La Capelle-lès-Boulogne

La Capelle-lès-Boulogne, aussi appelée simplement La Capelle, est une commune française située dans le département du Pas-de-Calais en région Hauts-de-France.

Pour les articles homonymes, voir La Capelle (homonymie).

La Capelle-lès-Boulogne

La mairie.

Blason
Administration
Pays France
Région Hauts-de-France
Département Pas-de-Calais
Arrondissement Boulogne-sur-Mer
Intercommunalité Communauté d'agglomération du Boulonnais
Maire
Mandat
Jean-Michel Dégremont
2020-2026
Code postal 62360
Code commune 62908
Démographie
Gentilé Capellois
Population
municipale
1 616 hab. (2019 )
Densité 249 hab./km2
Géographie
Coordonnées 50° 43′ 55″ nord, 1° 42′ 28″ est
Altitude Min. 39 m
Max. 108 m
Superficie 6,5 km2
Type Commune rurale
Aire d'attraction Boulogne-sur-Mer
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Boulogne-sur-Mer-1
Législatives Cinquième circonscription
Localisation
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La Capelle-lès-Boulogne
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La Capelle-lès-Boulogne
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La Capelle-lès-Boulogne
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La Capelle-lès-Boulogne
Liens
Site web communelacapellelesboulogne.fr

    Le territoire de la commune est situé dans le parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale.

    Géographie

    Localisation

    Village du Boulonnais, La Capelle-lès-Boulogne se situe sur le territoire de la communauté d'agglomération du Boulonnais, à km à l'est de la ville de Boulogne-sur-Mer[1].

    Elle est située à environ 39 km de Calais[2], 44 km de Saint-Omer[3], 108 km d'Arras[4], 112 km de Lille[5] et 257 km de Paris[6] par la route. La commune arrière-littorale n'est située qu'à environ km de la Manche.

    De forme allongée dans la direction est-ouest, le territoire de la commune est occupé dans sa moitié est par la forêt domaniale de Boulogne, et dans sa partie ouest par l'urbanisation et l'agriculture.

    Superficie

    La superficie de la commune est de 6,5 km2 ; son altitude varie de 39 à 108 mètres[7].

    Hydrographie

    La commune, située dans le bassin Artois-Picardie, est traversée par :

    • le ruisseau de la Corette, cours d'eau naturel non navigable de 8,86 km qui prend sa source dans la commune de Baincthun et se jette dans la Liane[8] au niveau de la commune de Saint-Léonard[9].
    • le ruisseau du Pont Jean Marck, cours d'eau naturel non navigable de 3,07 km qui prend sa source dans la commune de Baincthun et se jette dans le Wimereux[10] au niveau de la commune de Conteville-lès-Boulogne[11].
    • le ruisseau de la Fontaine des Charmes, cours d'eau naturel non navigable de 1,71 km qui prend sa source dans la commune et se jette dans le ruisseau du Pont Jean Marck au niveau de la commune de Conteville-lès-Boulogne[12].
    • le ruisseau de Bertenlaire, cours d'eau de 4,13 km, qui prend sa source dans la commune de La Capelle-lès-Boulogne, se jette dans le ruisseau de la Corette au niveau de la commune de Baincthun[13] ;

    Climat

    Le climat de La Capelle est de type océanique.

    Données météorologiques d'après le relevé de la station météorologique la plus proche, celle de Boulogne-sur-Mer (7 km à vol d'oiseau)
    Mois jan. fév. mars avril mai juin jui. août sep. oct. nov. déc. année
    Température minimale moyenne (°C) 2,9 2,7 4,6 6,3 9,5 12,1 14,4 14,9 13 10 6,3 3,5 8,4
    Température moyenne (°C) 4,9 4,8 7 9,2 12,4 14,9 17,2 17,7 15,6 12,4 8,4 5,5 10,8
    Température maximale moyenne (°C) 6,8 6,9 9,3 12 15,4 17,7 20,1 20,5 18,3 14,8 10,5 7,5 13,3
    Précipitations (mm) 67,9 46,7 53,3 51,4 55,8 50,7 53,5 50,9 68,8 94,5 97 87,4 777,9
    Source : « données climatiques », sur infoclimat.fr (consulté le )

    Parc naturel régional

    En France, un parc naturel régional (PNR) est un territoire ayant choisi volontairement un mode de développement fondé sur la mise en valeur et la protection de patrimoines naturels et culturels considérés comme riches et fragiles.

