Communauté de communes Cœur d'Ostrevent
La Communauté de communes Cœur d'Ostrevent est une communauté de communes française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Douai. Son nom vient de l'Ostrevent, pays traditionnel du Nord dont le nom signifie "contrée de l'est".
Communauté de communes Cœur d'Ostrevent | |
Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Hauts-de-France |
Département | Nord |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Lewarde |
Communes | 20 |
Président | Frédéric Delannoy (PS) |
Date de création | 26 décembre 2000 |
Code SIREN | 245901152 |
Démographie | |
Population | 71 066 hab. (2018) |
Densité | 514 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 138,20 km2 |
Localisation | |
Localisation dans les Hauts-de-France, avant le départ d'Émerchicourt. | |
Liens | |
Site web | http://www.cc-coeurdostrevent.fr/ |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
Histoire
Le Syndicat intercommunal de la région de Somain-Aniche (SIRSA), créée en 1962 et qui fonctionnait comme un syndicat à la carte[1], se transforme le [2] en communauté de Communes de l'Est du Douaisis (CCED).
Celle-ci participe en 2002 à la création du syndicat mixte chargé de l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale appelé SCot Grand Douaisis. Ce SCoT approuvé en 2008, oriente les documents d'urbanismes locaux.
L'intercommunalité se renomme en 2006 communauté de communes Cœur d'Ostrevent[3].
Le , Émerchicourt, seule commune de l'arrondissement de Valenciennes à ne pas être membre des intercommunalités du Valenciennois, et qui demandant de longue date à quitter le Cœur d'Ostrevent, rejoint la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut[4],[5],[6] par un arrêté préfectoral du , réduisant le nombre des communes associées à 20, et entraînant une baisse significative de recettes pour l'intercommunalité, évaluée à un million d'euros en 2019[7].
Le , Émerchicourt rejoint à nouveau la communauté de communes Cœur d'Ostrevent à la suite d'une décision de justice [8] mais prévoit de réintégrer prochainement la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut.
Le territoire communautaire
Géographie
Le Cœur d'Ostrevent s’affiche, dans son ensemble, plutôt comme un pôle résidentiel que comme un pôle d’emplois. Ce territoire est desservi par l’axe structurant de l’ex-Bassin Minier (A21) et, dans sa partie nord, par une liaison rapide à partir ou en direction de la métropole lilloise (A23)......
Le cœur de l'Ostrevent constitue une aire géographique caractéristique de l’ex-Bassin minier du Nord-Pas-de-Calais, fortement marquée par la période tant dans son urbanisme que dans ses profils sociodémographiques. À l’arrêt de l’exploitation charbonnière se sont ajoutées la régression du pôle verrier Aniche/Émerchicourt et surtout la disparition des activités sidérurgiques du Denaisis. Mais c’est aussi un territoire aux composantes rurales qui bénéficie, au sud, de la présence du Val de la Sensée et, au nord-est, des espaces naturels et forestiers du PNR Scarpe-Escaut.
Sur le territoire du Cœur d'Ostrevent, se chevauche l’aire d’influence des trois grands pôles urbains qui l’entourent :
- Douai, centre-ville historique et pôle administratif de l’arrondissement ;
- Valenciennes, dont l’attractivité s’étend principalement sur les franges est du territoire ;
- et la métropole de Lille, qui exerce son influence du fait de ses fonctions d’intérêt régional et du fait également de l’extension de son bassin d’habitat, en particulier dans la partie nord du territoire.
