Communauté de communes Bugey Sud

La Communauté de Communes Bugey Sud, est une communauté de communes française, structure intercommunale regroupant 43 communes du département de l'Ain.

Communauté de Communes Bugey Sud
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège 34 Grande rue, Belley
Communes 43
Présidente Pauline Godet (SE)
Date de création
Code SIREN 200040350
Démographie
Population 33 923 hab. (2018)
Densité 54 hab./km2
Géographie
Superficie 624,0 km2
Localisation

Situation dans le département au .
Liens
Site web ccbugeysud.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

    Historique

    Territoire communautaire

    Géographie

    Située au sud-est du département de l’Ain, la Communauté de Communes Bugey Sud-Est à égale distance de Lyon, Genève et Grenoble. Elle est dominée par le Grand Colombier, deuxième plus haut sommet du Massif du Jura. Elle est bordée par le Rhône, trait d’union avec les départements de l’Isère et de la Savoie.

    Composition

    La communauté de communes est composée des 43 communes suivantes :

    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Belley
    (siège)
    01034 Belleysans 22,42 9 182 (2019) 410
    Ambléon 01006 Ambléonais 5,88 112 (2019) 19
    Andert-et-Condon 01009 6,94 326 (2019) 47
    Arboys en Bugey 01015 22,49 650 (2019) 29
    Armix 01019 Armixois 6,82 27 (2019) 4
    Artemare 01022 Artemariens 3,75 1 249 (2019) 333
    Arvière-en-Valromey 01453 40,99 710 (2019) 17
    Béon 01039 Béonais 10,3 443 (2019) 43
    Brégnier-Cordon 01058 Brégnolans 11 828 (2019) 75
    Brens 01061 Brensols 6,9 1 144 (2019) 166
    La Burbanche 01066 Burbanchois 10,82 89 (2019) 8,2
    Ceyzérieu 01073 Ceyzériolans 19,72 1 000 (2019) 51
    Champagne-en-Valromey 01079 Champagnards 18,16 811 (2019) 45
    Chazey-Bons 01098 Bondolans 15,44 1 159 (2019) 75
    Cheignieu-la-Balme 01100 Cheignieulats 6,26 131 (2019) 21
    Colomieu 01110 Colomiards 5,96 156 (2019) 26
    Contrevoz 01116 Controvolats 14,18 498 (2019) 35
    Conzieu 01117 Conzolards 7,2 151 (2019) 21
    Cressin-Rochefort 01133 7,93 394 (2019) 50
    Culoz 01138 Culoziens 19,36 3 004 (2019) 155
    Cuzieu 01141 Cuzieutaires 4,87 453 (2019) 93
    Flaxieu 01162 Flaxiolans 2,79 65 (2019) 23
    Groslée-Saint-Benoit 01338 28,92 1 227 (2019) 42
    Haut Valromey 01187 107,85 618 (2019) 5,7
    Izieu 01193 Izieulants 7,67 222 (2019) 29
    Lavours 01208 Lavortins 6,3 131 (2019) 21
    Magnieu 01227 Magnolans 11,37 643 (2019) 57
    Marignieu 01234 Marignolans 3,55 169 (2019) 48
    Massignieu-de-Rives 01239 Massignolants 9,52 620 (2019) 65
    Murs-et-Gélignieux 01268 6,46 246 (2019) 38
    Parves et Nattages 01286 15,86 951 (2019) 60
    Peyrieu 01294 Peyriolans 14,13 886 (2019) 63
    Pollieu 01302 Pollieutants 3,71 163 (2019) 44
    Prémeyzel 01310 Prémeyzélans 7,63 251 (2019) 33
    Rossillon 01329 Rossillonnais 8,07 153 (2019) 19
    Ruffieu 01330 Ruffiolans 14,03 182 (2019) 13
    Saint-Germain-les-Paroisses 01358 16,27 429 (2019) 26
    Saint-Martin-de-Bavel 01372 Saint-Martenants 8,5 444 (2019) 52
    Talissieu 01415 Tarcholands 4,8 499 (2019) 104
    Valromey-sur-Séran 01036 56,71 1 326 (2019) 23
    Virieu-le-Grand 01452 Viriolans 12,55 1 132 (2019) 90
    Virignin 01454 Virignolans 7,88 1 112 (2019) 141
    Vongnes 01456 2,05 71 (2019) 35

    Administration

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé à Belley.

    Les élus

    La communauté de communes Bugey-Sud est administrée par un conseil communautaire composé de 66 membres représentant chacune des communes membres et un Bureau assistés de commissions.

