Tauriac-de-Naucelle

Tauriac-de-Naucelle est une commune française située dans le département de l'Aveyron, en région Occitanie.

Pour les articles homonymes, voir Tauriac.

Tauriac-de-Naucelle

Site du viaduc du Viaur.

Blason
Administration
Pays France
Région Occitanie
Département Aveyron
Arrondissement Villefranche-de-Rouergue
Intercommunalité Communauté de communes Pays Ségali
Maire
Mandat
Jean-Luc Tarroux
2020-2026
Code postal 12800
Code commune 12276
Démographie
Gentilé Tauriaciens
Population
municipale
362 hab. (2019 )
Densité 17 hab./km2
Géographie
Coordonnées 44° 09′ 20″ nord, 2° 20′ 14″ est
Altitude Min. 293 m
Max. 505 m
Superficie 21,59 km2
Unité urbaine Commune rurale
Aire d'attraction Commune hors attraction des villes
Élections
Départementales Canton de Ceor-Ségala
Législatives Deuxième circonscription
Localisation
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Tauriac-de-Naucelle
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Tauriac-de-Naucelle
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Tauriac-de-Naucelle
Géolocalisation sur la carte : Occitanie
Tauriac-de-Naucelle
Liens
Site web https://www.tauriacdenaucelle.fr/

    Le patrimoine architectural de la commune comprend un immeuble protégé au titre des monuments historiques : le viaduc du Viaur, inscrit en 1984.

    Géographie

    Localisation

    Située dans l'ouest du département de l'Aveyron, la commune est limitrophe du Tarn.

    Communes limitrophes

    Communes limitrophes de Tauriac-de-Naucelle[1]
    Cabanès Naucelle
    Crespin Camjac
    Pampelonne
    (Tarn)
    Tanus
    (Tarn)
    Saint-Just-sur-Viaur

    Réseau hydrographique

    Réseaux hydrographique et routier de Tauriac-de-Naucelle.

    La commune est drainée par le Viaur, le Lieux, le ruisseau d'Espériols, le ruisseau de Vernhas, le Néguebiau, le ruisseau de la Batherie, le ruisseau de la Branche, le ruisseau de Mader, le ruisseau de Ribassès, le ruisseau des Clauzels et par divers petits cours d'eau[2].

    Le Viaur prend sa source à 1200 m d’altitude dans la région naturelle du Lévézou qui présente un relief vallonné, dans la commune de Vézins-de-Lévézou pour confluer, après avoir parcouru environ 168 km, avec l'Aveyron à 400 m d’altitude à Lacroix-Barrez, après avoir arrosé 30 communes[3].

    Le Lieux, d'une longueur totale de 25,3 km, prend sa source dans la commune de Quins et se jette dans le Viaur à Crespin, après avoir arrosé 7 communes[4].

    Gestion des cours d'eau

    Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l'eau du , plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles pour définir et mettre en œuvre un programme d’actions de réhabilitation et de gestion des milieux aquatiques : le SDAGE (Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE (Schéma d'aménagement et de gestion des eaux), à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Trois SAGE sont mis en oeuvre dans le département de l'Aveyron[5].

    La commune fait partie du SAGE du bassin versant du Viaur, approuvé le , au sein du SDAGE Adour-Garonne. Le périmètre de ce SAGE couvre 89 communes, sur trois départements (Aveyron, Tarn et Tarn-et-Garonne)[6],[7]. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurés par l’établissement public d'aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) du bassin du Viaur, une structure qui regroupe les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) dont le territoire est inclus (en totalité ou partiellement) dans le bassin hydrographique du Viaur et les structures gestionnaires de l’alimentation en eau potable des populations et qui disposent d’une ressource sur le bassin versant du Viaur. Il correspond à l’ancien syndicat mixte du Bassin versant du Viaur[8],[9].

