Liste des diplômes en France

Cette liste des diplômes en France recense les diplômes reconnus en France et délivrés par l’État. Ces diplômes peuvent être inscrits au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

Répertoire National des Certifications Professionnelles

Logo de certification officielle au RNCP

Typologie
Sigle	RNCP
Pays	France, Union européenne
Producteur	France compétences, ministère du travail, du plein l'emploi et de l'insertion

Diffusion
Site web	www.francecompetences.fr/recherche_certificationprofessionnelle

Le RNCP tient à la disposition une information constamment à jour sur les diplômes, les titres à finalité professionnelle et les certificats de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles[1]. Trois types de titres sont reconnus par le RNCP :

le diplôme national atteste de la réussite à un examen organisé et validé par l’État qui en garantit la qualité. Leur niveau est reconnu à l'échelle nationale comme européenne avec le système ECTS. Ils sont délivrés le plus souvent au nom du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur ;
le diplôme d'État, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme d'État est souvent requis pour l'exercice de professions réglementées, notamment dans le champ de la santé, du social, de l'animation et du sport ;
le diplôme et titre à finalité professionnelle, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. C'est aussi une reconnaissance par l’État, par une attestation matérialisée, d’une maîtrise professionnelle ou, le plus souvent, par des organisations professionnelles par le biais des conventions collectives.

Le RNCP ne reconnaît pas les diplômes de l'enseignement privé sans contrat avec l’État tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation[2].

Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)

Logotypes créés par le Ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

En France, le répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) est créé et régi par l'article L335-6 du Code de l'éducation[3] jusqu'en 2018, année où son organisation est transférée à l'article L. 6113-1[4] du Code du travail, instauré par la loi n^o 2018-771 du 5 septembre 2018. Sa gestion est déléguée à l'organisme France compétences depuis le 1^er janvier 2019, il dépend du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. Il établit et actualise le RNCP, veille à son actualisation, l'adaptation des diplômes et titres qui y sont inscrits, à l'évolution des qualifications, l'organisation du travail, et aux compétences acquises en regard des besoins du marché du travail.

Objectif

Le RNCP a pour objectif de contribuer à la reconnaissance des diplômes et des titres, et ainsi à faciliter l'accès à l'emploi, la gestion des ressources humaines et la mobilité professionnelle[5].

Les certifications enregistrées dans le répertoire sont reconnues sur l'ensemble du territoire national, et européen via le Cadre européen des certifications. L'enregistrement dans le répertoire national concerne la certification proprement dite[6]. Si l'enregistrement au RNCP garantit le niveau de la qualification professionnelle, il ne garantit pas son niveau académique comme le fait un visa de diplôme visé accordé par le ministère chargé de l'Enseignement supérieur, ou une habilitation à décerner un titre d'ingénieur diplômé[7].

Fonctionnement

L'enseignement supérieur en France.

Les diplômes et titres à finalité professionnelle sont classés dans le répertoire national des certifications professionnelles par domaine d'activité et par niveau. Pour ce dernier critère, et jusqu'à l'adoption de la nouvelle nomenclature visée à l'article 8 du décret du 26 avril 2002 susvisé, ils sont classés selon la nomenclature des niveaux de formation approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale du code de l'éducation.

Avant, les niveaux d'études allaient dans l'ancienne nomenclature de 1969 du niveau V (CAP-BEP), IV (BAC), III (BAC+2), II (BAC+3/Licence ou BAC+4/Master 1), I (BAC+5/Master 2/doctorat...).

Dans la nouvelle nomenclature de 2019, les niveaux d'études vont du niveau 1 (instruction maternelle), 2 (instruction élémentaire), 3 (CAP-DNB), 4 (BAC), 5 (BAC+2), 6 (BAC+3), 7 (Bac+5), 8 (Doctorat, HDR)[8].

Le RNCP est mis à jour par France compétences. Pour les diplômes délivrés au nom de l'État, cet enregistrement est dit « de droit » (même s'il n'est pas automatique) ; pour les autres diplômes et titres, l'enregistrement, appelé « certification », passe par une commission technique, à la demande de l'organisme délivreur. Cette procédure succède à l'ancienne procédure d'« homologation ».

Dans le cas des diplômes techniques ou socioprofessionnels, l'organisme chargé de la certification du diplôme est tenu de réunir une « commission professionnelle consultative » de quatre collèges représentant les employeurs, les salariés, les pouvoirs publics, des personnalités qualifiées (représentants de l'État en plus du ministre de la jeunesse et du sport)[9]^,[10].

Nomenclature des niveaux de diplômes

Diplômes classés par niveau.

Cette nomenclature classe les diplômes de niveau du moins élevé de niveau 1, au plus élevé de niveau 8[11]^,[12]. L'ancienne nomenclature de 1969 allait du niveau V (CAP, BEP) au niveau I (Master), mais elle allait à l'encontre de nombreux systèmes étrangers, elle a été remplacée début 2019 pour faciliter la lecture internationale des niveaux de formations[13]^,[14]. Elle est basée sur la classification internationale type de l'éducation de 2011 établi par l'Unesco et le Cadre européen des certifications établi par l'Union européenne.

La nomenclature est utilisée, notamment à des fins statistiques, pour mesurer les études accomplies par un individu. Elle est utilisée au sein de l'Éducation nationale, des autres ministères délivrant des diplômes d'état mais aussi par Pôle emploi pour classer les demandeurs d'emploi par niveau de formation, par l'Insee dans le cadre du recensement[15], etc.

