Bordeaux-en-Gâtinais

Bordeaux-en-Gâtinais est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Pour les articles homonymes, voir Bordeaux (homonymie) et Gâtinais (homonymie).

Bordeaux-en-Gâtinais

Héraldique
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Intercommunalité Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais
Maire
Mandat 		Francis Bougreau
2020-2026
Code postal 45340
Code commune 45041
Démographie
Gentilé Roucois, Roucoises[1]
Population
municipale 		109 hab. (2019 )
Densité 12 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 05′ 59″ nord, 2° 31′ 40″ est
Altitude Min. 79 m
Max. 96 m
Superficie 9,46 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Malesherbes
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Bordeaux-en-Gâtinais
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Bordeaux-en-Gâtinais
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Bordeaux-en-Gâtinais
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Bordeaux-en-Gâtinais

    Géographie

    Localisation
    Carte de la commune de Bordeaux-en-Gâtinais et des communes limitrophes.

    La commune de Bordeaux-en-Gâtinais se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, en limite du département de Seine-et-Marne, dans la région agricole du Gâtinais riche[2],[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 50,8 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 21,7 km de Pithiviers[5], sous-préfecture, et à 7,8 km de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande[3].

    Les communes les plus proches sont : Corbeilles (3,7 km), Auxy (4,4 km), Lorcy (4,8 km), Sceaux-du-Gâtinais (5,3 km), Juranville (5,5 km), Beaumont-du-Gâtinais (5,6 km, en Seine-et-Marne), Égry (6,6 km), Courtempierre (6,8 km), Mignerette (7,4 km) et Mézières-en-Gâtinais (7,6 km)[6].

    Communes limitrophes de Bordeaux-en-Gâtinais
    Auxy
    Egry Sceaux-du-Gâtinais
    Corbeilles

    Voies de communication et transports

    Les voies de communication desservant Bordeaux-en-Gâtinais sont les Départementales 94 et 165.

    Urbanisme

    Typologie

    Bordeaux-en-Gâtinais est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[7],[8],[9]. La commune est en outre hors attraction des villes[10],[11].

    Voies de communication et transports
    Réseau routier principal de la commune de Bordeaux-en-Gâtinais (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routières

    La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 94 et la RD 165 et est longée par l'autoroute A19. La RD 94 (998 véhicules/jour) relie Montargis à Auxy[12] tandis que la RD 165 (406 véhicules/jour) relie Barville-en-Gâtinais à Bordeaux-en-Gâtinais[12].

    L'autoroute A19, mise en service en 2009[13], est limitrophe de la commune dans sa partie sud. Seule l'emprise de l'ouvrage de franchissement de l'autoroute par la RD 94 en passage supérieur empiète sur le territoire communal[14].

    Risques naturels et technologiques

    La commune de Bordeaux-en-Gâtinais est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[15]. Entre 1989 et 2019, sept arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : cinq pour des inondations et coulées de boues et deux pour des mouvements de terrains[16].

    Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[17].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[18]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « faible » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[19].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[20]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[16].

    Transports en commun

    Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche, la ligne 14 qui relie Malesherbes à Montargis[21].

    Histoire

    Baptême de la cloche Marie Louise le 18 septembre 1769 (Mention sur le registre paroissial)

    Entre le 29 janvier et le 8 février 1939, plus de 2 800 réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts[22], dont un à Bordeaux-en-Gâtinais[23]. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré[24]. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais[23].

    Héraldique

    Les armes de Bordeaux-en-Gâtinais se blasonnent ainsi :

    Parti: au 1er d'azur semé d'épis d'or, au 2e d'or semé de roseaux de sable; sur le tout, d'or à trois piles d'azur.

    Adopté le 31 janvier 2012


    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Bordeaux acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[25] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[26]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[27].

    La commune est orthographiée Bordeaux dans l'arrêté de 1801. En 1918, la Chambre de Commerce de Paris émet le souhait « qu'un nom de complément soit donné aux localités qui portent une dénomination identique » afin d'éviter toute confusion dans les transmissions postales et le transport des marchandises. Le gouvernement accueille favorablement cette demande et le 7 juin 1918 le préfet du Loiret invite 82 communes du Loiret ayant des homonymes dans d'autres départements à compléter leur nom. Vingt-trois conseils municipaux refusent. La commune de Bordeaux, quant à elle, prend le nom de Bordeaux-en-Gâtinais à la suite du décret du [28].

    La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois, depuis sa création le jusqu'en 2016, un établissement public de coopération intercommunale issue de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en mai 1959, en communauté de communes[29]. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[30].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Bordeaux était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens[31] et sur le plan administratif au bailliage de Paris, élection de Nemours[32].

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Bordeauxest alors incluse dans le canton de Beaune, le district de Boiscommun et le département du Loiret[33].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[34]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[35]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[36]. L'acte II intervient en 2003-2006[37], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Bordeaux-en-Gâtinais aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictBoiscommun1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[38],[33]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[39].
    CantonBeaune1790-1801Administrative et électoraleLe 10 février 1790, la municipalité de Bordeaux est rattachée au canton de Beaune[40]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Beaune1801-2015Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[41]. Bordeaux-en-Gâtinais est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801) au canton de Beaune[42],[38].
    Malesherbes2015-ÉlectoraleLa loi du [43] et ses décrets d'application publiés en février et [44] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[44]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[45].
    ArrondissementPithiviers1801-1926AdministrativeBordeaux-en-Gâtinais est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X (30 septembre 1801)[38],[42].
    Orléans1926-1942Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du 10 septembre 1926[46]. Bordeaux-en-Gâtinais est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[47],[48].
    Pithiviers1942-La loi du 1er juin 1942 rétablit l'arrondissement de Pithiviers[48]. Bordeaux-en-Gâtinais est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[49].
    Circonscription législative5e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[50],[51]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[52]. La réforme n'affecte pas Bordeaux-en-Gâtinais qui reste rattachée à la cinquième circonscription[53].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Bordeaux-en-Gâtinais est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[49], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Bordeaux-en-Gâtinais, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[54], pour un mandat de six ans renouvelable[55]. Il est composé de 11 membres[56]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1995 2014 Raoul Chanceau   Retraité agricole
    mars 2014 En cours Francis Bougreau[57],[58]   ancien agriculteur exploitant

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[59]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande[60]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[61], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[62].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du [63].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[64]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Corbeilles - Bordeaux-en-Gâtinais - Lorcy, un syndicat créé en 1947 desservant trois communes : Bordeaux-en-Gâtinais, Corbeilles, Lorcy[65],[66],[67]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[68],[69].

    Assainissement

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[70]. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[71],[72].

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[73]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[74].

    En 2019, la commune comptait 109 habitants[Note 3], en diminution de 6,03 % par rapport à 2013 (Loiret : +2,23 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    160160168183179178201197233
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    250243234243237233239225213
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    209222235221205204184172169
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
    172159147116121122117116116
    2018 2019 - - - - - - -
    109109-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[47] puis Insee à partir de 2006[75].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Patrimoine

    Personnalités liées à la commune

    Notes et références

    Notes
    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.

    Références
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    24. Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 43-44.
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    Voir aussi

    Bibliographie
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    • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, présentation en ligne)
    • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

    Articles connexes

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