    Climat

    Paramètres climatiques pour la commune sur la période 1970-2000
    • Moyenne annuelle de température : 11,4 °C
    • Nombre de jours avec une température inférieure à −5 °C : 3,4 j
    • Nombre de jours avec une température supérieure à 30 °C : 8,1 j
    • Amplitude thermique annuelle[Note 1] : 15,6 °C
    • Cumuls annuels de précipitation : 942 mm
    • Nombre de jours de précipitation en janvier : 11,1 j
    • Nombre de jours de précipitation en juillet : 6,3 j

    La commune bénéficie d’un « climat océanique altéré », selon la typologie des climats en France définie en 2010. Ce type, qui concerne la moitié ouest du département de l'Aveyron, constitue une transition entre le climat océanique franc et le climat océanique dégradé. La température moyenne annuelle est assez élevée (12,5 °C) avec un nombre de jours froids faible (entre 4 et 8 par an)[10].

    Les paramètres climatiques qui ont permis d’établir cette typologie comportent six variables pour les températures et huit pour les précipitations, dont les valeurs correspondent aux données mensuelles sur la normale 1971-2000[Note 2]. Les sept principales variables caractérisant la commune sont présentées dans l'encadré ci-contre[10]. Avec le changement climatique, ces variables ont pu depuis évoluer. Une étude réalisée en 2014 par la Direction générale de l'Énergie et du Climat prévoit en effet que la température moyenne devrait croître et la pluviométrie moyenne baisser, avec toutefois de fortes variations régionales[12]. Cette évolution peut être constatée sur la station météorologique historique de Météo-France la plus proche, Rodez-Marcillac, qui se trouve à 30 km à vol d'oiseau de la commune[13], où la température moyenne annuelle évolue de 10,7 °C pour la période 1971-2000[14], à 10,7 °C pour 1981-2010[15], puis à 11,1 °C pour 1991-2020[16].

    Sites Natura 2000

    Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

    Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[17].

    Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Habitats »[18] :

    • Les « Vallées du Tarn, de l'Aveyron, du Viaur, de l'Agout et du Gijou », d'une superficie de 17 144 ha, s'étendent sur 136 communes dont 41 dans l'Aveyron, 8 en Haute-Garonne, 50 dans le Tarn et 37 dans le Tarn-et-Garonne. Elles présentent une très grande diversité d'habitats et d'espèces dans ce vaste réseau de cours d'eau et de gorges. La présence de la Loutre d'Europe et de la moule perlière d'eau douce est également d'un intérêt majeur[19] ;

    Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

    Le territoire communal de Tauriac-de-Naucelle comprend deux ZNIEFF de type 1[Note 3],[20], la « Rivière du Viaur » (697,7 ha), couvrant 18 communes dont 14 dans l'Aveyron et 4 dans le Tarn[21] ; et la « Vallée du Viaur de Tanus à la confluence du Lieux » (1 035 ha), couvrant 4 communes dont 2 dans l'Aveyron et 2 dans le Tarn[22] et une ZNIEFF de type 2[Note 4],[20], la « Vallée du Viaur et ses affluents » (27 587 ha), qui s'étend sur 56 communes dont 45 dans l'Aveyron, 10 dans le Tarn et 1 dans le Tarn-et-Garonne[23].

    Urbanisme

    Typologie

    Tauriac-de-Naucelle est une commune rurale[Note 5],[24]. Elle fait en effet partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[I 1],[25]. La commune est en outre hors attraction des villes[I 2],[I 3].

    Infrastructures et occupation des sols de la commune de Tauriac-de-Naucelle.

    Occupation des sols

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (79,2 % en 2018), une proportion sensiblement équivalente à celle de 1990 (79,1 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (45 %), zones agricoles hétérogènes (34,2 %), forêts (20,8 %)[26].

    Planification

    La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document essentiel d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle. La commune est dans le territoire du SCoT du Centre Ouest Aveyron approuvé en février 2020. La structure porteuse est le Pôle d'équilibre territorial et rural Centre Ouest Aveyron, qui associe neuf EPCI, notamment la communauté de communes Pays Ségali, dont la commune est membre[27].

    La commune disposait en 2017 d'un plan local d'urbanisme approuvé[28]. Le zonage réglementaire et le règlement associé peuvent être consultés sur le Géoportail de l'urbanisme[29].