    Le territoire de la commune est situé dans le parc naturel régional des Caps et Marais d'Opale[14].

    Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique

    L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire.

    Le territoire communal comprend trois ZNIEFF :

    • le complexe bocager du Bas-Boulonnais et de la Liane, zone de type 2 sont de grands ensembles naturels riches, ou peu modifiés, qui offrent des potentialités biologiques importantes, d'une superficie de 20 014 ha, altitude de 35 à 152 mètres 50° 42′ N, 1° 47′ E[15] ;
    • la forêt domaniale de Boulogne-sur-Mer et ses lisières, zone de type 1[Note 1], d'une superficie de 2 927 ha, altitude de 35 à 116 mètres. La forêt domaniale de Boulogne-sur-Mer s’étend entre la RN 42 et la RN 1, en arrière de l’agglomération de Boulogne-sur-Mer. Elle appartient au vaste complexe bocager et forestier de la Liane et du bas-Boulonnais 50° 42′ N, 1° 43′ E[16] ;
    • la vallée de Saint-Martin-Boulogne, zone de type 1, d'une superficie de 1 698 ha, altitude de 15 à 188 mètres 50° 43′ N, 1° 40′ E[17].

    Biodiversité

    L'inventaire national du patrimoine naturel permet de découvrir les espèces présentes[18], les espèces protégées[19] ainsi que le statut biologique (indigène, introduite dont envahissante…) des espèces recensées sur la commune de La Capelle-lès-Boulogne[20].

    Urbanisme

    Le centre de la commune.

    Typologie

    La Capelle-lès-Boulogne est une commune rurale, car elle fait partie des communes peu ou très peu denses, au sens de la grille communale de densité de l'Insee[Note 2],[21],[22],[23].

    Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Boulogne-sur-Mer, dont elle est une commune de la couronne[Note 3]. Cette aire, qui regroupe 80 communes, est catégorisée dans les aires de 50 000 à moins de 200 000 habitants[24],[25].

    La commune fait partie du Pays du Boulonnais. La communauté d'agglomération du Boulonnais et la communauté de communes de Desvres - Samer élaborent un Schéma de cohérence territoriale (SCOT) commun. La commune est de plus dotée d'un plan d'occupation des sols (POS) valant « plan local d'urbanisme » (PLU).

    Occupation des sols

    Carte de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

    L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des forêts et milieux semi-naturels (47 % en 2018) une proportion identique à celle de 1990 (46,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (47 %), prairies (23,1 %), zones urbanisées (11,8 %), terres arables (10,4 %), zones agricoles hétérogènes (7,6 %), zones industrielles ou commerciales et réseaux de communication (0,1 %)[26].

    L'IGN met par ailleurs à disposition un outil en ligne permettant de comparer l’évolution dans le temps de l’occupation des sols de la commune (ou de territoires à des échelles différentes). Plusieurs époques sont accessibles sous forme de cartes ou photos aériennes : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[27].

    Lieux-dits, hameaux et écarts

    La commune de La Capelle-lès-Boulogne comprend les hameaux de Huplandre et de Pont Pierreux.

    On trouve également les lieux-dits, du nord au sud : l'Orée de la Forêt, les Blanglaux et la Ferme de la Chailly[28].

    Logement

    En 2017, on dénombre à La Capelle-lès-Boulogne 737 logements se répartissant en 92,7 % de résidences principales, 0,7 % de résidences secondaires et logements occasionnels et 6,6 % de logements vacants, répartis en 691 maisons (93,8 %) et 46 appartements (6,2 %). En l'espace de cinq ans, entre 2012 et 2017, le nombre de maisons a augmenté de 1 % soit + 68 et le nombre d'appartements a diminué de 1 % soit - 2.

