Canton d'Ornans

Le canton d'Ornans est une division administrative française, située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté. À la suite du redécoupage cantonal de 2014, les limites territoriales du canton sont remaniées. Le nombre de communes du canton passe de 26 à 64.

Canton d'Ornans

Situation du canton d'Ornans dans le département du Doubs.
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement(s) Besançon (44)
Pontarlier (21)
Bureau centralisateur Ornans
Conseillers
départementaux
Mandat 		Olivier Billot
Béatrix Loizon
2021-2028
Code canton 25 15
Histoire de la division
Création 15 février 1790[1]
Modifications 1 : 25 vendémiaire an X[2],[3]
(17 octobre 1801)
2 : 22 mars 2015[4]
Démographie
Population 26 291 hab. (2019)
Densité 37 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 06′ 05″ nord, 6° 10′ 46″ est
Superficie 714,13 km2
Subdivisions
Communes 60

    Histoire

    Le canton d'Ornans a été créé en 1790[1].

    Un nouveau découpage territorial du Doubs (département) entre en vigueur à l'occasion des élections départementales de mars 2015, défini par le décret du 25 février 2014[4], en application des lois du (loi organique 2013-402 et loi 2013-403)[5]. Les conseillers départementaux sont, à compter de ces élections, élus au scrutin majoritaire binominal mixte. Les électeurs de chaque canton élisent au Conseil départemental, nouvelle appellation du Conseil général, deux membres de sexe différent, qui se présentent en binôme de candidats. Les conseillers départementaux sont élus pour 6 ans au scrutin binominal majoritaire à deux tours, l'accès au second tour nécessitant 12,5 % des inscrits au 1er tour. En outre la totalité des conseillers départementaux est renouvelée. Ce nouveau mode de scrutin nécessite un redécoupage des cantons dont le nombre est divisé par deux avec arrondi à l'unité impaire supérieure si ce nombre n'est pas entier impair, assorti de conditions de seuils minimaux[6]. Dans le Doubs, le nombre de cantons passe ainsi de 35 à 19. Le nombre de communes du canton d'Ornans passe de 26 à 65.

    Le nouveau canton d'Ornans est formé de communes des anciens cantons de Montbenoît (16 communes), d'Amancey (19 communes), d'Ornans (24 communes), de Levier (5 communes) et de Quingey (1 commune). Avec ce redécoupage administratif, le territoire du canton s'affranchit des limites d'arrondissements, avec 21 communes incluses dans l'arrondissement de Pontarlier et 44 dans l'arrondissement de Besançon. Le bureau centralisateur est situé à Ornans.

    Représentation

    Représentation avant 2015
    Liste des conseillers généraux successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1833 1867 Claude-Hélène-Prosper Teste   Avocat - Maire d'Ornans
    1867 1877 Jules-Antoine-Joseph Vautherin Droite Manufacturier
    1877 1895
    (décès)    		 Félix Gaudy Union
    républicaine    		 Propriétaire - Maire de Vuillafans
    Député (1872-1885)
    Sénateur (1885-1895)
    1895[7] 1913 Jean Colard Rad. Médecin
    Maire d'Ornans
    1913 1919 Lucien Journet   Négociant à Ornans
    1919 1937 Maurice Vernier Rad. Vétérinaire, maire d'Ornans (1925-1941)
    1937 1940 Léon Perrot PSF[8] Maire de Trépot
    Nommé conseiller départemental en 1943[9]
    1945 1949 Maurice Vernier[10] Rad. Vétérinaire, maire d'Ornans (1925-1941 et 1944-1947)
    1949 1961 Jean Victor Gaudy DVD Commissaire au tourisme
    Maire de Vuillafans
    1961 1979 Roger Loriod MRP puis CD Négociant - Maire d'Ornans
    1979 1998 Marc Chapelain PS Professeur de collège
    Maire d'Ornans (1989-1995)
    1998 2014
    (démission)    		 Jean-François Longeot[11] UMP Attaché territorial principal
    Maire d'Ornans depuis 1995
    Président de la CC du Pays d'Ornans
    Sénateur depuis 2014
    2014 2015 Béatrix Loizon DVD Agricultrice à Mérey-sous-Montrond

