Le Bas Ségala

Le Bas Ségala est, depuis le , une commune nouvelle française située dans le département de l'Aveyron en région Occitanie[1].

Le Bas Ségala
De haut en bas, de gauche à droite : Martinet de la Ramonde à La Bastide-l'Évêque ; le château de Réquista ; une vue sur le village de Saint-Salvadou ; la place principale de Vabre-Tizac.
Administration
Pays France
Région Occitanie
Département Aveyron
Arrondissement Villefranche-de-Rouergue
Intercommunalité Communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur
Maire
Mandat 		Jean-Eudes Le Meignen
2020-2026
Code postal 12200 et 12240
Code commune 12021
Démographie
Gentilé Bastidiens, Vabrols, Salvadois
Population
municipale 		1 558 hab. (2019)
Densité 19 hab./km2
Géographie
Coordonnées 44° 20′ 29″ nord, 2° 08′ 07″ est
Altitude Min. 280 m
Max. 713 m
Superficie 82,33 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Villefranche-de-Rouergue
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton d'Aveyron et Tarn
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France
Le Bas Ségala
Géolocalisation sur la carte : France
Le Bas Ségala
Géolocalisation sur la carte : Aveyron
Le Bas Ségala
Géolocalisation sur la carte : Occitanie
Le Bas Ségala

    Elle est issue du regroupement des trois communes de La Bastide-l'Évêque, Saint-Salvadou et Vabre-Tizac qui constituaient auparavant la communauté de communes du Bas Ségala.

    Le patrimoine architectural de la commune comprend deux immeubles protégés au titre des monuments historiques : la croix de Bleyssoles, classée en 1923, et le château de Réquista, inscrit en 1978.

    Géographie

    Localisation et communes limitrophes

    La commune du Bas Ségala se trouve à l'ouest du département de l'Aveyron, dans la petite région agricole du Ségala[2]. Elle se situe à 50 km par la route[Note 1] de Rodez[3], préfecture du département, à 13 km de Villefranche-de-Rouergue[4], sous-préfecture et à 11 km de Rieupeyroux[5], bureau centralisateur du canton d'Aveyron et Tarn dont dépend la commune depuis 2015. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Rieupeyroux[6].

    Les communes les plus proches sont[7],[Note 2] : Brandonnet (5,3 km), Morlhon-le-Haut (6,0 km), Compolibat (6,3 km), La Capelle-Bleys (6,4 km), Maleville (6,8 km), Villefranche-de-Rouergue (8,1 km), Prévinquières (8,4 km).

    Réseau hydrographique
    Réseaux hydrographique et routier du Le Bas Ségala.

    La commune est drainée par l'Aveyron, la Petite Serène, le Lézert, le ruisseau de Marmont, le ruisseau de Pouzoulet, le Verlanson, le ruisseau de Caral et par divers petits cours d'eau[8].

    L'Aveyron, d'une longueur totale de 290,6 km, prend sa source dans la commune de Sévérac d'Aveyron et se jette dans le Tarn à Barry-d'Islemade, après avoir arrosé 60 communes[9].

    La Petite Serène, d'une longueur totale de 13,6 km, prend sa source dans la commune de La Capelle-Bleys et se jette dans la Petite Serène à La Fouillade, après avoir arrosé 5 communes[10].

    Le Lézert, d'une longueur totale de 39 km, prend sa source dans la commune de Baraqueville et se jette dans le Viaur à Millau, après avoir arrosé 12 communes[11].

    Gestion des cours d'eau

    Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l'eau du , plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles pour définir et mettre en œuvre un programme d’actions de réhabilitation et de gestion des milieux aquatiques : le SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Trois SAGE sont mis en oeuvre dans le département de l'Aveyron[12].