    Les constructions des résidences principales, jusqu'en 2015, s'échelonnent comme suit : 8,9 % ont été construites avant 1919, 8,6 % entre 1919 et 1945, 15,2 % entre 1946 et 1970, 35 % entre 1971 et 1990, 19,3 % entre 1991 et 2005 et 13 % de 2006 à 2014.

    En 2017, parmi ces résidences principales, 76,4 % sont occupées par leurs propriétaires, 22,5 % par des locataires (dont 6,4 % pour des logements HLM loués vides) et 1 % par des occupants à titre gratuit[29].

    Voies de communication et transports

    La route nationale 42 traverse le territoire communal d'est en ouest. Sur cette portion, c'est une voie rapide limitée à 110 km/h. La route relie Boulogne-sur-Mer à l'ouest à Saint-Omer à l'est.

    L'autoroute A16, qui relie Paris à Dunkerque, passe également à proximité de la commune, la desservant par le biais de la sortie  31.

    La Capelle est située à une dizaine de kilomètres des gares ferroviaires de Boulogne (Boulogne-Ville et Boulogne-Tintelleries) et à environ 20 minutes par l'A16 de la gare de Calais - Fréthun.

    Risques naturels

    Le risque sismique est « faible » (niveau 2) sur l'ensemble du territoire communal (zone 1 sur 5 du zonage mis en place en )[30], la majorité des communes du Pas-de-Calais sont en risque « faible » (zone 2 sur 5).

    La commune n'est pas exposé à un risque important d'inondation mais est soumise à un plan de prévention des risques inondation et à un programme de prévention (PAPI), aucun mouvement de terrain ou de présence de cavité souterraine n'est recensé, le potentiel radon est faible, en revanche, elle est exposée au retrait-gonflement des sols argileux.

    À la suite d'inondations et coulées de boue, la commune a été reconnue, à deux reprises en 1999 et 2013, en état de catastrophe naturelle comme, le dernier en date, celui du au par arrêté du [31].

    Risques technologiques

    La commune est à plus de 20 km d'une centrale nucléaire. Les centrales nucléaires françaises les plus proches, productrices de la grande majorité de l'électricité fournie à la commune, sont celles de Gravelines (41 km au nord, à vol d'oiseau) et Penly (90 km au sud-ouest, à vol d'oiseau), à noter que la centrale de Dungeness, en Angleterre, est située à 56 km au nord-ouest, à vol d'oiseau.

    Toponymie

    Le nom de la localité est attesté sous les formes Bella Capella (1157), Lacopela (1186), Capella (1208), Le Capele (1286), Le Capelle (1525), La Chapelle (XVIIIe siècle)[32], La Capelle-lès-Boulogne (depuis 1949)[33].

    Vient du latin capella « chapelle » devenu capelle en picard, suivi de -lès-Boulogne, montrant la proximité de la commune par rapport à Boulogne-sur-Mer (lès signifiant « près de »). En français, la préposition « lès » signifie « près de ». D'usage vieilli, elle n'est guère plus rencontrée que dans les toponymes, plus particulièrement ceux de localités.

    Lacapèle-lès-Boulonne en picard.

    Le hameau de Huplandre est attesté sous les formes Hupelande prope Boloniam (1298), Huppelande (1415), Houppelande (1439), Huplande (1553), Hupelande (1607), Haute et Basse Huplande (XVIIIe siècle)[34].

    Histoire

    Les premiers seigneurs attestés du fief de la Capelle étaient issus de la famille de La Capelle, avec Guichon, franc-homme du comte de Boulogne en 1330 et Morlet de La Capelle en 1396. Le , le fief passa par aliénation à la famille de Levrient, avec Léonard, fils de Jaques II, mort le au siège de Thérouanne. À la suite du décès sans descendance de Jacques III en 1630, la succession revint à sa sœur Marie, mariée à Girault de Montbeton. Enfin, en 1726, le fief passa à la famille de Bernes de Longvilliers, dont sont issus les derniers seigneurs connus[35].

