Territoire britannique d'outre-mer

Un territoire britannique d'outre-mer (en anglais : British Overseas Territory) est l'un des quatorze territoires britanniques en dehors des îles Britanniques. Les territoires britanniques d'outre-mer sont administrés individuellement et chacun est constitutionnellement distinct des autres et du Royaume-Uni proprement dit (c'est-à-dire la Grande-Bretagne et l'Irlande du Nord). Tous les territoires sont sous pleine souveraineté britannique. La plupart des territoires britanniques d'outre-mer sont des îles ou des archipels, mais ils comprennent également une partie de l'Europe continentale (Gibraltar) et une partie de l'île de Chypre, ainsi qu'une grande partie du continent antarctique. Trois des territoires manquent d'une population humaine permanente; la plupart ont une population sédentaire comprise entre 50 et plusieurs dizaines de milliers[1].

Ne doit pas être confondu avec dépendances de la Couronne, îles Britanniques ou Caraïbes du Commonwealth.

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Drapeaux des territoires britanniques d'outre-mer, Parliament Square, Westminster.

Les territoires d'outre-mer sont les territoires britanniques qui étaient auparavant connus sous le nom de territoires dépendants (Dependent territories) avant le XXI^e siècle. Le statut de ces territoires a été défini par le British Overseas Territories Act 2002 du Parlement du Royaume-Uni[1]^,[2]. En tant qu'anciennes parties de l'Empire britannique, les territoires britanniques d'outre-mer sont appelés « colonies » dans l'ancienne législation qui reste en vigueur. Le terme colony (« colonie ») s'applique parce que les territoires ne sont ni des États souverains du Commonwealth, ni des États associés, et ils ne relèvent pas non plus de la responsabilité d'un autre État que le Royaume-Uni. Le terme crown colony (« colonie de la Couronne ») est aussi parfois utilisé, mais sa signification n'est pas précise. La souveraineté britannique est conservée dans le territoire britannique de l'océan Indien et les zones de souveraineté de Chypre à des fins de défense[1].

La superficie totale est de 18 492 km² (sans comprendre le territoire britannique de l'Antarctique : 1 413 492 km²) avec une population totale supérieure à 270 000 habitants en 2016. Ce qui représente environ 7,5 % de la superficie du Royaume-Uni pour un peu moins de 0,42 % de la population britannique, ces territoires ont une densité de 14,6 hab/km², ce qui est très faible par rapport au reste du pays.

L'existence des territoires britanniques d'outre-mer va de pair, depuis 1983, avec le statut de citoyen des territoires britanniques d'outre-mer (en). Cette citoyenneté n'accorde pas nécessairement le droit de séjour sur tout territoire d'outre-mer ; chacun de ces territoires a la capacité de décider lui-même des lois gouvernant l'immigration, et peut ainsi accorder, ou non, le statut de belonger (belonger status (en)), en général mêlé de droit du sol et de droit du sang.

Les territoires britanniques d’outre-mer doivent être distingués des dépendances de la Couronne (Guernesey, Jersey, île de Man) et des protectorats, car^[pas clair] aucun ne fait formellement partie du Royaume-Uni et où le Royaume-Uni n’exerce pas non plus directement sa souveraineté, confiée à un gouvernement local. Le Royaume-Uni assure seulement, en accord avec les gouvernements locaux, leur défense et leur sécurité et peut les représenter au niveau international, mais seulement avec leur accord (les traités internationaux signés par le Royaume-Uni n'engagent pas les dépendances de la Couronne ni les protectorats).

De même, les territoires britanniques d’outre-mer ne sont pas les dominions (Royaume du Commonwealth).