Boësses

Boësses est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.

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Boësses

La façade ouest de l'église.

Blason
Administration
Pays France
Région Centre-Val de Loire
Département Loiret
Arrondissement Pithiviers
Intercommunalité Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais
Maire
Mandat 		Pierre Petiot
2020-2026
Code postal 45390
Code commune 45033
Démographie
Gentilé Boëssois
Population
municipale 		373 hab. (2019 )
Densité 28 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 09′ 06″ nord, 2° 26′ 54″ est
Altitude Min. 91 m
Max. 128 m
Superficie 13,13 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Paris
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Malesherbes
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Boësses
Géolocalisation sur la carte : France
Boësses
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Boësses
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
Boësses

    Géographie

    Localisation
    Carte de la commune de Boësses et des communes limitrophes.

    La commune de Boësses se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, en limite du département de Seine-et-Marne, dans la région agricole du Gâtinais riche[1] et l'aire urbaine de Paris[2]. À vol d'oiseau, elle se situe à 48,7 km d'Orléans[3], préfecture du département, à 14,4 km de Pithiviers[4], sous-préfecture, et à 6,2 km de Puiseaux, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Puiseaux[2].

    Les communes les plus proches sont : Échilleuses (1,5 km), Beaumont-du-Gâtinais (2,6 km, en Seine-et-Marne), Gaubertin (3,7 km), Auxy (4,2 km), Grangermont (4,6 km), Bromeilles (5,3 km), Barville-en-Gâtinais (5,5 km), Égry (5,6 km), Givraines (5,9 km) et Ondreville-sur-Essonne (6,1 km)[5].

    Communes limitrophes de Boësses
    Morville Echilleuses
    Intvilliers Barnonville
    Gaubertin Sancy Eau de Limon

    Géologie

    La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[6].

    Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est du calcaire d'Étampes remontant à l’époque Oligocène de la période Paléogène. La formation la plus récente est des colluvions marneuses de versant remontant à l’époque Pléistocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°328 - Pithiviers » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[7],[8] et sa notice associée[9].

    Carte géologique de la commune.
    Ère Période Époque Formations géologiques
    Cénozoïque
    (0 - 66.0)    		 Quaternaire
    (0 - 2.58)    		 Holocène  non présent
    Pléistocène
    qCM  :colluvions marneuses de versant, Quaternaires
    qOE  :Limons et Loess, Quaternaire
    Néogène
    (2.58 - 23.03)    		 Pliocène  non présent
    Miocène
    m1CPi  :calcaire de Pithiviers, Aquitanien
    m1MGa  :molasse du Gâtinais, Aquitanien
    Paléogène
    (23.03 - 66.0)    		 Oligocène
    g1CEt  :calcaire d'Étampes, Stampien supérieur
    Éocène  non présent
    Paléocène  non présent

    Relief

    La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 13,13 km2[10],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 13,17 km2[8]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 37 mètres. L'altitude du territoire varie entre 91 m et 128 m[13].

    Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Boësses ne comprend pas de ZNIEFF[14].

    Zone Natura 2000

    La commune de Boësses est intégrée depuis 2004 au réseau Natura 2000. Le site « Vallée de l'Essonne et vallons voisins », qui concerne 19 communes du Loiret, est en effet déclaré site d'importance communautaire (SIC) au titre de la directive directive habitats (92/43/CEE)[15] le puis zone spéciale de conservation (ZSC) le [16],[17].

    Le site, très éclaté, se compose d’une multitude d’îlots plus ou moins isolés, qui se répartissent sur une surface de plus de 60 000 hectares, entre la vallée de la Juine à l’ouest et la vallée de l’Essonne à l’est, dans la petite région naturelle du Pithiverais. Le site lui-même ne couvre qu’une surface de 969 hectares[18]. Il s’agit d’un ensemble formé par les coteaux et les vallées qui constituent l’entité la plus étendue et la plus remarquable du Loiret au titre de la flore calcicole. On recense plusieurs espèces végétales en limite de leur aire de répartition (cardoncelle douce, baguenaudier). Les fonds de vallée de la ZSC renferment plusieurs vastes mégaphorbiaies et stations marécageuses[19]. Outre les espèces thermophiles des pelouses, sont intégrées au site des espèces est-européennes également en limite d’aire de répartition comme l’inule hérissée et les pétasites. De manière complémentaire dans l’intérêt floristique, un très important cortège mycologiques, lichenique et entomologique a été identifié[19].