    Par arrêté préfectoral du , les hameaux de La Capelle et de Huplandre ont été séparés de Baincthun et érigés en commune sous le nom de La Capelle-lès-Boulogne[36],[37], prenant effet au [38].

    Politique et administration

    Découpage territorial

    La commune de La Capelle-lès-Boulogne se trouve dans l'arrondissement de Boulogne-sur-Mer du département du Pas-de-Calais.

    Commune et intercommunalités

    La commune de La Capelle-lès-Boulogne fait partie depuis le de la communauté d'agglomération du Boulonnais dont le siège est basé à Boulogne-sur-Mer.

    Circonscriptions administratives

    La commune faisait partie du canton de Boulogne-sur-Mer-Sud, depuis la loi du reprise par la constitution de 1791, qui divise le royaume (la République en ), en communes, cantons, districts et départements.

    Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, elle est maintenant rattachée au canton de Boulogne-sur-Mer-1 composé de 6 communes et d'une fraction de Boulogne-sur-Mer[Insee 1],[33].

    Circonscriptions électorales

    Pour l'élection des députés, la commune fait partie, depuis 1958, de la cinquième circonscription du Pas-de-Calais.

    Élections municipales et communautaires

    Le conseil municipal de La Capelle-lès-Boulogne, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[39], pour un mandat de six ans renouvelable[40]. Compte tenu de la population communale, le nombre de sièges à pourvoir lors des élections municipales de 2020 est de 19[41]. Les 19 conseillers municipaux, issus de la liste conduite par Jean-Michel Dégremont, sont élus au premier tour avec un taux de participation de 39,08 %[42].

    Dans les communes de 1 000 habitants et plus, les conseillers sont élus au suffrage direct à la fois pour un mandat de conseiller municipal et pour un mandat de conseiller communautaire[43]. L'unique siège attribué à la commune au sein de la CAB est élu dès le premier tour et issu de la liste menée par Jean-Michel Dégremont (SE)[42].

    • Maire sortant : Jean-Michel Dégremont (SE)
    • 19 sièges à pourvoir au conseil municipal (population légale 2018 : 1 619 habitants)
    • 1 siège à pourvoir au conseil communautaire (CA du Boulonnais)
    Résultats des municipales de 2020 à La Capelle-lès-Boulogne
    Tête de liste Liste Premier tour Sièges
    Voix % CM CC
    Jean-Michel Dégremont SE 479 35,59 19 1
    Votes valides 479 35,59
    Votes blancs 5 0,37
    Votes nuls 42 3,12
    Total 526 100 19 1
    Abstention 820 60,92
    Inscrits / participation 1 346 39,08

    Liste des maires

    Liste des maires successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    Les données manquantes sont à compléter.
    avant 1995 mars 2001 Michel Demilly DVD  
    mars 2001 mars 2008 Michèle Augé    
    mars 2008 juin 2016 Bernard Grare DVG Démissionnaire
    juin 2016 En cours
    (au 17 avril 2022)
    Jean-Michel Dégremont   Cadre de la fonction publique
    Réélu pour le mandat 2020-2026[44],[45],[46]

    Jumelage

    La commune de La Capelle-lès-Boulogne n'est jumelée avec aucune ville.

    Équipements et services publics

    Services en production et distribution d'eau potable, assainissement collectif, assainissement non collectif

    La communauté d'agglomération du Boulonnais assure la gestion en délégation de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif[47].

    Tarifs de l'eau et assainissement

    Sur la commune de La Capelle-lès-Boulogne, les tarifs sont les suivants :

    • Eau potable, pour une facture de 120 m3, le m3 est facturé 1,90 euro(au ).
    • Assainissement collectif, pour une facture de 120 m3, le m3 est facturé 4,04 euros (au ).
    • Assainissement non-collectif, pour un diagnostic de bon fonctionnement et d'entretien, le montant facturé est de 106,54 euros (au )[47].

    Gestion des déchets

    La gestion des déchets est organisée par la communauté d'agglomération du Boulonnais[48].

    La commune est à proximité des déchèteries de Saint-Martin-Boulogne (km), de Saint-Léonard (km), de Marquise (km) et de Longfossé (11 km)[49].

