District (subdivision départementale)

Les districts représentent le premier niveau de subdivision des départements français de 1790 à 1795. Dans l'organisation du territoire proposée par Jean Cassini qui visait à homogénéiser le découpage du territoire français, le département pouvait être divisé jusqu'à neuf districts[1] et chaque district était subdivisé en trois[2] jusqu'à trente-deux cantons[3].

Pour les articles homonymes, voir District.

Les districts disparaissent de la législation en 1795[4],[note 1] et sont remplacés par les arrondissements le .

Création

Le , l'Assemblée nationale constituante prend un « décret relatif à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives ». Sanctionné par Louis XVI, par lettres patentes, en janvier 1790, il devient la « loi du , relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives »[6].

Son préambule prévoit une « nouvelle division du royaume » en départements, tant pour la représentation — c'est-à-dire l'élection de l'Assemblée nationale législative — que pour l'administration ; la subdivision de chaque département en districts ; la subdivision de chaque district en « cantons, d'environ quatre lieues carrées (lieues communes de France) » réunissant une ou plusieurs municipalités.

Organisation

Chaque district est administré par une « administration de district » de douze membres élus par l'assemblée des électeurs du district réunis au chef-lieu de celui-ci.

Les districts ont constitué un échelon important de l’organisation du pouvoir sous la Terreur entre le pouvoir central (Comité de salut public) et les communes, les administrations départementales étant généralement considérées comme suspectes[7].

Liste des districts par ordre alphabétique des départements

Voici ci-dessous la liste des districts par ordre alphabétique des départements[note 2] :

