Liste des diplômes en France
Cette liste des diplômes en France recense les diplômes reconnus en France et délivrés par l’État. Ces diplômes peuvent être inscrits au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP).
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RNCP |
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Le RNCP tient à la disposition une information constamment à jour sur les diplômes, les titres à finalité professionnelle et les certificats de qualification figurant sur les listes établies par les commissions paritaires nationales de l'emploi des branches professionnelles[1]. Trois types de titres sont reconnus par le RNCP :
- le diplôme national atteste de la réussite à un examen organisé et validé par l’État qui en garantit la qualité. Leur niveau est reconnu à l'échelle nationale comme européenne avec le système ECTS. Ils sont délivrés le plus souvent au nom du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur ;
- le diplôme d'État, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. Le diplôme d'État est souvent requis pour l'exercice de professions réglementées, notamment dans le champ de la santé, du social, de l'animation et du sport ;
- le diplôme et titre à finalité professionnelle, délivré obligatoirement par un ministère, qui est obtenu à l'issue de certaines formations, dans plusieurs branches d'activité. C'est aussi une reconnaissance par l’État, par une attestation matérialisée, d’une maîtrise professionnelle ou, le plus souvent, par des organisations professionnelles par le biais des conventions collectives.
Le RNCP ne reconnaît pas les diplômes de l'enseignement privé sans contrat avec l’État tel que défini par l'article L731-1 du code de l'éducation[2].
Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)
En France, le répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) est créé et régi par l'article L335-6 du Code de l'éducation[3] jusqu'en 2018, année où son organisation est transférée à l'article L. 6113-1[4] du Code du travail, instauré par la loi no 2018-771 du . Sa gestion est déléguée à l'organisme France compétences depuis le , il dépend du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. Il établit et actualise le RNCP, veille à son actualisation, l'adaptation des diplômes et titres qui y sont inscrits, à l'évolution des qualifications, l'organisation du travail, et aux compétences acquises en regard des besoins du marché du travail.
Objectif
Le RNCP a pour objectif de contribuer à la reconnaissance des diplômes et des titres, et ainsi à faciliter l'accès à l'emploi, la gestion des ressources humaines et la mobilité professionnelle[5].
Les certifications enregistrées dans le répertoire sont reconnues sur l'ensemble du territoire national, et européen via le Cadre européen des certifications. L'enregistrement dans le répertoire national concerne la certification proprement dite[6]. Si l'enregistrement au RNCP garantit le niveau de la qualification professionnelle, il ne garantit pas son niveau académique comme le fait un visa de diplôme visé accordé par le ministère chargé de l'Enseignement supérieur, ou une habilitation à décerner un titre d'ingénieur diplômé[7].
Fonctionnement
Les diplômes et titres à finalité professionnelle sont classés dans le répertoire national des certifications professionnelles par domaine d'activité et par niveau. Pour ce dernier critère, et jusqu'à l'adoption de la nouvelle nomenclature visée à l'article 8 du décret du susvisé, ils sont classés selon la nomenclature des niveaux de formation approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale du code de l'éducation.
Avant, les niveaux d'études allaient dans l'ancienne nomenclature de 1969 du niveau V (CAP-BEP), IV (BAC), III (BAC+2), II (BAC+3/Licence ou BAC+4/Master 1), I (BAC+5/Master 2/doctorat...).
Dans la nouvelle nomenclature de 2019, les niveaux d'études vont du niveau 1 (instruction maternelle), 2 (instruction élémentaire), 3 (CAP-DNB), 4 (BAC), 5 (BAC+2), 6 (BAC+3), 7 (Bac+5), 8 (Doctorat, HDR)[8].
Le RNCP est mis à jour par France compétences. Pour les diplômes délivrés au nom de l'État, cet enregistrement est dit « de droit » (même s'il n'est pas automatique) ; pour les autres diplômes et titres, l'enregistrement, appelé « certification », passe par une commission technique, à la demande de l'organisme délivreur. Cette procédure succède à l'ancienne procédure d'« homologation ».
