opposabilité

Composé de opposable de te -ité.

opposabilité \ɔ.pɔ.za.bi.li.te\ féminin

1. Qualité de ce qui est opposable.
   • et que surtout chez les singes, l’opposabilité du pouce est toujours plus complète aux mains postérieures qu’aux antérieurs, ce qui est l’inverse chez l’homme. — (Carl Vogt, Jean-Jacques Moulinié, Leçons sur l'homme: sa place dans la création et dans l’histoire de la terre, Éditeur C. Reinwald, 1865)
2. (Droit) Caractère d’une situation juridique rendue obligatoire entre les différents acteurs.
   • L’opposabilité des actes n’est donc pas un vain mot, car, d’une part l’administration qui s’en prévaut est, en principe, légitimement fondée à le faire, d’autre part, les administrés, se voyant opposer ses actes, peuvent également en tirer bénéfice et s’en prévaloir contre leurs auteurs. — (Cédric Milhat, L'acte administratif: Entre processus et procédures , Éditions du Papyrus, 2007)

• inopposabilité