DépartementNombreChef-lieu[note 3]Nom
Ain[8]9BourgPont-de-Vaux, Bourg, Nantua, Gex, Belley, Saint-Rambert, Montluel, Trévoux et Châtillon-les-Dombes.
Aisne[9]6LaonSaint-Quentin, Vervins, Laon, Chauny, Soissons et Château-Thierry.
Allier[10]7MoulinsCérilly, Moulins, Le Donjon, Cusset, Gannat, Montmarault et Montluçon.
Alpes-Maritimes[11]3NiceMenton[12], Nice et Puget-Théniers.
Ardèche[13],[14]71790 Privas en alternance avec Annonay, Aubenas, le Bourg-Saint-Andéol[15] et Tournon
1790 Privas		Annonay[16], Aubenas, L'Argentière[17], Privas[18], Tournon, Vernoux[16] et Villeneuve-de-Berg[18].
Ardennes[19]6Mézières[20]Rocroi, Charleville, Sedan, Grandpré, Vouziers et Rethel.
Ariège[21]31790 Foix en alternance avec Pamiers et Saint-Girons[22]
1794 Foix		Saint-Girons, Mirepoix et Tarascon.
Aube[23]6TroyesNogent-sur-Seine, Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Ervy et Troyes.
Aude[24]6CarcassonneCastelnaudary, Carcassonne, Narbonne, Lagrasse, Limoux et Quillan.
Aveyron[25]9RodèsMur-de-Barrez, Saint-Geniez-d'Olt, Sévérac-le-Château, Millau, Saint-Affrique, Sauveterre, Villefranche, Aubin et Rodez.
Bas-Rhin[26]4 puis 6 en 1793StrasbourgHaguenau, Benfeld, Strasbourg, Wissembourg, Sarre-Union et Landau
Basses-Alpes[27]5DigneSisteron, Barcelonnette, Castellane, Digne et Forcalquier.
Basses-Pyrénées[28]61790 Navarrenx[29]
1790 Pau
1795 Saint-Palais
1796 Pau		Pau, Oloron, Orthez, Mauléon, Saint-Palais et Ustaritz.
Bouches-du-Rhône[30]6AixTarascon, Apt[31], Aix, Marseille, Salon et Arles.
Calvados[32]6CaenBayeux, Caen, Pont-l'Évêque, Lisieux, Falaise et Vire.
Cantal[33]41790 Saint-Flour en alternance avec Aurillac
1794 Saint-Flour
1795 Aurillac		Mauriac, Murat, Saint-Flour et Aurillac.
Charente[34]6AngoulêmeRuffec, Confolens, La Rochefoucauld, Angoulême, Barbezieux et Cognac.
Charente-Inférieure[35]71790 Saintes en alternance avec la Rochelle et Saint-Jean-d'Angély
1790 Saintes		La Rochelle, Rochefort, Saint-Jean-d'Angély, Saintes, Pons, Montlieu et Marennes
Cher[36]7BourgesAubigny, Sancerre, Sancoins, Saint-Amand, Châteaumeillant, Bourges et Vierzon.
Corrèze[37]4TulleUzerche, Ussel, Tulle et Brive.
Corse[38] (scindé en Golo et Liamone en 1793)91790 Pie-d'Orezza[39]
1790 Bastia		Bastia, Oletta, L'Île-Rousse, La Porta-d'Ampugnani, Corte, Cervione, Tallano, Ajaccio et Vico.
Côte-d'Or[40]7DijonChâtillon-sur-Seine, Is-sur-Tille, Dijon, Saint-Jean-de-Losne, Beaune, Arnay-le-Duc et Semur-en-Auxois
Côtes-du-Nord[41]9Saint-BrieucLannion, Pontrieux, Saint-Brieuc, Lamballe, Dinan, Broons, Loudéac, Rostrenen et Guingamp.