Dans le cas des diplômes techniques ou socioprofessionnels, l'organisme chargé de la certification du diplôme est tenu de réunir une « commission professionnelle consultative » de quatre collèges représentant les employeurs, les salariés, les pouvoirs publics, des personnalités qualifiées (représentants de l'État en plus du ministre de la jeunesse et du sport)[9],[10].
Nomenclature des niveaux de diplômes
Cette nomenclature classe les diplômes de niveau du moins élevé de niveau 1, au plus élevé de niveau 8[11],[12]. L'ancienne nomenclature de 1969 allait du niveau V (CAP, BEP) au niveau I (Master), mais elle allait à l'encontre de nombreux systèmes étrangers, elle a été remplacée début 2019 pour faciliter la lecture internationale des niveaux de formations[13],[14]. Elle est basée sur la classification internationale type de l'éducation de 2011 établi par l'Unesco et le Cadre européen des certifications établi par l'Union européenne.
La nomenclature est utilisée, notamment à des fins statistiques, pour mesurer les études accomplies par un individu. Elle est utilisée au sein de l'Éducation nationale, des autres ministères délivrant des diplômes d'état mais aussi par Pôle emploi pour classer les demandeurs d'emploi par niveau de formation, par l'Insee dans le cadre du recensement[15], etc.
Années après le Bac | Titre du diplôme | Niveau RNCP du diplôme | Compétences[16] |
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- | École maternelle et élémentaire |
Niveau 1 et 2 | Le niveau 1 correspond à la maîtrise des savoirs de base. Il est l'équivalent de l'école maternelle. Le niveau 2 atteste la capacité à effectuer des activités et résoudre des problèmes courants à l'aide de règles et d'outils mobilisant des savoir-faire professionnels. Il est l'équivalent de l'école élémentaire. L'activité s'exerce avec un niveau restreint d'autonomie. Les titulaires occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V. |
- | CAP, DNB, CFG | Niveau 3 |
Le niveau 3 atteste la capacité à effectuer des activités en appliquant des méthodes, des outils, des matériels et des informations de base, dans un contexte connu, et à adapter les moyens d'exécution et son comportement aux circonstances. Les diplômés du CAP, DNB ou équivalent occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier non qualifié. Ancien niveau V. |
Bac + 0 | Baccalauréat | Niveau 4 |
Le niveau 4 atteste la capacité à effectuer des activités mobilisant un large éventail d'aptitudes, d'adapter des solutions existantes pour résoudre des problèmes précis, à organiser son travail de manière autonome dans des contextes prévisibles mais susceptibles de changer. Les diplômés du Bac occupent des emplois de maîtrise ou d'ouvrier qualifié. Ancien niveau IV. |
Bac + 2 | BTS, CPGE | Niveau 5 |
Le niveau 5 atteste la capacité à maitriser des savoir-faire dans un champ d'activité, à élaborer des solutions à des problèmes nouveaux, à analyser et interpréter des informations en mobilisant des concepts, à transmettre un savoir-faire et des méthodes. Les diplômés du BTS ou équivalent occupent des emplois d'ouvrier ou de technicien qualifié. Ancien niveau III. |
Bac + 3 | Licence, BUT | Niveau 6 |
Le niveau 6 atteste la capacité à analyser et résoudre des problèmes complexes imprévus dans un domaine spécifique, à formaliser des savoir-faire et des méthodes et à les capitaliser. Les diplômés d'une licence occupent des emplois de technicien qualifié. Ancien niveau II. |
Bac + 5 | Master | Niveau 7 |
Le niveau 7 atteste la capacité à élaborer et mettre en œuvre des stratégies alternatives pour le développement de l'activité dans des contextes complexes, ainsi qu'à évaluer les risques et les conséquences de son activité. Les diplômés d'un master occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I. |
Bac + 8 | Doctorat | Niveau 8 |
Le niveau 8 atteste la capacité à identifier et résoudre des problèmes complexes et nouveaux impliquant une pluralité de domaines, en mobilisant les connaissances et les savoir-faire les plus avancés, à concevoir et piloter des projets et des processus de recherche et d'innovation. Les diplômés d'un doctorat occupent des emplois de cadre. Ancien niveau I. |
Niveau 3 (Bac - 3)
Éducation et Enseignement supérieur :
- Certificat d'aptitude professionnelle (CAP, Bac-1[17])[18],[19],[20],[21], créé en 1919[22].