    Représentation après 2015
    Conseillers départementaux successifs
    Période élective Mandat Identité Nuance Qualité
    2015 2021 2015 2021 Béatrix Loizon   DVD Agricultrice à Mérey-sous-Montrond
    7ème vice-présidente, chargée de l’environnement – Trame verte et bleue, de l’espace rural et périurbain
    2015 2021 Alain Marguet   LR Technicien en micro-mécanique
    Ancien Conseiller général du Canton de Montbenoît
    Conseiller municipal de Gilley
    2021 2028[Note 1] 2021 en cours Olivier Billot   LR Vice-Président de la Communauté de commundes Montbenoit-Arc-sous-Cizon
    2021 en cours Béatrix Loizon   DVD Agricultrice, Lavans-Vuillafans

    Élections de mars 2015

    À l'issue du 1er tour des élections départementales de 2015, trois binômes sont en ballottage : Béatrix Loizon et Alain Marguet (Union de la Droite, 46,78 %), Marianne Bernard et Christophe Mahe (FN, 28,23 %) et Christophe Garnier et Colette Groleau (DVG, 24,99 %). Le taux de participation est de 60,17 % (11 316 votants sur 18 806 inscrits)[13] contre 52,68 % au niveau départemental[14] et 50,17 % au niveau national[15].

    Au second tour, Béatrix Loizon et Alain Marguet (Union de la Droite) sont élus avec 50,67 % des suffrages exprimés et un taux de participation de 59,81 % (5 410 voix pour 11 240 votants et 18 794 inscrits)[16].

    Élections de juin 2021

    Le premier tour des élections départementales de 2021 est marqué par un très faible taux de participation (33,26 % au niveau national)[17]. Dans le canton d'Ornans, ce taux de participation est de 40,98 % (7 938 votants sur 19 369 inscrits)[18] contre 34,1 % au niveau départemental[19]. À l'issue de ce premier tour, deux binômes sont en ballottage : Olivier Billot et Béatrix Loizon (LR, 55,78 %) et Christophe Garnier et Julie Soustelle (DVG, 27,97 %)[18].

    Le second tour des élections est marqué une nouvelle fois par une abstention massive équivalente au premier tour. Les taux de participation sont de 34,3 % au niveau national[20], 35,83 % dans le département[19] et 41,54 % dans le canton d'Ornans[18]. Olivier Billot et Béatrix Loizon (LR) sont élus avec 67,39 % des suffrages exprimés (5 080 voix pour 8 047 votants et 19 371 inscrits)[18],[21],[22].

    Composition

    Composition avant 2015

    Ce canton était composé de vingt-six communes.

    Liste des communes du canton avant le redécoupage de 2014
    Nom Code
    Insee    		 Code
    postal    		 Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    Ornans
    (chef-lieu)    		254342529032,644 259 (2012)130


    Amathay-Vésigneux250162533012,13150 (2012)12
    Bonnevaux-le-Prieuré25076256203,08111 (2012)36
    Chantrans251202533014,31428 (2012)30
    Charbonnières-les-Sapins25123256209,10192 (2012)21
    Chassagne-Saint-Denis25129252909,23117 (2012)13
    Châteauvieux-les-Fossés25130258404,4613 (2012)2,9
    Durnes25208255808,51155 (2012)18
    Échevannes25211255805,2382 (2012)16
    Foucherans252502562010,95451 (2012)41
    Guyans-Durnes25300255809,03263 (2012)29
    L'Hôpital-du-Grosbois25305256207,84554 (2012)71
    Lavans-Vuillafans253312558010,16224 (2012)22
    Lods25339259306,25227 (2012)36
    Longeville25346253309,46158 (2012)17
    Malbrans25360256208,74136 (2012)16
    Mérey-sous-Montrond253752566010,79432 (2012)40
    Montgesoye254002511111,06475 (2012)43
    Mouthier-Haute-Pierre254152592012,13314 (2012)26
    Saules25535255807,64226 (2012)30
    Scey-Maisières255372529012,53308 (2012)25
    Tarcenay255582562013,09953 (2012)73
    Trépot255692562014,50513 (2012)35
    Villers-sous-Montrond25628256206,33188 (2012)30
    Voires25630255804,8869 (2012)14
    Vuillafans25633258406,14688 (2012)112

