Castelbiague

Castelbiague (en occitan, Castèthviague) est une commune française située dans le sud-ouest du département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le pays de Comminges, correspondant à l’ancien comté de Comminges, circonscription de la province de Gascogne située sur les départements actuels du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées et de l'Ariège.

Castelbiague

Entrée du village.
Administration
Pays France
Région Occitanie
Département Haute-Garonne
Arrondissement Saint-Gaudens
Intercommunalité Communauté de communes Cagire Garonne Salat
Maire
Mandat 		Henri Ribet
2020-2026
Code postal 31160
Code commune 31114
Démographie
Gentilé Castelbiaguais, Castelbiaguaises
Population
municipale 		241 hab. (2019 )
Densité 41 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 02′ 14″ nord, 0° 55′ 31″ est
Altitude Min. 334 m
Max. 702 m
Superficie 5,84 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Bagnères-de-Luchon
Législatives Huitième circonscription
Localisation
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Castelbiague
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Castelbiague
Géolocalisation sur la carte : Haute-Garonne
Castelbiague
Géolocalisation sur la carte : Occitanie
Castelbiague

    Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par l'Arbas, le Rucan, le Rieuaris et par divers autres petits cours d'eau. La commune possède un patrimoine naturel remarquable composé de trois zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique.

    Castelbiague est une commune rurale qui compte 241 habitants en 2019, après avoir connu un pic de population de 573 habitants en 1836. Ses habitants sont appelés les Castelbiaguais ou Castelbiaguaises.

    Géographie

    Localisation

    La commune de Castelbiague se trouve dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie[I 1].

    Elle se situe à 76 km à vol d'oiseau de Toulouse[1], préfecture du département, à 18 km de Saint-Gaudens[2], sous-préfecture, et à 38 km de Bagnères-de-Luchon[3], bureau centralisateur du canton de Bagnères-de-Luchon dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[I 1]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Salies-du-Salat[I 1].

    Les communes les plus proches[Note 1] sont[4] : Montastruc-de-Salies (2,7 km), Montgaillard-de-Salies (2,9 km), Urau (3,4 km), Chein-Dessus (3,8 km), Saleich (3,9 km), Rouède (3,9 km), Arbas (4,7 km), His (4,8 km).

    Sur le plan historique et culturel, Castelbiague fait partie du pays de Comminges, correspondant à l’ancien comté de Comminges, circonscription de la province de Gascogne située sur les départements actuels du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées et de l'Ariège[5].

    Castelbiague est limitrophe de quatre autres communes.

    Carte de la commune de Castelbiague et de ses proches communes.
    Communes limitrophes de Castelbiague
    Montastruc-de-Salies Saleich
    Urau

    Géologie et relief

    La superficie de la commune est de 584 hectares ; son altitude varie de 334 à 702 mètres[6].

    Hydrographie

    La commune est dans le bassin de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[7]. Elle est drainée par l'Arbas, le Rucan, le Rieuaris, un bras de l'Arbas, le ruisseau de ouriat et par un petit cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 8 km de longueur totale[8],[Carte 1].

    L'Arbas, d'une longueur totale de 18,5 km, se forme dans la vallée de Campan en Haute-Bigorre de la réunion de trois torrents : l'Adour de Payolle, l'Adour de Gripp et l'Adour de Lesponne et s'écoule vers le nord. Il traverse la commune et se jette dans le Salat à Mane, après avoir traversé 7 communes[9].

    Le Rucan, d'une longueur totale de 12,1 km, prend sa source dans la commune d'Aspet et s'écoule vers le nord puis se réoriente vers l'est. Il se jette dans l'Arbas sur le territoire communal, après avoir traversé 4 communes[10].

    Réseaux hydrographique et routier de Castelbiague.

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[11]. En 2020, la commune ressort du même type de climat dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique et les climats de montagne et semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[12].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 2]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[11]
    • Moyenne annuelle de température : 12,3 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 3,7 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 6,5 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 3] : 14,6 °C
    • Cumuls annuels de précipitation : 954 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 9,5 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 7 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[14] complétée par des études régionales[15] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Augirein », sur la commune d'Augirein, mise en service en 1990[16] et qui se trouve à 12 km à vol d'oiseau[17],[Note 4], où la température moyenne annuelle est de 11,5 °C et la hauteur de précipitations de 1 188,8 mm pour la période 1981-2010[18]. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Saint-Girons », sur la commune de Lorp-Sentaraille, dans le département de l'Ariège, mise en service en 1949 et à 16 km[19], la température moyenne annuelle évolue de 12,2 °C pour la période 1971-2000[20], à 12,3 °C pour 1981-2010[21], puis à 12,7 °C pour 1991-2020[22].

