La Nef (entreprise)

La Nef est une coopérative de finance solidaire dont le siège social se trouve à Vaulx-en-Velin (Auvergne-Rhône-Alpes). Elle finance uniquement des projets écologiques, sociaux et culturels. Agréée et contrôlée depuis 1988 par la commission bancaire puis l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (organes de la Banque de France) pour collecter de l’épargne et proposer des crédits, elle poursuit, depuis 2014, l'objectif de devenir une banque de plein exercice, à la manière des banques éthiques européennes issues de l'anthroposophie (comme Triodos, GLS) ou d'autres mouvements de pensée (comme Banca Etica).

Cet article concerne la société financière. Pour la revue mensuelle, voir La Nef (revue). Pour les autres sens, voir La Nef.

La Nef
Logo de La Nef
Pour que l'argent relie les hommes
Histoire
Fondation
Cadre
Type
Forme juridique
Autre SA coopérative à conseil d'administration
Domaines d'activité
Finances solidaires, autre distribution de crédit
Siège
Pays
Organisation
Membres
40 661 Sociétaires (), 35 900 Sociétaires ()
Effectif
100 1
Fondateurs
Henri Nouyrit, Jean-Pierre Bideau (d)
Président
Bernard Horenbeek (d)
Site web
Identifiants
SIREN
SIRET
TVA européenne
OpenCorporates

Historique

Association La NEF (Nouvelle Économie Fraternelle)
Logo de l'association La NEF (Nouvelle Économie Fraternelle)
Histoire
Fondation
Dissolution
Cadre
Type
Forme juridique
Domaines d'activité
Finances solidaires, action sociale sans hébergement n.c.a.
Siège
Pays
Organisation
Site web
Identifiants
RNA
SIREN

Fondation anthroposophe de l'association

L'Association pour la recherche et la mise en œuvre de formes nouvelles d'entraide économique et financière[1],[2] est créée en 1978. Elle est fondée par Jean-Pierre Bideau, alors enseignant dans une école Steiner-Waldorf et président de la Fédération des écoles Steiner-Waldorf, et Henri Nouyrit, alors parent d'élève d'une école Steiner-Waldorf et agriculteur-éleveur en biodynamie[3],[4].

Les fondateurs s'inspirent d'autres banques éthiques européennes déjà existantes, GLS Bank fondée en 1974 en Allemagne[5], puis Triodos fondée en 1980 aux Pays-Bas, et, comme elles, de la pensée économique et sociale de Rudolf Steiner[6]. Ils étaient tous les deux très impliqués dans le mouvement anthroposophique fondé par ce dernier[3].

Leur premier objectif est de pouvoir proposer des prêts aux écoles Steiner-Waldorf qui souhaitent se créer ou se développer. L'association a, dès ses débuts, financé d'autres projets liés à l'anthroposophie, notamment pour le développement de la biodynamie, mode d'agriculture inventé par Rudolf Steiner :

« Le premier projet financé est un agriculteur en biodynamie qui avait besoin de matériel pour sa production. Les financements suivants seront des projets qui ne trouvaient pas de réponse de financement dans le circuit bancaire classique, car leur objet était trop alternatif (...). On trouve par exemple des producteurs en agriculture biologique ou biodynamique, des écoles alternatives (Steiner, Waldorf, Montessori), des projets collectifs de type Ardelaine coopérative visant à restaurer en Ardèche une filière de la laine et permettant le développement local de la vallée), ou encore des communautés de vie issues du mouvement de retour à la terre[7]. »

En 1983, l’épargne rassemblée selon l'association, atteint 3 millions de francs, puis 5,5 millions en 1984[3].

Évolution de la législation bancaire

Le , la loi relative à l'activité et au contrôle des établissements de crédit contraint l’association à poursuivre ses activités de prêt sous une autre forme juridique[3].

« Il est interdit à toute personne autre qu’un établissement de crédit d’effectuer des opérations de banque à titre habituel »[8]

 Article 10 de la loi du 24 janvier 1984 relative à l’activité et au contrôle des établissements de crédit.