    Risques majeurs

    Le territoire de la commune de Tauriac-de-Naucelle est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), feux de forêts et séisme (sismicité très faible). Il est également exposé à deux risques technologiques, le transport de matières dangereuses et et la rupture d'un barrage, et à un risque particulier, le risque radon[30],[31].

    Risques naturels

    Le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies découpe le département de l’Aveyron en sept « bassins de risque » et définit une sensibilité des communes à l’aléa feux de forêt (de faible à très forte). La commune est classée en sensibilité faible[32].

    Les mouvements de terrains susceptibles de se produire sur la commune sont soit des mouvements liés au retrait-gonflement des argiles, soit des effondrements liés à des cavités souterraines[30]. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[33]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. La carte de zonage de cet aléa peut être consultée sur le site de l'observatoire national des risques naturels Géorisques[34]. Une autre carte permet de prendre connaissance des cavités souterraines localisées sur la commune[35],[36].

    Risques technologiques

    Le risque de transport de matières dangereuses sur la commune est lié à sa traversée par une route à fort trafic et une ligne de chemin de fer. Un accident se produisant sur de telles infrastructures est en effet susceptible d’avoir des effets graves au bâti ou aux personnes jusqu’à 350 m, selon la nature du matériau transporté. Des dispositions d’urbanisme peuvent être préconisées en conséquence[37].

    Sur le département de l’Aveyron on dénombre huit grands barrages susceptibles d’occasionner des dégâts en cas de rupture. La commune fait partie des 64 communes susceptibles d’être touchées par l’onde de submersion consécutive à la rupture d’un de ces barrages[38].

    Risque particulier

    Dans plusieurs parties du territoire national, le radon, accumulé dans certains logements ou autres locaux, peut constituer une source significative d’exposition de la population aux rayonnements ionisants. Toutes les communes du département sont concernées par le risque radon à un niveau plus ou moins élevé. Selon le dossier départemental des risques majeurs du département établi en 2013, la commune de Tauriac-de-Naucelle est classée à risque moyen à élevé[39]. Un décret du a modifié la terminologie du zonage définie dans le code de la santé publique[40] et a été complété par un arrêté du portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français. La commune est désormais en zone 3, à savoir zone à potentiel radon significatif[41].

    Histoire

    La commune de Tauriac-de-Naucelle est créée par ordonnance du en regroupant les communes de Tauriac, Saint-Martial, Cabrespines (rattachées à la mairie de Crespin depuis la Révolution) et le village de Bertrazès (soustrait à la commune de Saint-Just-sur-Viaur). La commune prend naissance l'année suivante, le .

    Un changement de nom de la commune est envisagé entre 1944 et 1945[42]. Le chef-lieu de la commune est transféré du village de Tauriac-de-Naucelle au village de Saint-Martial le , sans que le nom de la commune ne soit modifié[43].

    Avec la commune voisine de Tanus, dans le Tarn, Tauriac-de-Naucelle partage deux grands ponts sur le Viaur. Le viaduc ferroviaire construit sur la ligne de Castelnaudary à Rodez entre 1895 et 1902 d'une longueur 460 m et de 116 m de haut En 1998 est ouvert le viaduc routier de 573 mètres de longueur supportant la RN 88

    Politique et administration

    Découpage territorial

    La commune de Tauriac-de-Naucelle est membre de la communauté de communes Pays Ségali[I 4], un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé le dont le siège est à Baraqueville. Ce dernier est par ailleurs membre d'autres groupements intercommunaux[44].

    Sur le plan administratif, elle est rattachée à l'arrondissement de Villefranche-de-Rouergue, au département de l'Aveyron et à la région Occitanie[I 4]. Sur le plan électoral, elle dépend du canton de Ceor-Ségala pour l'élection des conseillers départementaux, depuis le redécoupage cantonal de 2014 entré en vigueur en 2015[I 4], et de la deuxième circonscription de l'Aveyron pour les élections législatives, depuis le dernier découpage électoral de 2010[45].

