Framecourt
Framecourt est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.
Cet article possède des paronymes, voir Framicourt et Frémécourt.
| Framecourt | |||||
 L'église. | |||||
 Blason |
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| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays |  France
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| Région | Hauts-de-France | ||||
| Département | Pas-de-Calais | ||||
| Arrondissement | Arras | ||||
| Intercommunalité | Communauté de communes du Ternois | ||||
| Maire Mandat |
Claude Devaux 2020-2026 |
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| Code postal | 62130 | ||||
| Code commune | 62352 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Framecourtois | ||||
| Population municipale |
106 hab. (2019  )
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| Densité | 46 hab./km2 | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 50° 19′ 47″ nord, 2° 18′ 27″ est | ||||
| Altitude | Min. 128 m Max. 150 m |
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| Superficie | 2,28 km2 | ||||
| Type | Commune rurale | ||||
| Aire d'attraction | Saint-Pol-sur-Ternoise (commune de la couronne) |
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| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Saint-Pol-sur-Ternoise | ||||
| Législatives | Première circonscription | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Pas-de-Calais
Géolocalisation sur la carte : Hauts-de-France
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La commune fait partie de la communauté de communes du Ternois qui regroupe 103 communes et compte 38 158 habitants en 2018.
Géographie
Urbanisme
Typologie
Framecourt est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[1],[2],[3].
Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Saint-Pol-sur-Ternoise, dont elle est une commune de la couronne[Note 2]. Cette aire, qui regroupe 72 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[4],[5].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (90,8 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (90,8 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (66,9 %), prairies (23,9 %), zones urbanisées (9,3 %)[6].
L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[7].
Toponymie
Le village était désigné Vulframcurt (1079), Wlfrancurt (vers 1120), Auframacurt (1183), Offramecort (1218).
D'un nom de personne germanique Wolfhramnus + cortem[8].
Histoire
Framecourt a donné son nom à une famille noble dont plusieurs membres sont cités dans les anciennes chartes.
Le chevalier Acard (seigneur de Framecourt et de Sains-les-Hauteclocque ?) fils de Jean (bienfaiteur de l'Abbaye Sainte-Berthe de Blangy-sur-Ternoise), est cité dans une charte de Gérard, évêque de Thérouanne en 1084 [9]. Il donna son habitation à Sains et le quart du village pour obtenir l’établissement d’un prieuré de Bénédictins[10] sous l'élection de l'Abbaye Saint-Sauveur de Ham-les-Lillers.
Jean de Framecourt, écuyer, seigneur de Framecourt et Rebreuves, épousa Anne de Ricametz (vers 1350). Son fils Pierre joint à son blason paternel (« De gueules au chef d'argent ») celui de la famille de sa mère [11]. Les armoiries de Framecourt deviennent : « De gueules au chef d'argent, écartelé de gueules à 3 coquilles d'or »[11].
En 1469, il y avait 13 feux. Framecourt eût sa part de désastres. Pierre de Saissy, receveur des exploits du comté de Saint-Pol constate en 1474 qu'il n'y demeure personne et que les habitants se sont retirés sur le comté[9].
En juillet 1604, est délivrée une sentence de noblesse pour Jean Debruyn, seigneur de Framecourt, « débile d'entendement », marié à Péronne De Brandt. Ses armes sont : « De gueules, à 3 écussons d'argent 2 et 1 »[12].
Le prieuré de bénédictins avait la seigneurie vicomtière de Framecourt, relevant de la sénéchaussée de Saint-Pol et donnant droit de haute, moyenne et basse justice [9].
Politique et administration
Découpage territorial
La commune se trouve dans l'arrondissement d'Arras du département du Pas-de-Calais.
Commune et intercommunalités
La commune faisait partie de la communauté de communes du Saint-Polois créée fin 1995.
Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales françaises, par la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010[13] (dite loi RCT) destinée à permettre notamment l'intégration de la totalité des communes dans un EPCI à fiscalité propre, la suppression des enclaves et discontinuités territoriales et les modalités de rationalisation des périmètres des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats mixtes existants, cette intercommunalité fusionne avec sa voisine, la communauté de communes du Pays d'Heuchin, formant le la communauté de communes des Vertes Collines du Saint-Polois.
Un nouveau mouvement de regroupement intercommunal intervient dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants[14]. À l'initiative des intercommunalités concernées[15], la Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) adopte le 26 février 2016 le principe de la fusion de :
- la communauté de communes de l'Auxillois, regroupant 16 communes dont une de la Somme et 5 217 habitants[16] ;
- la communauté de communes de la Région de Frévent, regroupant 12 communes et 6 567 habitants ;
- de la communauté de communes des Vertes Collines du Saint-Polois, regroupant 58 communes et 19 585 habitants
- de la communauté de communes du Pernois, regroupant 18 communes et 7 114 habitants. Le Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), intégrant notamment cette évolution, est approuvé par un arrêté préfectoral du [17],[18].