L'association s'intéresse au statut de société financière, qui demande un capital constitutif deux fois plus faible que celui de banque. De 1984 à 1988, les membres cherchent à réunir les 7,5 millions de francs (1 143 367 euros) de capital nécessaire. Pour répondre à la législation relative à l'appel public à l'épargne, La NEF obtient un visa de la commission des opérations de bourse pour collecter ce capital sur une période ne pouvant excéder les dix-huit mois[3].

Le , l'association ajoute à sa dénomination « La NEF (Nouvelle Économie Fraternelle) »[1],[2].

Fin 1986, l'association LA NEF, participe à la fondation de la société financière de La Nef, l'association poursuit alors des activités de don.

Dissolution

L'association est dissoute en [9].

La société financière La Nef

Le , à l’initiative de 650 coopérateurs, la société financière La Nef est créée sous forme de société anonyme coopérative. Elle est présidée par Henri Nouyrit. Le premier siège social est installé à Bourbon-l'Archambault en Auvergne[10].

Institutionnalisation auprès du Crédit coopératif (1988-2005)

À sa création, La Nef trouve un réel soutien de la part des dirigeants du Crédit Coopératif qui devient l’organe de tutelle de la société financière en assurant sa liquidité et sa solvabilité.

En 1989, la Nef évolue au statut d'établissement financier, pour répondre aux contraintes de gestion, de ratios prudentiels etc[5].

À partir de 1992, en plus de la gestion directe et autonome de l’épargne collectée sur des comptes de dépôts à terme, son partenariat avec le Crédit coopératif permet à La Nef de disposer, pour partie, des fonds placés sur des comptes d’épargne. En 1997, ce partenariat permet de proposer des comptes chèques Nef hébergés par le Crédit coopératif[11].

En 2003, La Nef obtient l'Agrément « Entreprise solidaire ». Elle est membre fondateur de Finansol et de la Fédération européenne des banques éthiques et alternatives.

Projet de création d'une banque (depuis 2005)

Pour acquérir son indépendance vis-à-vis de son partenaire le Crédit Coopératif, entre-temps rattaché au groupe Banque Populaire Caisse d'Épargne[11], La Nef impulse un projet de création d'une banque[note 1] éthique européenne avec d'autres partenaires italiens Banca Popolare Etica et espagnols Fiare Banca Ética. Ces différents partenaires adoptent en un « manifeste pour une banque éthique européenne » qui se donne pour objectif de[5] :

« promouvoir un nouveau mode de relations économiques (en particulier financières) au sein de la société, en donnant une place prépondérante à l’éthique, à l’exercice de la responsabilité et à l’intérêt pour l’autre[12].  »

Après le retrait du partenaire italien pour se concentrer sur le pilotage de ses activités mises en difficulté par l'évolution des dispositifs réglementaires (réglementation de la Banque centrale européenne, réforme Bâle III) économiques (crise mondiale avec un risque accru sur les engagements) ; ce premier projet est abandoné en 2010[13].

Lors de son assemblée générale de , la coopérative met au vote le projet de créer la Banque éthique européenne sur une base élargie des partenaires belges (Crédal, Hefboom) et allemands (Oekogeno) en sus des partenaires italiens et espagnols initiaux[5].

Un nouveau projet de création d'une banque éthique uniquement à l'échelle de la France est développé. L’assemblée générale des sociétaires de La Nef, réunie le à Nantes, valide ce projet en modifiant en ce sens les statuts de la société, la rendant ainsi conforme à la nouvelle règlementation bancaire européenne : La Nef est désormais un établissement de crédit spécialisé.

Agrément d’ouverture de comptes d’épargne

En , l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution accorde une extension d'agrément à La Nef qui lui permet de proposer à ses clients l’ouverture de livrets d’épargne et, pour ses clients professionnels, des comptes courants[11]. La banque élargit donc progressivement ses activités à partir d'[13]. La possibilité pour les particuliers d'ouvrir des comptes courants et d'utiliser des moyens de paiement est d'abord annoncée pour 2017[14], puis reportée en 2018[15] ou 2019 du fait des contraintes règlementaires qui rendent difficile la mise en place de ce type de produits bancaires par une petite banque[16].

Fin 2015, son produit net bancaire de 8,5 millions d’euros, est 50 fois moins élevé que celui du Crédit coopératif et représente 0,02 % de celui de BNP Paribas[13].

