emphytéotique

(Siècle à préciser) Du latin emphyteoticus.

emphytéotique \ɑ̃.fi.te.ɔ.tik\ masculin et féminin identiques

1. (Droit) Relatif à l’emphytéose.
   • Il y avait en outre, au finage de Launay, au lieu dit Vauvagis, 400 arpents de bois que divers habitants de Barrault, tenaient à bail emphytéotique de la commanderie, moyennant la redevance annuelle d’un bichet de blé, d’un bichet d’avoine, et d’un denier par chaque arpent. — (Eugène Mannier, Ordre de Malte : les commanderies du grand prieuré de France, Paris : Auguste Aubry & Dumoulin, 1872, page 336.)
   • Ses terres… elles n’étaient pas à lui, mais il les tenait de l’État par un bail emphytéotique : le sous-sol n’était pas à lui, tout au plus aurait-il pu toucher une infime partie des profits de la mine. — (Jean Ray, Harry Dickson, Les Eaux Infernales, 1934.)
   • En avril dernier, François Pinault, l’autre empereur du luxe avait obtenu un bail emphytéotique très avantageux pour ouvrir un musée d’art contemporain dans les locaux de l’ancienne Bourse de commerce, près des Halles. — (Odile Odile Benyahia-Kouider, « Pour Bernard Arnault, Paris, c’est pas du luxe », Le Canard Enchaîné, 29 mars 2017, page 3.)

• emphytéose
• emphytéote

• bail emphytéotique

• Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (emphytéotique), mais l’article a pu être modifié depuis.