Frouzins

Frouzins (en occitan Frosins) est une commune française située dans le nord du département de la Haute-Garonne, en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune est dans le Pays toulousain, qui s’étend autour de Toulouse le long de la vallée de la Garonne, bordé à l’ouest par les coteaux du Savès, à l’est par ceux du Lauragais et au sud par ceux de la vallée de l’ Ariège et du Volvestre.

Frouzins

L'église Saint-Germier.
Administration
Pays France
Région Occitanie
Département Haute-Garonne
Arrondissement Muret
Intercommunalité Le Muretain Agglo
Maire
Mandat 		Jérôme Laffon
2020-2026
Code postal 31270
Code commune 31203
Démographie
Gentilé Frouzinois
Population
municipale 		9 292 hab. (2019 )
Densité 1 175 hab./km2
Géographie
Coordonnées 43° 31′ 02″ nord, 1° 19′ 32″ est
Altitude Min. 157 m
Max. 176 m
Superficie 7,91 km2
Type Commune urbaine
Unité urbaine Toulouse
(banlieue)
Aire d'attraction Toulouse
(commune du pôle principal)
Élections
Départementales Canton de Muret
Législatives Septième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Frouzins
Géolocalisation sur la carte : France
Frouzins
Géolocalisation sur la carte : Haute-Garonne
Frouzins
Géolocalisation sur la carte : Occitanie
Frouzins
Liens
Site web Site officiel

    Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par le canal de Saint-Martory, l'Ousseau, le Roussimort, le ruisseau de la Saudrune, Nom inconnu et par divers autres petits cours d'eau. La commune possède un patrimoine naturel remarquable : un site Natura 2000 (la « vallée de la Garonne de Muret à Moissac ».

    Frouzins est une commune urbaine qui compte 9 292 habitants en 2019, après avoir connu une forte hausse de la population depuis 1975. Elle appartient à l'unité urbaine de Toulouse et fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse. Ses habitants sont appelés les Frouzinois ou Frouzinoises.

    Le patrimoine architectural de la commune comprend deux immeubles protégés au titre des monuments historiques : l'église Saint-Germier, inscrite en 1926, et le château des Demoiselles, inscrit en 1979.

    Géographie

    Localisation

    La commune de Frouzins se trouve dans le département de la Haute-Garonne, en région Occitanie[I 1].

    Elle se situe à 14 km à vol d'oiseau de Toulouse[1], préfecture du département, et à 6 km de Muret[2], sous-préfecture.

    Les communes les plus proches[Note 1] sont[3] : Villeneuve-Tolosane (1,6 km), Seysses (2,2 km), Cugnaux (2,9 km), Roquettes (3,9 km), Roques (4,2 km), Saubens (4,5 km), Pinsaguel (5,3 km), Plaisance-du-Touch (6,0 km).

    Sur le plan historique et culturel, Frouzins fait partie du pays toulousain, une ceinture de plaines fertiles entrecoupées de bosquets d'arbres, aux molles collines semées de fermes en briques roses, inéluctablement grignotée par l'urbanisme des banlieues[4].

    Frouzins est limitrophe de cinq autres communes.

    Communes voisines.

    Géologie et relief

    La commune de Frouzins est établie sur la deuxième terrasse de la Garonne, dans la plaine toulousaine de la Garonne.

    La superficie de la commune est de 791 hectares ; son altitude varie de 157 à 176 mètres[6].

    Transports

    La ligne 57 du réseau Tisséo relie l'avenue Jean-Pierre Sabatier et le centre-ville à la station Basso Cambo du métro de Toulouse, la ligne 58 relie le centre-ville à la station Basso Cambo également depuis Muret ou Seysses.

    Hydrographie

    La commune est dans le bassin de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[7]. Elle est drainée par le canal de Saint-Martory, l'Ousseau, le Roussimort, le ruisseau de la Saudrune et par divers petits cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 12 km de longueur totale[8],[Carte 1].

    Le canal de Saint-Martory, d'une longueur totale de 71,2 km, prend sa source dans la commune de Saint-Martory et s'écoule du sud-ouest vers le nord-est. Il traverse la commune et se jette dans la Garonne à Toulouse, après avoir traversé 19 communes[9].

    L'Ousseau, d'une longueur totale de 26,2 km, prend sa source dans la commune de Lherm et s'écoule du sud-ouest vers le nord-est. Il traverse la commune et se jette dans le Touch à Tournefeuille, après avoir traversé 10 communes[10].

    Le Roussimort, d'une longueur totale de 15,8 km, prend sa source dans la commune de Muret et s'écoule du sud-ouest vers le nord-est. Il traverse la commune et se jette dans le ruisseau de la Saudrune à Portet-sur-Garonne, après avoir traversé 6 communes[11].

