Ornolac-Ussat-les-Bains

Ornolac-Ussat-les-Bains est une commune française située dans le centre du département de l'Ariège, en région Occitanie. Sur le plan historique et culturel, la commune fait partie du pays du Sabarthès, structuré par la haute vallée de l'Ariège en amont du pays de Foix avec Tarascon-sur-Ariège comme ville principale.

Ne doit pas être confondu avec Ussat.

Ornolac-Ussat-les-Bains

Les thermes d'Ussat-les-Bains.
Administration
Pays France
Région Occitanie
Département Ariège
Arrondissement Foix
Intercommunalité Communauté de communes du Pays de Tarascon
Maire
Mandat 		Benoit Araud
2020-2026
Code postal 09400
Code commune 09221
Démographie
Gentilé Ornolacois
Population
municipale 		243 hab. (2019 )
Densité 20 hab./km2
Géographie
Coordonnées 42° 49′ 13″ nord, 1° 37′ 56″ est
Altitude Min. 481 m
Max. 1 482 m
Superficie 11,99 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Haute-Ariège
Législatives Première circonscription
Localisation
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Ornolac-Ussat-les-Bains
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Ornolac-Ussat-les-Bains
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Ornolac-Ussat-les-Bains
Géolocalisation sur la carte : Occitanie
Ornolac-Ussat-les-Bains

    Exposée à un climat océanique altéré, elle est drainée par l'Ariège et par divers autres petits cours d'eau. La commune possède un patrimoine naturel remarquable : trois sites Natura 2000 (les « quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et grotte de la Petite Caougno », les « quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et grotte de la Petite Caougno » et « Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste »), un espace protégé (« Quié de Lujat ») et quatre zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique.

    Ornolac-Ussat-les-Bains est une commune rurale qui compte 243 habitants en 2019. Elle appartient à l'unité urbaine de Tarascon-sur-Ariège. Ses habitants sont appelés les Ornolacois ou Ornolacoises.

    Le patrimoine architectural de la commune comprend un immeuble protégé au titre des monuments historiques : les thermes Fraxine, inscrits en 1991.

    Géographie

    Localisation

    La commune d'Ornolac-Ussat-les-Bains se trouve dans le département de l'Ariège, en région Occitanie[I 1].

    Elle se situe à 16 km à vol d'oiseau de Foix[1], préfecture du département, et à 20 km d'Ax-les-Thermes[2], bureau centralisateur du canton de Haute-Ariège dont dépend la commune depuis 2015 pour les élections départementales[I 1]. La commune fait en outre partie du bassin de vie de Tarascon-sur-Ariège[I 1].

    Les communes les plus proches[Note 1] sont[3] : Ussat (1,6 km), Larnat (2,2 km), Bouan (2,5 km), Niaux (3,4 km), Sinsat (3,4 km), Alliat (3,7 km), Tarascon-sur-Ariège (3,8 km), Arnave (4,0 km).

    Sur le plan historique et culturel, Ornolac-Ussat-les-Bains fait partie du pays du Sabarthès, structuré par la haute vallée de l'Ariège en amont du pays de Foix avec Tarascon-sur-Ariège comme ville principale[4].

    Ornolac-Ussat-les-Bains est limitrophe de huit autres communes.

    Communes limitrophes d’Ornolac-Ussat-les-Bains[5]
    Ussat Arnave Cazenave-Serres-et-Allens
    Niaux Verdun
    Larnat Bouan Aulos-Sinsat

    Géologie et relief

    La commune est située dans les Pyrénées, une chaîne montagneuse jeune, érigée durant l'ère tertiaire (il y a 40 millions d'années environ), en même temps que les Alpes. Les terrains affleurants sur le territoire communal sont constitués de roches sédimentaires datant du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La structure détaillée des couches affleurantes est décrite dans les feuilles « n°1075 - Foix » et « n°1087 - Vicdessos » de la carte géologique harmonisée au 1/50 000ème du département de l'Ariège[6],[7] et leurs notices associées[8],[9].