    Selon le FSD (Formulaire Standard des Données), le site Natura 2000 est occupé par une diversité d’habitats inscrits a l’annexe 1, dont on retiendra tout particulièrement les pelouses sèches seminaturelles et faciès d’embroussaillement sur calcaire[19]. La présence de populations d'espèces d'insectes inscrites à l’annexe II de la directive 92/43/CEE comme le lucane cerf-volant (Lucanus cervus) ou l'écaille chinée (Euplagia quadripunctaria) et de poissons comme le chabot commun (Cottus gobio), la bouvière (Rhodeus amarus ) ou la lamproie de Planer (Lampetra planeri) caractérisent le site[19].

    Le secteur de Boësses comprend un noyau du site Natura 2000 situé dans le bois d'Aulnay-sous-Boësses à l'ouest du bourg, constitué d'une petite forêt à aulne glutineux et frêne[20],[21].

    Toponymie

    Apud Crannam [Crâne], juxta Buxis, vers 1082[22] ; Apud Buxas, in palatio, 1118[23] ; In balliva Buxiarum, 1228 ; Boësse, 1761[24].

    Substantif latin buxus signifiant buis, est féminin en latin classique et masculin en latin populaire. L’accusatif pluriel buxeas, devenu buxias en latin populaire, aboutit régulièrement à boësses, endroit où le buis foisonne. Il doit s’agir d’une végétation spontanée plutôt que d’une plantation. Le « s » est étymologique, car la forme buxis correspond à un locatif pluriel : aux buis[réf. nécessaire].

    La dénomination officielle a changé avec le décret du [25]. Jusqu'alors, la commune était appelée Boësse (sans le « s » final).

    Histoire

    La rafle de Boësses est survenue au cours de la seconde Guerre mondiale. L’armée allemande, informée des parachutages et des caches d’armes sur la commune, pourtant connus par beaucoup de gens à Boësses, procède à une rafle, dans la matinée du lundi . Une vingtaine de personnes sont arrêtées dans les champs et alignées en bordure du bois de Chauvigny. En raison de leur âge, certains sont relâchés dans la journée, ainsi que deux filles de la commune d'Échilleuses. En fin d’après-midi, une douzaine d’hommes sont conduits à pied, à la ferme des Essarts, à une vingtaine de kilomètres, sur la commune d’Estouy et, de là, emmenés dans la nuit en camion à Orléans, d’abord dans la prison de la rue Eugène-Vignat, où ils sont interrogés et battus pour ne pas donner le nom des complices de ces parachutages et de ces caches d’armes. Tandis que quelques-uns sont encore relâchés, les autres sont dirigés, par autocar, à la caserne de la Pépinière à Paris. Là, au moment de l’appel pour rejoindre la gare de l’Est, en direction de l’Allemagne, cinq noms seulement sont prononcés : Adrien Boulas, François Guénec, Raymond Marchenay, René Roynard et Henri Villois. Partis en direction de l’Allemagne, ils font une escale de quelques jours à Metz, hébergés dans une caserne, où ils sont maltraités. Arrivés en Allemagne, en Thuringe, ils sont séparés et employés à des travaux divers, dans des usines ou des mines de sel. Au printemps 1945, ils assistent aux bombardements alliés qui précédèrent leur libération, par l’armée du général George Patton, à partir du mois d’avril, avant de rejoindre Boësses, les uns après les autres au cours des mois suivants[26].

    Héraldique

    Les armes de Boësses se blasonnent ainsi :

    D'argent à la fasce de gueules chargée de trois annelets d'or, accompagnée en pointe d'un feu de cinq flammes de gueules[27].


    Urbanisme

    Typologie

    Boësses est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[28],[29],[30].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire regroupe 1 929 communes[31],[32].

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (95,5 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (95,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (95,5 %), zones urbanisées (2,4 %), forêts (2,1 %)[33].

    L’évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    • Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune en 2018.
    • Carte orthophotographique de la commune en 2016.

    Voies de communication et transports
    Réseau routier principal de la commune de Boësses (avec indication du trafic routier 2014).

    Risques naturels et technologiques

    La commune de Boësses est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[34]. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues[35].

    Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[36].

    Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[37]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[38].

    Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante[39]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[35].

    Politique et administration

    Bloc communal : Commune et intercommunalités

    La paroisse de Boesses acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[40] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[41]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[42].

    La commune change de nom le à la suite du décret du et s'appelle désormais Boësses[43].

    La commune est membre de la Communauté de communes des Terres puiseautines depuis sa création le jusqu'en 2017, un établissement public de coopération intercommunale issu de la transformation en communauté de communes du S.I.Vo.M du secteur d'aménagement de Puiseaux, créé en [44]. Depuis le , la commune est membre de la Communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du Beaunois, de la communauté de communes des Terres puiseautines étendue à la commune nouvelle Le Malesherbois[45].

