Montbarrois

Montbarrois est une commune française, située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

Montbarrois

Le clocher de l'église.
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Intercommunalité Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais
Maire
Mandat 		Odile Couillaut
2020-2026
Code postal 45340
Code commune 45209
Démographie
Gentilé Montbarroissiens[1]
Population
municipale 		305 hab. (2019 )
Densité 51 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 03′ nord, 2° 24′ est
Superficie 6,01 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Malesherbes
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Montbarrois
Géolocalisation sur la carte : France
Montbarrois
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Montbarrois
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Montbarrois

    Géographie

    Localisation
    Représentations cartographiques de la commune
    Carte OpenStreetMap
    Carte topographique
    Avec les communes environnantes
    1 : carte dynamique ; 2. carte OpenStreetMap ; 3 : carte topographique ; 4 : avec les communes environnantes

    La commune de Montbarrois se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[2],[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 39,9 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 18,0 km de Pithiviers[5], sous-préfecture, et à 3,5 km de Beaune-la-Rolande, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Beaune-la-Rolande[3].

    Les communes les plus proches sont : Saint-Loup-des-Vignes (1,5 km), Boiscommun (1,6 km), Montliard (2,8 km), Saint-Michel (3,1 km), Beaune-la-Rolande (3,5 km), Batilly-en-Gâtinais (3,5 km), Fréville-du-Gâtinais (3,9 km), Quiers-sur-Bézonde (5,6 km), Nancray-sur-Rimarde (5,7 km) et Nibelle (6 km)[6].

    Géologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[7].

    Une seule couche est affleurante sur le territoire communal. Il s'agit d'une formation superficielle du Quaternaire : du calcaire de Pithiviers remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. Le descriptif de ces couches est détaillé dans les feuilles « n°328 - Pithiviers » et « n°364 - Bellegarde-du-Loiret » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[8],[9] et leurs notices associées[10],[11].

    Carte géologique de la commune.
    Ère Période Époque Formations géologiques
    Cénozoïque
    (0 - 66.0)    		 Quaternaire
    (0 - 2.58)    		 Holocène
    FC  :alluvions et colluvions du fond des vallées secondaires, Holocène
    Pléistocène  non présent
    Néogène
    (2.58 - 23.03)    		 Pliocène  non présent
    Miocène
    m3-p1SASo  :sables et argiles de Sologne, Langhien supérieur à Pliocène inférieur
    m2MSO  :marnes et sables de l'Orléanais, Burdigalien
    m1MBl  :marne de Blamont, Aquitanien
    m1CPi  :calcaire de Pithiviers, Aquitanien
    Paléogène
    (23.03 - 66.0)    		 Oligocène  non présent
    Éocène  non présent
    Paléocène  non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 6,01 km2[12],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 6,06 km2[9].

    Urbanisme

    Typologie

    Montbarrois est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[15],[16],[17]. La commune est en outre hors attraction des villes[18],[19].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (99,5 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (99,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (74,3 %), zones agricoles hétérogènes (16,5 %), prairies (8,7 %), zones urbanisées (0,4 %), forêts (0,1 %)[20].

    L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Morphologie urbaine

    Montbarrois conserve ses champs ainsi que ses chemins de promenades.

    Logement

    Dans Montbarrois, des logements sont en majeurs partis de grandes maisons.e du vim

    Voies de communication et transports
    Réseau routier principal de la commune de Montbarrois (avec indication du trafic routier 2014).

    Infrastructures routières

    La commune est traversée par quatre routes départementales : la RD 9 (2 414 véhicules/jour), qui relie Fay-aux-Loges à Auxy[21], la RD 151 (704 véhicules/jour), qui relie Boiscommun à Mézières-en-Gâtinais[21], la RD 164 (338 véhicules/jour), qui relie Boynes à Boiscommun[21] et la RD 309 (133 véhicules/jour), petite voie entièrement sur le territoire communal.

    Transports en commun

    Montbarrois est desservie par deux lignes régulières du réseau d'autocars interurbains Ulys[22] :

    Risques majeurs

    La commune de Montbarrois est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[23]. Entre 1989 et 2019, quatre arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : trois pour des inondations et coulées de boues et un pour des mouvements de terrains[24].

    Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[25].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[26]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumise à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[27].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[28]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[24].

    Histoire

    Durant la guerre franco-prussienne de 1870, Montbarrois fut le théâtre d'un engagement important de cavaleries française et prussienne dans les jours qui précédèrent la bataille de Beaune-la-Rolande. Un rapport militaire français daté du rapporte les faits[29].