La communauté de communes du Ternois, qui résulte de cette fusion et dont la commune fait désormais partie, est créée par un arrêté préfectoral qui a pris effet le [19].
Circonscriptions administratives
La commune fait partie du canton de Saint-Pol-sur-Ternoise[20]. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, la composition de ce canton est modifié et regroupe désormais 88 communes, dont Framecourt.
Circonscriptions électorales
Pour l'élection des députés, la commune fait partie de la première circonscription du Pas-de-Calais.
Liste des maires
Équipements et services publics
→ Conseils pour la rédaction de cette section.
Enseignement
En 2016, les enfants de la commune sont scolarisés au sein d'un regroupement pédagogique intercommunal qui regroupe Nuncq-Hautecôte, Framecourt et Hautecloque, et qui comporte cinq classes, dont une maternelle, avec cantine et garderie[28].
Équipements communaux
La commune s'est dotée en 1997 d'une salle communale, régulièrement utilisée pour les activités sportives et culturelles du RPI et par les manifestations du Comité des fêtes[28].
Population et société
Démographie
Les habitants de la commune sont appelés les Framecourtois[29].
Évolution démographique
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[30]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006[31].
En 2019, la commune comptait 106 habitants[Note 3], en augmentation de 9,28 % par rapport à 2013 (Pas-de-Calais : 0 %, France hors Mayotte : +2,17 %).
Pyramide des âges
En 2018, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 32,4 %, soit en dessous de la moyenne départementale (36,7 %). À l'inverse, le taux de personnes d'âge supérieur à 60 ans est de 31,4 % la même année, alors qu'il est de 24,9 % au niveau départemental.
En 2018, la commune comptait 50 hommes pour 56 femmes, soit un taux de 52,83 % de femmes, légèrement supérieur au taux départemental (51,50 %).
Les pyramides des âges de la commune et du département s'établissent comme suit.
Économie
→ Conseils pour la rédaction de cette section.
Culture locale et patrimoine
Monuments historiques
- L'église Saint-Wulgan héberge 2 éléments patrimoniaux inscrits au titre d'objet des monuments historiques[35].
Autres monuments
- Le prieuré Saint-Wulfran de Framecourt, qui dépendait en 1746 de l'abbaye Saint-Sauveur de Ham-en-Artois[36]. Le prieuré fut fondé au XIe siècle à la suite d'une donation du chevalier Acard de Framicourt.
- L'église Saint-Wulgan placée sous le vocable de Saint Wulfran et dédiée à Notre-dame du Mont Carmel, brûlée sous le règne de Louis XV et reconstruite. Son chœur a une voûte de style ogival avec une retombée des arceaux reposant sur des consoles.Une clef de voûte porte la date de 1685[10].
- L'arbre de la liberté, commémorant la Révolution française planté le 14 juillet 2015[10].
- Les morts de la commune sont inscrits sur le monument de Hautecloque.[37].
Héraldique, logotype et devise
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Blason | Écartelé : aux 1er et 4e d'azur à la coquille d'or, aux 2e et 3e d'or plain[38]. |
|---|---|---|
| Détails | Le statut officiel du blason reste à déterminer. |
Pour approfondir
Articles connexes
Liens externes
- Ressources relatives à la géographie :
- Ressource relative aux organisations :
- Dossier Insee relatif aux rattachements de la commune, [lire en ligne]
- Site de la mairie
Notes et références
Notes
- Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
- La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
- Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
Références
- « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
- « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
- « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Saint-Pol-sur-Ternoise », sur insee.fr (consulté le ).
- Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
- « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole). », sur le site des données et études statistiques du ministère de la Transition écologique. (consulté le )
- IGN, « Évolution de l'occupation des sols de la commune sur cartes et photos aériennes anciennes. », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ). Pour comparer l'évolution entre deux dates, cliquer sur le bas de la ligne séparative verticale et la déplacer à droite ou à gauche. Pour comparer deux autres cartes, choisir les cartes dans les fenêtres en haut à gauche de l'écran.
- Toponymie générale de la France: Tome 2, Formations non-romanes - Ernest Nègre
- Commission départementale des Monuments Historiques, Dictionnaire historique et archéologique du département du Pas-de-Calais - Arrondissement de Saint-Pol, Arras, , Tome III - pages 74 à 79.
- Anthony Hoyer, « Un petit village à la riche histoire », L'Abeille de la Ternoise, nos 8581-1629, , p. 19.
- Casimir de Sars de Salmon, Recueil de généalogies, fragments, notes et épitaphes des provinces du Nord, Volume 5 page 2010 - Volume 11 pages 449 et 450 - Volume 12 pages 507 et 508.
- Amédée le Boucq de Ternas, Recueil de la noblesse des Pays-Bas, de Flandre et d'Artois, Douai, 1884, p. 20, lire en ligne.