    Circonscriptions de rattachement

    Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Boesses était rattachée sur le plan ecclésiastique à l'ancien diocèse de Sens[46] et sur le plan administratif à la généralité de Paris, élection de Nemours[47].

    La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Boesses est alors incluse dans le canton de Puiseaux, le district de Pithiviers et le département du Loiret[48].

    La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[49]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[50]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[51]. L'acte II intervient en 2003-2006[52], puis l'acte III en 2012-2015.

    Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Boësses aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

    Circonscription Nom Période Type Évolution du découpage territorial
    DistrictPithiviers1790-1795AdministrativeLa commune est rattachée au district de Pithiviers de 1790 à 1795[53],[48]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[54].
    CantonPuiseaux1790-1801Administrative et électoraleLe , la municipalité de Boesses est rattachée au canton de Puiseaux[55]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795.
    Puiseaux1801-2015Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[56]. Boesses est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Puiseaux[57],[53].
    Malesherbes2015-ÉlectoraleLa loi du [58] et ses décrets d'application publiés en février et [59] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Malesherbes[59]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[60].
    ArrondissementPithiviers1801-1926AdministrativeBoesses est rattachée à l'arrondissement de Pithiviers par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[53],[57].
    Orléans1926-1942Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [61]. Boesses est ainsi transférée de l'arrondissement de Pithiviers à celui d'Orléans[25],[62].
    Pithiviers1942-La loi du rétablit l'arrondissement de Pithiviers[62]. Boesses est alors à nouveau rattachée à l'arrondissement de Pithiviers[63].
    Circonscription législative5e circonscription2010-ÉlectoraleLors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[64],[65]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[66]. La réforme n'affecte pas Boësses qui reste rattachée à la cinquième circonscription[67].

    Collectivités de rattachement

    La commune de Boësses est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[68], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

    Conseil municipal et maire

    Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Boësses, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[69], pour un mandat de six ans renouvelable[70]. Il est composé de 11 membres[71]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    mars 2001 mars 2008 Henri Poisson    
    mars 2008 En cours Pierre Petiot[72],[73]   industriel, chef entreprise
    Les données manquantes sont à compléter.

    Politique de développement durable

    La commune a engagé une politique de développement durable en lançant une démarche d'Agenda 21[74].

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[75]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[76].

    En 2019, la commune comptait 373 habitants[Note 4], en diminution de 8,58 % par rapport à 2013 (Loiret : +2,23 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    876922976986991937892912969
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    941914898808803781764709636
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    560556522476441428407400402
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012
    353330321287308351366368410
    2017 2019 - - - - - - -
    380373-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[25] puis Insee à partir de 2006[77].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Enseignement

    Boësses se situe dans l'Académie d'Orléans-Tours (Zone B) et dans la circonscription de Pithiviers.

    L'école élémentaire accueille les élèves de la commune.

    Équipements et services

    Gestion des déchets

    En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 5], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire[78]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). Les deux déchèteries les plus proches sont situées sur les communes de Beaune-la-Rolande et Puiseaux[79],[80]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL[81], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri[82].

    Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes du Pithiverais-Gâtinais en application de la loi NOTRe du [83].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments
    L'église Saint-Germain.
    • L'église Saint-Germain de style roman dont l'entrée ouest est protégée par un porche à colonnettes, classé monument historique. Elle a été remaniée à l'époque gothique. Le clocher, droit à l'origine, est devenu légèrement tors à la suite de travaux récents[84].
    • Le lavoir, alimenté par une fontaine, à côté de laquelle il y a un visage sculpté représentant saint Germain qui, d'après une légende locale « exauce vos vœux si on lui frotte le nez ».

    Culture

    Voir aussi

    Bibliographie
    • Directive  92/43/CEE du Conseil concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, 31992L0043, adoptée le 21 mai 1992, JO du 22 juillet 1992, p. 7–50, entrée en vigueur le 10 juin 1992 [consulter en ligne, notice bibliographique]
    • Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, , 673 p. (lire en ligne).
    • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 1, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Camille Bloch, Cahiers de doléances du bailliage d'Orléans pour les États généraux de 1789 - tome 2, Orléans, Ministère de l'Instruction publique, (lire en ligne)
    • Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, , 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)
    • Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870, 511 p. (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)
    • Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, , 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, présentation en ligne)
    • Jean-Louis Masson, Provinces, départements, régions : l'organisation administrative de la France, Paris, Fernand Lanore, , 703 p. (ISBN 2-85157-003-X, lire en ligne).

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes
    • Notes
    1. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[11],[12]
    2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
    5. Les déchets ménagers résiduels comprennent les déchets obtenus après extraction des autres fractions, valorisables, de déchets.
    • Cartes
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