Le , la coopérative officialise un partenariat avec le Fonds européen d’investissement pour accélérer sa production de crédits et garantir l’ensemble des prêts alloués à hauteur de 50 millions d’euros[13].

Afin d'obtenir un poids suffisant pour ouvrir une offre de comptes courants, La Nef lance une campagne de souscription sous le slogan « Alors, c'est quand la Banque éthique ? » le . L'objectif est de réunir 10 000 souscriptions avant le [17]. Cet appel réussit à atteindre son objectif de souscription.

La Nef atteint un milliard d'euros d'encours en 2021[11].

Séparation avec le Crédit coopératif et demande d'agrément bancaire

Lors de l'assemblée générale 2020, le Crédit coopératif s'inquiète de la dégradation économique de la Nef et des son profil de risque, de sa difficulté à créer seule une offre bancaire complète et de développement dans des territoires parfois très éloignés des demandes des sociétaires. Sa résolution d'orientation stratégique qui rapprocherait les deux établissements est écartée[18] en faveur de celle du directoire actuel de la Nef. La Nef et le Crédit coopératif mettent alors fin à leur collaboration[19], ce qui oblige la Nef soit à trouver un autre établissement bancaire ayant un agrément et auquel s'adosser pour remplacer le Crédit Coopératif, soit à obtenir auprès de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution une demande d'agrément bancaire. N'ayant pas trouvé de nouveau partenaire, la Nef projette[20] de demander courant 2022 un agrément.

Autres projets

La Nef développe aussi des activités de finance participative sur internet Prêt de chez moi qui permets à des entreprises d’emprunter auprès de particuliers. La plateforme ferme ses portes en 2018[21],[22].

En 2016, La Nef ouvre le site web Zeste.coop qui permet le financement de projets en sollicitant des dons[23]. D’un point de vue juridique, c’est la filiale Nef Gestion, société intermédiaire en financement participatif, qui héberge le site web.

Données chiffrées

Données annuelles au 31 décembre :

AnnéeSociétairesPrêts débloquésMontant débloqué (millions €)
200411 3151627,95
200513 8731789,1
200616 25926413,9
200718 94931519.7
200821 46728222
200924 469[24]27021,3
201027 135[24]23616.5
201130 170[25]23920,2
201232 574[26]24236,2
201333 466[27]22223,5
201435 900[28]23921,5
201537 131[29]26526
201637 979[13],[30]35133,4
201738 427[31]353[note 2]46,5[note 3]
2018 38 993[32] 416 58
2019 39 784[33] 445 74
2020 40 661[34] 459 114

Valeurs

Transparence

La Nef exerce à contre-courant de la financiarisation de l’économie, l’organisation préserve un modèle d’intermédiation simple entre la collecte d’épargne et le choix de réemploi des fonds dans des projets écologiques, sociaux ou culturels[5],[35].

Chaque année, la liste intégrale et détaillée des prêts débloqués (montant, durée, coordonnées de l'emprunteur, évaluation environnementale et sociale, présentation du projet et de la motivation à le soutenir) est publié. Les épargnants qui choisissent de placer leur argent sur des comptes de La Nef peuvent ainsi constater concrètement quels projets sont financés avec leur argent.

Cette conception de la transparence se retrouve dans le slogan de La Nef : « Pour que l'argent relie les hommes ». C'est aussi le sens du mot fraternité dans l'acronyme d'origine, Nouvelle Économie Fraternelle, qui fait référence aux analyses économiques initiales de Rudolf Steiner[6] : « la grande majorité des banques éthiques européennes sont inspirées de ces idées » comme l'a souligné Jacky Blanc, alors président du directoire de La Nef.

Écologie

La Nef a, dès ses débuts, soutenu des projets écologiques, notamment d'agriculture biodynamique, inspirée de Rudolf Steiner. L'ensemble des valeurs défendues par La Nef ont rapidement attiré de nombreux écologistes parmi les nouveaux sociétaires, orientant ainsi les choix de prêts non seulement vers l'agriculture biodynamique, mais plus largement vers tous les projets écologiques : agriculture biologique, magasins bios, développement des énergies renouvelables, éco-construction… La Nef soutient notamment des projets de Biocoop, Nouveaux Robinson, Enercoop, Terre de Liens[17].