    Le ruisseau de la Saudrune, d'une longueur totale de 18,5 km, prend sa source dans la commune de Muret et s'écoule vers le nord-est. Il traverse la commune et se jette dans la Garonne à Toulouse, après avoir traversé 7 communes[12].

    Réseaux hydrographique et routier de Frouzins.

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat du Bassin du Sud-Ouest », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[13]. En 2020, la commune ressort du type « climat océanique altéré » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Il s’agit d’une zone de transition entre le climat océanique et les climats de montagne et semi-continental. Les écarts de température entre hiver et été augmentent avec l'éloignement de la mer. La pluviométrie est plus faible qu'en bord de mer, sauf aux abords des reliefs[14].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent à la normale 1971-2000[Note 2]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-après.

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000[13]
    • Moyenne annuelle de température : 13,4 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 2 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 10,6 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 3] : 16 °C
    • Cumuls annuels de précipitation : 645 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 8,9 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 5,1 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[16] complétée par des études régionales[17] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Toulouse-Francazal », sur la commune de Cugnaux, mise en service en 1922[18] et qui se trouve à 3 km à vol d'oiseau[19],[Note 4], où la température moyenne annuelle évolue de 14,1 °C pour la période 1971-2000[20], à 14,1 °C pour 1981-2010[21], puis à 14,3 °C pour 1991-2020[22].

    Réseau Natura 2000
    Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

    Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 5]. Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la directive oiseaux : 0[24], d'une superficie de 4 493 ha, hébergeant une avifaune bien représentée en diversité, mais en effectifs limités (en particulier, baisse des populations de plusieurs espèces de hérons). Sept espèces de hérons y nichent, dont le héron pourpré, ainsi que le Milan noir (avec des effectifs importants), l'Aigle botté, le Petit gravelot, la Mouette mélanocéphale, la Sterne pierregarin et le Martin-pêcheur[25].

    Urbanisme

    Typologie

    Frouzins est une commune urbaine, car elle fait partie des communes denses ou de densité intermédiaire, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 6],[26],[I 2],[27]. Elle appartient à l'unité urbaine de Toulouse, une agglomération inter-départementale regroupant 81 communes[I 3] et 1 035 280 habitants en 2019, dont elle est une commune de la banlieue. L'agglomération de Toulouse est la cinquième plus importante de la France en termes de population, derrière celles de Paris, Lyon, Marseille-Aix-en-Provence et Lille (partie française)[I 4],[I 5].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Toulouse, dont elle est une commune du pôle principal[Note 7]. Cette aire, qui regroupe 527 communes, est catégorisée dans les aires de 700 000 habitants ou plus (hors Paris)[I 6],[I 7].

    Occupation des sols
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires artificialisés (45,2 % en 2018), en augmentation par rapport à 1990 (39,6 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : zones urbanisées (41,4 %), zones agricoles hétérogènes (23,3 %), terres arables (21,3 %), eaux continentales[Note 8] (5,7 %), milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (4,5 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (3,8 %)[28].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 2].

    Morphologie urbaine

    La commune comprend un habitat trés dense dans sa partie est.

    Logement

    L'urbanisation croissante s'explique par la périurbanisation due à la proximité de Toulouse, Frouzins faisant partie de son unité urbaine[I 8].

    Risques naturels et technologiques

    Frouzins est située sur une zone à risque de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols[29].

    La commune est également concernée par un risque de séisme de 1/5 (faible)[29].

    Histoire

    Seigneurs de Frouzins

    Les seigneurs de Frouzins successifs sont François Barravi, capitoul en 1324 et 1329, également seigneur de Villeneuve ; en 1472, Antoine Inardi ; en 1503, les héritiers de Raymond-Arnaud de Belveser ; en 1518, Géraud d'Amiel, capitoul en 1496 ; en 1522, Antoine Ynard.

    Le cardinal Jean Bertrand était seigneur de Frouzins en 1540, alors châtellenie de Muret, en Comminges[30], dans le diocèse de Rieux[31]. Jean de Maynial, avocat de Toulouse, la rachète 6 000 livres à ses héritiers, et bâtit un château seigneurial sur la route de Plaisance. En 1616, il cèdera une partie de Frouzins, le vieux château du village avec des terres et un pigeonnier, à Bernard de La Roche-Flavin (1552-1627), président aux requêtes du parlement de Toulouse[31].

    En 1742, Pierre-François Dumay, chanoine de l'église Saint-Sernin de Toulouse, rend hommage au roi pour la partie de Frouzins, achetée précédemment à Joseph de Maynial-Latomy.

    René-Bernard de Gaillard, seigneur de Frouzins, est capitoul en 1744. Sa famille rebâtit le château seigneurial, route de Plaisance. Connu aujourd'hui sous le nom de « château des Demoiselles ». Pendant la Terreur, Jean-Louis-René de Gaillard, conseiller au Parlement de Toulouse, est inquiété comme de nombreux parlementaires. En 1794, il est arrêté et emprisonné dans la prison de la Visitation, puis emmené à Paris où il est jugé, condamné et guillotiné, place de la Révolution, le de cette année[32].