    Milieux naturels et biodiversité
    Carte des ZNIEFF de type 1 localisées sur la commune.

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Deux ZNIEFF de type 1[Note 5] sont recensées sur la commune[23] : les « bois entre Saleich et Mane » (882 ha), couvrant 6 communes du département[24] et les « ruisseaux de l'Arbas et de Rieuaris » (64 ha), couvrant 9 communes du département[25] et une ZNIEFF de type 2[Note 6],[23] : le « massif de l'Arbas » (27 233 ha), couvrant 45 communes dont 24 dans l'Ariège et 21 dans la Haute-Garonne[26].

    Urbanisme

    Typologie

    Castelbiague est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 7],[27],[I 2],[28]. La commune est en outre hors attraction des villes[I 3],[I 4].

    Occupation des sols
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (66,1 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (66,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones agricoles hétérogènes (39,9 %), forêts (33,9 %), prairies (26,2 %)[29].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 2].

    Voies de communication et transports

    Accès par l'autoroute A64 sortie no 20 puis la route départementale D 117 et D 13 et avec le réseau Arc-en-ciel ainsi qu'en gare de Saint-Gaudens ou en gare de Boussens sur la ligne Toulouse - Bayonne..

    Toponymie

    Le Bernard d'Aspet seigneur de Castro Aceto est l'un des puissants seigneurs témoins de la vente de la vicomté de Turenne par Cécile de Comminges, comtesse de Comminges et d'Urgel, à Guillaume III Roger de Beaufort son beau-frère.

    Les auteurs de l'histoire générale du Languedoc qui fait autorité et qui ont transcrit en français cet acte latin[30] ont désigné ce Bernard d'Aspet "seigneur de Castrasset" n'ayant pas trouvé à quoi correspondait ce Castro Aceto et ont été repris par les auteurs qui les ont suivis, à l'exception de l'abbé Corraze, mais il n'y a aucun Castrasset en Comminges et en particulier dans la baronnie d'Aspet.

    Il s'agit de Castelbiague qui s'appelait dans de nombreux textes avant le début du XVIIe siècle "Castro Aceto" en latin et "Castet Vinaigre" ou Castet Vinagre" dans les actes notariés, ce qui signifie normalement ville fortifiée ou château où le vin est aigre. Les et 10 aout 1606[31] deux actes sont passés au château de Moncaup à Castet Vinaigre par Dupuy notaire d'Aspet.

    L'appellation évolue en Castet Viague ou Castet Biague dont la prononciation locale est quasi identique, la déformation ayant du être tacitement agréée par la population pour oublier cette image dévalorisante de vin aigre. La traduction en occitan de vinaigre donnerait vinagre. Cette déformation ne s'explique pas, elle se constate.

    Castelbiague sonnant sans doute moins populaire (à l'époque on ne désignait pas les parler locaux par le terme occitan mais par l'appellation "langue vulgaire" qui n'avait rien de péjoratif) et plus français que Castet Biague a été retenu par toutes les administrations et le notariat dans le courant du XVIIe siècle.

    Certains ont cru pouvoir avancer une autre explication toponymique : Castelbiague = Castel via aqua qui signifierait le château à coté de l'eau. L'onomastique ne semble pas pouvoir donner une trajectoire acceptable qui conduirait à Castelbiague, de plus ce serait méconnaître les textes anciens du XVIe siècle et auparavant qui font tous état de Castro Aceto et Castet Vinaigre.

    Le célèbre pouillé commingeois de 1387 cite parmi les cures de l'archiprêtré de Salies "de Castro-Aceto de Castanheda et de Francocasale" désignant ainsi Castelbiague 31160, Castagnède 31260 et Francazal 31260[32].

    Le cadastre de 1664 des archives communales est intitulé "Cadastre de Castet Viague"[33].

    Histoire

    Du Moyen Âge jusqu'au XVIe siècle, les barons d'Aspet sont les seuls seigneurs de Castelbiague. La famille de SARRIEU installée précédemment à Izaut-de-l'Hôtel va en prendre possession dès le début du XVIIe siècle.

    Le [31] est passé au château de Moncaup à Castelbiague le contrat de mariage du fils aîné de Jean de Sarrieu, d'Izaut-de-l'Hôtel, et Constance de Fauré mariés le [34] à Sengouagnet ; Géraud est âgé tout au plus de 15 ans et est conjoint par contrat avec Géraude de Qué, fille unique et héritière de feu François de Qué, seigneur de Moncaup très gros propriétaire à Castelbiague et Marguerite Dupac. L'épousée est au plus âgée de 7 ans, ses parents s'étant mariés le [35]. Ce contrat ne sera insinué au parlement de Toulouse qu'en 1607, date vraisemblable du mariage religieux. Marguerite Dupac veuve depuis longtemps bien qu'âgée au plus de 34 ans convole le en secondes noces avec Corbairan de Miglos seigneur de Luzenac au comté de Foix mais dès 1604 Jean de Sarrieu s'était installé au château de Castelbiague qu'il ne quittera plus. Géraude de Qué, elle, meurt peu après son mariage, entre janvier et , après avoir fait un testament en faveur de son mari le [36].