Creuse[42]71790 Guéret en alternance avec Aubusson
1790 Guéret		La Souterraine, Guéret, Boussac, Évaux, Felletin, Bourganeuf et Aubusson.
Deux-Sèvres[43]61790 Niort en alternance avec Saint Maixent et Parthenay
1790 Niort		Melle, Niort, Saint-Maixent, Parthenay, Thouars et Châtillon.
Dordogne[44]91790 Perigueux en alternance avec Bergerac et Sarlat
1790 Perigueux		Nontron, Excideuil, Montignac, Sarlat, Belvès, Bergerac, Montpon[45], Ribérac et Perigueux.
Doubs[46]6BesançonBesançon, Baume-les-Dames, Saint-Hippolyte, Pontarlier, Quingey et Ornans.
Drôme[47]71790 Chabeuil[48]
1790 Valence		Romans, Valence, Die, Buis[49], Montélimar, Crest et Orange (provisoirement)[50].
Eure[51]61790 Evreux
1793 Bernay
1793 Evreux		Évreux, Les Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil.
Eure-et-Loir[52]6ChartresChartres, Châteaudun, Châteauneuf-en-Thymerais, Dreux, Janville et Nogent-le-Rotrou.
Finistère[53]9QuimperBrest, Carhaix, Châteaulin, Landerneau, Lesneven, Morlaix, Pont-Croix, Quimper et Quimperlé.
Gard[54]81790 Nîmes en alternance avec Alais et Uzès
1794 Nîmes		Alais, Beaucaire, Nîmes, Pont-Saint-Esprit, Saint-Hippolyte, Sommières, Uzès et Le Vigan.
Gers[55]6AuchAuch, Lectoure, Condom, Nogaro, L'Isle-Jourdain et Mirande.
Gironde[56] (renommé Bec-d'Ambès de 1793 à 1795)7BordeauxBordeaux, Libourne, La Réole, Bazas, Cadillac, Blaye et Lesparre.
Golo[57] (créé en 1793)3BastiaBastia, Corte et Calvi.
Haute-Garonne[58]8ToulouseToulouse, Rieux, Villefranche, Castelsarrasin, Muret, Saint-Gaudens, Revel et Grenade.
Haute-Loire[59]3Le PuyLe Puy, Brioude et Monistrol-sur-Loire[60].
Haute-Marne[61]61790 Chaumont en alternance avec Langres
1790 Chaumont		Bourbonne, Bourmont, Chaumont, Joinville, Langres et Saint-Dizier.
Haute-Saône[62]61790 Gray en alternance avec Vesoul
1790 Gray		Jussey, Luxeuil, Lure, Vesoul, Gray, Champlitte et Montbéliard (à partir de 1793).
Haute-Vienne[63]6LimogesLimoges, Le Dorat, Bellac, Saint-Junien, Saint-Yrieix et Saint-Léonard
Hautes-Alpes[64]41790 Chorges[65]
1790 Gap		Briançon, Embrun, Gap et Serres.
Hautes-Pyrénées[66]5TarbesTarbes, Bagnères, Vic, La Montagne (Argelès) et les Quatre Vallées (La Barthe-de-Neste)
Haut-Rhin[67]3ColmarAltkirch, Belfort et Colmar.
Hérault[68]41790 Montpellier en alternance avec Béziers, Lodève et Saint-Pons
1790 Montpellier		Montpellier, Béziers, Lodève et Saint-Pons.
Ille-et-Vilaine[69]9RennesBain-de-Bretagne, Dol, Fougères, La Guerche-de-Bretagne, Montfort, Redon, Rennes, Saint-Malo et Vitré.
Indre[70]6ChâteaurouxIssoudun, Châteauroux, Argenton, Le Blanc, La Châtre et Châtillon-sur-Indre.