    Élections de 2020

    Le conseil municipal de Tauriac-de-Naucelle, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours[46] avec candidatures isolées ou groupées et possibilité de panachage[47]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 11. La totalité des onze candidats en lice[48] est élue dès le premier tour, le , avec un taux de participation de 61,63 %[49]. Jean-Luc Tarroux est élu nouveau maire de la commune le [50].

    Dans les communes de moins de 1 000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés parmi les conseillers municipaux élus en suivant l’ordre du tableau (maire, adjoints puis conseillers municipaux) et dans la limite du nombre de sièges attribués à la commune au sein du conseil communautaire[51]. Un siège est attribué à la commune au sein de la communauté de communes Pays Ségali[52].

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1830 1833 Athanase Alary    
    1833 1847 Antoine Dominique Devesy    
    1847 1852 François Alary    
    1852 1857 Henri Alary    
    1857 1870 François Alary    
    1870 1892 Urbain Alary    
    1892 1909 François Monjales    
    1909 1914 Pierre Firmin Cuq    
    1914 1917 Philippe Lacroix    
    1917 1925 Pierre Firmin Cuq    
    1925 1929 Justin Espie    
    1929 1935 Joseph Barres    
    1935 1944 Marius Routaboul    
    1944 1945 Albert Espie    
    1945 1947 Irénée Bessiere    
    1947 1953 Marius Routaboul    
    1953 1977 André Chauchard    
    1977 1983 Paul Maffre    
    1983 mai 2020 Joël Mouysset[53]   Agriculteur exploitant
    mai 2020 en cours Jean-Luc Tarroux[53],[54]   Ancienne profession intermédiaire
    Les données manquantes sont à compléter.

    Démographie

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[55]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[56].

    En 2019, la commune comptait 362 habitants[Note 6], en augmentation de 0,28 % par rapport à 2013 (Aveyron : +0,67 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    1793 1800 1831 1836 1841 1846 1851 1856 1861
    2701988889331 0071 0351 0171 0271 030
    1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896 1901 1906
    1 0741 0561 0891 1221 0741 0291 0541 010980
    1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954 1962 1968
    934784800755762684677613570
    1975 1982 1990 1999 2006 2007 2012 2017 2019
    523452365354381385363372362
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[57] puis Insee à partir de 2006[58].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Économie

    Revenus

    En 2018 (données Insee publiées en ), la commune compte 164 ménages fiscaux[Note 7], regroupant 374 personnes. La médiane du revenu disponible par unité de consommation est de 17 270 [I 5] (20 640  dans le département[I 6]).

    Emploi

    Taux de chômage
    Division200820132018
    Commune[I 7]3,2 %7,2 %9,3 %
    Département[I 8]5,4 %7,1 %7,1 %
    France entière[I 9]8,3 %10 %10 %

    En 2018, la population âgée de 15 à 64 ans s'élève à 212 personnes, parmi lesquelles on compte 72,7 % d'actifs (63,5 % ayant un emploi et 9,3 % de chômeurs) et 27,3 % d'inactifs[Note 8],[I 7]. En 2018, le taux de chômage communal (au sens du recensement) des 15-64 ans est supérieur à celui du département, mais inférieur à celui de la France, alors qu'il était inférieur à celui du département et de la France en 2008.

    La commune est hors attraction des villes[Carte 1],[I 10]. Elle compte 72 emplois en 2018, contre 75 en 2013 et 80 en 2008. Le nombre d'actifs ayant un emploi résidant dans la commune est de 138, soit un indicateur de concentration d'emploi de 52,1 % et un taux d'activité parmi les 15 ans ou plus de 50,1 %[I 11].

    Sur ces 138 actifs de 15 ans ou plus ayant un emploi, 56 travaillent dans la commune, soit 41 % des habitants[I 12]. Pour se rendre au travail, 73 % des habitants utilisent un véhicule personnel ou de fonction à quatre roues, 7,8 % s'y rendent en deux-roues, à vélo ou à pied et 19,2 % n'ont pas besoin de transport (travail au domicile)[I 13].

