Pannecières

Pannecières est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Pour les articles homonymes, voir Pannecière.

Pannecières

Le village vu du ciel.
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Intercommunalité Communauté de communes du Pithiverais
Maire
Mandat 		José Bréchemier
2020-2026
Code postal 45300
Code commune 45246
Démographie
Gentilé Pannecièrois[1]
Population
municipale 		138 hab. (2019 )
Densité 20 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 17′ 36″ nord, 2° 08′ 52″ est
Altitude Min. 120 m
Max. 136 m
Superficie 7,02 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Paris
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Pithiviers
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Pannecières
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Pannecières
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Pannecières
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Pannecières

    Toponymie

    Pannecières tire son nom (attesté dès 1094, Paniceriae) de la culture du panic, qui est une variété du millet[2].

    Géographie

    Localisation
    Carte de la commune de Pannecières et des communes limitrophes.

    La commune de Pannecières se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de l'Essonne, dans la région agricole de la Beauce riche[3] et l'aire urbaine de Paris[4]. À vol d'oiseau, elle se situe à 46,8 km d'Orléans[5], préfecture du département, à 15,5 km de Pithiviers[6], sous-préfecture, et à 19,6 km de Malesherbes, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Pithiviers[4].

    Les communes les plus proches sont : Estouches (1,3 km, dans l'Essonne), Thignonville (2,4 km), Autruy-sur-Juine (3,9 km), Sermaises (4,1 km), Méréville (5,1 km, dans l'Essonne), Morville-en-Beauce (5,1 km), Arrancourt (5,5 km, dans l'Essonne), Rouvres-Saint-Jean (5,8 km), Intville-la-Guétard (6 km) et Abbéville-la-Rivière (6,2 km)[7].

    Géologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[8].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est du calcaire d'Étampes remontant à l’époque Oligocène de la période Paléogène. La formation la plus récente est des dépôts anthropiques remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°292 - Méréville » et « n°293 - Malesherbes » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[9],[10] et leurs notices associées[11],[12].

    Carte géologique de la commune.
    Ère Période Époque Formations géologiques
    Cénozoïque
    (0 - 66.0)    		 Quaternaire
    (0 - 2.58)    		 Holocène
    X  :dépôts anthropiques
    FC  :alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, Holocène
    Pléistocène
    qOE  :Limons et Loess, Quaternaire
    Néogène
    (2.58 - 23.03)    		 Pliocène  non présent
    Miocène
    m2MCO  :marnes et calcaires de l'Orléanais, Burdigalien
    m1MBl  :marne de Blamont, Aquitanien
    m1CPi  :calcaire de Pithiviers, Aquitanien
    Paléogène
    (23.03 - 66.0)    		 Oligocène
    g1CEt  :calcaire d'Étampes, Stampien supérieur
    Éocène  non présent
    Paléocène  non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 7,02 km2[13],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 5,84 km2[10]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 16 mètres. L'altitude du territoire varie entre 120 m et 136 m[16].

    Hydrographie

    Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune[17].

    Paysages
    • Vues du village.
    • Le petit calvaire et la Grande Rue en 2008.
    • Angle différent de la photo de la même place après-guerre.
    • Ancienne pompe.

    Milieux naturels et biodiversité

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Pannecières ne comprend pas de ZNIEFF[18].

    Urbanisme

    Typologie

    Pannecières est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[19],[20],[21].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire regroupe 1 929 communes[22],[23].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (100 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (100 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (100 %)[24].

    L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Histoire

    Vers 1094, le seigneur du lieu s'appelle Eudes (Odo de Paniceriis)[25].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Pannetieres acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[26] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[27]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[28].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[29].

    Localisation de la commune de Pannecières dans la communauté de communes du Pithiverais.

    La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret depuis sa création le [30] jusqu'au , date à partir de laquelle elle fait partie de la communauté de communes du Pithiverais.

    La loi du portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait en effet passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, et a un impact sur les périmètres des différentes intercommunalités. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[31]. Les communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron fusionnent ainsi à compter du en une seule entité : la communauté de communes du Pithiverais, dont le siège est à Pithiviers. Cette nouvelle intercommunalité comprend 31 communes dont Pannecières[32].