- n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales sur Légifrance, et notamment son article 35.
- Section III de l'article L. 5210-1-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance
- « Vertes collines du Saint-Polois: la fusion avec ses voisines est déjà sur de bons rails : C’est l’actualité du moment : dans la plupart des communautés de communes, les élus s’arrachent les cheveux pour se mettre dans les clous de la loi NOTRe (elle les oblige à fusionner pour créer des intercommunalités de plus de 15 000 habitants). Mais dans le Ternois, les Vertes collines du Saint-Polois et ses trois voisins (Pernois, Auxilois, Région de Frévent) font office de très bon élève et en sont déjà à discuter des modalités de l’« après-fusion », La Voix du Nord, (lire en ligne).
- Le populations mentionnées dans les actes concernant les intercommunalités sont des populations totales, au sens de l'INSEE, c'est-à-dire regroupant la population municipale, c'est-à-dire les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune à laquelle s'ajoute la population comptée à part, qui regroupe principalement les personnes vivant dans certaines collectivités (internats, casernes, hôpitaux, couvents, prisons…).
Dans les tableaux de population mentionnés dans les articles de wikipédia ne sont habituellement mentionnés que les populations municipales, ce qui explique l'écart entre les chiffres mentionnés dans le SDCI et ceux des tableaux démographiques - « Arrêté préfectoral du 30 mars 2017 portant schéma départemental de coopération intercommunale du Pas-de-Calais » [PDF], SDCI, Préfecture du Pas-de-Calais (consulté le ).
- « Dix-neuf atouts pour la carte intercommunale », L'actualité de L'Institution, Conseil départemental du Pas-de-Calais, (consulté le ).
- « Arrêté interpréfectoral du 30 août 2016 portant création d'une communauté de communes issue de la fusion des communautés de communes de l'Auxilois, de la région de Frévent, du Pernois et des Vertes Collines du Saint-Polois », Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Somme, nos 2016-069, , p. 37-39 (lire en ligne).
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales.
- Alexis de Groote, « Framecourt : la plus haute distinction de l’Éducation nationale décernée à Claude Devaux! : Samedi après-midi, Claude Devaux a été élevé au grade de commandeur dans l’ordre des Palmes académiques. « Le plus haut grade de l’Éducation nationale », a rappelé le sénateur Jean-Claude Leroy. Une distinction qui vient mettre un coup de projecteur sur une carrière exemplaire mais aussi des engagements multiples… », La Voix du Nord, (lire en ligne, consulté le ).
- Aline Chartrel, « Un mandat abouti pour le maire de Framecourt, même si «on constate une baisse régulière de l’engagement de l’État» : Claude Devaux en est à son troisième mandat de maire, et siège au conseil municipal depuis 1989. Impliqué jusqu’au bout des ongles dans l’association Sillons de culture qu’il préside, il a par ailleurs mené ces dernières années une série d’investissements dans la commune, tambour battant. », La Voix du Nord, (lire en ligne, consulté le ).
- « Liste des communes et des maires » [xls], Préfecture du Pas-de-Calais, (consulté le ).
- Aline Chartrel, « Framecourt – « Nous pouvons faire des travaux annuels pour environ 35 000€ » : Nouveau et dernier mandat pour Claude Devaux. Un exercice a priori sans surprise puisque, rigueur d’ancien proviseur exige, le maire a déjà planifié l’ensemble de ses travaux pour les trois ans à venir. Le tout avec une capacité d’autofinancement mesurée et sans augmenter les impôts. », La Voix du Nord, (lire en ligne, consulté le ).
- David Derrieux, « Framecourt : Jérôme Grare élu maire à la suite de Claude Devaux », La Voix du Nord, (lire en ligne, consulté le ).
- « Répertoire national des maires » [txt], Répertoire national des élus, sur https://www.data.gouv.fr, (consulté le ).
- « Résultats des élections municipales et communautaires 2020 », sur Le site du Ministère de l'Intérieur (consulté le ).
- Anthony Hoyer, « Ecole et salle communale », L'Abeille de la Ternoise, nos 8581-1629, , p. 19.
- Roger Brunet, « France, le trésor des régions », sur tresordesregions.mgm.fr (consulté le ).
- L'organisation du recensement, sur insee.fr.
- Calendrier départemental des recensements, sur insee.fr.
- Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019.
- Insee, « Évolution et structure de la population en 2018 - Commune de Framecourt (62352) », (consulté le ).
- Insee, « Évolution et structure de la population en 2018 - Département du Pas-de-Calais (62) », (consulté le ).
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- Tableau général numérique par fonds des archives départementales antérieures à 1790,Impr. Nationale, 1848,
- « Le monument aux morts », sur Mémoires de pierres (consulté le ).
- « Blason », sur armorialdefrance.fr (consulté le ).
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