- Diplôme national du brevet[23] (DNB), créé en 1947 sous le nom de brevet d’études du premier cycle du second degré (BEPC).
- Mention complémentaire (MC5) de niveau 3[24],[25],[26], créé en 2001.
Agronomie :
Armée : Santé :
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Social :
Sports :
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Niveau 4 (Bac + 0)
Éducation et Enseignement supérieur :
- Baccalauréat général[47].
- Baccalauréat technologique (créé en en baccalauréat de technicien)[48], de niveau 4 au RNCP[47].
- Baccalauréat professionnel (créé en )[49],[50],[51].
- Brevet des métiers d'art (BMA)[52],[53],[54],[55].
- Brevet professionnel (BP)[56],[57],[58]. .
- Brevet de technicien métiers de la musique (BT)[59]. .
- Diplôme d'accès aux études universitaires (DAEU) créé le 3 août 1994[60] ,[61].
- Mention complémentaire (MC4) de niveau 4[62],[63],[64].
- Technicien d’intervention d'urgence sociale - Maraudeur (DU)[65],
Armée :
Justice :
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Santé :
Social :
Sports : |
Niveau 5 (Bac + 2)
Éducation et Enseignement supérieur :
- Brevet de technicien supérieur (BTS)[76],[77],[78].
- Diplôme universitaire de technologie (DUT) (bac+2)[79],[80],[81].
- Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST))[82],[83],[84].
- Diplôme national des métiers d’arts et du design (DNMADE)[85].
- Gardien de refuge en montagne (DU)[86],
- Gestionnaire des organisations sportives (DU)[87],
- Formateur d'adultes (DUFA)[88],
Agronomie :
Culture :
Justice :
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Santé :
Sports :
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Niveau 6 (Bac + 3)
Les diplômes conférant le grade de Licence sont placés au niveau 6 du RNCP[47].
Éducation et Enseignement supérieur :
- Diplôme national de Licence[47],[106].
- Licence professionnelle (LP), dont Bachelor universitaire de technologie (BUT)[47],[106].
- Diplôme national des métiers d’arts et du design (DN MADE)[47],[106].
- Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), créé en 2008[47],[106],[107].
- diplôme de premier cycle de l'institut d'études politiques de Paris[47],[106].
- diplôme Enseigner dans le premier degré de l'université de la Nouvelle-Calédonie[47],[106].
- diplôme cycle pluridisciplinaire d'études supérieures, et diplôme Sciences pour un monde durable de l'Université Paris Sciences et Lettres[47],[106].
- Conseiller(e) en formation (DU) de l'Université Le Havre Normandie[108],[109].
- Responsable en ingénierie de la formation (DU)[110],
- Responsable de formation (DURF)[111],
Armée :
Culture :
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Santé :
Social :
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Niveau 7 (Bac + 5)
Les diplômes conférant le grade de Master sont placés au niveau 7 du RNCP[47].
Éducation et Enseignement supérieur :
- Diplôme national de Master[47],[153]
- Diplôme d’ingénieur[47],[153],[12]
- diplôme de l'université Paris-Dauphine[154], pour les promotions sortant entre 2019-2020 et 2023-2024[47],[153] : mode et matière[155],[156] ; affaires internationales et développement[157] ; contrôle, audit, reporting financier[158] ; économie et finance[159] ; finance[160] ; gestion de patrimoine[161] ; journalisme[162] ; management des ressources humaines[163] ; management et organisations ; marketing et stratégie[164] ; systèmes d'information, réseaux & numérique[165] ; économie quantitative/quantitative economics
- Diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (DSCG)[47],[153],[166].
