Liste des diplômes en France

Cette liste des diplômes en France recense les diplômes reconnus en France et délivrés par l’État. Ces diplômes peuvent être inscrits au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).

Répertoire National des Certifications Professionnelles
Logo de certification officielle au RNCP
Typologie
Sigle
RNCP
Pays
Producteur
Diffusion
Site web

Le RNCP tient à la disposition une information constamment à jour sur les diplômes, les titres à finalité professionnelle et les certificats de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles[1]. Trois types de titres sont reconnus par le RNCP :

Le RNCP ne reconnaît pas les diplômes de l'enseignement privé sans contrat avec l’État tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation[2].

Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)

En France, le répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) est créé et régi par l'article L335-6 du Code de l'éducation[3] jusqu'en 2018, année où son organisation est transférée à l'article L. 6113-1[4] du Code du travail, instauré par la loi no 2018-771 du . Sa gestion est déléguée à l'organisme France compétences depuis le , il dépend du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. Il établit et actualise le RNCP, veille à son actualisation, l'adaptation des diplômes et titres qui y sont inscrits, à l'évolution des qualifications, l'organisation du travail, et aux compétences acquises en regard des besoins du marché du travail.

Objectif

Le RNCP a pour objectif de contribuer à la reconnaissance des diplômes et des titres, et ainsi à faciliter l'accès à l'emploi, la gestion des ressources humaines et la mobilité professionnelle[5].

Les certifications enregistrées dans le répertoire sont reconnues sur l'ensemble du territoire national, et européen via le Cadre européen des certifications. L'enregistrement dans le répertoire national concerne la certification proprement dite[6]. Si l'enregistrement au RNCP garantit le niveau de la qualification professionnelle, il ne garantit pas son niveau académique comme le fait un visa de diplôme visé accordé par le ministère chargé de l'Enseignement supérieur, ou une habilitation à décerner un titre d'ingénieur diplômé[7].

Fonctionnement

L'enseignement supérieur en France.

Les diplômes et titres à finalité professionnelle sont classés dans le répertoire national des certifications professionnelles par domaine d'activité et par niveau. Pour ce dernier critère, et jusqu'à l'adoption de la nouvelle nomenclature visée à l'article 8 du décret du susvisé, ils sont classés selon la nomenclature des niveaux de formation approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale du code de l'éducation.

Avant, les niveaux d'études allaient dans l'ancienne nomenclature de 1969 du niveau V (CAP-BEP), IV (BAC), III (BAC+2), II (BAC+3/Licence ou BAC+4/Master 1), I (BAC+5/Master 2/doctorat...).

Dans la nouvelle nomenclature de 2019, les niveaux d'études vont du niveau 1 (instruction maternelle), 2 (instruction élémentaire), 3 (CAP-DNB), 4 (BAC), 5 (BAC+2), 6 (BAC+3), 7 (Bac+5), 8 (Doctorat, HDR)[8].

Le RNCP est mis à jour par France compétences. Pour les diplômes délivrés au nom de l'État, cet enregistrement est dit « de droit » (même s'il n'est pas automatique) ; pour les autres diplômes et titres, l'enregistrement, appelé « certification », passe par une commission technique, à la demande de l'organisme délivreur. Cette procédure succède à l'ancienne procédure d'« homologation ».

Dans le cas des diplômes techniques ou socioprofessionnels, l'organisme chargé de la certification du diplôme est tenu de réunir une « commission professionnelle consultative » de quatre collèges représentant les employeurs, les salariés, les pouvoirs publics, des personnalités qualifiées (représentants de l'État en plus du ministre de la jeunesse et du sport)[9],[10].

Nomenclature des niveaux de diplômes

Diplômes classés par niveau.

Cette nomenclature classe les diplômes de niveau du moins élevé de niveau 1, au plus élevé de niveau 8[11],[12]. L'ancienne nomenclature de 1969 allait du niveau V (CAP, BEP) au niveau I (Master), mais elle allait à l'encontre de nombreux systèmes étrangers, elle a été remplacée début 2019 pour faciliter la lecture internationale des niveaux de formations[13],[14]. Elle est basée sur la classification internationale type de l'éducation de 2011 établi par l'Unesco et le Cadre européen des certifications établi par l'Union européenne.

La nomenclature est utilisée, notamment à des fins statistiques, pour mesurer les études accomplies par un individu. Elle est utilisée au sein de l'Éducation nationale, des autres ministères délivrant des diplômes d'état mais aussi par Pôle emploi pour classer les demandeurs d'emploi par niveau de formation, par l'Insee dans le cadre du recensement[15], etc.