Composition
La communauté de communes est composée des 20 communes suivantes :
Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
---|---|---|---|---|---|
Lewarde (siège) |
59345 | Lewardois | 3,9 | 2 430 (2019) | 623 |
Aniche | 59008 | Anichois | 6,52 | 10 085 (2019) | 1 547 |
Auberchicourt | 59024 | Auberchicourtois | 7,12 | 4 551 (2019) | 639 |
Bruille-lez-Marchiennes | 59113 | Bruillois | 4,33 | 1 361 (2019) | 314 |
Écaillon | 59185 | Écaillonnais | 4 | 1 963 (2019) | 491 |
Émerchicourt | 59192 | Émerchicourtois | 5,11 | 847 (2019) | 166 |
Erre | 59203 | Errois | 5,88 | 1 587 (2019) | 270 |
Fenain | 59227 | Fenainois | 5,78 | 5 510 (2019) | 953 |
Hornaing | 59314 | Hornaingeois | 8,95 | 3 562 (2019) | 398 |
Loffre | 59354 | Loffriens | 2,6 | 714 (2019) | 275 |
Marchiennes | 59375 | Marchiennois | 21,44 | 4 584 (2019) | 214 |
Masny | 59390 | Masnysiens | 7,12 | 4 109 (2019) | 577 |
Monchecourt | 59409 | Monchecourtois | 6,77 | 2 521 (2019) | 372 |
Montigny-en-Ostrevent | 59414 | Montignanais | 5,42 | 4 793 (2019) | 884 |
Pecquencourt | 59456 | Pecquencourtois | 9,6 | 6 088 (2019) | 634 |
Rieulay | 59501 | Rieulaysiens | 7,29 | 1 261 (2019) | 173 |
Somain | 59574 | Somainois | 12,32 | 11 934 (2019) | 969 |
Tilloy-lez-Marchiennes | 59596 | Tillotins | 5,5 | 509 (2019) | 93 |
Vred | 59629 | Vredois | 3,42 | 1 338 (2019) | 391 |
Wandignies-Hamage | 59637 | Wandinamageois | 6,3 | 1 319 (2019) | 209 |
Warlaing | 59642 | Warlingeois | 3,89 | 581 (2019) | 149 |
Démographie
- Évolution démographique
- Pyramide des âgesen 2006
Comparaison des pyramides des âges de la Communauté de communes Cœur d'Ostrevent et du département du Nord en 2006
Organisation
Siège
Le siège de la communauté de communes est à Lewarde, domaine du Château, Avenue du Bois[2].
Élus
La CCCO est administrée par son conseil communautaire, composé en 2018 de 48 conseillers municipaux issus de chaque commune membre, répartis sensiblement en fonction de leur population comme suit[12] :
- huit délégués pour Somain ;
- sept délégués pour Aniche ;
- quatre délégués pour Pecquencourt ;
- trois délégués pour Auberchicourt, Fenain, Marchiennes, Masny, Montigny-en-Ostrevent ;
- deux délégués pour Hornaing ;
- un délégué et son suppléant pour les autres communes, toutes de moins de 3 000 habitants.
À la suite des élections municipales de 2014 dans le Nord, le conseil communautaire du 14 avril 2014 a élu son nouveau président, Frédéric Delannoy, maire d’Hornaing, et ses neuf vice-présidents pour le mandat 2014-2020. Il s'agit de :
- Joël Pierrache, maire de Pecquencourt ;
- Alain Pakosz, maire d'Erre ;
- Jean-Luc Coquerelle, maire de Montigny-en-Ostrevent ;
- Laurent Houiller, maire de Rieulay ;
- Marc Hémez, maire d'Aniche ;
- Gilles Grévin, maire d'Auberchicourt ;
- Danny Hallant, maire de Vred ;
- Arlette Dupilet, maire de Fenain ;
- Jean-Luc Bot, maire de Tilloy-lez-Marchiennes[13].