    La commune fait partie du SAGE du bassin versant du Viaur, approuvé le , au sein du SDAGE Adour-Garonne. Le périmètre de ce SAGE couvre 89 communes, sur trois départements (Aveyron, Tarn et Tarn-et-Garonne)[13],[14]. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurés par l’établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) du bassin du Viaur, une structure qui regroupe les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) dont le territoire est inclus (en totalité ou partiellement) dans le bassin hydrographique du Viaur et les structures gestionnaires de l’alimentation en eau potable des populations et qui disposent d’une ressource sur le bassin versant du Viaur. Il correspond à l’ancien syndicat mixte du Bassin versant du Viaur[15],[16].

    Climat
    Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1970-2000
    • Moyenne annuelle de température : 11,6 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 4 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 8 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 3] : 15,3 °C
    • Cumuls annuels de précipitation : 1 017 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 11,9 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 6,5 j

    La commune bénéficie d’un « climat océanique altéré », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type, qui concerne la moitié ouest du département de l'Aveyron, constitue une transition entre le climat océanique franc et le climat océanique dégradé. La température moyenne annuelle est assez élevée (12,5 °C) avec un nombre de jours froids faible (entre 4 et 8 par an)[17].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 4]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[17]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales[19]. La station météorologique de Météo-France installée sur la commune et en service de 1978 à 2020 permet de connaître l'évolution des indicateurs météorologiques[20]. Le tableau détaillé pour la période 1981-2010 est présenté ci-après.

    Statistiques 1981-2010 et records BASTIDE EVEQUE (12) - alt : 500 m 44° 20′ 24″ N, 2° 08′ 18″ E
    Records établis sur la période du 01-01-1978 au 31-12-2020
    Mois jan. fév. mars avril mai juin jui. août sep. oct. nov. déc. année
    Température minimale moyenne (°C) 0,5 0,6 2,6 4,7 8,3 11,4 13,4 13,3 10,5 8,1 3,7 1,3 6,6
    Température moyenne (°C) 4,4 5,2 8 10,3 14,2 17,7 20,4 20,3 17 13 7,8 5,2 12
    Température maximale moyenne (°C) 8,4 9,8 13,3 16 20,1 24,1 27,4 27,3 23,4 18 11,9 9 17,4
    Record de froid (°C)
    date du record    		 −21,8
    16.01.85    		 −14,5
    10.02.86    		 −12
    01.03.05    		 −5
    12.04.86    		 −1,5
    11.05.85    		 2,5
    01.06.06    		 5
    17.07.00    		 3
    31.08.86    		 1,5
    25.09.02    		 −6
    25.10.03    		 −10
    23.11.88    		 −13
    26.12.10    		 −21,8
    1985
    Record de chaleur (°C)
    date du record    		 19,5
    29.01.02    		 26,5
    27.02.19    		 26,5
    14.03.12    		 29,8
    07.04.11    		 32,5
    23.05.07    		 39,2
    27.06.19    		 42
    30.07.83    		 42,5
    12.08.03    		 36
    06.09.06    		 31,5
    02.10.11    		 25
    02.11.81    		 21,5
    29.12.83    		 42,5
    2003
    Précipitations (mm) 88,3 81,3 79,6 109,1 106,1 89,1 49,8 70 87 96,6 94,8 98,9 1 050,6
    Source : « Fiche 12021001 » [PDF], sur donneespubliques.meteofrance.fr, édité le : 06/01/2022 dans l'état de la base

    Sites Natura 2000
    Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

    Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[21].

    Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Habitats »[22]. Les « Vallées du Tarn, de l'Aveyron, du Viaur, de l'Agout et du Gijou », d'une superficie de 17 144 ha, présentent une très grande diversité d'habitats et d'espèces dans ce vaste réseau de cours d'eau et de gorges. La présence de la Loutre d'Europe et de la moule perlière d'eau douce est également d'un intérêt majeur[23].

    Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

    Le territoire communal du Bas Ségala comprend deux ZNIEFF de type 1[Note 5],[24] : les « boisements du jaoul » (35,10 ha)[25] et la « rivière Aveyron » (3 500 ha)[26] et une ZNIEFF de type 2[Note 6],[24] : la « vallée de l'Aveyron » (14 644 ha), qui s'étend sur 68 communes dont 42 dans l'Aveyron, 21 dans le Tarn-et-Garonne et 5 dans le Tarn[27].

