Saint-Maurice-sur-Fessard

Carte de la commune de Saint-Maurice-sur-Fessard et des communes limitrophes.

La commune de Saint-Maurice-sur-Fessard se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 54,0 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 9,5 km de Montargis[4], sous-préfecture, et à 11,2 km d'Amilly, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Montargis[5].

Les communes les plus proches sont : Chevillon-sur-Huillard (3,2 km), Moulon (3,8 km), Villevoques (4,3 km), Pannes (4,6 km), Villemoutiers (4,6 km), Lombreuil (5,6 km), Chapelon (5,9 km), Presnoy (6,1 km), Mignères (6,2 km) et Ladon (6,3 km)[6].

	Moulon	Villevoques	Pannes
	Villemoutiers	N	Pannes
		O    Saint-Maurice-sur-Fessard    E
		S
	Villemoutiers	Chevillon-sur-Huillard	Chevillon-sur-Huillard

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[7].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. Les plus anciennes sont du calcaire d'Étampes remontant à l’époque Oligocène de la période Paléogène. Les plus récentes sont des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°365 - Montargis » de la carte géologique au 1/50 000^ème du département du Loiret[8]^,[9] et sa notice associée[10].

Carte géologique de la commune.

Ère	Période	Époque	Nature des sols
Cénozoïque	Quaternaire	Holocène	Fz  : alluvions récentes des lits mineurs, Holocène Fy  : alluvions récentes des levées et montilles de la Loire et des basses terrasses du Loing, Holocène
		Pléistocène	non présent
	Néogène	Pliocène	non présent
		Miocène	m1MGa  : molasse du Gâtinais, Aquitanien
	Paléogène	Oligocène	g1CEt  : calcaire d'Étampes, Stampien supérieur
		Éocène	non présent
		Paléocène	non présent

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 15,38 km²[11]^,[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 15,45 km²[9]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 33 mètres. L'altitude du territoire varie entre 84 m et 117 m[14].

Réseau hydrographique de Saint-Maurice-sur-Fessard.

La commune est traversée par le Canal d'Orléans (5,526 km). Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 24,96 km, comprend deux autres cours d'eau notables, l'Huillard (6,278 km) et le Limetin (4,872 km), et divers petits cours d'eau dont un bras du Limetin (0,764 km), un bras de l'Huillard (1,444 km), le canal 01 de Baucheton (1,805 km), le cours d'eau 05 de la Brosse (2,242 km), le fossé 01 de Marchais Clair (0,912 km) et le fossé 01 des Rebises (1,114 km) [15].

Le canal d’Orléans court sur 78,65 kilomètres entre Orléans, où il débouche dans la Loire et Châlette-sur-Loing, où il rejoint le canal du Loing et le canal de Briare au niveau du bief de Buges. Le Bief de Machot 2 810 mètres est situé sur la commune. Le canal est en plein essor de 1692 à 1793. De 1 500 à 2 000 bateaux remontent chaque année la Loire depuis Nantes pour gagner Paris. Mais avec la concurrence du rail, le trafic diminue puis disparaît complètement au début du 20^e siècle. Le canal est déclassé en 1954 des voies navigables et entre dans le domaine privé de l’État[16].

L'Huillard, d'une longueur totale de 25,9 km, prend sa source dans la commune de Châtenoy et se jette dans la Bezonde à Saint-Maurice-sur-Fessard, après avoir traversé 7 communes[17]. Sur le plan piscicole, l'Huillard est classé en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[18].

Le Limetin, d'une longueur totale de 19,4 km, prend sa source dans la commune de Lorris et se jette dans le Canal d'Orléans à Pannes, après avoir traversé 7 communes[19]. Sur le plan piscicole, le Limetin est également classé en deuxième catégorie piscicole[18].

Saint-Maurice-sur-Fessard est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2]^,[23]^,[24]^,[25].

Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Montargis, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 33 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[26]^,[27].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (84,9 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (85 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (60,7 %), prairies (20,6 %), forêts (12,4 %), zones agricoles hétérogènes (3,6 %), zones urbanisées (2,7 %)[28].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

La commune de Saint-Maurice-sur-Fessard est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses[29]. Entre 1989 et 2019, dix arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : six pour des inondations et coulées de boues et quatre pour des mouvements de terrains[30].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[31].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[32]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[33].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[34]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[30].

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'une canalisation de gaz[35] et d'itinéraires routiers structurants supportant un fort trafic (la route départementale D2060)[29]^,[36].

La paroisse et bourg de Saint-Maurice-sur-Fessard acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[37] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[38]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[39].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[40].

Localisation de la commune de Saint-Maurice-sur-Fessard dans la communauté d'agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing.