Indre-et-Loire[71]7ToursTours, Amboise, Château-Renault, Loches, Chinon, Preuilly et Langeais.
Isère[72]41790 Moirans[73]
1790 Grenoble		Grenoble, Saint-Marcellin, La Tour-du-Pin et Vienne.
Jura[74]61790 Lons-le-Saunier en alternance avec Dole, Poligny et Salins
1794 Lons-le-Saunier		Dole, Arbois, Poligny, Lons-le-Saunier, Orgelet et Saint-Claude.
Landes[75]4Mont-de-MarsanDax, Mont-de-Marsan, Saint-Sever et Tartas.
Liamone[76] (créé en 1793)3AjaccioAjaccio, Vico et Sartène.
Loir-et-Cher[77]6BloisBlois, Vendôme, Romorantin, Mondoubleau, Mer et Saint-Aignan.
Loire[78] (créé en 1793)31793 Feurs[79]
1795 Montbrison		Montbrison, Roanne et Saint-Étienne
Loire-Inférieure[80]9NantesAncenis, Blain, Châteaubriant, Clisson, Guérande, Machecoul, Nantes, Paimbœuf et Savenay.
Loiret[81]7OrléansOrléans, Beaugency, Neuville, Pithiviers, Montargis, Gien et Boiscommun.
Lot[82]6CahorsCahors, Martel[83], Gourdon, Figeac, Montauban et Lauzerte.
Lot-et-Garonne[84]9AgenAgen, Nérac, Marmande, Tonneins, Villeneuve, Lauzun, Monflanquin, Casteljaloux et Valence.
Lozère[85]71790 Mende en alternance avec Marvejols
1790 Mende		Mende, Marvejols, Florac, Langogne, Villefort, Meyrueis et Saint-Chély-d'Apcher.
Manche[86]71790 Coutances
1796 Saint-Lô		Avranches, Coutances, Cherbourg, Valognes, Carentan, Saint-Lô et Mortain.
Marne[87]6ChâlonsChâlons-sur-Marne, Reims, Épernay, Sézanne, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Mayenne[88]7LavalErnée, Mayenne, Lassay, Evron, Laval, Craon et Château-Gontier.
Mayenne-et-Loire[89] (devenu Maine-et-Loire en 1791)81790 Angers en alternance avec Saumur
1790 Angers		Angers, Saumur, Baugé, Châteauneuf, Segré, Saint-Florent-le-Vieil, Cholet et Vihiers.
Meurthe[90]91790 Nancy en alternance avec Lunéville
1790 Nancy
1796 Lunéville
1796 Nancy		Nancy, Lunéville, Vézelise, Toul, Pont-à-Mousson, Vic, Dieuze, Sarrebourg et Blâmont.
Meuse[91]81790 Bar-sur-Ornain en alternance avec Saint-Mihiel
1790 Bar-sur-Ornain		Bar-le-Duc, Clermont, Commercy, Gondrecourt, Saint-Mihiel, Stenay, Verdun et Étain.
Mont-Blanc[92]7ChambéryAnnecy, Carouge, Chambéry, Cluses, Moûtiers, Saint-Jean-de-Maurienne et Thonon
Mont-Terrible[93]2PorrentruyDelémont et Porrentruy.
Morbihan[94]9VannesAuray, Le Faouët, Hennebont, Josselin, Pontivy, Ploërmel, La Roche-Bernard, Rochefort et Vannes
Moselle[95]9MetzMetz, Bitche, Boulay, Briey, Longwy, Morhange, Sarreguemines, Sarrelouis et Thionville.
Nièvre[96]9NeversNevers, Saint Pierre le Moutier, Decize, Moulins, Château Chinon, Corbigny, Clamecy, Cosne et La Charité.
