accise
Français
Nom commun
Singulier | Pluriel |
---|---|
accise | accises |
\ak.siz\ |
accise \ak.siz\ féminin
- Taxe, impôt indirect levé sur la consommation ou le commerce de certains produits tels que le tabac, l’alcool, le pétrole et ses dérivés.
- Les dépenses fiscales concernant les droits d'accise sont surtout liées à l'environnement et à la santé. — (OCDE, Études économiques de l'OCDE : Norvège 2010, 2010)
Dérivés
Synonymes
- contributions indirectes
- droit d’accise
- droit de régie
- excise
- impôt de consommation
- taxe d’octroi,
Traductions
Références
- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (accise), mais l’article a pu être modifié depuis.
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