    • Carte des ZNIEFF de type 1 de la commune.
    • Carte de la ZNIEFF de type 2 de la commune.

    Urbanisme

    Typologie

    Le Bas Ségala est une commune rurale[Note 7],[28]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[29],[30].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Villefranche-de-Rouergue, dont elle est une commune de la couronne[Note 8]. Cette aire, qui regroupe 34 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[31],[32].

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune du Bas Ségala est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à un risque technologique, le transport de matières dangereuses, et à deux risques particuliers, les risques radon et minier[33],[34].

    Risques naturels

    Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible[35].

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont liés au retrait-gonflement des argiles[33], conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[36]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Georisques[37].

    Risques technologiques

    Le risque de transport de matières dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic. Un accident se produisant sur une telle infrastructure est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[38].

    Risques particuliers

    La commune est concernée par le risque minier, principalement lié à l’évolution des cavités souterraines laissées à l’abandon et sans entretien après l’exploitation des mines[39].

    Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. La commune duBas Ségala est classée à risque moyen à élevé[40].

    Histoire

    Les informations relatives à l'histoire de cette commune sont la fusion des données des communes fusionnées.

    La nouvelle commune est effective depuis le , entraînant la transformation des trois anciennes communes en « communes déléguées » dont la création a été entériné par l'arrêté du [41].

    Politique et administration

    Découpage territorial

    La commune duBas Ségala est membre de la communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur[42], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Rieupeyroux. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[43].

    Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Villefranche-de-Rouergue, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[42]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton d'Aveyron et Tarn pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[42], et de la deuxième circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[44].

    Élections de 2020
    Tête de listeSuffragesPourcentageCMCC
    Jean-Eudes Le Meignen63668,98 %206
    Adrien Alet28631,01 %31

    Le conseil municipal du Bas Ségala, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[45], pour un mandat de six ans renouvelable[46]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 23[47]. Les vingt-trois conseillers municipaux sont élus au premier tour avec un taux de participation de 65,3 %, se répartissant en vingt issus de la liste conduite par Jean-Eudes Le Meignen et trois issus de celle d'Adrien Alet[48]. Jean-Eudes Le Meignen, maire sortant, est réélu pour un nouveau mandat le [49].

    Les sept sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire de la communauté de communes Aveyron Bas Ségala Viaur se répartissent en : liste de Jean-Eudes Le Meignen (6) et liste d'Adrien Alet (1)[48].

    Liste des maires
    Liste des maires
    Période Identité Étiquette Qualité
    En cours Jean-Eudes Le Meignen[50] DVD Retraité
    Président de la Communauté de Communes

    Communes déléguées
    Liste des communes déléguées
    Nom Code
    Insee    		 Intercommunalité Superficie
    (km2)    		 Population
    (dernière pop. légale)    		 Densité
    (hab./km2)
    La Bastide-l'Évêque
    (siège)    		 12021 CC du Bas Ségala 44,16
    Saint-Salvadou 12245 CC du Bas Ségala 15,5
    Vabre-Tizac 12285 CC du Bas Ségala 22,67

    Population et société

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis sa création.

    En 2019, la commune comptait 1 558 habitants[Note 9].

    Évolution de la population  [ modifier ]
    2014 2015 2016 2019
    1 6151 5971 5861 558
    (Sources : Insee à partir de 2014[51].)

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments
    • Église Saint-Dalmas de La Bastide-l'Évêque
    • Église Sainte-Madeleine de Saint-Salvadou
    • Église Saint-Julien de Vabre-Tizac

    Personnalités liées à la commune
    • Gustave Garrigou (1884-1963), vainqueur du Tour de France 1911, est né à Vabre-Tizac.