Coopérative

La Nef affiche un fonctionnement coopératif et en particulier une participation des sociétaires selon le principe « une personne = une voix ». La mobilisation des sociétaires permet effectivement que leur voix soit prépondérante, avec moins de la moitié des votants qui se contentent de donner pouvoir au président : par exemple, lors de l'Assemblée générale de 2010, sur 4 947 votants, il y avait 279 sociétaires présents ou représentés, 2 733 votes par correspondance et 1 935 pouvoirs au président[36][source insuffisante].

Filiales et participations

Liste des filiales et participations de la Nef au 31/12/2020[34] :

Filiales

  • Nef Capital Patient : 99,8 %
  • Nef Gestion : 100 %
  • Nef Investissement : 99,5 %
  • SCI Côté Marguerite : 99,5 %
  • Bâti Cités commanditée SAS

Participations

Communication

Identités visuelles

Slogan

  • « Pour que l'argent relie les hommes »

Partenariats

Depuis sa création en 2001, La Nef est membre de la Fédération européenne des banques éthiques et alternatives (FEBEA) et de l'Association internationale des investisseurs en économie sociale (INAISE), toutes deux basées à Bruxelles (Belgique).

La Nef participe également au collectif des « Licoornes », composé de 9 coopératives alternatives qui développent des services solidaires et des produits du quotidien dans le sens de la transition citoyenne et écologique : le fournisseur d’électricité renouvelable Enercoop, la coopérative de covoiturage Mobicoop, le réseau coopératif d’opérateurs d’autopartage Citiz, la société coopérative de transport ferroviaire Railcoop, l’opérateur de télécommunications TeleCoop, ainsi que le Label Emmaüs, Commown, et Coopcircuits[37],[38],[39].

Direction

Présidence du directoire

Notes et références

Notes

  1. La différence entre banque de plein exercice et établissement financier réside dans le fait que ce dernier ne peut collecter de l’épargne et accorder des financements qu’à plus de deux ans, seule une banque peut gérer, compte chèque et livret et accorder des crédits court terme.
  2. Selon le rapport annuel 2017 : 121 prêts débloqués par la délégation de Lyon, 73 prêts par la délégation de Nantes, 103 prêts par la délégation de Paris et 56 prêts par la délégation de Toulouse.
  3. Selon le rapport annuel 2017 : 17,6 millions débloqués par la délégation de Lyon, 9,5 millions par la délégation de Nantes, 13,4 millions par la délégation de Paris et 6 millions par la délégation de Toulouse.