    Présidence

    Le conseil communautaire du a élu sa présidente, Pauline GODET, maire de Valromey-sur-Séran, et désigné ses 11 vice-présidents qui sont :

    1. Régis CASTIN, 1er vice-président : tourisme, patrimoine, culture, sports (Maire de Saint-Germain-les-Paroisses)
    2. Franck ANDRE-MASSE, 2ème vice-président : projet de territoire, urbanisme et planification, communication (Maire de Culoz)
    3. Pierre ROUX, 3ème vice-président : finances (Conseiller municipal de Belley)
    4. Myriam KELLER , 4ème vice-présidente : développement économique (Maire de Ceyzérieu)
    5. Marcel BANDET, 5ème vice-président : coordination et mutualisation avec les communes, concertation avec les citoyens (Conseiller municipal délégué de Virignin)
    6. Michel Charles RIERA, 6ème vice-président : Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET), gestion et valorisation des déchets (Maire d'Arboys-en-Bugey)
    7. Jean-Michel BERTHET, 7ème vice-président : bâtiments, voirie (Adjoint au maire de Belley)
    8. Pierre COCHONAT, 8ème vice-président : cycles de l'Eau (1er adjoint au maire de Peyrieu)
    9. Francine MARTINAT, 9ème vice-présidente : mobilité, politiques de la ville et de l'habitat, gens du voyage (1ère adjointe au maire d'Andert-et-Condon)
    10. Sylvie SCHREIBER, 10ème vice-présidente : projet de santé territorial et solidarités (adjointe au maire de Belley)
    11. Thierry VERGAIN, conseiller communautaire délégué aux bâtiments, chargé du centre aquatique (maire de Brégnier-Cordon)

    Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2020-2026[Off 1].

    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    2014 2020 René Vuillerod   Premier adjoint au maire d'Arboys-en-Bugey
    2020 En cours Pauline Godet   Maire de Valromey-sur-Séran

    Compétences

    L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres[Off 2]. Il s'agit de :

    Compétences obligatoires :

    • L’aménagement de l’espace.
    • Le développement économique.
    • La gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations (GEMAPI).
    • L'aménagement, l'entretien et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs.
    • La collecte et le traitement (élimination, valorisation) des déchets des ménages et déchets assimilés.

    Compétences optionnelles :

    • La protection et mise en valeur de l'environnement.
    • La politique du logement et du cadre de vie.
    • La Politique de la Ville.
    • La création, l’aménagement et l’entretien de la voirie d’intérêt communautaire.
    • La construction, l’entretien et le fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipement de l'enseignement préélémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire.
    • L'action sociale d’intérêt communautaire.
    • La création et la gestion de maisons de services au public et définition des obligations de service public.

    Compétences facultatives :

    • Les équipements et développement touristiques.
    • Le soutien et la participation financière au développement de la formation continue.
    • L'assainissement non-collectif.
    • L'aide à la gestion communale.
    • L'enlèvement des animaux errants et fourrière animale.
    • L'assainissement des eaux usées (à compter du 1er janvier 2023).
    • L'Eau (à compter du 1er janvier 2023).
    • Les missions complémentaires à la Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations.
    • La mobilité.

    Régime fiscal et budget

    La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique. Elle possède un potentiel fiscal par habitant de 423,95 euros, supérieur à la moyenne des communautés de communes du département (278,56 euros)[4].

    Les taux d'imposition votés le 29 mars 2016 étaient les suivants : taxe d'habitation 3,62 %, foncier bâti 3,57 %, foncier non bâti 11,97 %, cotisation foncière des entreprises 24,74 %[5].

    Projets et réalisations

    • résidence chorégraphique en 2015-2016 [6]

    Notes et références

    Site officiel

    1. « La vie institutionnelle » (consulté le ).
    2. « Statuts de Bugey Sud » [PDF], (consulté le ).

    Autres sources

    1. « Recueil des actes administratifs N°01-2016-143 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
    2. « Arrêté portant schéma départemental de coopération intercommunale pour le département de l'Ain », (consulté le ).
    3. « Arrêté portant portant modification des compétences de la communauté de communes Bugey Sud », Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
    4. « Schéma départemental de coopération intercommunale : projet présenté à la CDCI de l'Ain », Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
    5. « Compte-rendu du conseil communautaire : séance du 29 mars 2016 » (consulté le )
    6. CC Bugey Sud, « Tract de lancement de la résidence chorégraphique » [PDF], (consulté le ).

    Voir aussi

    Liens externes


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