    La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 11,99 km2[10],[Note 2]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 12,14 km2[7]. Son relief est particulièrement escarpé puisque la dénivelée maximale atteint 1 001 mètres. L'altitude du territoire varie entre 481 m et 1 482 m[13].

    Ornolac vue de Larnat.

    Ornolac-Ussat-les-Bains est une commune thermale située dans les Pyrénées à l'extrémité orientale du département de l'Ariège au sud-est de Tarascon-sur-Ariège dans la vallée de l'Ariège.

    Hydrographie
    Réseaux hydrographique et routier d'Ornolac-Ussat-les-Bains.

    La commune est dans le bassin versant de la Garonne, au sein du bassin hydrographique Adour-Garonne[14]. Elle est drainée par l'Ariège, un bras de l'Ariège, un bras de l'Ariège, le ruisseau de Lujat, le ruisseau des Vignes et par un petit cours d'eau, constituant un réseau hydrographique de 12 km de longueur totale[15],[16].

    L'Ariège, d'une longueur totale de 162,91 km, prend sa source dans la commune de Porta et s'écoule du sud vers le nord. Elle traverse la commune et se jette dans la Garonne à Portet-sur-Garonne, après avoir traversé 56 communes[17].

    Climat

    Le climat qui caractérise la commune est qualifié, en 2010, de « climat océanique altéré », selon la typologie des climats de la France qui compte alors huit grands types de climats en métropole[18]. En 2020, la commune ressort du type « climat de montagne » dans la classification établie par Météo-France, qui ne compte désormais, en première approche, que cinq grands types de climats en métropole. Pour ce type de climat, la température décroît rapidement en fonction de l'altitude. On observe une nébulosité minimale en hiver et maximale en été. Les vents et les précipitations varient notablement selon le lieu[19]. À l'est du département, l’influence méditerranéenne accentue les contrastes saisonniers, le climat y est plus sec[20].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir la typologie de 2010 comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 3]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré suivant[18].

    Paramètres climatiques communaux sur la période 1971-2000
    • Moyenne annuelle de température : 11,4 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 4,8 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 4,6 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 4] : 14,9 °C
    • Cumuls annuels de précipitation : 1 090 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 9,4 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 7,3 j

    Avec le changement climatique, ces variables ont évolué. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat[22] complétée par des études régionales[23],[24] prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales. Ces changements peuvent être constatés sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Tarascon-sur-Ariège », sur la commune de Tarascon-sur-Ariège, mise en service en 1959[25] et qui se trouve à 4 km à vol d'oiseau[26],[Note 5], où la température moyenne annuelle est de 11,9 °C et la hauteur de précipitations de 769,3 mm pour la période 1981-2010[27]. Sur la station météorologique historique la plus proche, « Saint-Girons », sur la commune de Lorp-Sentaraille, mise en service en 1949 et à 47 km[28], la température moyenne annuelle évolue de 12,2 °C pour la période 1971-2000[29], à 12,3 °C pour 1981-2010[30], puis à 12,7 °C pour 1991-2020[31].

    Espaces protégés

    La protection réglementaire est le mode d’intervention le plus fort pour préserver des espaces naturels remarquables et leur biodiversité associée[32],[33].

    Un espace protégé est présent sur la commune : le « Quié de Lujat », objet d'un arrêté de protection de biotope, d'une superficie de 338,3 ha[34].

    Réseau Natura 2000
    Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

    Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d'intérêt écologique élaboré à partir des directives habitats et oiseaux, constitué de zones spéciales de conservation (ZSC) et de zones de protection spéciale (ZPS)[Note 6]. Deux sites Natura 2000 ont été définis sur la commune au titre de la directive habitats[36] :

    • les « quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et grotte de la Petite Caougno », d'une superficie de 2 478 ha, un espace constitué des massifs calcaires de la vallée de l'Ariège avec station "intra pyrénéenne" de nombreuses espèces méditerranéennes[37] ;
    • « Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste », d'une superficie de 9 581 ha, un réseau hydrographique pour les poissons migrateurs, avec des zones de frayères actives et potentielles importantes pour le Saumon en particulier qui fait l'objet d'alevinages réguliers et dont des adultes atteignent déjà Foix sur l'Ariège[38] ;

    et un au titre de la directive oiseaux[36] :