Années après
le Bac
Titre du diplômeNiveau RNCP du diplômeCompétences[16]
- École maternelle
et élémentaire
Niveau 1 et 2 Le niveau 1 correspond à la maîtrise des savoirs de base. Il est l'équivalent de l'école maternelle.
Le niveau 2 atteste la capacité à effectuer des activités et résoudre des problèmes courants à l'aide de règles et d'outils mobilisant des savoir-faire professionnels. Il est l'équivalent de l'école élémentaire. L'activité s'exerce avec un niveau restreint d'autonomie. Les titulaires occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.
- CAP, DNB, CFG Niveau 3

Le niveau 3 atteste la capacité à effectuer des activités en appliquant des méthodes, des outils, des matériels et des informations de base, dans un contexte connu, et à adapter les moyens d'exécution et son comportement aux circonstances. Les diplômés du CAP, DNB ou équivalent occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V.

Bac + 0 Baccalauréat Niveau 4

Le niveau 4 atteste la capacité à effectuer des activités mobilisant un large éventail d'aptitudes, d'adapter des solutions existantes pour résoudre des problèmes précis, à organiser son travail de manière autonome dans des contextes prévisibles mais susceptibles de changer. Les diplômés du Bac occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier qualifié. Ancien niveau IV.

Bac + 2 BTS, CPGE Niveau 5

Le niveau 5 atteste la capacité à maitriser des savoir-faire dans un champ d'activité, à élaborer des solutions à des problèmes nouveaux, à analyser et interpréter des informations en mobilisant des concepts, à transmettre un savoir-faire et des méthodes. Les diplômés du BTS ou équivalent occupent des emplois d'ouvrier ou de technicien qualifié. Ancien niveau III.

Bac + 3 Licence, BUT Niveau 6

Le niveau 6 atteste la capacité à analyser et résoudre des problèmes complexes imprévus dans un domaine spécifique, à formaliser des savoir-faire et des méthodes et à les capitaliser. Les diplômés d'une licence occupent des emplois de technicien qualifié. Ancien niveau II.

Bac + 5 Master Niveau 7

Le niveau 7 atteste la capacité à élaborer et mettre en œuvre des stratégies alternatives pour le développement de l'activité dans des contextes complexes, ainsi qu'à évaluer les risques et les conséquences de son activité. Les diplômés d'un master occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.

Bac + 8 Doctorat Niveau 8

Le niveau 8 atteste la capacité à identifier et résoudre des problèmes complexes et nouveaux impliquant une pluralité de domaines, en mobilisant les connaissances et les savoir-faire les plus avancés, à concevoir et piloter des projets et des processus de recherche et d'innovation. Les diplômés d'un doctorat occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I.

Niveau 3 (Bac - 3)

Éducation et Enseignement supérieur :


Agronomie :

Armée :

  • Agent de secrétariat[36].
  • Matelot de pont[37].

Santé :

Social :

Sports :

  • Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et sportive (CPJEPS) - Mention Animateur d'activités et de vie quotidienne[46].

Niveau 4 (Bac + 0)

Éducation et Enseignement supérieur :

Armée :
  • Assistant comptable[66].
  • Assistant de gestion et d'administration du personnel[67].
  • Maintenicien en aéronautique option avionique, option porteur[68].

Justice :

Santé :

Social :

Sports :

Niveau 5 (Bac + 2)

Éducation et Enseignement supérieur :

Agronomie :

Culture :

Justice :

  • Diplôme d'État d'éducateur technique spécialisé[95].
Santé :

Sports :

Niveau 6 (Bac + 3)

Les diplômes conférant le grade de Licence sont placés au niveau 6 du RNCP[47].

Éducation et Enseignement supérieur :

Armée :

Culture :

Santé :

Social :

Transport :

  • diplôme d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW[152].

Niveau 7 (Bac + 5)

Les diplômes conférant le grade de Master sont placés au niveau 7 du RNCP[47].

Éducation et Enseignement supérieur :

Agronomie

Armée :

Culture :

Santé :

Social :

Sports :

  • Diplôme de l'INSEP options « entraînement des sportifs de haut niveau », « ingénierie de formation », et « management des organisations sportives »[215].

Transport :

  • Brevet de capitaine de 1re classe de navigation maritime[216]..

Niveau 8 (Bac + 8 et plus)

Les diplômes conférant le grade de Doctorat sont placés au niveau 8 du RNCP[47].

Éducation et Enseignement supérieur :

Diplômes non reconnus

Cette liste est constituée de diplômes non reconnus au RNCP anciens ou encore délivrés.