    Circonscriptions de rattachement

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Pannecières est alors incluse dans le canton de Sermaises, le district de Pithiviers et le département du Loiret[33].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[34]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[35]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[36]. L'acte II intervient en 2003-2006[37], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Pannecières aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictPithiviers1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[29],[33]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[38].
    CantonSermaises1790-1801Administrative et électoraleLe , la municipalité de Pannetieres est rattachée au canton de Sermaises[39],[29]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[38]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[40]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Malesherbes1801-2015Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[41]. Pannetieres est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Malesherbes, sous le nom de Pannecières[42],[29].
    Pithiviers2015-ÉlectoraleLa loi du [43] et ses décrets d'application publiés en février et [44] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Pithiviers[44]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[45].
    ArrondissementPithiviers1801-1926AdministrativePannetieres est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[29],[42].
    Orléans1926-1942Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [46]. Pannecières est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[47],[48].
    Pithiviers1942-La loi du rétablit l'arrondissement de Pithiviers[48]. Pannecières est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[49].
    Circonscription législative5e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[50],[51]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[52]. La réforme n'affecte pas Pannecières qui reste rattachée à la cinquième circonscription[53].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Pannecières est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[49], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Pannecières, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[54], pour un mandat de six ans renouvelable[55]. Il est composé de 11 membres [56]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. José Brechemier est maire depuis 1995.

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1959 1977 Albert Danjouan SE Agriculteur
    1977 1995 Étienne Jamet SE Agriculteur
    1995 En cours José Bréchemier SE Agriculteur
    Les données manquantes sont à compléter.

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 4], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[57]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Sermaises[58]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[59], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[60].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais en application de la loi NOTRe du [61].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[62]. Au , la production de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par le Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de la Région de Sermaises, un syndicat créé en 1967 desservant huit communes (Audeville, Césarville-Dossainville, Intville-la-Guétard, Morville-en-Beauce, Pannecières, Rouvres-Saint-Jean, Sermaises, Thignonville)[63],[64], et la distribution par la commune elle-même[65].

    La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[66],[67].

    Assainissement

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[68]. La Communauté de communes de Beauce et du Gâtinais a créé en 1999 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[69],[70]. Depuis le , c'est la communauté de communes du Pithiverais qui assure ce service, à la suite de la fusion des communautés de communes de Beauce et du Gâtinais, du Cœur du Pithiverais et du Plateau Beauceron.

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[71]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[72].

    En 2019, la commune comptait 138 habitants[Note 5], en augmentation de 11,29 % par rapport à 2013 (Loiret : +2,23 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    172136159172171164171172172
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    182168173172169182189174162
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    145171142136134135127137123
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2016
    1149591100117116121118128
    2019 - - - - - - - -
    138--------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[47] puis Insee à partir de 2006[73].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Patrimoine

    Lieux et monuments
    La rue de l'Église et la Grande Rue.
    • Église Saint-Liphard installée dans l'ancienne école du village après que l'ancienne église du XIIe siècle fut détruite au début du XXe siècle. L'église de Pannecières dépendait du chapitre de Meung-sur-Loire. Elle contient une cloche en bronze, datée de 1800, qui fut classée Monument historique au titre d'objet le [74]

    Personnalités liées à la commune
    • Eudes de Pannecières, chevalier cité vers 1094[25] ;
    • Georges Conchon (1925-1990), écrivain et scénariste français, vécu plusieurs années à Pannecières.
    • Pierre Moreau, vétérinaire français, auteur de Les dérivés barbituriques utilisables pour l'anesthésie générale du chien, en 1937, est né dans la commune.

    Notes et références

    Notes et cartes
    • Notes
    1. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[14],[15]
    2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    4. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    5. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

    Références
    1. « Gentilés des communes du Loiret », sur www.habitants.fr (consulté le ).
    2. Bernard Gineste (éd.), «Pannecières», Corpus Étampois, 2008.
    3. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
    4. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    5. « Orthodromie entre "Pannecières" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    6. « Orthodromie entre "Pannecières" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    7. « Villes les plus proches de Pannecières », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    8. « Histoire géologique du Bassin parisien », sur le site du Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie (consulté le ).
    9. « Carte géologique de Pannecières » sur Géoportail (consulté le 29 mai 2022).
    10. « Caractéristiques géologiques et hydrogéologiques de la commune de Pannecières », sur le Système d’information pour la gestion des eaux souterraines (SIGES) en Occitanie (consulté le )
    11. « Notice associée à la feuille n°292 - Méréville de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
    12. « Notice associée à la feuille n°293 - Malesherbes de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
    13. Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Pannecières », sur le site de l'Insee (consulté le )
    14. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le )
    15. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le )
    16. IGN, « Répertoire géographique des communes (RGC) 2014 », sur drive.google.com
    17. « Fiche SIGES de la commune », sur le site du Système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Centre-Val de Loire (consulté le ).
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    25. Bernard Gineste (éd.), «Eudes de Pannecières», Corpus Étampois, 2008.
    26. Motte 2003, p. 24.
    27. Motte 2003, p. 23.
    28. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
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    31. « Schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret », sur http://www.loiret.gouv.fr/, (consulté le ).
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    Voir aussi

    Bibliographie
    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
    • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

    Articles connexes
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