    • les « quiès calcaires de Tarascon-sur-Ariège et grotte de la Petite Caougno », d'une superficie de 2 479 ha, des milieux rupestres exceptionnels. Sont présents deux couples de vautours percnoptères, l'aigle royal (plusieurs couples), des sites de nidifications pour le faucon pèlerin et le hibou grand-duc[39].

    Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Deux ZNIEFF de type 1[Note 7] sont recensées sur la commune[40] : le « cours de l'Ariège » (1 341 ha), couvrant 112 communes dont 86 dans l'Ariège et 26 dans la Haute-Garonne[41], et les « parois calcaires et quiès du bassin de Tarascon » (8 161 ha), couvrant 58 communes du département[42] et deux ZNIEFF de type 2[Note 8],[40] :

    • Carte des ZNIEFF de type 1 et 2 à Ornolac-Ussat-les-Bains.
    • Carte des ZNIEFF de type 1 sur la commune.
    • Carte des ZNIEFF de type 2 sur la commune.

    Urbanisme

    Typologie

    Ornolac-Ussat-les-Bains est une commune rurale[Note 9],[45]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[I 2],[46]. Elle appartient à l'unité urbaine de Tarascon-sur-Ariège, une agglomération intra-départementale regroupant 9 communes[I 3] et 6 101 habitants en 2019, dont elle est une commune de la banlieue[I 4],[I 5]. La commune est en outre hors attraction des villes[I 6],[I 7].

    Occupation des sols
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (87 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (87 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : milieux à végétation arbustive et/ou herbacée (46,2 %), forêts (40,7 %), zones agricoles hétérogènes (13 %), espaces ouverts, sans ou avec peu de végétation (0,1 %)[47].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].

    Habitat et logement

    En 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 268, alors qu'il était de 231 en 2013 et de 268 en 2008[I 8].

    Parmi ces logements, 39,9 % étaient des résidences principales, 58 % des résidences secondaires et 2,1 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 54,5 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 44,8 % des appartements[I 8].

    Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Ornolac-Ussat-les-Bains en 2018 en comparaison avec celle de l'Ariège et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (58 %) supérieure à celle du département (24,6 %) et à celle de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 69,9 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (76,5 % en 2013), contre 66,3 % pour l'Ariège et 57,5 % pour la France entière[I 9].

    Le logement à Ornolac-Ussat-les-Bains en 2018.
    Typologie Ornolac-Ussat-les-Bains[I 8] Ariège[I 10] France entière[I 11]
    Résidences principales (en %) 39,9 65,7 82,1
    Résidences secondaires et logements occasionnels (en %) 58 24,6 9,7
    Logements vacants (en %) 2,1 9,7 8,2

    Voies de communication et transports

    Accès avec la route nationale 20 et par le train en gare de Tarascon-sur-Ariège sur la ligne de Portet-Saint-Simon à Puigcerda (frontière).

    Histoire

    Dès 1771, le lieu est reconnu pour ses sources d'eau bienfaisantes. Mais c'est le baron d'Ornolac Louis de Fraxine qui développe l'activité thermale à Ussat-les-Bains. De grandes personnalités vont visiter Ussat pour faire des cures : le roi de Hollande, Louis Bonaparte, frère de Napoléon Ier et le poète Lamartine.

    En 1845, Ussat-les-Bains connait une grande affluence et les Grandes Thermes aujourd'hui classés deviennent un lieu très fréquenté. Les thermes sont la propriété des Hospices de Pamiers jusqu'en 1982.

    Aujourd'hui, des propriétaires privés font revivre l'activité thermale. La station thermale d'Ussat-les-Bains est réputée pour ses eaux thermales aux vertus antispasmodiques, sédatives, équilibrantes et reminéralisantes. On y soigne essentiellement des maladies psychosomatiques liées au stress ainsi que certaines pathologies neurologiques telles que la maladie de Parkinson.