    Espaces publics

    Le parc et jardin du château de Conteval créé à la fin du XVIIIe siècle et situés au 124, route Nationale, a été labellisé jardin remarquable par le ministère de la Culture en 2018[50].

    Enseignement

    La commune de La Capelle-lès-Boulogne est située dans l'académie de Lille.

    La commune administre l'école primaire des Poètes et l'école primaire privée Saint-Joseph[51].

    Postes et télécommunications

    La commune dispose d'un bureau de poste situé au no 1 rue Jean Legrand[52] et est couverte par le très haut débit (FTTH) et le réseau 4G.

    Santé

    Le centre de La Capelle abrite une pharmacie et un cabinet médical. La commune est également à proximité du centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (CHB).

    Justice

    La commune relève du tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer, de la cour d'appel d'Amiens et de Douai, du tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer, du conseil de prud'hommes de Boulogne-sur-Mer, du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer et du tribunal paritaire des baux ruraux de Boulogne-sur-Mer, Calais et Montreuil[53].

    Sécurité

    La commune est dans la compétence territoriale de la brigade de gendarmerie de Colembert (10 km)[54],[55].

    Secours

    La commune est à proximité du centre d'incendie et de secours (CIS) de Boulogne-sur-Mer (km)[56].

    Population et société

    Démographie

    Les habitants de la commune sont appelés les Capellois[57].

    Évolution démographique

    L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1954. À partir de 2006, les populations légales des communes sont publiées annuellement par l'Insee. Le recensement repose désormais sur une collecte d'information annuelle, concernant successivement tous les territoires communaux au cours d'une période de cinq ans. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[58]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007[59].

    En 2019, la commune comptait 1 616 habitants[Note 4], en augmentation de 3,79 % par rapport à 2013 (Pas-de-Calais : 0 %, France hors Mayotte : +2,17 %).

    Évolution de la population  [modifier]
    1954 1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2007
    8819638939771 1991 3311 5451 4981 491
    2012 2017 2019 - - - - - -
    1 5531 6291 616------
    De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
    (Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[33] puis Insee à partir de 2006[60].)
    Histogramme de l'évolution démographique

    Pyramide des âges

    En 2018, le taux de personnes d'un âge inférieur à 30 ans s'élève à 30,1 %, soit en dessous de la moyenne départementale (36,7 %). À l'inverse, le taux de personnes d'âge supérieur à 60 ans est de 32,5 % la même année, alors qu'il est de 24,9 % au niveau départemental.

    En 2018, la commune comptait 786 hommes pour 833 femmes, soit un taux de 51,45 % de femmes, légèrement inférieur au taux départemental (51,50 %).

    Les pyramides des âges de la commune et du département s'établissent comme suit.

    Pyramide des âges de la commune en 2018 en pourcentage[61]
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,5 
    90 ou +
    1,2 
    7,3 
    75-89 ans
    9,0 
    22,1 
    60-74 ans
    24,6 
    22,2 
    45-59 ans
    23,2 
    14,4 
    30-44 ans
    15,1 
    13,2 
    15-29 ans
    12,7 
    20,4 
    0-14 ans
    14,2 
    Pyramide des âges du département du Pas-de-Calais en 2018 en pourcentage[62]
    HommesClasse d’âgeFemmes
    0,5 
    90 ou +
    1,5 
    5,4 
    75-89 ans
    8,9 
    15,9 
    60-74 ans
    17,3 
    20,2 
    45-59 ans
    19,4 
    19,1 
    30-44 ans
    18,2 
    18,6 
    15-29 ans
    16,3 
    20,3 
    0-14 ans
    18,3 

    Manifestations culturelles et festivités

    Une revue est organisée tous les ans (spectacle comique).

    Sports et loisirs

    La commune possède plusieurs salles pluriactivité (gymnastique, club pour personnes âgées, activités pour les jeunes, mariage...). Elle est équipée d'un terrain de football, d'un plateau sportif attenant à l'école et est le lieu de départ de randonnées.

