emphytéose

Français

Étymologie

Du latin emphyteusis (même sens) lui même issu du grec ἐμφύτευσις, emphuteusis (« action de planter »).

Nom commun

Singulier	Pluriel
emphytéose	emphytéoses
\ɑ̃.fi.te.oz\

emphytéose \ɑ̃.fi.te.oz\ féminin

(Droit) Bail de longue durée (de 18 à 99 ans) dans lequel le locataire (nommé emphytéote) a un droit réel sur l’immeuble ou sur un terrain agricole, c’est-à-dire qu’il peut l’hypothéquer, le louer ou le sous-louer, moyennant une redevance annuelle nommée canon.
- Les emphytéoses sont des espèces d’aliénations, à cause de leur longue durée.

Synonymes

bail emphytéotique

Apparentés étymologiques

Traductions

Allemand : Erbpacht (de) féminin
Anglais : emphyteusis (en)
Espagnol : enfiteusis (es) féminin
Italien : enfiteusi (it) féminin
Néerlandais : erfpacht (nl) féminin
Polonais : emfiteuza (pl)
Portugais : enfiteuse (pt) féminin

Voir aussi

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Références

Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (emphytéose), mais l’article a pu être modifié depuis.

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