- Diplôme d’expertise comptable (DEC)[167]
- Diplôme des Instituts d’Etudes Politiques (Sciences Po)[47],[168] ,[169],[170]
- Diplômes des écoles normales supérieures (ENS)[47],[168],[171],[172],[173],[174]
- diplômes Biobanques et gestion des données complexes ; Biocontrôle pour la santé des plantes ; Gestion des risques environnementaux ; Management de la filière arômes et parfums ; Modélisation des systèmes neuronaux et cognitifs ; Science, conservation & valorisation des ressources marines ; Sciences des données et intelligence artificielle ; Smart-Ed Tech, cocréativité et numérique pour l'innovation éducative de l'Université Côte-d'Azur, pour les promotion sortant de 2019-2020 à 2022-2023[47],[153],[175]
- diplôme Défis globaux pour le développement durable de l'université de Montpellier[47],[153],[176]
- Actuaire(DU)[177]
- Délégué à la protection des données (DPO) (DU)[178],
- Expert en politiques de formation (DU)[179],
Agronomie
Armée :
Culture :
|
Santé :
Social :
Sports :
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Niveau 8 (Bac + 8 et plus)
Les diplômes conférant le grade de Doctorat sont placés au niveau 8 du RNCP[47].
Diplômes non reconnus
Cette liste est constituée de diplômes non reconnus au RNCP anciens ou encore délivrés.
Niveau 1 et 2
Santé :
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Social :
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Niveau 3 (Bac - 3)
- Certificat de formation générale (CFG), créé en 1983 (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Titre certifié (TC) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Titre professionnel (TP) de niveau 3 (44 titres répertoriés) (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Agronomie :
Justice :
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Transport :
Armée :
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Niveau 4 (Bac + 0)
Éducation et Enseignement supérieur :
- Certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur (CAFME), non reconnu au RNCP, remplacé par le DEME depuis [223].
- Certificat de fin d'études secondaires (CFES, pas de diplôme reconnu au RNCP).
- Examen spécial d'entrée à l'université (crée le 14 septembre 1969, pas de diplôme reconnu au RNCP)[224].
- Technicien en maintenance informatique et réseaux (DU), DU anciennement au niveau 4, toujours délivré[225] ,[226]
- Titre professionnel (TP) de niveau 4 (32 titres répertoriés, pas de diplôme reconnu au RNCP).
Agronomie[227] :
Armée :
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Culture :
Justice :
Santé :
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Niveau 5 (Bac + 2)
Éducation et Enseignement supérieur :
Agronomie :
Armée :
Culture :
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Justice :
Social :
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Niveau 6 (Bac + 3)
Éducation et Enseignement supérieur :
Agronomie :
Armée :
Culture :
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Justice :
Santé :
Social :
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Niveau 7 (Bac + 5)
Éducation et Enseignement supérieur :
- Diplôme de Conservateur des Bibliothèques (DCB, pas de diplôme reconnu au RNCP)
- Diplôme d'études spécialisées (DES, pas de diplôme reconnu au RNCP)
- Diplôme d'archiviste paléographe à l'École nationale des chartes (pas de diplôme reconnu au RNCP)
- Diplôme des hautes études technologiques (DHET), non reconnu au RNCP, toujours délivré[234],[235]
Culture :
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Agronomie
Armée :
Justice :
Santé :
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Bac + 6
- Diplôme de recherche technologique (DRT), non reconnu au RNCP, toujours délivré.
Niveau 8 (Bac + 8 et plus)
Éducation et Enseignement supérieur :
- Habilitation à diriger des recherches (HDR) délivré au-delà du doctorat. Il s'agit du plus haut diplôme français délivré (pas de diplôme reconnu au RNCP).
Bac + 0
- Brevet de technicien (BT), ancien dipôme de niveau 4 au RNCP[238],[239],[240] et Brevet de technicien agricole (BTA), ancien dipôme de niveau 4 au RNCP[241],[242],[243], remplacés par les bacalauréats professionnels et baccalauréats technologiques[244].