À la suite des élections municipales de 2020, Frédéric Delannoy est réélu le 10 juillet avec quarante-cinq voix et douze bulletins blancs. Les vice-présidents passent de neuf à quatorze :
- Joël Pierrache, maire de Pecquencourt, délégué au développement économique, au commerce et aux nouvelles technologies ;
- Alain Pakosz, maire d’Erre, délégué aux finances et aux ressources humaines ;
- Gilles Grévin, maire d’Auberchicourt, délégué à l’insertion sociale et professionnelle et au centre de formation ;
- Xavier Bartoszek, maire d’Aniche, délégué à l’aménagement de l’espace, à l’habitat, à l’engagement pour le renouveau du Bassin minier (ERBM) et au logement social ;
- Patrice Bricout, maire de Warlaing, délégué à la collecte et au traitement des déchets ménagers ;
- Arlette Dupilet, maire de Fenain, déléguée à la culture et à la communication ;
- Jean Savary, maire de Monchecourt, délégué à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) et au cycle de l’eau ;
- Laurent Martinez, adjoint aux finances à Marchiennes, délégué à la jeunesse et au sport ;
- Sylvie Larivière, adjointe aux affaires sociales et culturelles à Loffre, déléguée à la prévention santé, au contrat local de santé et à la lutte contre la pollution ;
- Marc Delécluse, maire de Rieulay, délégué au développement et à la promotion du tourisme ;
- Lionel Fontaine, maire de Masny, délégué à la cohésion sociale, à la politique de la ville, aux quartiers prioritaires et aux aires d’accueil des gens du voyage ;
- Jean-Michel Sieckarek, maire de Wandignies-Hamage, délégué au développement rural, à l’agriculture biologique, aux circuits courts et à l’électrification rurale ;
- Salvatore De Cesare, maire de Montigny-en-Ostrevent, délégué au cadre de vie, au développement durable, à la transition écologique et énergétique, au plan climat air énergie ;
- Yazid Lehingue, adjoint à la démocratie participative à Somain, délégué aux affaires juridiques, à la mutualisation, aux marchés publics et à la mobilité.
Liste des présidents
Lors des élections législatives de 1978, Irénée Nottez est maire de Lewarde et président du Syndicat intercommunal de la région de Somain-Aniche. Il devient suppléant du député communiste Georges Hage dans la quinzième circonscription du Nord[14].
En 1983, Jean-Jacques Candelier dirige le SIRSA. Il est maire du village de Bruille-lez-Marchiennes depuis mars 1977 puis devient conseiller général du canton de Marchiennes de 1985 à 2008 et député de la seizième circonscription du Nord de 2007 à 2017. Entretemps, les communistes perdent leur majorité à l'issue des élections municipales de mars 2014 et c'est Frédéric Delannoy qui occupe le poste de président de la communauté de communes Cœur d'Ostrevent. Cet attaché territorial et maire d'Hornaing depuis élections municipales de mars 2008 ainsi que conseiller départemental du canton de Sin-le-Noble depuis mars 2015.
Identité | Période | Durée | Étiquette | |
---|---|---|---|---|
Début | Fin | |||
Irénée Nottez (d) ( - ) | Parti communiste français | |||
Jean-Jacques Candelier (né le ) | 31 ans | Parti communiste français | ||
Frédéric Delannoy (d)[15],[16] (né le ) | En cours | 8 ans et 5 mois | Parti socialiste |
Compétences
La communauté exerce des compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.
Il s'agit notamment du développement économique, de l'aménagement de l’Espace, de l'équilibre social de l’habitat, la protection et la mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie, la politique de la ville, la planification, l'assainissement, les eaux pluviales, la distribution d’énergie électrique, la politique culturelle, le développement touristique et la politique sportive[réf. nécessaire].
Régime fiscal et budget
La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.
Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.
Le départ d'Émerchicourt le de la communauté de communes lui pose des difficultés financières car la commune, où se trouve un établissement de Saint Gobain Glass France, rapportait une ressource fiscale annuelle de l'ordre de 1,5 million d'euros. La communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut propose au Cœur d’Ostrevent un financement de l’ordre de 500 000 euros pendant 3 ans par la CAPH[17].
Projets et réalisations
Projet de territoire
Le Cœur d'Ostrevent s’est doté d’un projet de territoire qui détermine les orientations et les priorités des 21 communes pour 2000-2015 en matière de développement économique et de cohésion sociale, d’aménagement et d’urbanisme, de transport et de logement, de politique de la ville, de politique de l’environnement… Il s’articule autour de trois axes majeurs : un développement économique favorisant l’accès à l’emploi pour tous / un cadre résidentiel valorisé et attractif / le développement de la qualité de la vie sociale et l’épanouissement individuel.