    Jean de Sarrieu négocie alors avec la famille de Qué le [37] pour 15400 livres le rachat du château de Castelbiague avec 4 métairies et le moulin à 2 meules sur Larriuet. Les droits seigneuriaux de lods et ventes sur cette acquisition sont alors payés le [38] par les Sarrieu au représentant de Marguerite de Villemur St Paul qui possède la baronnie de Montastruc dont Castelbiague dépend.

    Le [39] Jean d'Ustou seigneur de Montgaillard, Couret et autres lieux vend à Jean et Géraud de Sarrieu père et fils, qui ont vendu entretemps leurs biens d'Izaut de l'Hôtel, la moitié de la seigneurie de Castelbiague avec la moitié des droits de justice haute, moyenne et basse et divers droits à Montastruc.

    En , Louis XIII décide la vente par engagement de la baronnie d'Aspet. Le , Guy d'Encausse seigneur de Labastide près de Rieucazé, se rend acquéreur de Castelbiague qu'il cède à Guy de Sarrieu, sans doute l'autre moitié de la seigneurie. En 1667, par édit du mois d'avril, le roi Louis XIV ordonne le rachat des dix-huit paroisses engagées en 1642 et 1643, dont Castelbiague fait partie. Elles rentrèrent toutes dans le domaine royal, mais par la suite certaines furent vendues à nouveau dont Castelbiague le [40]. Pour 350 livres, la seigneurie passe donc définitivement entre les mains de la famille Sarrieu.

    Les différents possesseurs seront :

    • Géraud, remarié le à Bertrande de Binos ; lui et son père décèderont de la peste en 1631.
    • Guy de Sarrieu, seigneur de Martres et Castelbiague, leur fils, épouse le Jeanne de Latour Lendorthe ;
    • François de Sarrieu, seigneur de Martres et Castelbiague, leur fils, épouse le à Mancioux Françoise de Vendomois ;
    • François de Sarrieu, seigneur de Martres et Castelbiague, leur fils, épouse le à Villarzel du Razès Catherine d'Hélie. La famille quitte alors Castelbiague pour s'installer au château de Martres-Tolosane ;
    • Louis François de Sarrieu, seigneur de Martres et Castelbiague, Villarzel etc., leur fils, épouse avec dispense de consanguinité du 3e au 4e degré accordée par le pape[41] Elisabeth de Portes de Pardaillan, fille d'un président du parlement de Toulouse et rend hommage pour Castelbiague au roi de France devant le parlement de Navarre en 1763[42]. Début 1767, il délègue ses pouvoirs seigneuriaux à Bertrand de Lafitte son beau-frère, idem en 1771 où il fait casser l'élection consulaire annuelle du au motif qu'il n'y avait pas de représentant élu du côté de la rivière où se trouve le château, Castelbiague étant coupée en deux par la rivière l'Arbas[43].

    La seigneurie échoit en partage à Marie Antoinette de Sarrieu, sœur de Louis François et mariée avec Bertrand de Lafitte, elle en rend aussi hommage devant le parlement de Navarre en 1779[44] et la gardera jusqu'en 1789.

    Au XVIIIe siècle la commune partage sa cure avec les localités de Castagnède et de Francazal. Le village est coupé par l'Arbas, avec des maisons et des hameaux se dispersant sur les deux rives. En 1816 les communes de Castelbiague et Francazal sont rattachées pour un temps à la mairie de Saleich, représentées respectivement par S. Bréteil et F. Couret.

    Le cadastre de Castelbiague que l'on peut consulter ici "cadastre de 1664" a été élaboré de 1664 à 1671 par Jacques Gouioun, agent de la maîtrise de St Gaudens.

    Il liste en 143 pages les nombreux propriétaires de la commune avec pour chacun une liste des immeubles et pièces de terre possédées avec toutes leurs confrontations permettant de les situer, la qualité de chaque pièce estimée sur le plan agricole qui est notée du 1er degré 6 fois plus taxé que le 6ème et dernier degré. Suit pour chacun de ces postes l'estimation de valeur de la parcelle en livre, sous et deniers qui servira à établir les impôts.

    Un répertoire des 120 propriétaires ou chefs de famille recensés occupe les pages 5 à 9.

    Politique et administration

    Administration municipale

    Le nombre d'habitants au recensement de 2011 étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2014 est de onze[45],[46].

