Qualité, hygiène, sécurité, environnement

Il existe plusieurs types de risques liés à l'environnement professionnel :

• les accidents. On retrouve l'accident du travail qui est défini par le fait que l'employé se retrouve sous la responsabilité de son employeur, et l'accident de trajet quand celui-ci se produit entre le domicile de l'employé et son lieu de travail (ou entre son lieu de travail et le lieu où il prend son repas) ;
• les maladies professionnelles. Une maladie professionnelle[1] est la conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée à un risque physique, biologique ou chimique (poussières, vapeurs toxiques, bruit, chaleur, vibrations) qui existe lors de l’exercice habituel de la profession ;
• les risques psychosociaux.

Par la suite, l’employeur se doit d’informer ses salariés sur les risques d’une manière compréhensible[2]. Une information est ainsi dispensée dès l’embauche et lors de toute évolution au sein de l’entreprise (changement de poste, changement d’outil de production, etc.). De plus, pour dispenser son information, une entreprise peut s‘appuyer sur le document unique ou sur l’aide d’acteurs majeurs de la prévention comme le service de santé au travail.

Un équipement de protection collectif (EPC) a pour objectif de protéger le personnel contre les risques qui sont susceptibles de menacer leur sécurité ou santé. Il vise également à limiter voire confiner le risque. Il s’agit de la première mesure de prévention contre les risques professionnels, avant la mise en place de l'équipement de protection individuelle, qui apporte une contrainte supplémentaire pour le salarié.

La politique QHSE d’une entreprise n’est pas seulement là pour améliorer la qualité des produits / services, la satisfaction des clients (interne/exerice), de diminuer le nombre d’accidents au sein de celle-ci mais aussi pour préserver l’environnement. En effet, l’engagement écologique n’est pas qu’un engagement envers la société mais il peut aussi être bénéfique pour l’entreprise (diminution des factures énergétiques, amélioration de la santé des employés et de l'image de marque de l'entreprise).

Une bonne politique QHSE peut être un excellent départ d'une démarche RSE.

L’ensemble des pays industrialisés est confronté au même problème, le stress au travail. Une étude lancée par le ministre du travail en mars 2008 affiche des résultats inquiétants. En effet, ce rapport indique que le stress coûte entre 3 et 4 % du PIB en France soit cinquante milliards d’euros. De plus, le stress est responsable de la moitié des journées de travail perdues. Enfin, on estime que le stress au travail coûte dix fois plus cher que les conflits sociaux. Ces chiffres sont calculés avec la baisse de productivité, le taux d’absentéisme, les accidents dus au stress et aux coûts des maladies liées à ce problème.

Avoir une bonne politique HSE contribue au bien-être des salariés et donc diminue l’absentéisme et augmente la productivité et la motivation des salariés.

Le rejet accidentel de dioxine en 1976 sur la commune de Seveso en Italie a incité l'Union européenne à se doter d’une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs décrite dans la directive Seveso. Cette dernière concerne la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, appelée directive Seveso 2. Cette directive a renforcé la notion de prévention des accidents majeurs en imposant notamment à l’exploitant la mise en œuvre d’un système de gestion et d’une organisation proportionnés aux risques inhérents aux installations.

Selon la quantité totale de matières dangereuses sur le site, deux classements[4] sont possibles :

• les établissements Seveso seuil haut ;
• les établissements Seveso seuil bas.

Au sein d’une entreprise, qu’elle soit une petite ou moyenne entreprise ou une grande multinationale, les acteurs de la politique HSE sont nombreux et sont présents à tous les niveaux hiérarchiques. On retrouve ces acteurs en interne mais également en externe grâce à des sociétés spécialistes dans l’audit Hygiène et Sécurité. On peut regrouper ces différents acteurs en plusieurs catégories :

• employeurs, service des ressources humaines, encadrement et ingénierie (concepteurs, acheteurs et bureau des méthodes). La sécurité au travail et la santé des salariés est la responsabilité première du chef d’entreprise. Il est le garant de la mise en place de la politique HSE et s’entoure des spécialistes nécessaires. Toutes les fonctions essentielles de l’entreprise doivent être impliquées dès les ressources humaines lors du recrutement, la gestion des compétences et de l’emploi. Ils ont pour but de s’assurer qu’il y a un nombre suffisant d’employés compétents dans le domaine de la sécurité. Les acteurs de l’ingénierie sont responsables des équipements techniques et des moyens organisationnels ;
• salariés des entreprises. Chaque salarié doit prendre part active à sa propre sécurité mais aussi à celle de ses collègues. Il a le devoir de respecter chaque consigne de sécurité établie (il a dû signer une charte ou un règlement interne). Il a également le devoir de s’informer sur les nouvelles procédures et les mises à jour des documents de sécurité ;
• représentants du personnel. Pour chaque entreprise de plus de cinquante salariés, il existe un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Ce comité est composé de représentants du personnel principalement. Le rôle et les missions de ce comité sont définis par le code du travail. Il a pour but la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des travailleurs et il contribue à l’amélioration des conditions de travail. Depuis 2018, le CHSCT est progressivement fusionné dans le Comité social et économique, que les entreprises de plus de onze salariés doivent mettre en place avant le 1^er janvier 2020[5] ;
• service de santé du travail. Il peut être interne ou externe à l’entreprise et représente des compétences pluridisciplinaires principalement médicales. Il peut faire appel à différents services extérieurs comme des organismes tels que la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT), l’Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)[6]. Le médecin du travail a également un rôle à jouer en matière de prévention des risques. Il est avant tout là pour apporter des conseils aux salariés et répondre à leurs questions ;
• autres acteurs spécialistes de la prévention (en entreprise ou institutionnel). Il peut s’agir de personnes internes et externes à l’entreprise. En interne, on retrouvera notamment les SST (sauveteur-secouriste du travail)[7] qui sont des membres du personnel formés pour pouvoir porter assistance aux employés en cas d’accidents. Leur formation est renouvelée régulièrement et ils doivent être capables d’agir dans tous les cas de figure. En externe, on retrouvera des entreprises extérieures de conseil qui viennent faire des audits de l’entreprise pour détecter les risques et améliorer la prévention.

Les dispositions de santé et sécurité au travail sont décrites dans le code du travail et dans de nombreuses lois. Il s’agit donc d’une obligation légale qu’a l’entreprise de garantir la sécurité de ses employés. On retiendra les textes les plus importants :

• le code pénal[8] ;
• le code du travail (France)[9] ;
• le code de l'environnement[10] ;
• le Code de la sécurité sociale (France)[11] a un rôle avant tout préventif. Les caisses régionales d’assurance maladie apportent des informations sur les maladies professionnelles et peuvent faire des recommandations. Ils n’ont aucun pouvoir de sanction. Ce pouvoir est réservé aux inspecteurs du travail qui peuvent contrôler les installations d’une entreprise et ont accès à tous les documents internes.

Les investissements dans la QHSE rapportent beaucoup à l’entreprise tant sur le plan financier (en augmentant la productivité) que sur le plan de la communication (image de marque de l’entreprise). On pourra ensuite, distinguer les stratégies de la politique QHSE suivant la taille de l'organisation. Pour une grande organisation, les moyens mis en œuvre, ainsi que les enjeux économiques ne seront pas les mêmes que pour une petite ou moyenne organisation[12].

• Gestion du risque
• Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

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