Lorcy

Lorcy est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Pour les articles homonymes, voir Lorcy (homonymie).

Lorcy

Église Saint-Aignan
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Intercommunalité Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais
Code postal 45490
Code commune 45186
Démographie
Gentilé Lorcéens
Population
municipale 		579 hab. (2019 )
Densité 35 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 03′ 10″ nord, 2° 32′ 04″ est
Altitude Min. 85 m
Max. 99 m
Superficie 16,75 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Malesherbes
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Lorcy
Géolocalisation sur la carte : France
Lorcy
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Lorcy
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Lorcy

    Géographie

    Localisation
    Carte de la commune de Lorcy et des communes limitrophes.

    La commune de Lorcy se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais riche[1],[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 49,6 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 24,4 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et à 7,8 km de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande[2].

    Les communes les plus proches sont : Corbeilles (1,9 km), Juranville (2,9 km), Chapelon (3,9 km), Mézières-en-Gâtinais (4,1 km), Bordeaux-en-Gâtinais (4,8 km), Mignerette (4,9 km), Moulon (5,8 km), Ladon (5,9 km), Mignères (6,7 km) et Villemoutiers (7 km)[5].

    Lieux-dits, écarts et quartiers

    La commune compte 209 voies dont 181 lieux-dits administratifs répertoriés[6].

    Les plus importants sont : Le Mont, La Marchaise, Les Rues, Chénevelle, Gratteloup, Les Moulins.

    Géologie et relief

    La commune est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[7].

    Hydrographie

    Urbanisme

    Typologie

    Lorcy est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 1],[12],[13],[14]. La commune est en outre hors attraction des villes[15],[16].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (97,9 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (97,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (94 %), zones agricoles hétérogènes (3,9 %), zones urbanisées (2 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (0,1 %)[17].

    L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Logement

    En 2013, le nombre total de logements dans la commune était de 305 (dont 97 % de maisons et 2,6 % d’appartements).

    Parmi ces logements, 72,7 % étaient des résidences principales, 12,7 % des résidences secondaires et 14,6 % des logements vacants.

    La part des ménages propriétaires de leur résidence principale s’élevait à 81,4 %[18].

    Voies de communication et transports
    Réseau routier principal de la commune de Lorcy (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routières

    La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 31 (1 810 véhicules/jour), qui relie Beaune-la-Rolande à Nargis[19], et la RD 318 (873 véhicules/jour), qui relie Ladon à Lorcy[19].

    Transports en commun

    Lorcy est desservie par une ligne régulière du réseau d'autocars interurbains Ulys[20] : la ligne 14 reliant Malesherbes à Montargis.

    Les gare SNCF les plus proches sont :

    • Place Saint Aignan et route de Ladon.
    • Rue du , vers Corbeilles.

    Risques majeurs

    La commune de Lorcy est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[21]. Entre 1989 et 2019, trois arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[22].

    Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[23].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[24]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. La quasi-totalité du territoire de la commune est soumise à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[25].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[26]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[22].

    Histoire

    Le 26 novembre 1870, durant la guerre franco-allemande, eut lieu le combat de Lorcy ou furent engagés le 7e régiment de chasseurs à cheval et le 5e régiment de marche de dragons composé d'un escadron des 7e, 8e, 9e et 12e régiments de dragons.

    Entre le et le , plus de 2 800 réfugiés espagnols fuyant l'effondrement de la république espagnole devant les troupes de Franco, arrivent dans le Loiret. Devant l'insuffisance des structures d'accueil d’Orléans, 46 centres d’accueil ruraux sont ouverts[27], dont un à Lorcy[28]. Les réfugiés, essentiellement des femmes et des enfants (les hommes sont désarmés et retenus dans le Sud de la France), sont soumis à une quarantaine stricte, vaccinés, le courrier est limité, et le ravitaillement, s'il est peu varié et cuisiné à la française, est cependant assuré[29]. Une partie des réfugiés rentrent en Espagne, incités par le gouvernement français qui facilite les conditions du retour, ceux préférant rester sont regroupés au camp de la verrerie des Aydes, à Fleury-les-Aubrais[28].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Lorcy acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[30] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[31]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[32].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[33].

    La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois depuis sa création le , un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en , en communauté de communes[34]. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[35].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Lorcy était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens[36] et sur le plan administratif à la généralité de Paris, élection de Nemours[37].