- Brevet d'études professionnelles (BEP), ancien diplôme de niveau V[245] (niveau 3 du RNCP[246]), supprimé en [247].
- Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 1er degré, ancien diplôme de niveau 4 au RNCP[248],[249],[250], remplacé par le BPJEPS[251].
- BEATEP, ancien diplôme de niveau 4 au RNCP[252],[253],[254], abrogé par décret du , et remplacé par le BPJEPS[251].
- Brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (BEPECASER), ancien diplôme de niveau 4 au RNCP[255], abrogé en 2016[256] [257].
Bac + 2
- Diplôme d'études universitaires générales (DEUG), diplôme de niveau III[258] (niveau 5 au RNCP[246]), toujours délivrable mais disparu en pratique[259].
- Diplôme de premier cycle (DPC), diplôme de niveau III au RNCP[260] délivré jusqu'en .
- Diplôme de premier cycle économique (DPCE), diplôme de niveau III au RNCP[260] délivré jusqu'en .
- Diplôme de premier cycle technique (DPCT), diplôme de niveau III au RNCP[260] délivré jusqu'en .
Bac + 3
- Brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de 2e degré, diplôme de niveau 6 au RNCP[261],[262],[263] remplacé par le DESJEPS[264].
- Diplôme de mise en scène-dramaturgie (ESAD), diplôme non reconnu au RNCP, qui n'est plus délivré depuis .
- Diplôme national de technologie spécialisé (DNTS)[265], diplôme non reconnu au RNCP abrogé en .
- Diplôme national d'arts et techniques (DNAT), diplôme non reconnu au RNCP remplacé par le DNA en [266].
- Diplôme national d'arts plastiques (DNAP), diplôme non reconnu au RNCP remplacé par le DNA en [266].
Bac + 4
- Diplôme d'études supérieures appliquées (DESA), diplôme de niveau III (niveau 5 au CEC[246]), délivré jusqu'en .
- Diplôme d'études supérieures économiques (DESE), diplôme de niveau II (niveau 6 au RNCP)[260] délivré jusqu'en .
- Diplôme d'études supérieures techniques (DEST), diplôme de niveau II (niveau 6 au RNCP)[260] délivré jusqu'en .
- Maîtrise, Maîtrise des sciences de gestion (MSG), et Maîtrise des sciences et techniques(MST), délivrées jusqu'aux années , diplômes de niveau 6 au RNCP[267], toujours délivrables mais qui ont en pratique disparu depuis [259].
- Diplôme supérieur de comptabilité (DSC), non reconnu au RNCP délivré jusqu'en .
- Diplôme supérieur de gestion (DSG), non reconnu au RNCP délivré jusqu'en .
- Diplôme professionnel de professeur des écoles (attribué par le Recteur d'académie après un an de stage), non reconnu au RNCP disparu en [268].
Bac + 5
- Diplôme d'économiste, de niveau I (niveau 2 du RNCP[246]), délivré jusqu'en .
- Diplôme d'agronomie approfondie/d'ingénieur agronome, au niveau 7 du RNCP[269] (art. R812-39 du CRPM).
- Diplôme national supérieur d'arts plastiques, de niveau 7 au RNCP[270], remplacé en par le DNSEP[271] (DNSAP), de niveau I au RNCP, de l'ENSBA, abrogé en [272].
- Diplôme d'études approfondies (DEA), diplôme de niveau 7 au RNCP[47],[106], toujours délivrable mais qui a en pratique disparu depuis la fin des années .
- Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS), diplôme de niveau 7 au RNCP[47],[106], toujours délivrable mais qui a en pratique disparu depuis la fin des années .
Bac + 6
- Diplôme d'architecte diplômé par le gouvernement (DLPG)[273], diplôme non reconnu au RNCP abrogé en [274].