Niveau 1 et 2

Santé : Social :
  • Diplôme d'État de moniteur de colonies de vacances et de directeur de colonie de vacances. Diplôme créé en 1954[218],[219],[220] (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • BAFA : Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973[221] (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • BAFD : Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur en accueils collectifs de mineurs. Diplôme créé en 1973[222] (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • BASE : Brevet d'aptitude à l'animation socio-éducative. Diplôme créé en 1970 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • BSB : Brevet de surveillant de baignade (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 3 (Bac - 3)

Éducation :

Agronomie :
  • Certificat de spécialisation (CS) de niveau 3 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certificat technique des métiers (CTM) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certificat d'aptitude à la petite pêche (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certificat de motoriste à la pêche (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certification Assistant du dirigeant d’entreprise artisanale (ADEA) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certification d’encadrant d’entreprise artisanale (EEA) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

  • Formation d'adjoint technique d'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de surveillant de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Transport :

Armée :

  • Agent cynophile de protection et d'intervention mention aide dresseur (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Agent cynotechnique auxiliaire de dressage (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Agent de sûreté et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Agent polyvalent de restauration (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Aide-moniteur d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme des écoles de formation technique armement naval (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de sous-officier de la gendarmerie nationale (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Manutentionnaire d'aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Brevet élémentaire de mousse (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 4 (Bac + 0)

Éducation et Enseignement supérieur :

Agronomie[227] :

Armée :

  • Chef d'équipe de surveillance et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Cynotechnicien de sécurité et de surveillance (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Gestionnaire logistique, stockage et répartition de matériels et d'ingrédients (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Interprète analyste en sciences et techniques de l’image (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Moniteur d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Secrétaire assistant de direction (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Technicien de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et de télécommunications/maintenance en installations automatisées (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Culture :

Justice :

  • Formation de secrétaire administratif de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de technicien de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Santé :

  • Certificat de capacité de prélèvements sanguins (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme d'études sociales (DES) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation professionnelle d'établissement (FPE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

  • Brevet d'initiation aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Pilote professionnel (CPL avion et hélicoptère) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 5 (Bac + 2)

Éducation et Enseignement supérieur :

  • Diplôme d'études universitaires professionnalisées (DEUP), diplôme non reconnu au RNCP délivré en IUP jusqu'aux années .
  • Enseignant-formateur de langue des signes française (DU), DU anciennement au niveau 5, toujours délivré[228] ,[229]
Agronomie :

Armée :

  • Chef d'équipe de maintenance de systèmes énergie propulsion/information et télécommunications/installations automatisées/maintenance en aérostructure ou naval/production audiovisuelle/logisticien d'entreposage/cynotechnique/interprétation et d'analyse d'images (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Comptable des services financiers (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Coordonnateur en prévention et lutte contre les sinistres et les incendies (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation des officiers mariniers (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Gestionnaire des ressources humaines (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Maintenicien-chef en aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Responsable d'équipes de surveillance et d'intervention (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

  • Certificat d'études d'arts plastiques (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Classe d'art dramatique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Cycle d'enseignement supérieur en danse jazz (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme de régisseur technicien de spectacles (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme certifié d’État de perruquier maquilleur plasticien (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme professionnel de l'Alliance française de Paris/français langue étrangère (DPAFP-FLE) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme professionnel en infographie (DPI) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Justice :
  • Formation de directeur technique de l'administration pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de lieutenant pénitentiaire (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Social :

Transport :

  • Brevet de pilote professionnel d'hélicoptère (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Pilote de transport (CPL/IR avion et hélicoptère, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 6 (Bac + 3)

Éducation et Enseignement supérieur :

  • Stadium Manager - Direction d'exploitation des enceintes sportives (DU), DU anciennement au niveau 6 du RNCP, toujours délivré[230] ,[231]
Agronomie :
  • Certificat d'études supérieures paysagères (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Armée :

  • Atomicien de propulsion navale (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Chef de groupe des opérations incendie et de lutte contre les sinistres (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Chef de projet en informatique (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Responsable de système global de navigation (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Responsable technique d'analyse et de contrôle qualité armes nucléaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Responsable technique en instrumentation automatisme et électronique de puissance (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Culture :

  • Certificat d'études supérieures d'arts plastiques (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme de l'ENS Louis-Lumière (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme de muséologie de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP)[232].
  • Diplôme de scénographie costumes (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme du premier cycle de l'École du Louvre (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Justice :
  • Formation d'éducateur de la protection judiciaire de la jeunesse (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de directeur des services pénitentiaires (directeur de prison, pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Formation de greffier des services judiciaires/en chef des services judiciaires (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme de l'Institut des Métiers du Notariat (DIMN, pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Diplôme universitaire professionnel d'enquêteur privé (DUP, diplôme universitaire, pas de diplôme reconnu au RNCP)[233].