    Blasonnement

    Les armoiries de Montbarrois se blasonnent ainsi :

    D’or aux deux chevrons abaissés enlacés de gueules surmontés d’une rose du même accostée de deux tours aussi de gueules maçonnées de sable, ouvertes et ajourées du champ.


    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Montbarrois acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[30] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[31]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[32].

    Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[33].

    La commune est membre de la Communauté de communes du Beaunois depuis sa création le , un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation du S.I.Vo.M de Beaune-la-Rolande, créée en , en communauté de communes[34]. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[35].

    Circonscriptions de rattachement

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Montbarrois est alors incluse dans le canton de Bois Commun, le district de Boiscommun et le département du Loiret[36].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[37]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[38]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[39]. L'acte II intervient en 2003-2006[40], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Montbarrois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictBoiscommun1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Boiscommun de 1790 à 1795[33],[36]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[41].
    CantonwikifBois Commun1790-1801Administrative et électoraleLe , la municipalité de Montbarrois est rattachée au canton de Bois Commun[42]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Beaune1801-2015Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[43]. Montbarrois est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Beaune[44],[33].
    Malesherbes2015-ÉlectoraleLa loi du [45] et ses décrets d'application publiés en février et [46] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[46]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[47].
    ArrondissementPithiviers1801-1926AdministrativeMontbarrois est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[33],[44].
    Orléans1926-1942Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [48]. Montbarrois est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[49],[50].
    Pithiviers1942-La loi du rétablit l'arrondissement de Pithiviers[50]. Montbarrois est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[51].
    Circonscription législative5e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[52],[53]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[54]. La réforme n'affecte pas Montbarrois qui reste rattachée à la cinquième circonscription[55].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Montbarrois est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[51], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Montbarrois, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[56], pour un mandat de six ans renouvelable[57]. Il est composé de 11 membres[58]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    mars 2014 En cours Odile Couillaut[59],[60]   Profession intermédiaire de la santé et du travail social

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[61]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Beaune-la-Rolande[62]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[63], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[64].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du [65].

    Production et distribution d'eau

    Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[66]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Boiscommun, un syndicat créé en 1957 desservant six communes : Boiscommun, Fréville-du-Gâtinais, Montbarrois, Montliard, Saint-Loup-des-Vignes et Saint-Michel[67],[68],[69]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[70],[71].

    Assainissement

    L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[72]. Depuis le , la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois, assure le service public d'assainissement non collectif (SPANC). Celui-ci a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[73],[74].

    Prix de l'eau

    Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[75]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[76]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[77].

    DomaineCommune201020112012201320142015
    Eau potableMontbarroisNC[78]NC[79]NC[80][81]1,60[82]1,61[83]
    Loiret1,76[84]1,7[85]1,66[86]1,69[87]
    France1,93[84]1,96[85]2[86]2,03[87]
    AssainissementMontbarroisNC[78]NC[79]NC[80]
    Loiret2,07[84]2,19[85]2,25[86]2,38[87]
    France1,73[84]1,82[85]1,85[86]1,89[87]

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[88]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[89].

    En 2019, la commune comptait 305 habitants[Note 4], en augmentation de 6,64 % par rapport à 2013 (Loiret : +2,23 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    510511505467463471466448484
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    486532530534538473496476439
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    403371369296262244261261221
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    221218202198233274252250272
    2015 2019 - - - - - - -
    305305-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[49] puis Insee à partir de 2006[90].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Notes et références

    Notes et cartes
    • Notes
    1. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[13],[14]
    2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    3. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
    • Cartes
    1. IGN, « Évolution comparée de l'occupation des sols de la commune sur cartes anciennes », sur remonterletemps.ign.fr (consulté le ).

    Références
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    8. « Carte géologique de Montbarrois » sur Géoportail (consulté le 30 mai 2022).
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    11. « Notice associée à la feuille n°364 - Bellegarde-du-Loiret de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème de la France métropolitaine », sur Infoterre, le site du BRGM (consulté le )
    12. Insee, « Comparateur de territoire - Commune de Montbarrois », sur le site de l'Insee (consulté le )
    13. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Indicateurs en données ouvertes (superficie) », sur l'Observatoire des territoires (consulté le )
    14. Agence nationale de la cohésion des territoires, « Répertoire géographique des communes d'Île-de-France - définition de certains champs (dont la superficie) », sur data.iledefrance.fr (consulté le )
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    28. Décret no n°2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
    29. Le Journal des instituteurs. Le 23 février 1873.
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    Voir aussi

    Bibliographie
    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)
    • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

    Articles connexes


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