Années après le Bac	Titre du diplôme	Niveau RNCP du diplôme	Compétences[16]
-	École maternelle et élémentaire	Niveau 1 et 2	Le niveau 1 correspond à la maîtrise des savoirs de base. Il est l'équivalent de l'école maternelle. Le niveau 2 atteste la capacité à effectuer des activités et résoudre des problèmes courants à l'aide de règles et d'outils mobilisant des savoir-faire professionnels. Il est l'équivalent de l'école élémentaire. L'activité s'exerce avec un niveau restreint d'autonomie. Les titulaires occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.
-	CAP, DNB, CFG	Niveau 3	Le niveau 3 atteste la capacité à effectuer des activités en appliquant des méthodes, des outils, des matériels et des informations de base, dans un contexte connu, et à adapter les moyens d'exécution et son comportement aux circonstances. Les diplômés du CAP, DNB ou équivalent occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.
Bac + 0	Baccalauréat	Niveau 4	Le niveau 4 atteste la capacité à effectuer des activités mobilisant un large éventail d'aptitudes, d'adapter des solutions existantes pour résoudre des problèmes précis, à organiser son travail de manière autonome dans des contextes prévisibles mais susceptibles de changer. Les diplômés du Bac occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier qualifié. Ancien niveau IV.
Bac + 2	BTS, CPGE	Niveau 5	Le niveau 5 atteste la capacité à maitriser des savoir-faire dans un champ d'activité, à élaborer des solutions à des problèmes nouveaux, à analyser et interpréter des informations en mobilisant des concepts, à transmettre un savoir-faire et des méthodes. Les diplômés du BTS ou équivalent occupent des emplois d'ouvrier ou de technicien qualifié. Ancien niveau III.
Bac + 3	Licence, BUT	Niveau 6	Le niveau 6 atteste la capacité à analyser et résoudre des problèmes complexes imprévus dans un domaine spécifique, à formaliser des savoir-faire et des méthodes et à les capitaliser. Les diplômés d'une licence occupent des emplois de technicien qualifié. Ancien niveau II.
Bac + 5	Master	Niveau 7	Le niveau 7 atteste la capacité à élaborer et mettre en œuvre des stratégies alternatives pour le développement de l'activité dans des contextes complexes, ainsi qu'à évaluer les risques et les conséquences de son activité. Les diplômés d'un master occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.
Bac + 8	Doctorat	Niveau 8	Le niveau 8 atteste la capacité à identifier et résoudre des problèmes complexes et nouveaux impliquant une pluralité de domaines, en mobilisant les connaissances et les savoir-faire les plus avancés, à concevoir et piloter des projets et des processus de recherche et d'innovation. Les diplômés d'un doctorat occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.

Niveau 3 (Bac - 3)

Éducation et Enseignement supérieur :

Certificat d'aptitude professionnelle (CAP, Bac-1[17])[18]^,[19]^,[20]^,[21], créé en 1919[22].
Diplôme national du brevet[23] (DNB), créé en 1947 sous le nom de brevet d’études du premier cycle du second degré (BEPC).
Mention complémentaire (MC5) de niveau 3[24]^,[25]^,[26], créé en 2001.

Agronomie :

Brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA)[27]^,[28]^,[29].
Brevet professionnel agricole (BPA)[30]^,[31]^,[32].
Certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPA)[33]^,[34]^,[35], similaire à un CAP.

Armée :

Agent de secrétariat[36].
Matelot de pont[37].

Santé :

Diplôme d'État d'aide médico-psychologique (DEAMP)[38].
Diplôme d'État d'ambulancier (DEA)[39].

Social :

Brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien (BAPAAT)[40]^,[41]^,[42].
Diplôme d'État d'accompagnant éducatif et social[43].
Diplôme d'État d'assistant familial (DEAF)[44].
Diplôme d'État d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS)[45].

Sports :

Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et sportive (CPJEPS) - Mention Animateur d'activités et de vie quotidienne[46].

Niveau 4 (Bac + 0)

Éducation et Enseignement supérieur :

Baccalauréat général[47].
Baccalauréat technologique (créé en 1968 en baccalauréat de technicien)[48], de niveau 4 au RNCP[47].
Baccalauréat professionnel (créé en 1985)[49]^,[50]^,[51].
Brevet des métiers d'art (BMA)[52]^,[53]^,[54]^,[55].
Brevet professionnel (BP)[56]^,[57]^,[58]. .
Brevet de technicien métiers de la musique (BT)[59]. .
Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) créé le 3 août 1994[60] ^,[61].
Mention complémentaire (MC4) de niveau 4[62]^,[63]^,[64].
Technicien d’intervention d'urgence sociale - Maraudeur (DU)[65],

Armée :

Assistant comptable[66].
Assistant de gestion et d'administration du personnel[67].
Maintenicien en aéronautique option avionique, option porteur[68].

Justice :

Capacité en droit (créé le 13 mars 1804)[69].

Santé :

Diplôme national de thanatopracteur[70].
Diplôme d'État d'aide-soignant (DEAS)[71].
Diplôme d'État d'auxiliaire de puériculture (DEAP)[72].

Social :

Diplôme d'État de moniteur-éducateur (DEME)[73].
Diplôme d'État de technicien de l'intervention sociale et familiale (DETISF)[74].

Sports :

Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BPJEPS)[75].