Diplômes par filière
Notes et références
- Titres professionnels délivrés par le ministère du Travail, travail-emploi.gouv.fr, 22 juin 2020 (Consulté le 28/11/2020)
- « Code de l'éducation - Article L731-1 », sur http://legifrance.gouv.fr/, (consulté le )
- « L335-6 du Code de l'éducation », sur legifrance.gouv.fr, (consulté le )
- Formation professionnelle tout au long de la vie - Article L. 6113-1, Légifrance (consulté le 28/11/2020).
- « France compétences établit et actualise deux répertoires de certifications professionnelles », sur France compétences (consulté le ).
- Consultation du répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), 9 décembre 2011, sur vosdroits.service-public.fr, le 8 mai 2012.
- « Les titres répertoriés au RNCP », Onisep, (lire en ligne, consulté le ).
- Décret no 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles
- http://dcalin.fr/textoff/code_education.html
- http://www.legifrance.gouv.fr/
- On trouve sur le site eduscol une liste des diplômes (de 97 pages) téléchargeable avec ce lien direct. Une grande partie des diplômes sont téléchargeables via le site du CRDP de Bordeaux,
- « Quelle est la nomenclature des diplômes par niveau ? », (consulté le )
- Décret relatif au cadre national des certifications professionnelles
- Assemblée nationale (France), « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur Légifrance, (consulté le )
- « France métropolitaine - Thème « Diplômes - Formation » »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), Insee, Recensement de la population
- « Décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles », sur legifrance.gouv.fr (consulté le )
- « Code de l'éducation - Article D 337-6 », (consulté le )
- « Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 47 du 19 décembre 2019 », (consulté le ) : « les élèves, les apprentis, les salariés en contrat de professionnalisation et les stagiaires de la formation professionnelle continue préparant un diplôme technologique ou professionnel ou un titre à finalité professionnelle enregistré au RNCP de niveau 3 (par exemple, le certificat d'aptitudes professionnelles) »
- « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Vêtement de Peau » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Constructeur Bois » (consulté le )
- « Répertoire national des certifications professionnelles - CAP - Menuisier Fabricant de Menuiserie, Mobilier et Agencement » (consulté le )
- Guy Brucy, « Le CAP : regards croisés sur un diplôme centenaire », Revue française de pédagogie, vol. 3, no 180, , p. 5-8
- « Quels sont les niveaux de qualification et à quoi correspondent-ils ? | service-public.fr », sur www.service-public.fr (consulté le )
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Voir aussi
: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.
Sources et bibliographie
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Articles connexes
- Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP)
- France compétences
- Réforme Licence-Master-Doctorat
- Université en France
- Formation d'ingénieurs en France
- Diplôme d'État en France
- Diplôme National en France
- Classification internationale type de l'éducation
- Cadre européen des certifications
- Système éducatif français
- Professions et catégories socioprofessionnelles en France
Liens externes
- Site de France compétences, ancienne Commission nationale de la certification professionnelle
- Site du répertoire national des certifications professionnelles géré par la commission nationale de la certification professionnelle (CNCP).
- Décret concernant le RNCP MESF0210488D
- Site de l'ONISEP, Office national d'information sur les enseignements et les professions. Toute l'information sur la formation sous statut scolaire, étudiant ou apprenti.
- Site du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Toute l'information concernant les diplômes nationaux de masters référencés officiellement et permettant aux étudiants ayant obtenu un diplôme national de licence de bénéficier des droits prévus par la loi no 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat.
- « Portail interrégional formation emploi », sur intercariforef.org, Réseau des CARIF-OREF (consulté le ).Les 17 700 diplômes et titres préparés en France avec liens RNCP, ROME, textes réglementaires, notices CNDP.
- « Base centrale des nomenclatures », sur infocentre.pleiade.education.fr, Ministère de l'Éducation nationale (consulté le ).Référentiel national des concepts utilisés dans les applications de gestion et les opérations statistiques.
- « Diplômes et référentiels », sur chlorofil.fr, espace web des professionnels de l'enseignement agricole français, ministère chargé de l'Agriculture (consulté le ).
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