Initialement constitué par arrêté préfectoral le 30 mai 1959, le district urbain de l’agglomération Montargoise, le plus ancien district de France, regroupait huit communes. Celui-ci avait des compétences réduites : ordures ménagères, transports, service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et assainissement. La communauté d’agglomération a été créée dans l’optique d’avoir une mutualisation des moyens. En application des dispositions de la loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, le district s’est transformé en communauté d’agglomération qui a pris le nom de « Agglomération Montargoise et Rives du Loing » par arrêté préfectoral du 14 décembre 2001. Les statuts dont été adoptés le 13 juin 2002[41]. La commune de Saint-Maurice-sur-Fessard rejoint la communauté d'agglomération le 1^er février 2013[42]. Elle appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 4].

La loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté d'agglomération Agglomération Montargoise et Rives du Loing, dont la population totale dépasse le nouveau seuil minimal, ne voit pas son périmètre changer[43] et la commune de Saint-Maurice-sur-Fessard en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compténces comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du 1^er janvier 2018[44].

Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Saint-Maurice-sur-Fessard était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[45] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[46].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint-Maurice-sur-Fessard est alors incluse dans le canton de Saint-Maurice-sur-Fessard, le district de Montargis et le département du Loiret[47].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[48]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[49]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[50]. L'acte II intervient en 2003-2006[51], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Maurice-sur-Fessard aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune de Saint-Maurice-sur-Fessard est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[64], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Maurice-sur-Fessard, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[65], pour un mandat de six ans renouvelable[66]. Il est composé de 15 membres[67]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères (SMIRTOM) de Montargis, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 5], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[70]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Corquilleroy[71].

Le SMIRTOM de Montargis procède également à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[72].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté d'agglomération Agglomération montargoise et rives du Loing en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[73].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[74]. La commune de Saint-Maurice-sur-Fessard a délégué la gestion du service de production et de distribution de l'eau potable sur le territoire communal au syndicat des eaux de Saint-Maurice-sur-Fessard - Villemoutiers - Chevillon-sur-Huillard, un syndicat créé en 1963 desservant quatre communes : Chevillon-sur-Huillard, Saint-Maurice-sur-Fessard, Solterre et Villemoutiers[75]^,[76]^,[77]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal relèvent de la compétence de la communauté de l'agglomération montargoise et des rives du Loing (A.M.E.) qui assure la représentation-substitution des communes adhérentes au Syndicat, dont Saint-Maurice-sur-Fessard, au sein de celui-ci.

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[78], est également assurée par l'A.M.E.[79]^,[80]^,[81] qui dispose ainsi en 2015 d’un réseau de 384,8 km, de 11 737 regards de visite et de 145 postes de relevage et de trois stations d’épuration principales situées à Chalette-sur-Loing, à Amilly et à Vimory[82]. La commune est quant à elle raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le 1^er décembre 1993 et dont la capacité nominale de traitement est de 450 EH, soit 75 m³/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Lyonnaise des Eaux Amilly[83]^,[84].

Certaines rues de la commune ne sont pas desservies par le réseau d’eaux usées (réseau d’assainissement collectif) de l’Agglomération montargoise et les habitations doivent dès lors être pourvues d’un système d’assainissement individuel. L’assainissement non collectif (ANC) désigne ces installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[85]. L'agglomération montargoise assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[86]^,[82].

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[87]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[88]. Le prix au m³ est calculé pour une consommation annuelle de 120 m³ (référence INSEE)[89].

En 2018, la ville de Saint-Maurice-sur-Fessard devient l'une des premières communes françaises à se doter d'une solution de télémédecine pour lutter contre le manque de médecins sur son territoire[100]^,[101]. Un cabinet de téléconsultation installé par la start-up Healphi permet aux infirmiers locaux de prendre en charge les patients via le recours à des instruments médicaux connectés (stéthoscope, otoscope, ...).

Le médecin distant peut alors poser son diagnostic et émettre une ordonnance, facilitant ainsi l'accès aux soins sur le territoire.

Pour obtenir un rendez-vous, les patients peuvent joindre le cabinet de télémédecine par téléphone ou prendre rendez-vous en ligne[102]

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[103]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[104].

En 2019, la commune comptait 1 155 habitants[Note 6], en diminution de 3,35 % par rapport à 2013 (Loiret : +2,23 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Histogramme de l'évolution démographique

L’église Saint-Maurice de Saint-Maurice-sur-Fessard, du XV^e siècle et dont la flèche culmine à 40 m de hauteur, mérite le détour. Son porche est du XVIII^e siècle. Le chœur et le clocher sont inscrits à l'Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques[107]. Elle contient une statue de saint Maurice à cheval[108], une de sainte Jeanne de Chantal (XVII^e s.)[109] et une de saint Vincent[110], toutes trois classées MH. L'église possède un petit caquetoire latéral.

À Chevry, point culminant à 123 m d'altitude, se trouve une borne de l'ancienne Méridienne de France[111].

• Notes

• Cartes

• Liste des communes du Loiret

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).

• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)

• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)

• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

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