    Voir aussi

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chefs-lieux de communes.
    2. Les distance sont mesurées ici à vol d'oiseau entre chefs-lieux de communes.
    3. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    4. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[18].
    5. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
    6. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    7. Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    8. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    9. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.

    Références
    1. « Commune du Bas Ségala (12021) », sur le Code officiel géographique publié par l'Insee (consulté le ).
    2. « Petites régions agricoles (PRA) par commune », sur https://geo.data.gouv.fr/ (consulté le )
    3. « Distance entre "Le Bas Ségala" et "Rodez" », sur https://fr.distance.to (consulté le ).
    4. « Distance entre "Le Bas Ségala" et "Villefranche-de-Rouergue" », sur https://fr.distance.to (consulté le ).
    5. « Distance entre "Le Bas Ségala" et "Rieupeyroux" », sur https://fr.distance.to (consulté le ).
    6. « Métadonnées de la commune du Le Bas Ségala », sur le site de l'Insee (consulté le ).
    7. « Communes les plus proches du Le Bas Ségala », sur https://www.villorama.com (consulté le ).
    8. « Fiche communale du Bas Ségala », sur le système d'information pour la gestion des eaux souterraines en Occitanie (consulté le )
    9. Sandre, « l'Aveyron »
    10. Sandre, « la Petite Serène »
    11. Sandre, « le Lézert »
    12. « Les outils de gestion de la rivière », sur le site du Conseil départemental de l'Aveyron (consulté le )
    13. « SAGE du Viaur - Documents », sur https://www.gesteau.fr/ (consulté le )
    14. « SAGE du bassin du Viaur - synthèse de l'état des lieux », sur https://www.gesteau.fr/ (consulté le )
    15. « Le syndicat mixte du bassin versant du Viaur reconnu EPAGE du bassin du Viau », sur https://www.epage-viaur.com/ (consulté le )
    16. « EPAGE du bassin du Viaur - actions sur le terrain », sur https://www.epage-viaur.com/ (consulté le )
    17. Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI https://doi.org/10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
    18. 2021 : de nouvelles normales pour qualifier le climat en France, Météo-France, 14 janvier 2021.
    19. « Le climat de la France au XXIe siècle - Volume 4 - Scénarios régionalisés : édition 2014 pour la métropole et les régions d’outre-mer », sur https://www.ecologie.gouv.fr/ (consulté le ).
    20. « Fiche du Poste 12021001 » [PDF], sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
    21. « Réseau européen Natura 2000 », sur le site du Ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le )
    22. « Liste des zones Natura 2000 de la commune duBas Ségala », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
    23. « site Natura 2000FR7301631 - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le )
    24. « Liste des ZNIEFF de la commune duBas Ségala », sur le site de l'Inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
    25. « ZNIEFF les « boisements du jaoul » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le )
    26. « ZNIEFF la « rivière Aveyron » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le )
    27. « ZNIEFF la « vallée de l'Aveyron » - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le )
    28. « Zonage rural », sur www.observatoire-des-territoires.gouv.fr (consulté le ).
    29. « Commune urbaine-définition », sur le site de l’Insee (consulté le ).
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    36. « Argiles - Aléa retrait-gonflement des argiles - Description du phénomène », sur le site « Géorisques » du ministère de la transition écologique et solidaire (consulté le ).
    37. « Carte de zonage de l'aléa retrait-gonflement des argiles sur la commune duLe Bas Ségala », sur http://www.georisques.gouv.fr/ (consulté le )
    38. [PDF]« Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) de l'Aveyron - Transport de matières dangereuses », sur http://www.aveyron.gouv.fr/ (consulté le )
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    41. « Recueil des actes administratifs de l'Aveyron », sur Préfecture de l'Aveyron, p 36 à 39, (consulté le )
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    45. Loi no 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral, article 51 et son décret d'application no 2013-938 du 18 octobre 2013.
    46. « Election des conseillers municipaux et du maire », sur le site de la DGCL (consulté le )
    47. Article L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales
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    51. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2014, 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019.
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