Nord[97]8DouayBergues, Hazebrouck, Lille, Douai, Cambrai, Valenciennes, Le Quesnoy et Avesnes.
Oise[98]9BeauvaisBeauvais, Chaumont, Grandvilliers, Breteuil, Clermont, Senlis, Noyon, Compiègne et Crépy
Orne[99]6AlençonAlençon, Domfront, Argentan, Laigle, Bellême et Mortagne.
Pas-de-Calais[100]8ArrasArras, Bapaume, Béthune, Boulogne, Calais, Montreuil, Saint-Omer et Saint-Pol.
Puy-de-Dôme[101]8ClermontClermont-Ferrand, Riom, Ambert, Thiers, Issoire, Besse, Billom et Montaigut.
Pyrénées-Orientales[102]3PerpignanPerpignan, Prades et Céret.
Rhône[103] (créé en 1793)3LyonCampagne de Lyon, Ville de Lyon et Villefranche
Rhône-et-Loire[104] (scindé en Rhône et Loire en 1793)61790 Lyon en alternance avec Montbrison, Roanne, Saint-Étienne et Villefranche
1790 Lyon		Campagne de Lyon, Ville de Lyon, Montbrison, Roanne, Saint-Étienne, Villefranche
Saône-et-Loire[105]7MâconMâcon, Chalon-sur-Saône, Louhans, Autun, Bourbon-Lancy, Charolles et Semur-en-Brionnais[106].
Sarthe[107]9Le MansLe Mans, Saint-Calais, Château-du-Loir, La Flèche, Sablé, Sillé-le-Guillaume, Fresnay-le-Vicomte, Mamers et La Ferté-Bernard.
Seine[108]3ParisParis, Saint-Denis et Bourg-la-Reine (les deux derniers étant seulement administratifs).
Seine-Inférieure[109]7RouenCany, Caudebec-en-Caux (puis Yvetot dès 1791 ), Dieppe, Gournay, Montivilliers, Neufchâtel et Rouen.
Seine-et-Marne[110]5MelunMelun, Meaux, Provins, Nemours et Rosoy
Seine-et-Oise[111]9VersaillesCorbeil, Dourdan, Étampes, Gonesse, Mantes, Montfort, Pontoise, Saint-Germain et Versailles.
Somme[112]5AmiensAmiens, Abbeville, Doullens, Montdidier et Péronne.
Tarn[113]51790 Alby en alternance avec Castres
1790 Alby
1797 Castres		Albi, Castres, Lavaur, Gaillac et Lacaune.
Var[114]91790 Toulon en alternance avec tous les autres chefs-lieux de district
1790 Toulon
1793 Grasse
1795 Brignoles
1797-1798 Draguignan		Toulon, Grasse, Hyères, Draguignan, Brignoles, Saint-Maximin, Fréjus, Saint-Paul-lès-Vence et Barjols.
Vaucluse[115] (créé en 1793)4AvignonApt, Avignon[116], Carpentras[117] et Orange.
Vendée[118] (baptisé Vengé de 1793 à 1795)6Fontenay-le-ComteFontenay-le-Comte, La Châtaigneraie, Montaigu, Challans, Les Sables-d'Olonne et La Roche-sur-Yon.
Vienne[119]6PoitiersLoudun, Châtellerault, Poitiers, Lusignan, Montmorillon et Civray.
Vosges[120]9 puis 10 en 1793ÉpinalÉpinal, Saint-Dié, Remiremont, Mirecourt, Neufchâteau, Bruyères, Darney, Rambervillers, Lamarche et Senones (en 1793).
Yonne[121]7AuxerreAuxerre, Sens, Joigny, Saint-Fargeau, Avallon, Tonnerre et Saint-Florentin.