    Composition à partir de 2015

    Le nouveau canton comprenait soixante-cinq communes entières à sa création[4].

    Par arrêté du , les communes de Étalans, de Charbonnières-les-Sapins et de Verrières-du-Grosbois fusionnent le pour former la commune d'Étalans[23]. Cependant, cette commune nouvelle est partagée entre les cantons de Valdahon et d'Ornans en raison de l'appartenance de la commune déléguée de Charbonnières-les-Sapins à ce dernier. Le décret du entraîne le rattachement complet du territoire de la commune nouvelle d'Étalans au canton de Valdahon[24].

    Par arrêté du , les communes de Levier et de Labergement-du-Navois fusionnent le pour former la commune de Levier[25]. Le décret du entraîne le rattachement complet du territoire de la commune nouvelle de Levier au canton de Frasne[24]. Le nombre de communes du canton descend à 61.

    Par arrêté du , les communes de Mérey-sous-Montrond et de Villers-sous-Montrond fusionnent le pour former la commune nouvelle des Monts-Ronds[26]. Le nombre de communes du canton descend à 60.

    Liste des 60 communes du canton d'Ornans au
    Nom Code
    Insee    		 Intercommunalité Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)    		 Modifier
    Ornans
    (bureau centralisateur)    		 25434 CC Loue-Lison 35,72 4 423 (2019) 124  
    Les Alliés 25012 CC de Montbenoit 5,28 166 (2019) 31  
    Amancey 25015 CC Loue-Lison 13,78 704 (2019) 51  
    Amathay-Vésigneux 25016 CC Loue-Lison 12,13 164 (2019) 14  
    Amondans 25017 CC Loue-Lison 5,68 92 (2019) 16  
    Arc-sous-Cicon 25025 CC de Montbenoit 28,49 707 (2019) 25  
    Arçon 25024 CC de Montbenoit 21,34 900 (2019) 42  
    Aubonne 25029 CC de Montbenoit 15,17 244 (2019) 16  
    Bians-les-Usiers 25060 CC Altitude 800 14,01 698 (2019) 50  
    Bolandoz 25070 CC Loue-Lison 12,21 373 (2019) 31  
    Bugny 25099 CC de Montbenoit 4,77 225 (2019) 47  
    Cademène 25106 CC Loue-Lison 3,39 69 (2019) 20  
    Chantrans 25120 CC Loue-Lison 14,31 398 (2019) 28  
    Chassagne-Saint-Denis 25129 CC Loue-Lison 9,23 111 (2019) 12  
    Châteauvieux-les-Fossés 25130 CC Loue-Lison 4,46 11 (2019) 2,5  
    La Chaux 25139 CC de Montbenoit 16,94 602 (2019) 36  
    Cléron 25155 CC Loue-Lison 14,56 299 (2019) 21  
    Crouzet-Migette 25180 CC Loue-Lison 5,67 115 (2019) 20  
    Déservillers 25199 CC Loue-Lison 13,88 344 (2019) 25  
    Durnes 25208 CC Loue-Lison 8,51 178 (2019) 21  
    Échevannes 25211 CC Loue-Lison 5,23 88 (2019) 17  
    Éternoz 25223 CC Loue-Lison 29,26 327 (2019) 11  
    Évillers 25229 CC Altitude 800 13,02 389 (2019) 30  
    Fertans 25236 CC Loue-Lison 8,19 288 (2019) 35  
    Flagey 25241 CC Loue-Lison 7,79 147 (2019) 19  
    Gevresin 25270 CC Altitude 800 6,91 121 (2019) 18  