    La commune abrite également le centre social La Capelle Loisirs qui a pour but d'organiser, de gérer et d'animer les temps périscolaires et extrascolaires des enfants, mais aussi des temps de loisirs pour les jeunes, les familles et les personnes âgées.

    Football

    Le club Football Club La Capelle évolue dans le district Côte d'Opale et compte parmi ses licenciés l'ancien arbitre international Stéphane Lannoy.

    Sports équestres

    Le centre équestre, plus connu sous l'appellation École d'Équitation du Boulonnais, qui a obtenu en 2012 et 2013 le titre de 1er club de France en saut d'obstacles lors des championnats de France au Parc fédéral équestre de Lamotte-Beuvron dans le Loir-et-Cher et plus récemment champion amateur par équipe en 2014 et vice-champion également par équipe en 2015 à Jardy (Hauts-de-Seine).

    Autres sports

    Sont également pratiqués : l'athlétisme, la course à pieds, le cyclisme, le futsal, le hockey sur gazon et la pétanque.

    Cultes

    Le territoire de la commune est rattaché à la paroisse de « Saint Martin en Boulonnais » au sein du doyenné du Boulonnais, dépendant du diocèse d'Arras. Ce doyenné couvre 76 communes.

    La commune dispose d'un lieu de culte, l'église Saint-Jean-Baptiste de La Capelle-lès-Boulogne, sise avenue de la Forêt[63].

    Médias

    Le quotidien régional La Voix du Nord publie une édition locale pour le Boulonnais[64].

    La commune est couverte par les programmes de France 3 Nord-Pas-de-Calais.

    Économie

    Commerces et services

    Plusieurs commerces et services sont présents sur la commune : restaurant, boulangerie, poste, banque. La commune se trouve également à proximité immédiate du centre commercial de la Côte d'Opale, situé sur la commune de Saint-Martin-Boulogne.

    Culture locale et patrimoine

    Lieux et monuments

    L'église et le monument aux morts.
    • Le château de Conteval fut édifié à la fin du XVIIIe siècle par le sieur François Delporte (fils).

    Il matérialisait la réussite d'un élevage modèle de plusieurs centaines de moutons à laine importés clandestinement d'Angleterre dans le but de parvenir à produire une laine comparable à celle d’Outre-Manche. Cette initiative de François Delporte (père), avait valu à sa famille d’être anoblie par Louis XVI en 1776[65]. Cet élevage expérimental donna lieu également à des innovations agronomiques telles que la mise en culture de prairies artificielles à rotation raisonnée et la culture extensive des pommes de terre.

    Ce château est aujourd'hui en partie protégé au titre de la législation sur les monuments historiques. L'inscription, par arrêté du [66], protège les façades et les toitures du château, y compris les deux cours anglaises, le parc entourant le château, ses clôtures, ses allées, le bassin et son amenée d'eau ainsi que les deux potagers.

    • L'église Saint-Jean-Baptiste.
    • La statue de la Pax à l'angle de la route nationale et de la rue de Verdun.
    • Le monument aux morts.

    Personnalités liées à la commune

    • Stéphane Lannoy (1969), ancien arbitre international, attaché au club de La Capelle-lès-Boulogne.

    Héraldique

    Blason
    D'or à la croix ancrée de gueules, à la bande d'azur brochant sur le tout[67].
    Détails
    Il s'agirait des armes des premiers seigneurs de La Capelle auxquelles a été ajoutée une bande d'azur servant peut être de brisure.

    Adopté.

    Pour approfondir

    Articles connexes

    Liens externes

    Notes et références

    Notes

    1. Les ZNIEFF de type 1 sont des secteurs d’une superficie en général limitée, caractérisés par la présence d’espèces, d’association d’espèces ou de milieux rares, remarquables, ou caractéristiques du milieu du patrimoine naturel régional ou national.
    2. Selon le zonage des communes rurales et urbaines publié en novembre 2020, en application de la nouvelle définition de la ruralité validée le en comité interministériel des ruralités.
    3. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
    4. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2022, millésimée 2019, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2021, date de référence statistique : 1er janvier 2019.

    Insee

    Autres sources

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