    Germaine, sœur de Bernard de La Roche-Flavin, fut la mère d'Antoine de Montbel, propriétaire de la terre où se trouve actuellement le « château de Montbel ». Ce dernier fut par la suite la propriété du comte Alfred d'Antras qui s'y maria avec Léonie Marestaing.

    Saint Germier à Frouzins

    Une tradition dit que Saint Germier, se rendant à Ox, traversa Frouzins par le chemin près du cimetière, et qu'aussitôt des fleurs poussèrent sur son passage.

    Une chapelle lui fut dédiée au centre du cimetière, aujourd'hui en ruine. Et le chemin prit le nom des Rameaux[33].

    Histoire contemporaine

    Village rural jusqu'à l'après-guerre, Frouzins connaîtra une mutation au cours des années 1970 comme tout l'espace péri-urbain toulousain en se transformant en commune résidentielle. L'installation d'une classe moyenne extérieure à la commune fut facilitée par la construction de zones pavillonnaires initiée par des promoteurs immobiliers (Malardeau...) entraînant une explosion démographique.

    Politique et administration

    Rattachements administratifs et électoraux

    Frouzins appartient à l'arrondissement et au canton de Muret depuis sa création en 1801.

    Pour l’élection des députés, la commune fait partie de la septième circonscription de la Haute-Garonne, représentée depuis 2017 par Élisabeth Toutut-Picard (LREM).

    Intercommunalité

    Depuis le , la commune appartient au Muretain Agglo. Avant cette date, Frouzins faisait partie de la communauté de communes d'Axe-Sud.

    Administration municipale

    Le nombre d'habitants au recensement de 2017 étant compris entre 5 000 habitants et 9 999 habitants, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2020 est de vingt-neuf[34],[35].

    Liste des maires
    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    Maire en 1965[36]  ? Guillaume Berdeil    
    1977 1989 Jean-Pierre Sabatier DVG  
    1989 2020 Alain Bertrand PS Retraité de la DDASS[37]
    Conseiller général du canton de Muret (1998 → 2015)
    Vice-président du conseil général de la Haute-Garonne (2008 → 2015)
    7e vice-président du Muretain Agglo (? → 2020)
    2020 En cours Jérôme Laffon PS Directeur général des services de la ville de Seysses

    Tendances politiques et résultats
    • Élection municipale de 2020

    Jumelages

    Population et société

    Démographie
    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[38]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[39]. En 2019, la commune comptait 9 292 habitants[Note 9], en augmentation de 7,8 % par rapport à 2013 (Haute-Garonne : +7,81 %, France hors Mayotte : +2,17 %).
    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    129472488486487471483543546
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    531523533497522549577527486
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    476424421374344391408454570
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2004 2006 2009
    6831 2732 1553 1943 9415 9366 3276 6247 585
    2014 2019 - - - - - - -
    8 8159 292-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[40] puis Insee à partir de 2006[41].)
    Histogramme de l'évolution démographique
    Évolution du rang de la commune
    selon la population municipale des années : 1968[42] 1975[42] 1982[42] 1990[42] 1999[42] 2006[43] 2009[44] 2013[45]
    Rang de la commune dans le département 53 40 31 32 23 28 27 23
    Nombre de communes du département 592 582 586 588 588 588 589 589

    Enseignement
    Le collège Pablo-Picasso, à Frouzins.

    Frouzins fait partie de l'académie de Toulouse.

    L'éducation est assurée sur la commune de Frouzins depuis la crèche jusqu'au collège Pablo-Picasso, en passant par l'écoles maternelle George-Sand l'école primaire Anatole-France et le groupe scolaire Pierre-et-Marie-Curie.

    Équipements culturels
    Fontaine de Frouzins, place de la médiathèque

    En , la médiathèque municipale a été inaugurée dans de nouveaux locaux, face à la mairie, sur la place de l'Hôtel de ville[46], salle des fêtes, maison des solidarités, maison des jeunes.

    Associations

    60 associations y existent à la fin de 2015[47].

    Santé

    Il y a deux maisons de retraite à Frouzins :

    • La Triade[48], maison de retraite médicalisée ;
    • Les Terrasses de Mailheaux[49], maison de retraite non-médicalisée.

    Ainsi qu'une clinique vétérinaire[50].

    Sports

    Football, rugby, tennis, basket, arts martiaux, judo, gymnastique, danse, tennis de table .

    Équipement sportif

    Terrain de football, terrain de rugby, court de tennis extérieurs et couvert, gymnase, boulodromes couverts et extérieurs, dojo, salle multi activité, salle de danse G Berdeil, city parc[51], base nautique sur le site de Bordeneuve, centre équestre.