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Lorcy est alors incluse dans le canton de Beaune, le district de Boiscommun et le département du Loiret[38].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[39]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[40]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[41]. L'acte II intervient en 2003-2006[42], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Lorcy aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictBoiscommun1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[33],[38]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[43].
    CantonBeaune1790-1801Administrative et électoraleLe , la municipalité de Lorcy est rattachée au canton de Beaune[44]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Beaune1801-2015Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[45]. Lorcy est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Beaune[46],[33].
    Malesherbes2015-ÉlectoraleLa loi du [47] et ses décrets d'application publiés en février et [48] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[48]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[49].
    ArrondissementPithiviers1801-1926AdministrativeLorcy est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[33],[46].
    Orléans1926-1942Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [50]. Lorcy est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[51],[52].
    Pithiviers1942-La loi du rétablit l'arrondissement de Pithiviers[52]. Lorcy est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[53].
    Circonscription législative5e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[54],[55]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[56]. La réforme n'affecte pas Lorcy qui reste rattachée à la cinquième circonscription[57].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Lorcy est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[53], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Lorcy, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[58], pour un mandat de six ans renouvelable[59]. Il est composé de 15 membres[60]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    avril 2014 juillet 2020 Ingrid Pasquiet[61]   Sans profession déclarée
      En cours      

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 2], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[62]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande[63]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[64], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[65].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du [66].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[67]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Corbeilles - Bordeaux-en-Gâtinais - Lorcy, un syndicat créé en 1947[68],[69],[70]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[71],[72].

    Assainissement

    La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[73], est assurée par la commune elle-même[74]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire communal, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 800 EH, soit 120 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées ». Son exploitation est assurée en 2017 par Lyonnaise des Eaux Amilly[75],[76].

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[77]. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[78],[79].

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[80]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[81].

    En 2019, la commune comptait 579 habitants[Note 3], en augmentation de 3,95 % par rapport à 2013 (Loiret : +2,23 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    574590540541640675679679704
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    692710744749744710766722702
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    715752766688671602608606589
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    581517485446433483559560546
    2015 2019 - - - - - - -
    559579-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[51] puis Insee à partir de 2006[82].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Revenus de la population et fiscalité

    Le nombre de ménages fiscaux en 2013 était de 217 représentant 547 personnes et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 19 268 €[18].

    Emploi

    En 2014, le nombre total d’emploi dans la zone était de 104, occupant 205 actifs résidants (salariés et non salariés) .

    Le taux d’activité de la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 76,8 % contre un taux de chômage de 15,9 %[18].

    Entreprises et commerces

    En 2015, le nombre d’établissements actifs était de cinquante-trois dont onze dans l’agriculture-sylviculture-pêche, quatre dans l'industrie, neuf dans la construction, vingt-quatre dans le commerce-transports-services divers et cinq étaient relatifs au secteur administratif.

    Cette même année, une entreprise at été créée par un Auto-entrepreneur[18].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments
    • L'église Saint-Aignan[83].

    Voir aussi

    Bibliographie
    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
    • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes
    • Notes
    1. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    2. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

    Références
    1. « Zonage en petites régions agricoles », sur http://agreste.agriculture.gouv.fr/ (consulté le ).
    2. « Fiche communale », sur http://www.insee.fr/ (consulté le ).
    3. « Orthodromie entre "Lorcy" et "Orléans" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    4. « Orthodromie entre "Lorcy" et "Pithiviers" », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    5. « Villes les plus proches de Lorcy », sur le site lion1906 de Lionel Delvarre (consulté le ).
    6. Annuaire des communes françaises
    7. « Plan séisme consulté le 20 avril 2017 ».
    8. Sandre, « Fiche cours d'eau - Le Maurepas (F43-0420) ».
    9. Sandre, « Fiche cours d'eau - Ruisseau de Lavau (F4327000) ».
    10. Sandre, « Fiche cours d'eau - Ruisseau la bouville (F4318000) ».
    11. Sandre, « Fiche cours d'eau - La Rolande (F4320600) ».
    12. « Typologie urbain / rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    13. « Commune rurale - définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
    14. « Comprendre la grille de densité », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    15. « Base des aires d'attraction des villes 2020. », sur insee.fr, (consulté le ).
    16. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
    17. « CORINE Land Cover (CLC) - Répartition des superficies en 15 postes d'occupation des sols (métropole) », sur www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr (consulté le ).
    18. Statistiques officielles de l’INSEE (version nov 2016).
    19. « Carte du trafic 2014 sur le réseau routier du Loiret », sur le site d'information géographique du Loiret, (consulté le ).
    20. « Plan du réseau Ulys », sur http://www.ulys-loiret.com/ (consulté le ).
    21. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) du Loiret- Liste des risques par commune », sur http://www.loiret.gouv.fr/ (consulté le ).
    22. « Risques recensés sur la commune de Lorcy », sur http://www.georisques.gouv.fr/.
    23. « Lorcy - Recensement des cavités souterraines », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le ).
    24. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    25. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Carte d'aléa pour le secteur de Lorcy », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    26. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
    27. Jeanine Sodigné-Loustau, « L'accueil des réfugiés civils espagnols de 1936 à 1940. Un exemple : la région Centre », Matériaux pour l'histoire de notre temps. 1996, no 44. p. 43.
    28. Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 47.
    29. Jeanine Sodigné-Loustau, op. cit., p. 43-44.
    30. Motte 2003, p. 24.
    31. Motte 2003, p. 23.
    32. « Les grands principes de la loi municipale de 1884 », sur le site du sénat, (consulté le ).
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