    Gilley 25271 CC de Montbenoit 17,27 1 691 (2019) 98  
    Goux-les-Usiers 25282 CC Altitude 800 17,63 763 (2019) 43  
    Hauterive-la-Fresse 25303 CC de Montbenoit 7,46 226 (2019) 30  
    L'Hôpital-du-Grosbois 25305 CC Loue-Lison 7,84 593 (2019) 76  
    Lavans-Vuillafans 25331 CC Loue-Lison 10,16 242 (2019) 24  
    Lizine 25338 CC Loue-Lison 7,33 97 (2019) 13  
    Lods 25339 CC Loue-Lison 6,25 223 (2019) 36  
    La Longeville 25347 CC de Montbenoit 15,66 823 (2019) 53  
    Longeville 25346 CC Loue-Lison 9,46 180 (2019) 19  
    Maisons-du-Bois-Lièvremont 25357 CC de Montbenoit 15,79 852 (2019) 54  
    Malans 25359 CC Loue-Lison 10,49 160 (2019) 15  
    Malbrans 25360 CC Loue-Lison 8,74 171 (2019) 20  
    Montbenoît 25390 CC de Montbenoit 5,03 399 (2019) 79  
    Montflovin 25398 CC de Montbenoit 3,35 115 (2019) 34  
    Montgesoye 25400 CC Loue-Lison 11,06 472 (2019) 43  
    Montmahoux 25404 CC Loue-Lison 6,52 91 (2019) 14  
    Les Monts-Ronds 25375 CC Loue-Lison 17,12 652 (2019) 38  
    Mouthier-Haute-Pierre 25415 CC Loue-Lison 12,13 341 (2019) 28  
    Nans-sous-Sainte-Anne 25420 CC Loue-Lison 8,86 166 (2019) 19  
    Ouhans 25440 CC de Montbenoit 15,85 376 (2019) 24  
    Renédale 25487 CC de Montbenoit 2,88 46 (2019) 16  
    Reugney 25489 CC Loue-Lison 8,19 284 (2019) 35  
    Saint-Gorgon-Main 25517 CC de Montbenoit 7,93 284 (2019) 36  
    Sainte-Anne 25513 CC Loue-Lison 6,64 47 (2019) 7,1  
    Saraz 25533 CC Loue-Lison 6,02 15 (2019) 2,5  
    Saules 25535 CC Loue-Lison 7,64 229 (2019) 30  
    Scey-Maisières 25537 CC Loue-Lison 12,53 284 (2019) 23  
    Septfontaines 25541 CC Altitude 800 18,37 371 (2019) 20  
    Silley-Amancey 25545 CC Loue-Lison 5,16 144 (2019) 28  
    Sombacour 25549 CC Altitude 800 19,30 632 (2019) 33  
    Tarcenay-Foucherans 25558 CC Loue-Lison 24,04 1 528 (2019) 64  
    Trépot 25569 CC Loue-Lison 14,50 540 (2019) 37  
    Ville-du-Pont 25620 CC de Montbenoit 15,02 336 (2019) 22  
    Vuillafans 25633 CC Loue-Lison 6,14 735 (2019) 120  
    Canton d'Ornans 2515 698,29 26 291 (2019) 38

    Démographie

    Démographie avant 2015
               Évolution de la population  [modifier]
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011 2012
    8 8599 3059 3739 7249 94810 13911 06411 61111 686
    (Sources : Base Insee, population sans doubles comptes à partir de 1962[27] puis population municipale à partir de 2006[28])
    Histogramme de l'évolution démographique

    Démographie depuis 2015

    En 2019, le canton comptait 26 291 habitants[Note 2], en augmentation de 4,3 % par rapport à 2013 (Doubs : +2 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    2013 2018 2019
    25 20626 03526 291
    (Sources : Base Insee, population municipale à partir de 2013[29].)

