jurisprudence

Emprunté au bas latin jurisprudentia (« science du droit et des lois ») composé de jus, juris (« droit, justice ») et de prudentia (« connaissance, compétence »).

jurisprudence \ʒy.ʁis.pʁy.dɑ̃s\ féminin

1. (Droit) (Désuet) Science du droit et des lois.
   • La section de jurisprudence de l’Académie des Sciences morales et politiques.
   • Enseigner la jurisprudence.
   • Termes de jurisprudence.
2. (Droit) Ensemble des décisions rendues par les différentes juridictions, dans chaque pays ou sur une matière, constituant une source de droit.
   • Ces dépenses injustifiées et excessives sont communément appelées, reprenant ainsi le terme de la jurisprudence des juridictions du contentieux de la tarification, abusives. — (Jean-Pierre Hardy, Financement et tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux, Éditions Dunod, 5^e éd., 2018, p. 101)
   • Ce principe n’est point admis dans notre jurisprudence.
   • Jurisprudence criminelle.
3. (Droit) Ensemble des décisions rendues par un tribunal ; par extension, manière dont le tribunal juge habituellement telle ou telle question conformément à cet ensemble des décisions.
   • Compte tenu de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, qui a refusé l’extension de la TGAP à l’électricité, je ne vois pas comment pourrait être accepté un système dans lequel on créerait une taxe carbone dont seraient exonérés les principaux émetteurs de CO2 !— (Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, Mercredi 14 octobre 2009, Séance de 21 heures 30, Compte rendu n° 8, France)
   • La jurisprudence a précisé que les usoirs appartiennent au domaine public communal et ne peuvent en aucun cas être considérés comme faisant partie du domaine public routier (…). — (Ugo Chauvin, Quel est le régime juridique des usoirs après des travaux réalisés par une commune ? dans La Gazette des communes (www.lagazettedescommunes.com), le 16/09/2015)
   • Un courant de jurisprudence existe en ce sens aux États-Unis, notamment avec la très controversée décision Citizen United rendue par la Cour suprême en 2010, qui a autorisé les entreprises à financer les candidats des campagnes électorales sans plafonnement au nom de leur « liberté d’expression ». — (Lionel Maurel, La propriété de l’Etat et le crépuscule du Léviathan intellectuel, 29 octobre 2018 → lire en ligne)

• jurisprudent
• jurisprudentiel

• Bulgare : юриспруденция (bg)

jurisprudence \ʒy.ʁis.pʁy.dɑ̃s\

1. Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe jurisprudencer.
2. Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe jurisprudencer.
3. Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe jurisprudencer.
4. Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe jurisprudencer.
5. Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe jurisprudencer.

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• Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (jurisprudence), mais l’article a pu être modifié depuis.

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jurisprudence

1. Science du droit et des lois.