Niveau 5 (Bac + 2)

Éducation et Enseignement supérieur :

Brevet de technicien supérieur (BTS)[76]^,[77]^,[78].
Diplôme universitaire de technologie (DUT) (bac+2)[79]^,[80]^,[81].
Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST))[82]^,[83]^,[84].
Diplôme national des métiers d’arts et du design (DNMADE)[85].
Gardien de refuge en montagne (DU)[86],
Gestionnaire des organisations sportives (DU)[87],
Formateur d'adultes (DUFA)[88],

Agronomie :

Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA)[89]^,[90]^,[91].

Culture :

Diplôme d'État de professeur de danse[92]/cirque[93]/théâtre[94].

Justice :

Diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé[95].

Santé :

Diplôme d'État de psychomotricien[96].
Diplôme d'État de pédicure-podologue[97].
Diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière (PPH)[98].

Sports :

Diplôme d'État supérieur la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DESJEPS)[99]^,[100]^,[101]^,[102].
Diplôme d'État d'alpinisme - Accompagnateur en moyenne montagne[103].
Diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin ou nordique de fond[104]^,[105].

Niveau 6 (Bac + 3)

Les diplômes conférant le grade de Licence sont placés au niveau 6 du RNCP[47].

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme national de Licence[47]^,[106].
Licence professionnelle (LP), dont Bachelor universitaire de technologie (BUT)[47]^,[106].
Diplôme national des métiers d’arts et du design (DN MADE)[47]^,[106].
Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), créé en 2008[47]^,[106]^,[107].
diplôme de premier cycle de l'institut d'études politiques de Paris[47]^,[106].
diplôme Enseigner dans le premier degré de l'université de la Nouvelle-Calédonie[47]^,[106].
diplôme cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, et diplôme Sciences pour un monde durable de l'Université Paris Sciences et Lettres[47]^,[106].
Conseiller(e) en formation (DU) de l'Université Le Havre Normandie[108]^,[109].
Responsable en ingénierie de la formation (DU)[110],
Responsable de formation (DURF)[111],

Armée :

Diplôme de l'École militaire interarmes[47]^,[106].
Diplôme de premier cycle de l’École polytechnique[47]^,[106].
Diplôme d'élève pilote de ligne/gestion de la sécurité et exploitation aéronautique de l’école nationale de l'aviation civile[47]^,[106] .
Diplôme d'officier chef de quart machine et diplôme de chef mécanicien 8 000 kW obtenus à l'issue du cursus de formation initiale des officiers mécaniciens de l’école nationale supérieure maritime[47]^,[106] .
Prévisionniste-météorologiste-océanographe[112].
Responsable d'études de travaux en hygiène, sécurité et conditions de travail[113].
Responsable d’ingénierie des systèmes d’information et de communication, option « analyse et développement », option « systèmes et réseaux » et option « télécommunications »[114].

Culture :

Chef de projet multimédia Digital campus[115].
Diplôme d'études en architecture[47]^,[106] (bac +4).
Diplôme d'État de professeur de musique de niveau 2[116].
Diplôme d’études en architecture[47]^,[106]^,[117]^,[118].
Diplôme national d'art (DNA) métier d'auteur dans les domaines de l'art de la communication et du design[47]^,[106]^,[119].
Musicien intervenant (DU)[120].
Diplôme national supérieur professionnel (DNSP) d'artiste de cirque (DNSP-AC), de comédien (DNSPC)^,, de danseur (DNSPD) ou de musicien (DNSPM)^,^,[121][122][123][124][125][126][127].
diplôme de premier cycle de l'École nationale supérieure des arts décoratifs[47]^,[106].
diplôme de premier cycle de l'Beaux-Arts de Paris (ENSBA)[47]^,[106].

Santé :

Certificat de capacité orthoptiste[47]^,[106]
Diplôme d'État d'audioprothésiste[128].
Diplôme d'État de cadre de santé[129].
Diplôme d’État d’ergothérapeute[47]^,[130]^,[131].
Diplôme d’État d’infirmier[47]^,[130]^,[132].
Diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire[133].
Diplôme d'État de puéricultrice DE - Puéricultrice[134].
Diplôme d’État de manipulateur d'électroradiologie médicale[47]^,[130]
Diplôme de formation générale en sciences médicales/pharmaceutiques/odontologiques/maïeutiques[135].
Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (DTS)[47]^,[106]^,[136].

Social :

Certificat d'aptitude aux fonctions d'encadrement et de responsable d'unité d'intervention sociale (CAFERUIS)[137].
Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds[138].
Diplôme d'État d'alpinisme - guide de haute montagne[139].
Diplôme d'État d'assistant de service social (DEASS)[47]^,[106]^,[140]^,[141].
Diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale (DECESF)[47]^,[106]^,[142]^,[143].
Diplôme d'État d'Éducateur de jeunes enfants (DEEJE)[47]^,[106]^,[144]^,[145].
Diplôme d'État d'Éducateur spécialisé (DEES)[47]^,[106]^,[146]^,[147].
Diplôme d'État d'Éducateur technique spécialisé (DEETS)[47]^,[106]^,[148]^,[149].
Diplôme d'État de médiateur familial (DE)[150].
Responsable d'Établissement de l'Économie Sociale et Solidaire (REESS)[151].

Transport :

diplôme d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW[152].

Niveau 7 (Bac + 5)

Les diplômes conférant le grade de Master sont placés au niveau 7 du RNCP[47].

