passe-debout
Français
Nom commun
Singulier et pluriel |
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passe-debout \pas.də.bu\ |
Singulier | Pluriel |
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passe-debout | passe-debouts |
\pas.də.bu\ |
passe-debout \pas.də.bu\ masculin
- (Fiscalité) Permission donnée de faire entrer, sans payer l’octroi, des marchandises, en particulier du vin, dans une ville, où elles ne pourront être vendues, ni même déchargées, et qu’elles ne feront que traverser pour être conduites à leur destination. Dans certains cas, l'octroi est payé à l'entrée, puis restitué à la sortie de la ville après contrôle de la conformité et de la quantité des marchandises déclarés sur le document.
Traductions
Traductions manquantes. (Ajouter)
Références
- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (passe-debout), mais l’article a pu être modifié depuis.
- Inspiré du Dictionnaire encyclopédique Quillet, Paris, 1934.
- Inspiré du Nouveau Larousse Illustré en 7 volumes Paris 1904.
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