Arville (Seine-et-Marne)

Localisation d'Arville dans le département de Seine-et-Marne.

La commune d'Arville se trouve dans le département de Seine-et-Marne, en région Île-de-France[1].

Elle se situe à 47,29 km par la route[Note 1] de Melun[2], préfecture du département, à 30,79 km de Fontainebleau[3], sous-préfecture et à 14,91 km de Nemours[4], bureau centralisateur du canton de Nemours dont dépend la commune depuis 2015. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Puiseaux[1].

Arville est située sur la route de Nemours à Beaumont-du-Gâtinais, entre Puiseaux et Chateau-Landon.

Carte des communes limitrophes d'Arville.

Les communes les plus proches[Note 2] sont[5] : Gironville (1,5 km), Ichy (1,6 km), Obsonville (3,4 km), Bromeilles (3,8 km), Garentreville (5,3 km), Aufferville (5,4 km), Desmonts (5,7 km), Maisoncelles-en-Gâtinais (5,8 km).

Communes limitrophes d’Arville (Seine-et-Marne)

	Ichy	Aufferville
Bromeilles (Loiret)		Maisoncelles-en-Gâtinais
Gironville		Mondreville

Le territoire de la commune se situe dans le sud du Bassin parisien, plus précisément au nord de la région naturelle du Gâtinais. La commune d'Arville est située dans une plaine proche du parc naturel régional du Gâtinais Français.

Géologiquement intégré au bassin parisien, qui est une région géologique sédimentaire, l'ensemble des terrains affleurants de la commune sont issus de l'ère géologique Cénozoïque (des périodes géologiques s'étageant du Paléogène au Quaternaire)[6]^,[7].

• 
  Carte du relief d'Arville.
• 
  Carte géologique vectorisée et harmonisée d'Arville.

Le territoire de la commune d'Arville est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[8].

Il n’y a pas de cours d’eau traversant la commune[9].

La commune bénéficie d’un « climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type affecte l’ensemble du Bassin parisien avec une extension vers le sud, dont la totalité des communes de Seine-et-Marne[10].

Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[10]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Melun - Villaroche , qui se trouve à 47 km à vol d'oiseau[11], où la température moyenne annuelle évolue de 11,2 °C pour 1981-2010[12], à 11,6 °C pour 1991-2020[13].

Aucun espace naturel présentant un intérêt patrimonial n'est recensé sur la commune dans l'inventaire national du patrimoine naturel[14]^,[15]^,[16].

Arville est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 4]^,[17]^,[18]^,[19].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 5]. Cette aire regroupe 1 929 communes[20]^,[21].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (96,84 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (96,84 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (94,31 %), forêts (3,16 %), zones agricoles hétérogènes (2,53 %)[22].

Occupation des sols en 1990 et 2018[22].

Type d’occupation	1990		2018		Bilan
Territoires artificialisés (zones urbanisées, zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication, mines, décharges et chantiers, espaces verts artificialisés ou non agricoles)	0,00 ha	0,00 %	0,00 ha	0,00 %	0 ha
Territoires agricoles (terres arables, cultures permanentes, prairies, zones agricoles hétérogènes)	1 104,69 ha	96,84 %	1 104,69 ha	96,84 %	0 ha
Forêts et milieux semi-naturels (forêts, milieux à végétation arbustive et/ou herbacée, espaces ouverts sans ou avec peu de végétation)	36,11 ha	3,16 %	36,11 ha	3,16 %	0 ha

Parallèlement, L'Institut Paris Région, agence d'urbanisme de la région Île-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover[23]^,[24]^,[25]. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018[Carte 1].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
• 
  Carte orhophotogrammétrique de la commune.

La loi SRU du 13 décembre 2000 a incité les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle et à un horizon de 20 ans et s'imposant aux documents d'urbanisme locaux, les PLU (Plan local d'urbanisme). La commune est dans le territoire du SCOT Nemours Gâtinais, approuvé le 5 juin 2015 et porté par le syndicat mixte d’études et de programmation (SMEP) Nemours-Gâtinais[26].

La commune disposait en 2019 d'un plan local d'urbanisme approuvé[27]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le géoportail de l'urbanisme[Carte 2].

Carte du cadastre de la commune d'Arville.

La commune compte 101 voies dont 87 lieux-dits administratifs répertoriés dont les plus importants sont Charmoy et Laurecourt[28].