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme national de Master[47]^,[153]
Diplôme d’ingénieur[47]^,[153]^,[12]
diplôme de l'université Paris-Dauphine[154], pour les promotions sortant entre 2019-2020 et 2023-2024[47]^,[153] : mode et matière[155]^,[156] ; affaires internationales et développement[157] ; contrôle, audit, reporting financier[158] ; économie et finance[159] ; finance[160] ; gestion de patrimoine[161] ; journalisme[162] ; management des ressources humaines[163] ; management et organisations ; marketing et stratégie[164] ; systèmes d'information, réseaux & numérique[165] ; économie quantitative/quantitative economics
Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)[47]^,[153]^,[166].
Diplôme d’expertise comptable (DEC)[167]
Diplôme des Instituts d’Etudes Politiques (Sciences Po)[47]^,[168] ^,[169]^,[170]
Diplômes des écoles normales supérieures (ENS)[47]^,[168]^,[171]^,[172]^,[173]^,[174]
diplômes Biobanques et gestion des données complexes ; Biocontrôle pour la santé des plantes ; Gestion des risques environnementaux ; Management de la filière arômes et parfums ; Modélisation des systèmes neuronaux et cognitifs ; Science, conservation & valorisation des ressources marines ; Sciences des données et intelligence artificielle ; Smart-Ed Tech, cocréativité et numérique pour l'innovation éducative de l'Université Côte-d'Azur, pour les promotion sortant de 2019-2020 à 2022-2023[47]^,[153]^,[175]
diplôme Défis globaux pour le développement durable de l'université de Montpellier[47]^,[153]^,[176]
Actuaire(DU)[177]
Délégué à la protection des données (DPO) (DU)[178],
Expert en politiques de formation (DU)[179],

Agronomie

Diplôme d'études fondamentales vétérinaires (DEFV)[47]^,[153]
Certificat d'études approfondies vétérinaires (CEAV) en médecine interne des animaux de compagnie[180], en Gestion de la Santé et de la Qualité en Productions Avicoles et Cunicole[181], en Gestion de la Santé et de la Qualité en Production Porcine[182], en sciences et médecine des animaux de laboratoire[183] (art. R812-55 du CRPM).
Certificat de fin de scolarité des études vétérinaires (art. R812-54 du CRPM).
Diplôme national d'œnologue (DNO) sortant de la promotion 2022-2023[47]^,[153]

Armée :

Diplôme de l’école spéciale militaire de Saint-Cyr[184], de l'École navale[185] et de l'École de l'air[186].

Culture :

Certificat d'aptitude de professeur de danse[187], et de professeur de musique[188]^,[189], et de professeur d'art dramatique[190].
Diplôme d'arts et techniques du théâtre (ATT) de l'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre[191]^,[192]^,[193]^,[194]^,[195]^,[196]^,[197]^,[198]^,[199]^,[200].
Diplôme d'État d'architecte[201]^,[202].
Diplômes valant grade de master du CNSMD de Lyon[203] (diplôme de 2^e cycle supérieur métiers de la création musicale ; métiers de la culture musicale ; musicien-interprète ; musicien-performeur ; pédagogie, enseignement musique) et du CNSMD de Paris (diplôme de danseur-interprète : répertoire et création ; d'analyse et écriture du mouvement : cinétographie Laban ; diplôme notation du mouvement : choréologue Benesh[204] ; et diplômes de 2^e cycle supérieur d'interprète de la musique, d'écriture et composition, de musicologie, de musicien-ingénieur du son, de pédagogie et formation à l'enseignement de la musique[205]).
Diplôme de deuxième cycle de l'École du Louvre délivrant le Grade de Master[206].
Diplôme d’État de paysagiste (DEP)[207] (art. R812-27 du CRPM)

Santé :

Certificat de capacité d'orthophoniste (depuis 2017)[47]^,[153]^,[208].
Diplôme d'État de formation approfondie en sciences médicales (DFASM)[47]^,[153].
Diplôme d'État de formation approfondie en sciences pharmaceutiques (DFASP)[47]^,[153].
Diplôme d'État de formation approfondie en sciences odontologiques (DFASO)[47]^,[153].
Diplôme d’État de sage-femme[47]^,[153]^,[209].
diplôme d'État d'infirmier en pratique avancée[47]^,[153]^,[210].
Diplôme d’État d'infirmier anesthésiste (depuis 2014)[211].
Diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute (depuis 2019)[212].
Diplôme d'État de technicien en analyses biomédicales (DETAB).

Social :

Certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale (CAFDES)[213].
Diplôme d'État en ingénierie sociale (DEIS)[214] (diplôme supérieur du travail social jusqu'en 2006).

Sports :

Diplôme de l'INSEP options « entraînement des sportifs de haut niveau », « ingénierie de formation », et « management des organisations sportives »[215].

Transport :

Brevet de capitaine de 1^re classe de navigation maritime[216]..

Niveau 8 (Bac + 8 et plus)

Les diplômes conférant le grade de Doctorat sont placés au niveau 8 du RNCP[47].

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme national de Doctorat[47]^,[217]

Diplômes non reconnus

Cette liste est constituée de diplômes non reconnus au RNCP anciens ou encore délivrés.

