assainissement (collectif ou individuel) ».
      97. Plan kocal d'urbanisme, Réglement partie écrite. Document no 4.1.1
      98. Tourtour, Plan Local d’Urbanisme. Document no 1. Rapport de présentation, pages 75-76 et 123
      99. Site officiel de la communauté de communes Lacs et Gorges du Verdon
      100. Gorges du Verdon et Lac de Sainte Croix fr
      101. CC Lacs Lacs et Gorges du Verdon
      102. Schéma de cohérence territoriale, État d’avancement dans le département du Var
      103. Arrêté du relatif au périmètre du schéma de cohérence territoriale (SCOT) Lacs et Gorges du Verdon
      104. Document d’urbanisme, Révision simplifiée du 28 décembre 2009 Zonages Système d’information géographique du Var (SIG Var) : Ampus 83003 - b) Ampus, Document d'urbanisme, Territoire Communal ; 83003 - d) Ampus, Données géographiques, Territoire Communal Cartographie ; Cartographie d'Ampus (téléchargeable), février 2003, Plan d'urbanisme sur le territoire communal, Ampus
      105. Plan local d'urbanisme d'Ampus : procédure d'instruction
      106. Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale de Provence-Alpes-Côte d’Azur sur le Plan local d'urbanisme (PLU) d'Ampus (83)
      107. PLU sur www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
      108. PLU Ampus
      109. Plan local d'urbanisme d'Ampus
      110. Règlement du PLU approuvé le 25 juillet 2017
      111. Pièce 5 : Prescriptions spéciales
      112. Pièce 2.b : Orientations d'aménagement et de programmation
      113. Liste des servitudes
      114. Un « Permis d'aménager » avait été accordé suivant arrêté du Maire d'Ampus du 21 novembre 2008 pour les 8 lots du lotissement situé sur le domaine Saint Pierre, sur la commune d'Ampus. L'article L442-9 du Code de l'urbanisme prescrit, depuis le 24 mars 2014, que les règles d'urbanisme d'un lotissement deviennent dans les tous cas caduques dès lors que le lotissement est couvert par un Plan Local d'Urbanisme, ce qui est le cas. Dans la pratique la constructibilité des 8 terrains est garantie par le classement de ces terrains dans la zone spécifique UD du PLU. Les 8 lots sont soumis d'une part aux règles d'urbanisme contenues dans le règlement UD du PLU et d'autre part aux règles d'ordre privé correspondant au règlement de la copropriété du Domaine de Saint-Pierre dont ces lots font partie. Enfin comme le prévoit l'article précité du Code de l'urbanisme, les dispositions de cet article ne remettent pas en cause les droits et obligations régissant les rapports entre colotis définis dans le cahier des charges du lotissement, ni le mode de gestion des parties communes, seules les règles d'urbanisme étant visées. Un certificat d'urbanisme opérationnel a par ailleurs été approuvé pour ces 8 terrains en date du 3 juillet 2018, le certificat d'urbanisme délivré a une durée de validité de 18 mois. La durée du certificat informatif pouvant, selon la réglementation en vigueur, être prolongée d'une année aussi longtemps que les règles d'urbanisme, les servitudes d'utilité publique et les taxes applicables au terrain n'ont pas changé
      115. Population 2016
      116. Schéma de Cohérence Territoriale de la Dracénie
      117. Le SCOT de la Dracénie : Diagnostic et enjeux
      118. Schéma de cohérence territoriale, État d’avancement dans le département du Var Périmètre SCOT Dracénie
      119. Lignes interurbaines-départementales
      120. Les lignes interurbaines
      121. Ligne 1201 : Draguignan-Salernes-Aups
      122. Les transports en Dracénie, ou Ted Bus, sont exploité par la communauté d'agglomération dracénoise au sein et aux alentours de la ville de Draguignan dans le Var.