    Rattachements administratifs et électoraux

    Commune faisant partie de la huitième circonscription de la Haute-Garonne, de la communauté de communes Cagire-Garonne-Salat et du canton de Bagnères-de-Luchon (avant le redécoupage départemental de 2014, Castelbiague faisait partie de l'ex-canton de Salies-du-Salat et, avant le , de la Communauté de communes du canton de Salies-du-Salat).

    Liste des maires
    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    1971 2001 Georges Braquet    
    mars 2001 2020 Pierre Braquet PS Agent technique
    2020 En cours Henri Ribet    

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[47]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[48].

    En 2019, la commune comptait 241 habitants[Note 8], en diminution de 0,41 % par rapport à 2013 (Haute-Garonne : +7,81 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    401378348478557573545545570
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    539486488450437444424377399
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    406422412305284278265222234
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    204205208210205209227230226
    2014 2019 - - - - - - -
    250241-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[49] puis Insee à partir de 2006[50].)
    Histogramme de l'évolution démographique
    Évolution du rang de la commune
    selon la population municipale des années : 1968[51] 1975[51] 1982[51] 1990[51] 1999[51] 2006[52] 2009[53] 2013[54]
    Rang de la commune dans le département 390 215 271 340 345 353 362 355
    Nombre de communes du département 592 582 586 588 588 588 589 589

    Enseignement

    Castelbiague fait partie de l'académie de Toulouse.

    L'éducation est assurée par un regroupement pédagogique intercommunal pour les classes de la maternelle au primaire[55] avec les communes d'Arbas, Montastruc-de-Salies et Rouède.

    Culture et festivité

    Comité des fêtes,

    Activités sportives

    Chasse, randonnée pédestre,

    Écologie et recyclage

    Déchetterie du SIVOM sur la commune de Mane[56].

    Économie

    Revenus

    En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 96 ménages fiscaux[Note 9], regroupant 235 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 20 200 €[I 5] (23 140 € dans le département[I 6]).

    Emploi
    Taux de chômage
    200820132018
    Commune[I 7]5,1 %5,6 %13,7 %
    Département[I 8]7,7 %9,6 %9,3 %
    France entière[I 9]8,3 %10 %10 %

    En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 149 personnes, parmi lesquelles on compte 78,8 % d'actifs (65,1 % ayant un emploi et 13,7 % de chômeurs) et 21,2 % d'inactifs[Note 10],[I 7]. En 2018, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est supérieur à celui du département et de la France, alors qu'en 2008 la situation était inverse.

    La commune est hors attraction des villes[Carte 3],[I 10]. Elle compte 25 emplois en 2018, contre 27 en 2013 et 30 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 102, soit un indicateur de concentration d'emploi de 24,9 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 59,4 %[I 11].

    Sur ces 102 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 21 travaillent dans la commune, soit 21 % des habitants[I 12]. Pour se rendre au travail, 93 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 3 % les transports en commun, 1 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 3 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 13].

    Activités hors agriculture

    13 établissements[Note 11] sont implantés à Castelbiague au [I 14]. Le secteur du commerce de gros et de détail, des transports, de l'hébergement et de la restauration est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 38,5 % du nombre total d'établissements de la commune (5 sur les 13 entreprises implantées à Castelbiague), contre 25,9 % au niveau départemental[I 15].

    Agriculture
    1988200020102020
    Exploitations221345
    SAU[Note 12] (ha)330320307295

    La commune est dans les « Pyrénées centrales », une petite région agricole occupant le sud du département de la Haute-Garonne, massif montagneux où s’étagent les vallées profondes, la forêt et les zones intermédiaires, les estives[57]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 13] sur la commune est l'élevage bovin, orientation mixte lait et viande[Carte 4]. Cinq exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole de 2020[Note 14] (22 en 1988). La superficie agricole utilisée est de 295 ha[59],[Carte 5],[Carte 6].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments
    • L'oratoire Saint-Sigismond (1834)
    • Le château Compans (1839)
    • L'église Notre-Dame de l'Assomption (1887)
    • La Fontaine de pierre des Gaouats (1910)
    • L'ancienne scierie (1890)
    • L'église Saint-Sigismond (première moitié du XVIIe siècle)
    • Le moulin de Sarrieu, sur l'Arbas, à trois meules destiné à moudre le blé. Construction autorisée le par le sénéchal réformateur des forêts de la baronnie d'Aspet et fondé avant le [60] par Jean de Sarrieu.

    Personnalités liées à la commune

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes
    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
    2. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[13].
    3. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    4. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    5. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
    6. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    7. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    8. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
    9. Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
    10. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
    11. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
    12. Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
    13. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    14. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[58].
    • Cartes
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