    Lujat (ou Lugeat) est un ancien village, désormais rattaché à la commune d'Ornolac-Ussat-les-Bains. Il était occupé dès le Moyen Âge. Signalé comme abandonné, puis réoccupé, le village comptait une église et des habitants en 1914[48]. Un projet d'herborisation de Lujat en 1924 décrit que l'ancien village avait 10 à 12 maisons était déjà disparu et il ne restait « qu'une chapelle ruinée, deux bâtiments délabrés et une bergerie »[49]. Ce « village mort » serait unique dans les Pyrénées Ariégeoises[48], et n'est actuellement plus qu'une ruine[50].

    Politique et administration

    Découpage territorial

    La commune d'Ornolac-Ussat-les-Bains est membre de la communauté de communes du Pays de Tarascon[I 12], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Tarascon-sur-Ariège. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[51].

    Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Foix, au département de l'Ariège, en tant que circonscription administrative de l'État, et à la région Occitanie[I 12].

    Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Haute-Ariège pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 12], et de la première circonscription de l'Ariège pour les élections législatives, depuis le redécoupage électoral de 1986[52].

    Administration municipale

    Le nombre d'habitants au recensement de 2011 étant compris entre 100 et 499, le nombre de membres du conseil municipal pour l'élection de 2014 est de onze[53],[54].

    Liste des maires
    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    avant 1981  ? Josette Araud    
    mars 2001 2008 Jean-Pierre Dupuy PCF  
    mars 2008 En cours Benoit Araud PS Professeur
    Les données manquantes sont à compléter.

    Population et société

    Démographie
    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[55]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[56]. En 2019, la commune comptait 243 habitants[Note 10], en augmentation de 8 % par rapport à 2013 (Ariège : +0,39 %, France hors Mayotte : +2,17 %).
    Évolution de la population  [ modifier ]
    1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
    284311333345407414416408437
    1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
    411404395414400366423414421
    1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
    365367343272294294228378235
    1962 1968 1975 1982 1990 1999 2005 2006 2010
    242236243226215221208212257
    2015 2019 - - - - - - -
    242243-------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[57] puis Insee à partir de 2006[58].)
    Histogramme de l'évolution démographique
    Évolution du rang de la commune
    selon la population municipale des années : 1968[59] 1975[59] 1982[59] 1990[59] 1999[59] 2006[60] 2009[61] 2013[62]
    Rang de la commune dans le département 107 135 109 112 111 124 113 125
    Nombre de communes du département 340 328 330 332 332 332 332 332

    Enseignement

    Ornolac-Ussat-les-Bains fait partie de l'académie de Toulouse.

    Culture et festivités

    L'association « Patrimoine et histoire de l'Ornolacois »[63] a réalisé un diaporama intitulé Ornolac-Ussat-les-bains à la Belle époque.

    Activités sportives

    Cyclisme, pêche, chasse, randonnée pédestre...

    Économie

    Revenus

    En 2018, la commune compte 92 ménages fiscaux[Note 11], regroupant 183 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 19 040 €[I 13] (19 820 € dans le département[I 14]).

    Emploi
    Taux de chômage
    Division200820132018
    Commune[I 15]11 %15,8 %12,7 %
    Département[I 16]8,9 %11,1 %11,2 %
    France entière[I 17]8,3 %10 %10 %

    En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 119 personnes, parmi lesquelles on compte 77,6 % d'actifs (65 % ayant un emploi et 12,7 % de chômeurs) et 22,4 % d'inactifs[Note 12],[I 15]. Depuis 2008, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est supérieur à celui de la France et du département.

    La commune est hors attraction des villes[Carte 2],[I 18]. Elle compte 59 emplois en 2018, contre 62 en 2013 et 47 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 84, soit un indicateur de concentration d'emploi de 70,7 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 48,2 %[I 19].