Cœur d'Europe
- (50° 21′ 04,76″ N, 3° 16′ 12,55″ E) Situation Satellite Google Maps
- 2005 la CCED décide d'intensifier l'activité économique autour de la ZA de la Renaissance.Le site retenu a été circonscrit autour de la gare de triage de Somain et de la ZA de la Renaissance.
- Dans une zone au maillage dense d'autoroutes A21,A1,A2,A23,A26 une zone de 65 hectares une plate-forme logistique bi-modal Rail route avec 7 bâtiments offriront 250 000 m2 de stockage dont 123 000 m2 directement reliés au rail[18].
La relance
La gare de triage de Somain est la seule au nord de Paris et assume une baisse constante des effectifs cheminots du fait de la baisse du trafic ferroviaire (1300 wagons/jours en 2000). Le syndicat ferroviaire CGT relance en 2013 le projet, les acteurs locaux relancent le projet [19]
Centrale solaire photovoltaïque
Un projet de centrale solaire photovoltaïque à Somain est présenté au début des années 2020 et émane de la communauté de communes[20].
Notes et références
- Chambre régionale des comptes Nord-Pas-de-Calais, « Syndicat Intercommunal de la Région de Somain-Aniche (SIRSA) - Successeur : Communauté de communes de l'Est du Douaisis (CCED) département du Nord (1992-2000) », Rapport d'observations définitives, Cour des Comptes, (consulté le ).
- « CC Cœur d'Ostrevent (C.C.C.O) (N° SIREN : 245901152) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
- « Un territoire de 21 communes », Un territoire solidaire, sur http://www.cc-coeurdostrevent.fr/ (consulté le ).
- « Le mot du maire », sur https://www.emerchicourt.fr, (consulté le ) « Après 8 années de combats, d’acharnement, de discussions, d’interventions, nous sommes enfin sur la dernière marche avant l’accès à notre changement d’intercommunalité (de la CCCO à la CAPH) ».
- Jérémy Lemaire, « Émerchicourt fait son entrée par la porte… du Hainaut : Des années que le maire d’Émerchicourt plaidait pour son rattachement complet au Valenciennois. Depuis le 1er janvier, la commune a officiellement quitté la communauté de communes Cœur d’Ostrevent pour rejoindre la Porte du Hainaut. Et concrètement, ça change quoi ? », La Voix du Nord, (lire en ligne, consulté le ).
- Bruno Place, « Émerchicourt : le caillou dans la chaussure de la CCCO », L'Observateur du Douaisis, no 837, , p. 21 « Voilà qu’on nous enlève une commune. Là, j’avoue, c’est l’incompréhension totale. » Frédéric Delannoy, dans son discours de vœux, a réagi au départ annoncé d’Emerchicourt de la CCCO pour rejoindre la CAPH. Pour le président, les raisons du départ d’Emerchicourt sont « incompréhensibles », « voire inexplicables », regrettant « un schéma intercommunal à la carte » dans lequel « une commune peut quitter une intercommunalité pour une autre sans délibération du conseil communautaire de départ » (...) Mais il se pourrait que les suites du feuilleton soient plus judiciaires que politiques ».
- « L’intercommunalité cherche un million d’euros : Le départ d’Emerchicourt effectif depuis le 1er janvier va coûter cher à la communauté de communes : il manquera au moins un million d’euros pour le budget 2019 », L'Observateur du Douaisis, no 840, , p. 21 « Le président, Frédéric Delannoy, confirme en signifiant qu’il y aura « un plan d’économies à mettre en place ». Le départ d’Émerchicourt, c’est au minimum un million d’euros de recettes fiscales en moins : « il faut prévoir une économie d’un million d’euros sur le budget primitif 2019 ». C’est déjà beaucoup pour un budget total qui avoisine les 35 millions d’euros, presque 3% de ce budget… ».