Niveau 1 et 2

Santé :

Brevet national de jeune sapeur-pompier (par équivalence SSIAP1 : service de sécurité incendie et d'assistance à personne) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation aux premiers secours : diplômes de formations secouriste :
- Prévention et secours civiques de niveau 1 (PSC1) (anciennement AFPS) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) (anciennement AFCPSAM) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Premiers secours en équipe de niveau 2 (PSE2) (anciennement CFAPSE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) (intègre le PSE1) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Sauveteur secouriste du travail (SST) (milieu professionnel) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Social :

Diplôme d'État de moniteur de colonies de vacances et de directeur de colonie de vacances. Diplôme créé en 1954[218]^,[219]^,[220] (pas de diplôme reconnu au RNCP).
BAFA : Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973[221] (pas de diplôme reconnu au RNCP).
BAFD : Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973[222] (pas de diplôme reconnu au RNCP).
BASE : Brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative. Diplôme créé en 1970 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
BSB : Brevet de surveillant de baignade (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 3 (Bac - 3)

Éducation :

Certificat de formation générale (CFG), créé en 1983 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Titre certifié (TC) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Titre professionnel (TP) de niveau 3 (44 titres répertoriés) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Agronomie :

Certificat de spécialisation (CS) de niveau 3 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat technique des métiers (CTM) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat d'aptitude à la petite pêche (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat de motoriste à la pêche (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certification Assistant du dirigeant d’entreprise artisanale (ADEA) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certification d’encadrant d’entreprise artisanale (EEA) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Formation d'adjoint technique d'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de surveillant de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

Certificat de formation à la sécurité (CFS) pour intégrer le personnel navigant commercial (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Armée :

Agent cynophile de protection et d'intervention mention aide dresseur (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Agent cynotechnique auxiliaire de dressage (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Agent de sûreté et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Agent polyvalent de restauration (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Aide-moniteur d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme des écoles de formation technique armement naval (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de sous-officier de la gendarmerie nationale (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Manutentionnaire d'aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Brevet élémentaire de mousse (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 4 (Bac + 0)

Éducation et Enseignement supérieur :

Certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur (CAFME), non reconnu au RNCP, remplacé par le DEME depuis 2007[223].
Certificat de fin d'études secondaires (CFES, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Examen spécial d'entrée à l'université (crée le 14 septembre 1969, pas de diplôme reconnu au RNCP)[224].
Technicien en maintenance informatique et réseaux (DU), DU anciennement au niveau 4, toujours délivré[225] ^,[226]
Titre professionnel (TP) de niveau 4 (32 titres répertoriés, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Agronomie[227] :

Brevet technique des métiers (BTM, pas de diplôme reconnu au RNCP) et brevet technique des métiers supérieur (BTMS, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Brevet de maîtrise (BM, pas de diplôme reconnu au RNCP) et brevet de maîtrise supérieur (BMS, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat de capacité technique agricole et rurale (CCTAR), nouvelle appellation Technicien Agricole (TA) donne la Capacité professionnelle agricole, sous la saisine de l’UNMFREO - Paris (Union des MFR, niveau IV au RNCP).
Certificat de spécialisation (CS) de niveau 4 (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Armée :

Chef d'équipe de surveillance et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Cynotechnicien de sécurité et de surveillance (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d'ingrédients (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Interprète analyste en sciences et techniques de l’image (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Moniteur d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Secrétaire assistant de direction (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Technicien de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et de télécommunications/maintenance en installations automatisées (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

Artiste-licier (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat d'études chorégraphiques/musicales/théâtrales (CEC), (CEM), (CET) (pas de diplômes reconnu au RNCP).
Diplôme d'études chorégraphiques/musicales/théâtrales (DEC), (DEM), (DET) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme national d'orientation professionnelle d'art dramatique/danse/musique (DNOP) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme visé d'animateur musical et scénique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Musicien interprète des musiques actuelles (MIMA) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Formation de secrétaire administratif de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de technicien de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Santé :

Certificat de capacité de prélèvements sanguins (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme d'études sociales (DES) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation professionnelle d'établissement (FPE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

Brevet d'initiation aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Pilote professionnel (CPL avion et hélicoptère) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 5 (Bac + 2)

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme d'études universitaires professionnalisées (DEUP), diplôme non reconnu au RNCP délivré en IUP jusqu'aux années 2010.
Enseignant-formateur de langue des signes française (DU), DU anciennement au niveau 5, toujours délivré[228] ^,[229]

Agronomie :

Certificat de spécialisation (CS) de niveau 5 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certification « un des meilleurs ouvriers de France » (MOF), diplôme professionnel (pas de diplôme reconnu au RNCP). .

Armée :

Chef d'équipe de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et télécommunications/installations automatisées/maintenance en aérostructure ou naval/production audiovisuelle/logisticien d'entreposage/cynotechnique/interprétation et d'analyse d'images (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Comptable des services financiers (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Coordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et les incendies (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation des officiers mariniers (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Gestionnaire des ressources humaines (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Maintenicien-chef en aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Responsable d'équipes de surveillance et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

Certificat d'études d'arts plastiques (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Classe d'art dramatique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Cycle d'enseignement supérieur en danse jazz (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de régisseur technicien de spectacles (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme certifié d’État de perruquier maquilleur plasticien (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme professionnel de l'Alliance française de Paris/français langue étrangère (DPAFP-FLE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme professionnel en infographie (DPI) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Formation de directeur technique de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de lieutenant pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Social :

Diplôme d'État relatif aux fonctions d'animation (DEFA, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

Brevet de pilote professionnel d'hélicoptère (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Pilote de transport (CPL/IR avion et hélicoptère, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 6 (Bac + 3)