      123. Plan du réseau Ted Bus
      124. Communes desservies : les 23 communes de l'agglo sont désormais desservies. Numéro d'appel : 0 800 65 12 20 (appel gratuit); Pour visualiser les points d'arrêt cliquer sur la commune de votre choix : Ampus ; Bargeme-Comps-La-Bastide-La-Roque-Esclapon- ; Bargemon ; Callas ; Claviers ; Châteaudouble ; Draguignan ; Figanieres ; Flayosc ; La-Motte ; Le Muy ; Les-Arcs-sur-Argens ; Lorgues ; Montferrat ; Saint-Antonin-du-Var ; Salernes ; Sillans-la-Cascade ; Taradeau ; Trans en Provence ; Vidauban
      125. Plans et itinéraires
      126. Itinéraires
      127. Réseau de transport en commun exploité par la Dracénie Provence Verdon agglomération au sein et aux alentours de la ville de Draguignan
      128. ligne de bus scolaire vers Draguignan
      129. « Bus régulier Ampus - Draguignan », sur mairie-ampus.fr
      130. Itinéraires routiers maps)
      131. Tourtour, Le Village dans le ciel de Provence, Tourtour, accueille chaque année le Festival, par Luc Baiwir
      132. Luc Baiwir, musicien, (le Piano dans le ciel)
      133. Associations, sur www.service-public.fr/
      134. Association : Saint-Pierre de Toutcoeur. N° d'annonce : 957. Paru le : 23/07/2016. Objet : organiser des manifestations festives, culturelles, sociales, éducatives et sportives. Siège social : Régie, domaine de Saint-Pierre de Tourtour, 83690 Tourtour. Date de la déclaration : 24 juin 2016
      135. Date de dernière modification statut association : 11/09/2020
      136. Tourtour, Village dans le ciel (Réalisation Luc Baiwir)
      137. L'initiateur de ce petit rallye est Thierry Ledant, par ailleurs Président du Secours populaire de Draguignan. Il avait déjà initié, le 28 mai 2016, à Draguignan, Tourtour et Flayosc une marche solidaire
      138. ARCO, artiste peintre
      139. « Commerces à Ampus », sur mairie-ampus.fr
      140. bars et restaurants
      141. Commerces et entreprises du village
      142. La petite épicerie
      143. Domaine de Beauveset
      144. Les marchés les plus proches de Tourtour
      145. La Bastide de Tourtour
      146. La Petite Auberge
      147. Le Mas des collines
      148. Hébergements et gastronomie
      149. Restaurant Les Pins Tranquilles Domaine Saint Pierre de Trourtour
      150. Georges Collignon, artiste peintre belge, est le père de Georges Collignon (même patronyme), qui était l'ancien restaurateur des " Pins Tranquilles " auquel lui a succédé sous la même enseigne "Les Pins Tranquilles, chez fred et coco"
      151. Les Pins tranquilles
      152. La Villa Bellavista
      153. (fr+en) Campagne Saint-Pierre
      154. Paroisse Saint-Denis de Tourtour
      155. Diche de l'église Saint-Michel sur le site du Diocèse de Toulon Fréjus
      156. Notre-Dame de Spéluque, une chapelle provençale du XIe siècle
      157. Chapelle Notre-Dame de Spéluque, dite chapelle Notre-Dame du Plan, ancien prieuré Notre-Dame de Spéluque
      158. Saint-Denise, Paroisse : Salernes
      159. Professionnels et établissements de santé à Ampus
      160. Médecin, Kinésithérapeute, Infirmiers
      161. Professionnels et établissements de santé à Tourtour
      162. Médecin, Kinésithérapeute
      163. Établissements hospitaliers
      164. Centre Hospitalier de la Dracénie, route de Montferrat à Draguignan
      165. « Département de l’Information Médicale », sur ch-dracenie.fr (consulté le )
      166. Cet établissement regroupe plus de 70 médecins spécialistes et une équipe de 230 personnes. Elle possède 160 lits et postes d’hospitalisation conventionnelle et ambulatoire
      167. Construction d'une maison de santé pluriprofessionnelle et son jardin thérapeutique
      168. Maison de Santé Pluriprofessionnelle à Aups
      169. Médecin généraliste à Ampus
      170. Médecin généraliste à Tourtour
      171. Le cabinet d’ostéopathie, de psychologie clinicienne et de thérapie sexofonctionnelle
      172. Services de santé à Tourtour et Ampus
      173. Les Comptes des Communes, Analyse des équilibres financiers fondamentaux Les comptes des communes, Chiffres Clés - Fonctionnement - Investissement - Fiscalité - Autofinancement – Endettement : La Commune de Tourtour
      174. Tourtour : la dette en 2020
      175. Les Comptes des Communes, Analyse des équilibres financiers fondamentaux Les comptes des communes, Chiffres Clés - Fonctionnement - Investissement - Fiscalité - Autofinancement – Endettement : La Commune de Ampus
      176. Ampus : la dette en 2020
      177. Informations concernant les deux villas déjà construites et les 8 lots viabilisés du lotissement intégré au domaine
      178. Encours total de la dette de Ampus 31/12/2020 : 289 000 € (33,05 %), soit 302 € par habitant. Moyenne de la Strate 600 €
      179. Encours total de la dette de Tourtour au 31/12/2020 : 814 000 € (80,91 %). Soit 1 368 € par habitant. Moyenne de la State 600 €
      180. Encourt total de la dette de la Dracénie-Provence-Verdon au 31/12/N 49 587 000 € soit 453 € par habitant. En % des BA SPIC par rapport au total : 16,76 %
      181. Encourt total de la dette de la CC LGV au 31/12/N 1 485 000 € soit 161 € par habitant. En % des BA SPIC par rapport au total : ? %
      182. Les comptes individuels des communes et des groupements à fiscalité propre du Département du Var (année 2020)
      183. CC Lacs et Gorges du Verdon
      184. Voir : Intercommunalité en France
      185. Les comptes de la communauté de communes LGV
      186. Les comptes individuels des communes et des groupements à fiscalité propre (années 2016 et 2020)
      187. Chiffres clés Évolution et structure de la population. Dossier complet
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