    Activités hors agriculture

    39 établissements[Note 9] sont implantés à Tauriac-de-Naucelle au . Le tableau ci-dessous en détaille le nombre par secteur d'activité et compare les ratios avec ceux du département[Note 10],[I 14].

    Secteur d'activitéCommuneDépartement
    Nombre % %
    Ensemble39
    Industrie manufacturière,
    industries extractives et autres
    1846,2 %(17,7 %)
    Construction410,3 %(13 %)
    Commerce de gros et de détail,
    transports, hébergement et restauration
    615,4 %(27,5 %)
    Activités immobilières25,1 %(4,2 %)
    Activités spécialisées, scientifiques et techniques
    et activités de services administratifs et de soutien
    512,8 %(12,4 %)
    Administration publique, enseignement,
    santé humaine et action sociale
    12,6 %(12,7 %)
    Autres activités de services37,7 %(7,8 %)

    Le secteur de l'industrie manufacturière, des industries extractives et autres est prépondérant sur la commune puisqu'il représente 46,2 % du nombre total d'établissements de la commune (18 sur les 39 entreprises implantées à Tauriac-de-Naucelle), contre 17,7 % au niveau départemental[I 15].

    Agriculture

    La commune est dans le Segala, une petite région agricole occupant l'ouest du département de l'Aveyron[59]. En 2020, l'orientation technico-économique de l'agriculture[Note 11] sur la commune est l'élevage bovin, orientation mixte lait et viande[Carte 2].

    1988200020102020
    Exploitations64474135
    SAU[Note 12] (ha)1 5601 7391 7951 696

    Le nombre d'exploitations agricoles en activité et ayant leur siège dans la commune est passé de 64 lors du recensement agricole de 1988[Note 13] à 47 en 2000 puis à 41 en 2010[61] et enfin à 35 en 2020[Carte 3], soit une baisse de 45 % en 32 ans. Le même mouvement est observé à l'échelle du département qui a perdu pendant cette période 51 % de ses exploitations[62],[Carte 4]. La surface agricole utilisée sur la commune a quant à elle augmenté, passant de 1 560 ha en 1988 à 1 696 ha en 2020[Carte 5]. Parallèlement la surface agricole utilisée moyenne par exploitation a augmenté, passant de 24 à 48 ha[61].

    Culture locale et patrimoine

    Édifices religieux

    Édifices civils

    Personnalités liées à la commune

    • Paul-Joseph Bodin, ingénieur français, inventeur des arcs équilibrés. On lui doit entre autres la construction du viaduc du Viaur en 1902.

    Héraldique

    Blason
    D’or, à un chef-pal d’azur, chargé en chef d’un viaduc d’une seule arche d’argent, se mouvant des flancs de l’écu et une croix de Malte de même mise sous l’arche; le pal accosté à dextre d’un calice et au senestre d’une aigle, le tout de sable.
    Détails
    Le chef-pal par sa forme en T sert d’initiale au nome de la commune. D’azur il représente le Viaur qui traverse le territoire.

    Le viaduc représente celui de Bodin, daté de 1902. Il a permis le franchissement du Viaur en cet endroit fort accidenté.

    La croix de Malte indique que Tauriac était le siège d’une commanderie de Saint-Jean-de-Jérusalem.

    Le territoire de Tauriac est composé de trois villages importants: Tauriac, La-Baraque-Saint-Jean et Saint-Martial. Ce sont ces deux autres villages qui sont représentés de part et d’autre du pal.

    Le calice est le symbole iconographique de saint Martial car il pouvait faire ressusciter les morts. Il est de sable sur fond or pour rappeler les couleurs employées dans le blason de Naucelle.

    L’aigle est le symbole iconographique de saint Jean. Il vient donc représenter le hameau de La-Baraque-Saint-Jean. Les couleurs utilisées sont également celles de Naucelle.

    Les ornements sont deux gerbes de seigle d’or, mises en sautoir par la pointe et liées d’azur afin d’honorer l’activité agricole.