    Bibliographie
    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne)
    • Bernard Gaudillère, Atlas historique des circonscriptions électorales françaises, Genève, Librairie Droz SA, , 839 p. (ISBN 978-2-600-00065-9 et 2-600-00065-8, lire en ligne)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy et Christine Théré, Communes d'hier, communes d'aujourd'hui : les communes de la France, Paris, Ined, , 407 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne).

    Notes et références

    Notes
    1. Pour éviter une trop forte concentration des scrutins, la loi du 22 février 2021 a reporté les élections régionales et départementales de juin 2027 à mars 2028[12].
    2. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.

    Références
    1. Louis Marie Prudhomme (1798), p. 132
    2. Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Notice communale : Ornans », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales (consulté le ).
    3. Bernard Gaudillère (1995), p. 795.
    4. Décret no 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs.
    5. « Loi no  2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral », JORF no 0114 du 18 mai 2013 p. 8242, (consulté le )
    6. Article 4 de la loi du 17 mai 2013 modifiant l'article L 191 -1 du code électoral.
    7. « Journal officiel de la République française. Lois et décrets » , sur Gallica, (consulté le ).
    8. Le Petit Journal, 26 octobre 1937, "Liste officielle des membres du P.S.F. élus aux derniers scrutins", consultable sur Gallica
    9. Journal officiel de la République française. Lois et décrets, parution 26 mars 1943, (en ligne).
    10. http://www.culture.gouv.fr/LH/LH209/PG/FRDAFAN84_O19800035v1033500.htm
    11. Résultat des élections sur le site du Ministère de l'Intérieur.
    12. Loi du 22 février 2021 portant report, de mars à juin 2021, du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique.
    13. « Résultats du 1er tour pour le canton d'Ornans », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    14. « Résultats du 1er tour pour le département du Doubs », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    15. « Résultats du 1er tour pour la France entière », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    16. « Résultats du second tour pour le canton d'Ornans », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    17. Erwan Alix, « CARTES. Abstention record : où a-t-on le moins voté aux élections régionales et départementales ? », sur www.ouest-france.fr, (consulté le )
    18. « Résultats pour le canton d'Ornans », sur elections.interieur.gouv.fr (consulté le )
    19. « Résultats pour le département du Doubs », sur le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le )
    20. « Résultats des élections départementales 2021 : la liste des départements qui ont basculé », sur lemonde.fr, (consulté le )
    21. « Professions de foi des binômes en lice au premier tour des élections départementales de 2021 dans le canton d'Ornans. », sur programme-candidats.interieur.gouv.fr (consulté le )
    22. « Professions de foi des binômes en lice au second tour des élections départementales de 2021 dans le canton d'Ornans. », sur programme-candidats.interieur.gouv.fr (consulté le )
    23. « recueil des actes administratifs du Doubs » (consulté le ), p. 191.
    24. Décret no 2019-1151 du 7 novembre 2019 modifiant le décret no 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs, publié au JORF du , sur legifrance.gouv.fr.
    25. « Recueil des actes administratifs N°25-2016-047, page 138 », sur http://www.doubs.gouv.fr (consulté en ).
    26. Préfecture du Doubs, « Arrêté no 25-2021-12-22-00004 portant création de la commune nouvelle de Les Monts-Ronds au  » [PDF], (consulté le ), p. 38-42
    27. Structure de la population du canton de 1968 à l'année de la dernière population légale connue
    28. Fiches Insee - Populations légales du canton pour les années 2006, 2011, 2012
    29. Fiches Insee - Populations légales du canton pour les années 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019.

    Voir aussi
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