Santé :

  • Diplôme d'État de technicien de laboratoire médical (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Social :

  • DEDPAD : Diplôme d'état de directeur de projet d'animation et de développement (non reconnu au RNCP).
  • Diplôme d'État de ski - moniteur national de ski alpin ou nordique de fond (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

  • Brevet de pilote de ligne d'hélicoptère (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Brevet de second capitaine (pas de diplôme reconnu au RNCP).
  • Pilote de ligne (ATPL avion et hélicoptère) (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Niveau 7 (Bac + 5)

Éducation et Enseignement supérieur :

Culture : Agronomie

Armée :

  • Diplôme de qualification supérieure de la gendarmerie (DQSG, pas de diplôme reconnu au RNCP).

Justice :

Santé :

  • Certificat d'études en chiropraxie (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Transport :

  • Pilote de ligne (pas de diplôme reconnu au RNCP).

Bac + 6

Niveau 8 (Bac + 8 et plus)

Éducation et Enseignement supérieur :

Bac + 0

Bac + 2

Bac + 3

Bac + 4

Bac + 5

Bac + 6

Diplômes par filière

+10 DESM
+9 Habilitation à Diriger des Recherches Agrégation du supérieur Internat
DES
Niv 8
+8
Doctorat
en Arts
Lettres
Langues
Doctorat
en Sciences
Humaines
Sociales
Doctorat
en Sciences
Techno, Santé

Ingénieur
Doctorat
en Droit
Politique
Éco
Commerce
DSA
DPEA
DEC
+7
+6 HMONP
Niv 7
+5
Master
en Arts
Lettres
Langues


UFR, INSPE, INP
ENSSIB, INALCO
ENS, EA, ESHS
Master
en Sciences
Humaines
Sociales


UFR, INSPE
EA, EHESS
ESHS
Master
en Sciences
Techno, Santé

Ingénieur

UFR, EHESP
ENV, EI, FP
Saint-Cyr
Master
en Droit
Politique
Éco
Commerce

UFR, DSN, IEP
ENM, INSP, FP
ESC, EDA, IAE
Externat
DFASM
DFASO
DFASP
DESF
ENC
INP
ENS
ENS
IAE
ESC
ENV
EI
ENS
DEA DSCG DNSEP
DSAA

DE IPA
DEMK

CA
CNSMD
CNSAD
MSc
MBA
MS
+4
Niv 6
+3
BUT
LP
Licence
en Arts
Lettres
Langues
Licence
en Sciences
Humaines
Sociales
Licence
en Sciences
Techno, Santé

Ingénieur
Licence
en Droit
Politique
Éco
Commerce
DFGSM
DFGSO
DFGSP
DFGSMa
DEEA DCG DN
MADE

DNA
DE I
IFPS
IRFSS
DNSP IRTS Bachelor
Diplovis
Niv 5
+2
AL
BL
LSH
ECG
D1
D2
BC
MP
PC
PSI
PT
BTS
+1 LAS
PASS
Études

RNCP
Bac +
IUT Arts
Lettres
Langues
Sciences
Humaines
Sociales
Sciences
Techno, Santé

Ingénieur
Droit
Politique
Éco
Commerce
Médical
Odontologie
Pharmacie
CPGE STS Architecte Compta Arts
Design
Mode
Paramédical Musique
Danse
Comédie
Social
Sports
Libre
Technique
Université et Grande école Lycée École École
Privée
Niv 3
14
Diplôme national du brevet (DNB)
Troisième
DNB et Certificat de formation générale (CFG)
Troisième Prépa-Métiers, SEGPA, ULIS, UPE2A
13 Quatrième Quatrième SEGPA, ULIS, UPE2A
12 Cinquième Cinquième SEGPA, ULIS, UPE2A
11 Sixième Sixième SEGPA, ULIS, UPE2A
Collège
Niv 2
10
Cours moyen 2e année (CM2) Cours moyen 2e année ULIS, UPE2A (CM2)
9 Cours moyen 1re année (CM1) Cours moyen 1re année ULIS, UPE2A (CM1)
8 Cours élémentaire 2e année (CE2) Cours élémentaire 2e année ULIS, UPE2A (CE2)
7 Cours élémentaire 1re année (CE1) Cours élémentaire 1re année ULIS, UPE2A (CE1)
6 Cours préparatoire (CP) Cours préparatoire ULIS, UPE2A (CP)
École élémentaire
Niv 1
5
Grande section (GS)
4 Moyenne section (MS)
3 Petite section (PS)
2 Toute petite section (TPS)
École maternelle
RNCP
Âge
Système éducatif en France