    Le listel d’argent porte le nom de la commune en lettres majuscules de sable

    La couronne de tours dit que l’écu est celui d’une commune ; elle n’a rien à voir avec des fortifications.
    Le statut officiel du blason reste à déterminer.

    Bibliographie

    • François Garcia, Le viaduc du Viaur : révolutions ferroviaire et socio-économique, Toulouse, CRDP Midi-Pyrénées, coll. « Images de nos régions », , 192 p., ill., couv. ill. ; 24 cm (ISBN 2-86565-169-X, ISSN 1264-014X, BNF 35852658)
    • (oc + fr) Christian-Pierre Bedel, Naucèla : Cabanés, Camjac, Centres, Maljac, Quins, Sent-Just, Tauriac / Christian-Pierre Bedel e los estatjants del canton de Naucèla, Rodez, Mission départementale de la culture, coll. « Al canton », , 231 p., ill., couv. ill. ; 28 cm (ISBN 2-907279-11-4, ISSN 1151-8375, BNF 36678769)

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes et cartes

    • Notes
    1. L'amplitude thermique annuelle mesure la différence entre la température moyenne de juillet et celle de janvier. Cette variable est généralement reconnue comme critère de discrimination entre climats océaniques et continentaux.
    2. Les normales servent à représenter le climat. Elles sont calculées sur 30 ans et mises à jour toutes les décennies. Après les normales 1971-2000, les normales pour la période 1981-2010 ont été définies et, depuis 2021, ce sont les normales 1991-2020 qui font référence en Europe et dans le monde[11].
    3. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
    4. Les ZNIEFF de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes.
    5. Selon le zonage publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    6. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.
    7. Un ménage fiscal est constitué par le regroupement des foyers fiscaux répertoriés dans un même logement. Son existence, une année donnée, tient au fait que coïncident au moins une déclaration indépendante de revenus et l’occupation d’un logement connu à la taxe d’habitation.
    8. Les inactifs regroupent, au sens de l'Insee, les élèves, les étudiants, les stagiaires non rémunérés, les pré-retraités, les retraités et les autres inactifs.
    9. L'établissement, au sens de l’Insee, est une unité de production géographiquement individualisée, mais juridiquement dépendante de l'unité légale. Il produit des biens ou des services.
    10. Le champ de ce tableau couvre les activités marchandes hors agriculture.
    11. L'orientation technico-économique est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
    12. Les données relatives à la surface agricole utilisée (SAU) sont localisées à la commune où se situe le lieu principal de production de chaque exploitation. Les chiffres d'une commune doivent donc être interprétés avec prudence, une exploitation pouvant exercer son activité sur plusieurs communes, ou plusieurs départements voire plusieurs régions.
    13. Le recensement agricole est une opération décennale européenne et obligatoire qui a pour objectif d'actualiser les données sur l'agriculture française et de mesurer son poids dans l'agriculture européenne[60].
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Rodez) 17-8-53 / Ratt. à la commune de Rignac des hameaux de "La Cilmette, Raynals, La Badogne et Rocanel" (commune d'Anglars-Saint-Félix (canton de Rignac, arrt. de Rodez). -24-8-61 / Ratt. à la commune de Séverac-le-Château du hameau d'Argeliez (commune de la Rivière-sur-Tarn) - 19-2-63 / Transfert du chef-lieu de la commune de Tauriac-de-Naucelle (canton de Naucelle, arrt. de Rodez) au village de Saint-Martial - 28-7-65 / BOUCHES-du-RHONE / Erection de Château-Gombert en commune distincte de la ville de Marseille - Sans suite / Mod. terr. des communes d'Arles et de Saintes-Maries-de-la-Mer (canton d'Arles-Ouest, arrt. d'Arles et canton de Saintes-Maries-de-la-Mer, arrt. d'Arles) - 9-9-61 / Mod. terr. de la ville de Marseille (7° canton, 1er. arrt.) et de la commune de Septèmes-les-Vallons (canton de Gardonne, arrt. d'Aix) - 4-12-61 », sur FranceArchives (consulté le ).
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