Éducation et Enseignement supérieur :

Stadium Manager - Direction d'exploitation des enceintes sportives (DU), DU anciennement au niveau 6 du RNCP, toujours délivré[230] ^,[231]

Agronomie :

Certificat d'études supérieures paysagères (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Armée :

Atomicien de propulsion navale (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Chef de groupe des opérations incendie et de lutte contre les sinistres (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Chef de projet en informatique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Responsable de système global de navigation (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Responsable technique d'analyse et de contrôle qualité armes nucléaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Responsable technique en instrumentation automatisme et électronique de puissance (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

Certificat d'études supérieures d'arts plastiques (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de l'ENS Louis-Lumière (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de muséologie de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP)[232].
Diplôme de scénographie costumes (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme du premier cycle de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Formation d'éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de directeur des services pénitentiaires (directeur de prison, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation de greffier des services judiciaires/en chef des services judiciaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de l'Institut des Métiers du Notariat (DIMN, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme universitaire professionnel d'enquêteur privé (DUP, diplôme universitaire, pas de diplôme reconnu au RNCP)[233].

Santé :

Diplôme d'État de technicien de laboratoire médical (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Social :

DEDPAD : Diplôme d'état de directeur de projet d'animation et de développement (non reconnu au RNCP).
Diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin ou nordique de fond (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

Brevet de pilote de ligne d'hélicoptère (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Brevet de second capitaine (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Pilote de ligne (ATPL avion et hélicoptère) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 7 (Bac + 5)

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplôme de Conservateur des Bibliothèques (DCB, pas de diplôme reconnu au RNCP)
Diplôme d'études spécialisées (DES, pas de diplôme reconnu au RNCP)
Diplôme d'archiviste paléographe à l'École nationale des chartes (pas de diplôme reconnu au RNCP)
Diplôme des hautes études technologiques (DHET), non reconnu au RNCP, toujours délivré[234]^,[235]

Culture :

Diplôme de recherche approfondie de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de designer textile de l'ENSCI (pas de diplôme reconnu au RNCP)[236].
Diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme national supérieur d'expression plastique (DNSEP, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Formation des conservateurs spécialités : archéologie, archives, inventaire général, monuments historiques ou musées (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Habilitation à exercer la maîtrise d’œuvre en nom propre (HMONP, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Agronomie

Diplôme d’État de docteur vétérinaire (loi du 31 juillet 1923, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme d'études spécialisées vétérinaires (DESV) (art. R812-55 du CRPM, pas de diplôme reconnu au RNCP)[237].
Diplôme national d'internat des écoles vétérinaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Armée :

Diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (DQSG, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Certificat d'aptitude à la profession d'avocat (CAPA, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme supérieur du notariat (DSN, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Diplôme de juriste conseil d'entreprise (DJCE, DU pas reconnu au RNCP)).

Santé :

Certificat d'études en chiropraxie (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

Pilote de ligne (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Bac + 6

Diplôme de recherche technologique (DRT), non reconnu au RNCP, toujours délivré.

Niveau 8 (Bac + 8 et plus)

Éducation et Enseignement supérieur :

Habilitation à diriger des recherches (HDR) délivré au-delà du doctorat. Il s'agit du plus haut diplôme français délivré (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Bac + 0

Brevet de technicien (BT), ancien dipôme de niveau 4 au RNCP[238]^,[239]^,[240] et Brevet de technicien agricole (BTA), ancien dipôme de niveau 4 au RNCP[241]^,[242]^,[243], remplacés par les bacalauréats professionnels et baccalauréats technologiques[244].
Brevet d'études professionnelles (BEP), ancien diplôme de niveau V[245] (niveau 3 du RNCP[246]), supprimé en 2021[247].
Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 1^er degré, ancien diplôme de niveau 4 au RNCP[248]^,[249]^,[250], remplacé par le BPJEPS[251].
BEATEP, ancien diplôme de niveau 4 au RNCP[252]^,[253]^,[254], abrogé par décret du 14 mars 1986, et remplacé par le BPJEPS[251].
Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER), ancien diplôme de niveau 4 au RNCP[255], abrogé en 2016[256] [257].

Bac + 2

Diplôme d'études universitaires générales (DEUG), diplôme de niveau III[258] (niveau 5 au RNCP[246]), toujours délivrable mais disparu en pratique[259].
Diplôme de premier cycle (DPC), diplôme de niveau III au RNCP[260] délivré jusqu'en 2008.
Diplôme de premier cycle économique (DPCE), diplôme de niveau III au RNCP[260] délivré jusqu'en 2008.
Diplôme de premier cycle technique (DPCT), diplôme de niveau III au RNCP[260] délivré jusqu'en 2008.

Bac + 3

Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 2^e degré, diplôme de niveau 6 au RNCP[261]^,[262]^,[263] remplacé par le DESJEPS[264].
Diplôme de mise en scène-dramaturgie (ESAD), diplôme non reconnu au RNCP, qui n'est plus délivré depuis 2011.
Diplôme national de technologie spécialisé (DNTS)[265], diplôme non reconnu au RNCP abrogé en 2021.
Diplôme national d'arts et techniques (DNAT), diplôme non reconnu au RNCP remplacé par le DNA en 2014[266].
Diplôme national d'arts plastiques (DNAP), diplôme non reconnu au RNCP remplacé par le DNA en 2014[266].