    Sur ces 84 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 17 travaillent dans la commune, soit 20 % des habitants[I 20]. Pour se rendre au travail, 87,6 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 3,4 % les transports en commun, 2,2 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 6,7 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 21].

    Activités hors agriculture

    18 établissements[Note 13] sont implantés à Ornolac-Ussat-les-Bains au [I 22]. Le secteur du commerce de gros et de détail, des transports, de l'hébergement et de la restauration est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 38,9 % du nombre total d'établissements de la commune (7 sur les 18 entreprises implantées à Ornolac-Ussat-les-Bains), contre 27,5 % au niveau départemental[I 23].

    Agriculture
    198820002010
    Exploitations823
    Superficie agricole utilisée (ha)6311121

    La commune fait partie de la petite région agricole dénommée « Région pyrénéenne »[64]. En 2010, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 14] sur la commune est l'élevage de bovins pour la viande[65]. Trois exploitations agricoles ayant leur siège dans la commune sont dénombrées lors du recensement agricole[Note 15] de 2010 (huit en 1988). La superficie agricole utilisée est de 21 ha[65].

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et bâtiments
    • Les thermes d'Ussat-les-Bains sont adossés à la montagne ; c'est une longue série d'arcades vitrées aujourd'hui désaffectée puisque l'activité thermale se trouve dorénavant dans deux hôtels tout proches.
    • L'ancien établissement thermal Sainte-Germaine se situe de l'autre côté de la rivière Ariège, près de la grotte de Lombrives. Ils sont actuellement en ruines et envahis par la végétation.
    • Le parc thermal existe toujours ; il comprend des terrains de tennis et le soubassement d'un kiosque aujourd'hui disparu.
    • La grotte de Lombrives, dont l'entrée est située à Ussat en limite de la commune, détient la plus vaste salle ouverte au public. Elle pourrait contenir la cathédrale Notre-Dame de Paris.
    • La grotte de Fontanet montre des empreintes de mains et de pieds dans de l'argile, des dessins, des gravures et des peintures pariétales[67], que les analyses rattachent à la période du Magdalénien moyen ou Magdalénien supérieur[68].
    • La grotte des Églises, dont l'entrée Nord, protégée par des murs, constituait une spoulga[69].
    • La grotte du Grand-Père, grotte ornée de gravures de l'âge du fer[70].
    • L'église Saint-Pierre de Barry d'en Haut de style roman, répertoriée dans la Base Mérimée[71].
    • Chapelle ruinée dite de Lugeat ou de Lujat[72].
    • Chapelle Saint-Martin d'Ussat-les-Bains.
    • Les thermes et la montagne.
    • Les vieux thermes en ruine.
    • Grotte de Lombrives, entrée.
    • Vue d'Ussat-les-Bains depuis la rive gauche, en 1910.
    • Église romane Saint-Pierre d'Ornolac-Ussat-les-Bains.
    • Statue du Christ en croix à Ornolac.
    • Une des entrées de la grotte des Églises.

    Personnalités liées à la commune
    Portrait de l'empoisonneuse Marie Lafarge, inhumée à Ornolac-Ussat-les-Bains en 1852.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes
    • Notes
    1. Les distances sont mesurées entre chef-lieux de communes à vol d'oiseau.
    2. La superficie publiée par l’Insee est la superficie évaluée en 1975 par le service du cadastre de la Direction Générale des Impôts, corrigée des modifications communales intervenues depuis 1975. Elle comprend toutes les surfaces du domaine public et privé, cadastrées ou non cadastrées, à l'exception des lacs, étangs et glaciers de plus d'un kilomètre carré ainsi que des estuaires et ne correspond pas obligatoirement à la surface géographique[11],[12]
    3. Les normales servent à représenter le climat dans lequel nous vivons. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[21].
    4. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    5. La distance est calculée à vol d'oiseau entre la station météorologique proprement dite et le chef-lieu de commune.
    6. Dans les sites Natura 2000, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[35].
    7. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
    8. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    9. Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    10. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
    11. Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
    12. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
    13. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
    14. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    15. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[66].
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