Références

  1. « Modification de l'objet social de l'association » , sur Journal officiel, (consulté le )
  2. « Extrait de parution au journal officiel » , sur Journal officiel, (consulté le )
  3. Béatrice Barras, Pour que l'argent relie les hommes. 40 années de réflexion et d'expérimentation, Valence, Éditions Repas, , 160 p. (ISBN 978-2-919272-13-6, lire en ligne [PDF])
  4. Calmé 2012, p. 31 sqq., qui insiste notamment sur l'importance du réseau des écoles Steiner-Waldorf au sein duquel les premiers membres fondateurs se côtoyaient.
  5. Béatrice Chauvin, Ariel Mendez et Nadine Richez-Battesti, « De la Nef (Nouvelle Économie Fraternelle) à la BEE (Banque Éthique Européenne). De l'émergence du banquier itinérant ? », La Revue des Sciences de Gestion, vol. 249-250, no 3, , p. 87 (ISSN 1160-7742 et 1760-6136, DOI 10.3917/rsg.249.0087, lire en ligne , consulté le )
  6. Voir en particulier : Rudolf Steiner, Cours d'économie et séminaire, Éditions Anthroposophiques Romandes, Genève, 2004.
  7. Baché, Naszalyi 2011, p. 251.
  8. https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006703644/1984-07-25, Article 10 de la loi du 24 janvier 1984 relative à l’activité et au contrôle des établissements de crédit., Légifrance
  9. « Annonce n° 1695 - 75 - Paris Associations Dissolutions » , sur Journal officiel de la République française (consulté le )
  10. « L’Annuaire des Entreprises - Soc financière de la Nef » , sur data.gouv.fr (consulté le )
  11. Annabelle Grelier, « La Nef : la "presque" banque coopérative française réclame son autonomie » , sur France Culture, (consulté le )
  12. Manifeste pour une Banque Éthique Européenne
  13. Frédéric Cazenave, « La coopérative Nef veut devenir une banque éthique à part entière », Le Monde, (lire en ligne , consulté le )
  14. Benoît Lety, « La Nef : le livret d'épargne avant avril 2016, le compte courant en 2017 » , sur CBanque, (consulté le )
  15. Rachel Knaebel, « Comment reconnaître une banque véritablement alternative, éthique et d’utilité publique » , sur Basta !, (consulté le )
  16. « Banque « éthique » : La Nef prépare un changement d'échelle « considérable » » , sur moneyvox.fr, (consulté le )
  17. Béatrice Héraud, « La Nef en appelle à la mobilisation citoyenne pour changer d’échelle » , sur Novethic, (consulté le )
  18. « Wayback Machine », sur web.archive.org (consulté le )
  19. « Quels sont les liens entre la Nef et le Crédit Coopératif ? », (consulté le )
  20. « L'assemblée générale 2022 en un coup d'oeil - La Nef », sur laNef, (consulté le )
  21. Emilie Zapalski, « Région Rhône-Alpes : Prêt de chez moi, plateforme de financement participatif » , sur avise.fr, (consulté le )
  22. Claire Lelièvre, « Comment financer le projet alternatif de ses rêves » , sur Basta !, (consulté le )
  23. Hélène Perraudeau, « Agneaux : la campagne de financement participative pour la Halle gourmande est lancée » , sur actu.fr, (consulté le )
  24. « Rapport annuel 2010 » [PDF], sur lanef.com, (consulté le )
  25. « Rapport annuel 2011 » [PDF], sur lanef.com, (consulté le )
  26. « Rapport annuel 2012 » [PDF], sur lanef.com, (consulté le )
  27. « Rapport annuel 2013 » [PDF], sur lanef.com, (consulté le )
  28. « Rapport annuel 2014 » [PDF], sur lanef.com, (consulté le )
  29. « Rapport annuel 2015 » [PDF], sur lanef.com, (consulté le )
  30. « Rapport annuel 2016 » [PDF], sur lanef.com, (consulté le )
  31. « Rapport annuel 2017 » [PDF], sur lanef.com, (consulté le )
  32. « Rapport annuel Nef 2018 » [PDF], sur Lanef.com, (consulté le ).
  33. « Rapport annuel Nef 2019 » [PDF], sur lanef.com, (consulté le )
  34. « Rapport annuel Nef 2020 » [PDF], sur lanef.com, (consulté le )
  35. Ninon Renaud, « Les banques éthiques percent avec difficulté en France » , sur Les Echos, (consulté le )
  36. Vif-argent no 53, été 2010.
  37. Sofia Colla, « Les Licoornes, ces nouvelles coopératives qui défient le capitalisme » , sur We demain, (consulté le )
  38. Michel Waintrop, « Les coopératives revendiquent leur place dans le monde de la « tech » » , sur La Croix, (consulté le )
  39. Moran Kerinec, « Des coopératives se regroupent pour une alternative aux géants du web » , sur Reporterre, (consulté le )

Annexes

Bibliographie

  • Daniel Baché, Philippe Naszalyi (coordonné par) et al., L'autre finance. Existe-t-il des alternatives à la banque capitaliste ?, Éditions du Croquant, , 323 p.
  • Nathalie Calmé, Economie fraternelle et finance éthique. L'expérience de La Nef, Éditions Yves Michel, , 301 p.
  • La Nef, 20 ans - 20 portraits de coopérateurs, La Nef, , 52 p.
  • Béatrice Chauvin, L’émergence du banquier itinérant, influence d’une réorganisation territoriale au sein d’une coopérative financière en termes d’isomorphisme et d’isopraxisme : l’expérience de la Nef : Thèse présentée et soutenue publiquement pour l’obtention du titre de docteur en sciences de gestion, , 269 p. (lire en ligne)

Articles connexes

Liens externes

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