Notes et références

  1. Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)
  2. « Code de l'éducation - Article L731-1 », sur http://legifrance.gouv.fr/, (consulté le )
  3. « L335-6 du Code de l'éducation », sur legifrance.gouv.fr, (consulté le )
  4. Formation professionnelle tout au long de la vie - Article L. 6113-1, Légifrance (consulté le 28/11/2020).
  5. « France compétences établit et actualise deux répertoires de certifications professionnelles », sur France compétences (consulté le ).
  6. Consultation du répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), 9 décembre 2011, sur vosdroits.service-public.fr, le 8 mai 2012.
  7. « Les titres répertoriés au RNCP », Onisep, (lire en ligne, consulté le ).
  8. Décret no 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles
  9. http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
  10. http://www.legifrance.gouv.fr/
  11. On trouve sur le site eduscol une liste des diplômes (de 97 pages) téléchargeable avec ce lien direct. Une grande partie des diplômes sont téléchargeables via le site du CRDP de Bordeaux,
  12. « Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ? », (consulté le )
  13. Décret relatif au cadre national des certifications professionnelles
  14. Assemblée nationale (France), « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur Légifrance, (consulté le )
  15. « France métropolitaine - Thème « Diplômes - Formation » »(Archive.orgWikiwixArchive.isGoogle • Que faire ?), Insee, Recensement de la population
  16. « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur legifrance.gouv.fr (consulté le )
  17. « Code de l'éducation - Article D 337-6 », (consulté le )
  18. « Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 47 du 19 décembre 2019 », (consulté le ) : « les élèves, les apprentis, les salariés en contrat de professionnalisation et les stagiaires de la formation professionnelle continue préparant un diplôme technologique ou professionnel ou un titre à finalité professionnelle enregistré au RNCP de niveau 3 (par exemple, le certificat d'aptitudes professionnelles) »
  19. « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Vêtement de Peau » (consulté le )
  20. « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Constructeur Bois » (consulté le )
  21. « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Menuisier Fabricant de Menuiserie, Mobilier et Agencement » (consulté le )
  22. Guy Brucy, « Le CAP : regards croisés sur un diplôme centenaire », Revue française de pédagogie, vol. 3, no 180, , p. 5-8
  23. « Quels sont les niveaux de qualification et à quoi correspondent-ils ? | service-public.fr », sur www.service-public.fr (consulté le )
  24. « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Boulangerie spécialisée » (consulté le )
  25. « Répertoire national des certifications professionnelles - MC5 - Aide à domicile » (consulté le )
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  27. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux de l'élevage canin et félin » (consulté le )
  28. France compétences, « Répertoire national des certifications professionnelles - BEPA - Travaux en exploitations d’élevage » (consulté le )
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  30. « Répertoire national des certifications professionnelles - BPA - option Travaux de la production animale, spécialité Elevage de ruminants, spécialité Polyculture-élevage, spécialité Elevage de porcs ou de volailles » (consulté le )
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  36. « Répertoire national des certifications professionnelles - Agent de secrétariat » (consulté le )
  37. « Répertoire national des certifications professionnelles - Matelot de pont » (consulté le )
  38. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'aide médico-psychologique (DEAMP) » (consulté le )
  39. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Ambulancier » (consulté le )
  40. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs du jeune et de l'enfant » (consulté le )
  41. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif » (consulté le )
  42. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAPAAT - option Loisirs de pleine nature » (consulté le )
  43. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - Accompagnant éducatif et social » (consulté le )
  44. « Répertoire national des certifications professionnelles - DE - d'assistant familial » (consulté le )
  45. « Répertoire national des certifications professionnelles - DEAVS - DE : Diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS) » (consulté le )
  46. « Répertoire national des certifications professionnelles - CP - Certificat Professionnel de la Jeunesse, de l'Éducation Populaire et du Sport - CPJEPS - Mention Animateur d'activités et de vie quotidienne » (consulté le )
  47. Code du travail - Article D6113-19, (lire en ligne)
  48. « Décret n°68-1008 du 20 novembre 1968 relatif à la délivrance du titre de bachelier technicien », (consulté le )
  49. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Microtechniques » (consulté le )
  50. « Répertoire national des certifications professionnelles - BAC PRO - Technicien Constructeur bois » (consulté le )
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