Bac + 4

Diplôme d'études supérieures appliquées (DESA), diplôme de niveau III (niveau 5 au CEC[246]), délivré jusqu'en 2008.
Diplôme d'études supérieures économiques (DESE), diplôme de niveau II (niveau 6 au RNCP)[260] délivré jusqu'en 2008.
Diplôme d'études supérieures techniques (DEST), diplôme de niveau II (niveau 6 au RNCP)[260] délivré jusqu'en 2008.
Maîtrise, Maîtrise des sciences de gestion (MSG), et Maîtrise des sciences et techniques(MST), délivrées jusqu'aux années 2010, diplômes de niveau 6 au RNCP[267], toujours délivrables mais qui ont en pratique disparu depuis 2010[259].
Diplôme supérieur de comptabilité (DSC), non reconnu au RNCP délivré jusqu'en 2008.
Diplôme supérieur de gestion (DSG), non reconnu au RNCP délivré jusqu'en 2008.
Diplôme professionnel de professeur des écoles (attribué par le Recteur d'académie après un an de stage), non reconnu au RNCP disparu en 2010[268].

Bac + 5

Diplôme d'économiste, de niveau I (niveau 2 du RNCP[246]), délivré jusqu'en 2008.
Diplôme d'agronomie approfondie/d'ingénieur agronome, au niveau 7 du RNCP[269] (art. R812-39 du CRPM).
Diplôme national supérieur d'arts plastiques, de niveau 7 au RNCP[270], remplacé en 2013 par le DNSEP[271] (DNSAP), de niveau I au RNCP, de l'ENSBA, abrogé en 2013[272].
Diplôme d'études approfondies (DEA), diplôme de niveau 7 au RNCP[47]^,[106], toujours délivrable mais qui a en pratique disparu depuis la fin des années 2000.
Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS), diplôme de niveau 7 au RNCP[47]^,[106], toujours délivrable mais qui a en pratique disparu depuis la fin des années 2000.

Bac + 6

Diplôme d'architecte diplômé par le gouvernement (DLPG)[273], diplôme non reconnu au RNCP abrogé en 2007[274].

Diplômes par filière

+10						DESM
+9		Habilitation	à Diriger	des Recherches	Agrégation du supérieur	Internat DES
Niv 8 +8		Doctorat en Arts Lettres Langues	Doctorat en Sciences Humaines Sociales	Doctorat en Sciences Techno, Santé Ingénieur	Doctorat en Droit Politique Éco Commerce						DSA DPEA	DEC
+7
+6											HMONP
Niv 7 +5		Master en Arts Lettres Langues UFR, INSPE, INP ENSSIB, INALCO ENS, EA, ESHS	Master en Sciences Humaines Sociales UFR, INSPE EA, EHESS ESHS	Master en Sciences Techno, Santé Ingénieur UFR, EHESP ENV, EI, FP Saint-Cyr	Master en Droit Politique Éco Commerce UFR, DSN, IEP ENM, INSP, FP ESC, EDA, IAE	Externat DFASM DFASO DFASP DESF	ENC INP ENS	ENS IAE ESC	ENV EI ENS		DEA	DSCG	DNSEP DSAA	DE IPA DEMK	CA CNSMD CNSAD		MSc MBA MS
+4
Niv 6 +3	BUT LP	Licence en Arts Lettres Langues	Licence en Sciences Humaines Sociales	Licence en Sciences Techno, Santé Ingénieur	Licence en Droit Politique Éco Commerce	DFGSM DFGSO DFGSP DFGSMa					DEEA	DCG	DN MADE DNA	DE I IFPS IRFSS	DNSP	IRTS	Bachelor Diplovis
Niv 5 +2							AL BL LSH	ECG D1 D2	BC MP PC PSI PT	BTS
+1						LAS PASS
Études RNCP Bac +	IUT	Arts Lettres Langues	Sciences Humaines Sociales	Sciences Techno, Santé Ingénieur	Droit Politique Éco Commerce	Médical Odontologie Pharmacie	CPGE			STS	Architecte	Compta	Arts Design Mode	Paramédical	Musique Danse Comédie	Social Sports	Libre Technique
	Université et Grande école						Lycée				École						École Privée

Niv 3 14	Diplôme national du brevet (DNB) Troisième	DNB et Certificat de formation générale (CFG) Troisième Prépa-Métiers, SEGPA, ULIS, UPE2A
13	Quatrième	Quatrième SEGPA, ULIS, UPE2A
12	Cinquième	Cinquième SEGPA, ULIS, UPE2A
11	Sixième	Sixième SEGPA, ULIS, UPE2A
	Collège

Niv 2 10	Cours moyen 2^e année (CM2)	Cours moyen 2^e année ULIS, UPE2A (CM2)
9	Cours moyen 1^re année (CM1)	Cours moyen 1^re année ULIS, UPE2A (CM1)
8	Cours élémentaire 2^e année (CE2)	Cours élémentaire 2^e année ULIS, UPE2A (CE2)
7	Cours élémentaire 1^re année (CE1)	Cours élémentaire 1^re année ULIS, UPE2A (CE1)
6	Cours préparatoire (CP)	Cours préparatoire ULIS, UPE2A (CP)
	École élémentaire

Niv 1 5	Grande section (GS)
4	Moyenne section (MS)
3	Petite section (PS)
2	Toute petite section (TPS)
	École maternelle

