Noyers (Loiret)

Carte de la commune de Noyers (Loiret) et des communes limitrophes

La commune de Noyers se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[1]. À vol d'oiseau, elle se situe à 46,1 km d'Orléans[2], préfecture du département, à 18,9 km de Montargis[3], sous-préfecture, et à 2,9 km de Lorris, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant mars 2015. La commune fait partie du bassin de vie de Lorris[4].

Les communes les plus proches sont : Lorris (2,9 km), Chailly-en-Gâtinais (3,9 km), Coudroy (4,4 km), Presnoy (5,3 km), Thimory (5,7 km), La Cour-Marigny (5,8 km), Auvilliers-en-Gâtinais (5,9 km), Beauchamps-sur-Huillard (6,1 km), Vieilles-Maisons-sur-Joudry (6,8 km) et Montereau (7,3 km)[5].

	Chailly-en-Gâtinais	Chailly-en-Gâtinais	Chailly-en-Gâtinais
	Coudroy	N	Thimory
		O    Noyers    E
		S
	Lorris	Lorris	La Cour-Marigny

• Le château de La Marrière, construction dans le goût d'un manoir anglais, édifié au XIX^e siècle par un préfet du département, Joseph Michon.

La commune est classée en zone de sismicité 1, correspondant à une sismicité très faible[6].

La Poterie à Noyers

• Le canal d'Orléans traverse le territoire de la commune,
• La Poterie, long de 13,8 km, qui prend sa source à Lorris (Les Sablonnettes) et se jette dans le canal d’Orléans à Presnoy (La Planche aux Filles)[7]* Le ruisseaux Pontet, long de 8,434 km[8] ;
• Le Limentin[9].

Le climat est océanique avec été tempéré (Classification de Köppen: Cfb)[10]. La station météorologique la plus rapprochée se trouve à Montargis à 16,00 km à vol d'oiseau[11].

Carte des ZNIEFF de la commune et de ses abords.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Noyers comprend trois ZNIEFF[INPN 1].

Il n'existe pas de site Natura 2000 sur le territoire communal de Chailly-en-Gâtinais[INPN 9].

Noyers est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 3]^,[12]^,[13]^,[14]. La commune est en outre hors attraction des villes[15]^,[16].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (85,7 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (86,7 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (58,9 %), prairies (16,7 %), forêts (10,4 %), zones agricoles hétérogènes (10,1 %), zones urbanisées (3,9 %)[17].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

• 
  Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
• 
  Carte orthophotographique de la commune en 2016.

Noyer à l'angle de la rue de la Mairie et des Genièvres.

En 2013, le nombre total de logements dans la commune était de 419.

Parmi ces logements, 80,2 % étaient des résidences principales, 13,8 % des résidences secondaires et 6 % des logements vacants.

La part des ménages propriétaires de leur résidence principale s’élevait à 84,2 %[18].

Le village tire son nom d’un lieu désignant un arbre à fruits comestibles : le noyer.

En 1240, il s’est appelé Noerlis. La forme Noyers est définitive vers 1350[19].

Noyers est desservie par la ligne d’autocars 12 (Montargis - Dampierre-en-Burly) de la société Ulys[20].

Les gares ferroviaires les plus proches :

• Gare de Montargis, gare SNCF desservie par les trains du réseau Transilien Paris-Lyon (ligne R) ainsi que par les Intercités, située à 25,5 kilomètres, (27 minutes) ;
• Gare de Nogent-sur-Vernisson, gare SNCF de la ligne de Moret - Veneux-les-Sablons à Lyon-Perrache, située à 23,9 kilomètres, (26 minutes).

La commune de Noyers est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à deux risques technologiques : le risque nucléaire et le risque de transport de matières dangereuses[21]. Entre 1989 et 2019, neuf arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune  : six pour des inondations et coulées de boues et trois pour des mouvements de terrains[22].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[23].

Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse[24]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa « fort » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[25].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [26]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[22].

Dans le domaine des risques technologiques, une partie du territoire de la commune peut être concernée par le risque nucléaire. En cas d’accident grave, certaines installations nucléaires sont en effet susceptibles de rejeter dans l’atmosphère de l’iode radioactif. Or la commune se situe partiellement à l'intérieur du périmètre de 20 km du Plan particulier d'intervention de la centrale nucléaire de Dampierre. À ce titre les habitants de la commune, comme tous ceux résidant dans le périmètre proche de 20 km de la centrale ont bénéficié, à titre préventif, d'une distribution de comprimés d’iode stable dont l’ingestion avant rejet radioactif permet de pallier les effets sur la thyroïde d’une exposition à de l’iode radioactif[Note 4]. En cas d'incident ou d'accident nucléaire, des consignes de confinement ou d'évacuation peuvent être données et les habitants peuvent être amenés à ingérer, sur ordre du préfet, les comprimés en leur possession[28].

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc[29]^,[21]^,[30].

La paroisse de Noyers acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale[32] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)[33]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[34].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[35].

Localisation de la commune de Noyers dans la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais.

La commune est membre de la communauté de communes du canton de Lorris, une intercommunalité qui remplace l'ancien SIVOM du canton de Lorris créé en février 1969, depuis sa création le 26 décembre 1997 jusqu'au 1^er janvier 2017[36].