Notes et références

Notes
  1. Dans la Constitution de l'an III disparaît la notion de district, la division du territoire étant ainsi décrite : « Chaque département est distribué en cantons, chaque canton en communes »[5].
  2. Les départements désignés sont ceux qui ont été créés en métropole (hormis Saint-Domingue) du , à la veille de la création des arrondissements le
  3. Les chefs-lieux de districts cités sont ceux qui existaient à la création de chacun des départements.

Références
  1. Sauf exception pour les Vosges dont un dixième district a été créé à la suite du rattachement de la principauté de Salm-Salm
  2. Voir les districts de Pont-de-Vaux, Châtillon-les-Dombes, Murat, Château-Renault, Meyrueis et Saint Pierre le Moutier
  3. Voir le district de Grenoble
  4. Les mutations des circonscriptions territoriales françaises. Crise ou mutation ?, Marie-Vic Ozouf-Marignier et Nicolas Verdier, 21 janvier 2014, Mélanges de l’École française de Rome - Italie et Méditerranée modernes et contemporaines.
  5. Constitution de la République française du 5 Fructidor an III, p. 9.
  6. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000331915&dateTexte=20110423
  7. Jean-Jacques Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, Dalloz, coll. « Classic », 9e éd. (1re éd. 1952) (ISBN 978-2-247-08206-3), Livre I, deuxième partie, titre I, chapitre II, p. 84
  8. Historique de l'Ain
  9. Historique de l'Aisne
  10. Historique de l'Allier
  11. Historique des Alpes-Maritimes
  12. Le , le district de Menton devient le district de Fort-d'Hercule (chef-lieu : Monaco)
  13. Le , le département est réorganisé en trois districts : le Coiron, Tanargues, le Mézenc
  14. Historique de l'Ardèche
  15. Le Bourg-Saint-Andéol n'a jamais été chef-lieu de district
  16. Le district est rattaché au Mézenc
  17. Le chef-lieu est déplacé à Joyeuse
  18. Le district est rattaché au Coiron
  19. Historique des Ardennes
  20. Mézières est le chef-lieu du département bien qu'elle ne soit pas chef-lieu de district
  21. Historique de l'Ariège
  22. Foix et Pamiers ne sont pas chefs-lieux de districts
  23. Historique de l'Aube
  24. Historique de l'Aude
  25. Historique de l'Aveyron
  26. Historique du Bas-Rhin
  27. Historique des Alpes-de-Haute-Provence
  28. Historique des Pyrénées-Atlantiques
  29. Navarrenx n'a jamais été chef-lieu de district
  30. Historique des Bouches-du-Rhône
  31. Le district d'Apt est ensuite rattaché au Vaucluse en 1793
  32. Historique du Calvados
  33. Historique du Cantal
  34. Historique de la Charente
  35. Historique de la Charente-Maritime
  36. Historique du Cher
  37. Historique de la Corrèze
  38. Historique du département de la Corse
  39. Pie-d'Orezza n'a jamais été chef-lieu de district
  40. Historique de la Côte-d'Or
  41. Historique des Côtes-d'Armor
  42. Historique de la Creuse
  43. Historique des Deux-Sèvres
  44. Historique de la Dordogne
  45. La même année que la création des districts, le chef-lieu est déplacé de Monpont à Mussidan
  46. Historique du Doubs
  47. Historique de la Drôme
  48. Chabeuil ne fut jamais chef-lieu de district
  49. Le chef-lieu fut transféré à Nyons quelques mois après sa création
  50. Le district d'Orange a ensuite été rattaché au département des Bouches-du-Rhône puis du Vaucluse
  51. Historique de l'Eure
  52. Historique d'Eure-et-Loir
  53. Historique du Finistère
  54. Historique du Gard
  55. Historique du Gers
  56. Historique de la Gironde
  57. Historique de la Haute-Corse
  58. Historique de la Haute-Garonne
  59. Historique de la Haute-Loire
  60. Transféré à Yssingeaux au moment de la création des arrondissements en 1800.
  61. Historique de la Haute-Marne
  62. Historique de la Haute-Saône
  63. Historique de la Haute-Vienne
  64. Historique des Hautes-Alpes
  65. Chorges fut le chef-lieu pendant quelques mois bien qu'il ne fut jamais chef-lieu de district
  66. Historique des Hautes-Pyrénées
  67. Historique du Haut-Rhin
  68. Historique de l'Hérault
  69. Historique d'Ille-et-Vilaine
  70. Historique de l'Indre
  71. Historique d'Indre-et-Loire
  72. Historique de l'Isère
  73. Moirans n'a jamais été chef-lieu de district
  74. Historique du Jura
  75. Historique des Landes
  76. Historique de la Corse-du-Sud
  77. Historique de Loir-et-Cher
  78. Historique de la Loire
  79. Feurs n'a jamais été chef-lieu de district
  80. Historique de la Loire-Atlantique
  81. Historique du Loiret
  82. Historique du Lot
  83. Le chef-lieu fut transféré à Saint-Céré en 1790
  84. Historique de Lot-et-Garonne
  85. Historique de la Lozère
  86. Historique de la Manche
  87. Historique de la Marne
  88. Historique de la Mayenne
  89. Historique de Maine-et-Loire
  90. Historique de la Meurthe-et-Moselle
  91. Historique de la Meuse
  92. Historique du Mont-Blanc
  93. Historique du Mont-Terrible
  94. Historique du Morbihan
  95. Historique de la Moselle
  96. Historique de la Nièvre
  97. Historique du Nord
  98. Historique de l'Oise
  99. Historique de l'Orne
  100. Historique du Pas-de-Calais
  101. Historique du Puy-de-Dôme
  102. Historique des Pyrénées-Orientales
  103. Historique du Rhône
  104. Historique de Rhône-et-Loire
  105. Historique de Saône-et-Loire
  106. Le chef-lieu a été transféré à Marcigny en 1790.
  107. Historique de la Sarthe
  108. Historique de la Seine
  109. Historique de la Seine-Maritime
  110. Historique de Seine-et-Marne
  111. Historique de Seine-et-Oise
  112. Historique de la Somme
  113. Historique du Tarn
  114. Historique du Var
  115. Historique du Vaucluse
  116. Le district d'Avignon est d'abord rattaché aux Bouches-du-Rhône en 1791 avant de constituer le nouveau département du Vaucluse en 1793
  117. Le district de Carpentras est d'abord rattaché à la Drôme en 1791 avant d'intégrer le département du Vaucluse
  118. Historique de la Vendée
  119. Historique de la Vienne
  120. Historique des Vosges
  121. Historique de l'Yonne

Voir aussi

Articles connexes
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