RNCP Âge	Système éducatif en France

Notes et références

Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)
« Code de l'éducation - Article L731-1 », sur http://legifrance.gouv.fr/, 15 juillet 2014 (consulté le 15 juillet 2014)
« L335-6 du Code de l'éducation », sur legifrance.gouv.fr, 17 janvier 2002 (consulté le 11 avril 2022)
Formation professionnelle tout au long de la vie - Article L. 6113-1, Légifrance (consulté le 28/11/2020).
« France compétences établit et actualise deux répertoires de certifications professionnelles », sur France compétences (consulté le 6 mai 2021).
Consultation du répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), 9 décembre 2011, sur vosdroits.service-public.fr, le 8 mai 2012.
« Les titres répertoriés au RNCP », Onisep,‎ 2019 (lire en ligne, consulté le 7 septembre 2017).
Décret n^o 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles
http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
http://www.legifrance.gouv.fr/
On trouve sur le site eduscol une liste des diplômes (de 97 pages) téléchargeable avec ce lien direct. Une grande partie des diplômes sont téléchargeables via le site du CRDP de Bordeaux,
« Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ? », 7 octobre 2021 (consulté le 16 juin 2022)
Décret relatif au cadre national des certifications professionnelles
Assemblée nationale (France), « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur Légifrance, 8 janvier 2019 (consulté le 29 novembre 2020)
« France métropolitaine - Thème « Diplômes - Formation » »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, Insee, Recensement de la population
« Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur legifrance.gouv.fr (consulté le 23 août 2022)
« Code de l'éducation - Article D 337-6 », 1^er septembre 2019 (consulté le 15 juin 2022)
« Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 47 du 19 décembre 2019 », 19 décembre 2019 (consulté le 15 juin 2022) : « les élèves, les apprentis, les salariés en contrat de professionnalisation et les stagiaires de la formation professionnelle continue préparant un diplôme technologique ou professionnel ou un titre à finalité professionnelle enregistré au RNCP de niveau 3 (par exemple, le certificat d'aptitudes professionnelles) »
« Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Vêtement de Peau » (consulté le 15 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Constructeur Bois » (consulté le 15 juin 2022)
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Guy Brucy, « Le CAP : regards croisés sur un diplôme centenaire », Revue française de pédagogie, vol. 3, n^o 180,‎ 2012, p. 5-8
« Quels sont les niveaux de qualification et à quoi correspondent-ils ? | service-public.fr », sur www.service-public.fr (consulté le 27 décembre 2016)
« Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Boulangerie spécialisée » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Aide à domicile » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Conducteur de machines de verrerie » (consulté le 16 juin 2022)
France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux de l'élevage canin et félin » (consulté le 10 juin 2022)
France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux en exploitations d’élevage » (consulté le 10 juin 2022)
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« Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux de la production animale, spécialité Elevage de ruminants, spécialité Polyculture-élevage, spécialité Elevage de porcs ou de volailles » (consulté le 14 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux de la vigne et du vin, spécialité Travaux de la vigne, spécialité Travaux de la cave » (consulté le 14 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux forestiers, spécialité travaux de sylviculture, spécialité travaux de bûcheronnage, spécialité conduite des machines forestières » (consulté le 14 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Jardinier paysagiste » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Services aux personnes et vente en espace rural » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - CAPA - Lad-cavalier d'entraînement » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - Agent de secrétariat » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - Matelot de pont » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'aide médico-psychologique (DEAMP) » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Ambulancier » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs du jeune et de l'enfant » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs de pleine nature » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Accompagnant éducatif et social » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'assistant familial » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - DEAVS - DE : Diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS) » (consulté le 16 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - CP - Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport - CPJEPS - Mention Animateur d'activités et de vie quotidienne » (consulté le 16 juin 2022)
Code du travail - Article D6113-19, 2019 (lire en ligne)
« Décret n°68-1008 du 20 novembre 1968 relatif à la délivrance du titre de bachelier technicien », 20 novembre 1968 (consulté le 14 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Microtechniques » (consulté le 14 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Technicien Constructeur bois » (consulté le 14 juin 2022)
« Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Technicien Menuisier Agenceur » (consulté le 14 juin 2022)
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Voir aussi

: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.

Sources et bibliographie

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Articles connexes

Liens externes

Site de France compétences, ancienne Commission nationale de la certification professionnelle
Site du répertoire national des certifications professionnelles géré par la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP).
Décret concernant le RNCP MESF0210488D
Site de l'ONISEP, Office national d'information sur les enseignements et les professions. Toute l'information sur la formation sous statut scolaire, étudiant ou apprenti.
Site du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Toute l'information concernant les diplômes nationaux de masters référencés officiellement et permettant aux étudiants ayant obtenu un diplôme national de licence de bénéficier des droits prévus par la loi n^o 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.
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Niv 4 Bac +0 17	Baccalauréat général Arts, SES, SVT, HGGSP, Humanités, LCA, LLCE, Maths, PC, NSI, SVT, SI Terminale générale	Baccalauréat technologique STAV, ST2S, STD2A, STMG, S2TMD, STI2D, STHR, STL Terminale technologique	Baccalauréat professionnel Alimentaire, Vente, Beauté, Bâtiment, Santé, Design, Véhicules, Numérique Terminale professionnelle	BMA	BP	MC5 MC4 MC3	BM	BTM
Niv 3 16	Première générale	Première technologique	Première professionnelle	CAP 2^e année
15	Seconde générale et technologique		Seconde professionnelle	CAP 1^re année
RNCP Âge	Lycée général	Lycée technologique	Lycée professionnel	Centre de formation d'apprentis (CFA)