Afin de renforcer et réduire le nombre d'intercommunalités en France, la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe) fait passer le seuil démographique minimal de 5 000 à 15 000 habitants pour constituer une intercommunalité, sauf exceptions. Le schéma départemental de coopération intercommunale du Loiret est arrêté sur ces bases le 30 mars 2016 et le nombre d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre passe dans le département du Loiret de 28 (2 communautés d'agglomération et 26 communautés de communes) à 16 (deux communautés d'agglomération et 14 communautés de communes dont une interdépartementale)[37]. Les communautés de communes du canton de Lorris et canton de Châtillon-Coligny et du Bellegardois fusionnent ainsi à compter du 1^er janvier 2017 en une seule entité : la communauté de communes Canaux et forêts en Gâtinais, dont le siège est à Lorris. Cette nouvelle intercommunalité comprend 38 communes dont Noyers[38].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Noyers est alors incluse dans le canton de Lorris, le district de Montargis et le département du Loiret[39].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[40]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[41]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[42]. L'acte II intervient en 2003-2006[43], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Noyers aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune de Noyers est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[56], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Noyers, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[57], pour un mandat de six ans renouvelable[58]. Il est composé de 15 membres [59]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Xavier Relave est maire depuis 2014.

En 2016, la commune est membre du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire, créé en 1976. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 5], des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire [61]. Un réseau de dix déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de Lorris[62]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[61].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais en application de la loi NOTRe du 7 août 2015[63].

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[64]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lorris, un syndicat créé en 1971 desservant quatre communes : Coudroy, Lorris Noyers et Vieilles-Maisons-sur-Joudry[65]^,[66]^,[67]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[68]^,[69].

La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[70], est assurée par la commune elle-même[71]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune, mise en service le 1^er novembre 2009 et dont la capacité nominale de traitement est de 280 EH, soit 42 m³/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration à disque biologique[72]^,[73].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[74]. La communauté de communes du canton de Lorris a créé, par délégation de ses communes adhérentes, le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de contrôler les installations neuves et existantes, la mise en place d’un service de vidange et la réhabilitation des installations[75]^,[76]. Depuis le 1^er janvier 2017, c'est la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais, issue de la fusion de la communauté de communes du canton de Lorris, de la communauté de communes de Châtillon-Coligny et de la communauté de communes du Bellegardois, qui assure, par substitution, le SPANC.

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[77]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[78].

En 2019, la commune comptait 737 habitants[Note 6], en diminution de 5,87 % par rapport à 2013 (Loiret : +2,23 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

Histogramme de l'évolution démographique

Oratoire-fontaine Saint-Genou

Le nombre de ménages fiscaux en 2013 était de 339 représentant 806 personnes et la médiane du revenu disponible par unité de consommation de 21 695 €[18].

En 2014, le nombre total d’emploi dans la zone était de 71, occupant 333 actifs résidants (salariés et non-salariés) .

Le taux d’activité de la population âgée de 15 à 64 ans s'élevait à 76,4% contre un taux de chômage de 9,4% [18].

En 2015, le nombre d'établissements actifs était de cinquante-neuf, dont quinze dans l'agriculture-sylviculture-pêche, trois dans l'industrie, huit dans la construction, trente dans le commerce-transports-services divers et trois relatifs au secteur administratif.

Cette même année, quatre entreprises ont été créées, dont deux par des auto-entrepreneurs[18].

• Église St Pierre St Genou. Mobilier classé : retable Saint Sébastien de l'autel (XVIII^e siècle), en bois taillé et toile. Inscrit à l'inventaire des monuments historiques le 8 septembre 1969.
• Oratoire-fontaine Saint-Genou : Lieu de pélérinage où les malades se plongeaient nus dans la source. La fontaine était entretenue car ces immersions permettaient de tirer un certain profit lucratif... Malheureusement, il arrivait que le point d'eau se tarisse brusquement et une année, ce phénomène se produisit la veille du pélérinage !

Voyant ses espérances de recette s'envoler, le bedeau passa sa nuit à puiser de l'eau à la rivière voisine pour alimenter la précieuse fontaine. Il fit tant de voyages qu'il attrapa une pleurésie et il en mourut[81].

• Notes

• Cartes

• Louis Marie Prudhomme, Dictionnaire géographique et méthodique de la République française en 120 départements, volume 1, Paris, Louis Marie Prudhomme, 1798, 673 p. (lire en ligne).

• Collectif, Loiret : un département à l'élégance naturelle, Paris, Christine Bonneton, 2 septembre 1998, 319 p. (ISBN 978-2-86253-234-9)

• Abbé Patron, Département du Loiret : Dictionnaire des communes, Paris, Comédit, 1991, réédition de 1870 (ISBN 978-2-909112-01-5 et 2-909112-01-2)

• Claude Motte, Isabelle Séguy & Christine Théré, avec la collaboration de Dominique Tixier-Basse, Communes d’hier, communes d’aujourd’hui : Les communes de la France métropolitaine, 1801-2001. Dictionnaire d’histoire administrative, Paris, Institut National d’Études Démographiques,, 2003, 408 p. (ISBN 978-2-7332-1028-4, lire en ligne)

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