- « Émerchicourt réintègre Cœur d’Ostrevent mais prépare déjà sa sortie », sur La Voix du Nord, (consulté le )
- « Population en historique depuis 1968 - CC Cœur d'Ostrevent (245901152). », sur Insee, (consulté le )
- « Pyramide des âges de la Communauté de communes Cœur d'Ostrevent en 2006 », sur site de l'INSEE (consulté le )
- « Pyramides des âges du département du Nord », sur site de l'INSEE
- « Le Conseil Communautaire », Un territoire solidaire, sur http://www.cc-coeurdostrevent.fr (consulté le ).
- D.D., « Des élus PC dénoncent une alliance pour les écarter de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent : Lundi 14 avril est un jour historique pour la communauté de communes Cœur d’Ostrevent. Présidée depuis 31 ans par Jean-Jacques Candelier, elle sera dirigée par Frédéric Delannoy. », L'Observateur du Douaisis, no 589, , p. 6
- « Législatives 1978 (Nord, 15e circonscription) : professions de foi du 1er tour », sur https://archive.org/details/archiveselectoralesducevipof (consulté le ).
- Laurent Goudet, « Cœur d’Ostrevent : la chute du bastion communiste », L'Observateur du Douaisis, no 588, , p. 9 (ISSN 0183-8415 et 1639-2221) :
« Lundi 14 avril est un jour historique pour la communauté de communes Cœur d’ostrevent. Présidée depuis 31 ans par Jean-Jacques Candelier, elle sera dirigée par Frédéric Delannoy, maire d’Hornaing. »
- Bruno Place, « Cœur d’Ostrevent : le président Frédéric Delannoy s’entoure de 14 vice-présidents », L'Observateur du Douaisis, (ISSN 0183-8415 et 1639-2221, lire en ligne) :
« Sans surprise, Joël Pierrache a proposé la candidature de Frédéric Delannoy à la présidence de la CCCO, seule candidature proposée. Frédéric Delannoy a été élu avec 45 voix (12 blancs). »
- Y. L., « Saint-Gobain, enjeu de taille, à la suite du départ de la commune », L'Observateur du Douaisis, no 837, , p. 21.
- Nicole Buyse, « Logistique : Cœur d'Europe devrait créer un millier d'emplois », Les Échos, (lire en ligne) « La communauté de communes Cœur d'Ostrevent, qui comprend 21 communes dont les deux principales sont Somain et Aniche entre Douai et Valenciennes, la société d'économie mixte Sepac, aménageur, et la SAS Ostrevent Développement, filiale à 90 % du groupe Dal Industries, ont signé la semaine dernière un contrat de partenariat pour développer le projet de plate-forme logistique baptisé « Cœur d'Europe », à Somain, une extension de la zone industrielle Renaissance le long de l'A21 (Liévin-Denain). Le projet s'assoit sur un terrain de 66 hectares de l'autre côté de cette autoroute reliée à l'A1 (Paris-Lille), l'A2 (Bruxelles-Paris), l'A26 (Calais-Reims) et l'A23 (Valenciennes-Lille). Le terrain se trouve à proximité immédiate de la gare de triage de Somain et va permettre un embranchement fer pour 123.000 mètres carrés d'entrepôts sur les 250.000 qui vont y être construits en 7 bâtiments. ».
- Bertarnd Buissiére, « Somain : la gare de triage, jusqu’ici en panne, pourrait repartir sur de bons rails », La voix du Nord, (lire en ligne) « Enfin. Enfin, « L’étude d’opportunités pour une redynamisation des activités de et à partir du site de Somain » est dévoilée. Elle a pour objet de redonner du souffle à la gare de triage et de faire « décoller » la zone d’activités de La Renaissance ».
- Arnaud Déthée, « D'ici 2020, 30000 panneaux solaires installés sur la zone La Renaissance », La Voix du Nord, no 24318, , p. 10 (lire en ligne)
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Site officiel
- Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France, « Communauté de communes Cœur d’Ostrevent - Exercices 2011 et suivants » [PDF], Rapport d'observations définitives et ses réponses, Cour des Comptes, (consulté le ).
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