emphytéote
Français
Étymologie
- Du latin emphyteuta.
Nom commun
Singulier | Pluriel | |
---|---|---|
Masculin et féminin |
emphytéote | emphytéotes |
\ɑ̃.fi.te.ɔt\ |
emphytéote \ɑ̃.fi.te.ɔt\ masculin et féminin identiques
- (Droit) Personne qui jouit d’un fonds par bail emphytéotique.
- La vente seule fait exception ; dans ce cas, en effet, l’emphytéote doit avoir le consentement du propriétaire qui a le droit de rachat si ses offres égalent celles l’acheteur. — (Ferdinand Mackeldey, Manuel de droit romain: contenant la théorie des institutes, précédée d’une introduction au droit romain, 1837)
Apparentés étymologiques
Traductions
Références
- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (emphytéote), mais l’article a pu être modifié depuis.
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