En 2013, le nombre total de logements dans la commune était de 66 (dont 97,1 % de maisons et 1,4 % d’appartements).

Parmi ces logements, 80,4 % étaient des résidences principales, 7,5 % des résidences secondaires et 12,1 % des logements vacants.

La part des ménages propriétaires de leur résidence principale s’élevait à 89,3 %[29].

Carte des réseaux hydrographique et routier d'Arville.

Deux routes départementales relient Arville aux communes voisines :

• la D 103A, à Ichy au nord ; à Gironville, à l'ouest ;
• la D 403, à Ichy, au nord ; à Bromeilles et Beaumont-du-Gâtinais, au sud-ouest.

Les gares ferroviaires les plus proches :

• la gare de Nemours - Saint-Pierre, desservie par les trains de la Ligne R du Transilien (Paris - Montargis), située à 14,1 kilomètres ;
• la gare de Bagneaux-sur-Loing, desservie par les trains de la Ligne R du Transilien (Paris - Montargis), située à 14,3 kilomètres ;
• la gare de Malesherbes, desservie par les trains de la ligne D du RER, dont elle est le terminus Sud, située à 20,4 kilomètres.

Arville est desservie par une ligne du réseau d'autocars Transdev Nemours[30]^,[31]^,[32] : la ligne 13C, qui relie Beaumont-du-Gâtinais à Saint-Pierre-lès-Nemours.

• Élection présidentielle de 2017[34]: 43,69 % pour Emmanuel Macron (REM ), 33,98 % pour Marine Le Pen (FN), 83,50 % de participation.

L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La loi NOTRe de 2015 a accru le rôle des EPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au 1^er janvier 2020, mais la loi Ferrand-Fesneau du 3 août 2018 a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au 1^er janvier 2026[36]^,[37].

En 2020, la commune d'Arville ne dispose pas d'assainissement collectif[38]^,[39].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[40]. La commune assure en régie le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[38]^,[41].

En 2020, l'alimentation en eau potable de la commune est assurée par le SIAEP d'Arville - Gironville qui gère le service en régie[38]^,[42]^,[43].

Les nappes de Beauce et du Champigny sont classées en zone de répartition des eaux (ZRE), signifiant un déséquilibre entre les besoins en eau et la ressource disponible. Le changement climatique est susceptible d’aggraver ce déséquilibre. Ainsi afin de renforcer la garantie d’une distribution d’une eau de qualité en permanence sur le territoire du département, le troisième Plan départemental de l’eau signé, le 3 octobre 2017, contient un plan d’actions afin d’assurer avec priorisation la sécurisation de l’alimentation en eau potable des Seine-et-Marnais. A cette fin a été préparé et publié en décembre 2020 un schéma départemental d’alimentation en eau potable de secours dans lequel huit secteurs prioritaires sont définis. La commune fait partie du secteur Beauce[44].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[45]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[46].

En 2019, la commune comptait 124 habitants[Note 6], en augmentation de 2,48 % par rapport à 2013 (Seine-et-Marne : +4,1 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Histogramme de l'évolution démographique

La commune ne dispose pas d’école primaire publique (maternelle ou élémentaire)[49].

En 2018, le nombre de ménages fiscaux de la commune était de 50, représentant 111 personnes et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 27 090 euros[50].

En 2018 , le nombre total d’emplois dans la zone était de 44, occupant 58 actifs résidants. Le taux d'activité de la population (actifs ayant un emploi) âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 73,1 % contre un taux de chômage de 5,1 %. Les 21,8 % d’inactifs se répartissent de la façon suivante : 2,6 % d’étudiants et stagiaires non rémunérés, 11,5 % de retraités ou préretraités et 7,7 % pour les autres inactifs[51].

En 2019, le nombre d’unités légales et d’établissements (activités marchandes hors agriculture) par secteur d'activité était de 8 dont 1 dans l’industrie manufacturière, industries extractives et autres, 4 dans la construction, 1 dans le commerce de gros et de détail, transports, hébergement et restauration et 2 dans les activités immobilières[52].

En 2020, une entreprise a été créée sur le territoire de la commune.

Au 1^er janvier 2021, la commune ne disposait pas d’hôtel et de terrain de camping[53].

• Église Saints-Pierre-et-Saint-Paul, classée au titre des monuments historiques[54].
• Ancienne grange aux dîmes (transformée en maison d'habitation).

• Communauté de communes Gâtinais-val de Loing.
• Liste des communes de Seine-et-Marne.

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