récolement
Français
Nom commun
Singulier | Pluriel |
---|---|
récolement | récolements |
\ʁe.kɔl.mɑ̃\ |
récolement \ʁe.kɔl.mɑ̃\ masculin
- D'une manière générale, le récolement consiste dans la vérification qu'un document écrit (liste, plan,...) est conforme à la réalité physique qu'il est censé décrire et dans sa rectification éventuelle.
- (Droit) (Commerce) Au moment de la vente qui suit une saisie-exécution, vérification par un huissier que la liste des meubles mis en vente correspond bien à celle qui a été faite au moment de la saisie.
- Vérification que l’on fait dans une bibliothèque pour s’assurer que tous les ouvrages portés à l’inventaire sont bien en place et complets.
- Faire un récolement.
- Assemblage de l'ensemble des documents descriptifs des travaux réalisés que l’on fait en fin de chantier dans le BTP
- Dossier de récolement.
- (Désuet) (Droit) Action par laquelle on récolait les témoins.
- Faire le récolement des témoins.
- Après le récolement et la confrontation.
- (Justice) Faire le récolement d’un inventaire, Vérifier tous les effets, tous les papiers contenus dans un Inventaire.
- Faire le récolement de meubles et d’effets saisis, Vérifier s’ils sont tous portés sur le procès- verbal de saisie.
- On dit de même: Procès- verbal de récolement.
- (Droit) (Exploitation forestière) Procès-verbal de visite que font les agents de l’administration forestière, pour vérifier si une coupe de bois a été faite conformément aux ordonnances.
- Récolement de bois.
Traductions
Voir aussi
- récolement sur l’encyclopédie Wikipédia
Références
- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (récolement), mais l’article a pu être modifié depuis.
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