    Écologie et recyclage

    La collecte et le traitement des déchets des ménages et des déchets assimilés ainsi que la protection et la mise en valeur de l'environnement se font dans le cadre de la communauté du Muretain Agglo

    Zone verte et de loisirs (Bordeneuve).

    Économie

    Revenus

    En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 3 826 ménages fiscaux[Note 10], regroupant 9 397 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 24 170 €[I 9] (23 140 € dans le département[I 10]). 59 % des ménages fiscaux sont imposés[Note 11] (55,3 % dans le département).

    Emploi
    Taux de chômage
    200820132018
    Commune[I 11]5,3 %8,7 %7,6 %
    Département[I 12]7,7 %9,6 %9,3 %
    France entière[I 13]8,3 %10 %10 %

    En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 5 770 personnes, parmi lesquelles on compte 80,3 % d'actifs (72,7 % ayant un emploi et 7,6 % de chômeurs) et 19,7 % d'inactifs[Note 12],[I 11]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est inférieur à celui de la France et du département.

    La commune fait partie du pôle principal de l'aire d'attraction de Toulouse[Carte 3],[I 14]. Elle compte 1 102 emplois en 2018, contre 1 174 en 2013 et 1 004 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 4 227, soit un indicateur de concentration d'emploi de 26,1 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 63,6 %[I 15].

    Sur ces 4 227 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 495 travaillent dans la commune, soit 12 % des habitants[I 16]. Pour se rendre au travail, 85,7 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 5,5 % les transports en commun, 6,6 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 2,2 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 17].

    Secteurs d'activités

    540 établissements[Note 13] sont implantés à Frouzins au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 14],[I 18].

    Secteur d'activitéCommuneDépartement
    Nombre % %
    Ensemble540100 %(100 %)
    Industrie manufacturière,
    industries extractives et autres    		254,6 %(5,7 %)
    Construction9217 %(12 %)
    Commerce de gros et de détail,
    transports, hébergement et restauration    		14126,1 %(25,9 %)
    Information et communication193,5 %(4,1 %)
    Activités financières et d'assurance112 %(3,8 %)
    Activités immobilières132,4 %(4,2 %)
    Activités spécialisées, scientifiques et techniques
    et activités de services administratifs et de soutien    		7814,4 %(19,8 %)
    Administration publique, enseignement,
    santé humaine et action sociale    		10920,2 %(16,6 %)
    Autres activités de services529,6 %(7,9 %)

    Le secteur du commerce de gros et de détail, des transports, de l'hébergement et de la restauration est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 26,1 % du nombre total d'établissements de la commune (141 sur les 540 entreprises implantées à Frouzins), contre 25,9 % au niveau départemental[I 19].

    Entreprises et commerces

    Les cinq entreprises ayant leur siège social sur le territoire communal qui génèrent le plus de chiffre d'affaires en 2020 sont[52] :

    • La Triade, hébergement médicalisé pour personnes âgées (4 698 k€)
    • Frouzins Les Terrasses De Mailheaux, hébergement social pour personnes âgées (2 368 k€)
    • Holding Integral Group, activités des sociétés holding (748 k€)
    • Clima 6, travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (687 k€)
    • 2 I Promotion, promotion immobilière de logements (529 k€)

    Agriculture
    1988200020102020
    Exploitations21543
    SAU[Note 15] (ha)4381644696

    La commune est dans « les Vallées », une petite région agricole consacrée à la polyculture sur les plaines et terrasses alluviales qui s’étendent de part et d’autre des sillons marqués par la Garonne et l’Ariège[53]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 16] sur la commune est la polyculture et/ou le polyélevage[Carte 4]. Trois exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole de 2020[Note 17] (21 en 1988). La superficie agricole utilisée est de 96 ha[55],[Carte 5],[Carte 6].

    Culture locale et patrimoine
    Frouzins centre

    Lieux et monuments
    Pigeonnier de Frouzins
    Monument aux morts

    Personnalités liées à la commune

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes
    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes à vol d'oiseau.
    2. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[15].
    3. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    4. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    5. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[23].
    6. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    7. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en celle d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    8. Les eaux continentales désignent toutes les eaux de surface, en général des eaux douces issues d'eau de pluie, qui se trouvent à l'intérieur des terres.
    9. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
    10. Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
    11. La part des ménages fiscaux imposés est le pourcentage des ménages fiscaux qui ont un impôt à acquitter au titre de l'impôt sur le revenu des personnes physiques. L'impôt à acquitter pour un ménage fiscal correspond à la somme des impôts à acquitter par les foyers fiscaux qui le composent.
    12. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
    13. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
    14. Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.
    15. Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
    16. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    17. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[54].
    • Cartes
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